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Full text of "Les Constituants: liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée constituante de 1789"

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I 




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LES 



INSTITUANTS 

LISTE 

3ES DÉPUTÉS ET DES SUPPLÉANTS ÉLUS 

A L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE 
t»li irR'J 

f^KâOÉDÊS D'UH AVERTISSEMENT 



ARMAND BRETTE 




ilÉGE DE LA S. 



■- II;.tîlliftO , 



L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FBANÇAISH" 



Aaciiia prtsidtntt de la SeeUU : MM. Hitvolytb Caikot tl 
Edouard Chakton. 



M. CkRNOT, pr£iidcnt de U 



Ancien fréiidtnt d'honneur : 

Comitif directeur et Bureau : 
Pr^tiitnt: M. Jules CiAKmK. de J' Académie françtiK. 

Viet'ptitldtntT : MM. Ji'LEs GuiFPaev. archiviste palt^ogMphv. 
ttirecieur de U M»nufnclurc naiioMlL' des Gntwrlinsj F.-A. Ai'- 
UKu, Profe-LUiurd'hiMiiiri; de h R^ïululion fr^QÇiiisv A lo Fn- 
cuûé oet Icure* de i'Uiiiverviiii de Pans; ETiihm Cii»i»ïAy, 
otchivKiepalito^raplie. i M.Chorovuy fciiiplil Cf;iilciiici)l Ic-sfonc- 
HDH* di5 Trcsoniîr, i 

Stcrilahi gànérjl .- M. MAUnrci ToimtfMm. 

-JSteritoire minéral ailaint : M. J. Guillaume. 



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. l'UiiiveriiiL- de Lille; - Ebnest H *W£L, 

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L de i Inïlilul, profeiseur il U Paculié dos 

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>t; — G. Se'rvois, jfonlG général dei 

A. TuETEY, »ous<hcf rie tcction mue 



LES 



CONSTITUANTS 



IV LES CONSTITUANTS 

née du 19 juin, signés du président et des secrétaires (i); 

Pour la Noblesse: Tordre se constitue aussitôt la 
réunion et ses procès-verbaux complets et authentiques 
ont été imprimés (voir ci-après, p. xiii); 

Pour les Communes: 1° Période de non-constitution, 
formant deux séries distinctes au point de vue du compte 
rendu des séances: la première (5 mai-12 juin), pour 
laquelle il n'y a point de procès-verbaux ; l'Assemblée 
nationale y pourvut par le décret du 10 décembre 1789, 
qui chargea trois commissaires, Salomon, Emmery et 
Camus, de la rédaction d'un Récit des séances des dépu^ 
tés des communes, depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 
12 juin suivant (2); la seconde (12-16 juin 1789), pour 
laquelle nous avons un procès-verbal officiel des séan- 
ces (3). 2" Période de constitution (17 juin à la fin de la 
Constituante) ; les procès-verbaux de cette période sont 
conservés : en manuscrits à la Chambre des députés et 
aux Archives nationales (4) ; en imprimés du format in- 8* 
formant 782 numéros journellement publiés au cours de 
la session (5). 

Ces objets étaient, pour les contemporains eux-mêmes, 
fort obscurs. Ainsi nous voyons, dans une note que nous 
publions plus loin in extenso^ l'un des hommes le 
plus directement mêlés aux débats de la Révolution, 
Camus, député de Paris, secrétaire de l'Assemblée natio- 



(1) Bibl. nat., Le •''/4, in-40 (voir ci-après, p. xii). 

(2) Ce Récit (s. I. n. d.), in-S», coté à la Bibliothèque nationale Le '79t * 
été réimprimé par la Société de Thistoire de la Révolution. 

(3) Ce procèS'Perbal se trouve en particulier en tète de l'exemplaire du 
Procès-verbal de l'Assemblée nationale^ coté à la Bibliothèque nationale, 
Le "/lo, in-80. 

(4) Registres cotés C* I, i à 48. Nous donnons ci-après Tinventaire de 
ces registres. Le double conservé aux archives de la Chambre des députés 
n'est pas à la disposition du public; nous avons jugé inutile, par suite, d'en 
donner le sommaire. Il nous suffit d'en faire mention. 

($) Bibi. nat., 7Ç volumes in-8«, Le ■^/lo. 



AVERTISSEMENT V 

nale à ce moment même, avouer qu'il connaît imparfaite- 
ment ces choses. Il écrit en octobre 1789: «D'après les 
recherches que j'ai faites au mois d'août^ j'ai appris 
qu'il n'avait pas été tenu de procès-verbal régulier des 
séances du Clergé avant la réunion (i)... » La chambre 
du Clergé, fortement divisée, en effet, mais, comme elle le 
montra, en majorité favorable aux réformes, suivait la 
même politique que la chambre du Tiers état, et refusa 
constamment de se constituer ; la seule rédaction d'un pro- 
cès-verbal eût pu faire croire à cette constitution. Les pro- 
cès-verbaux officiels que nous connaissons émanent de 
la minorité de Tordre, qui, le 24 juin, c'est-à-dire lorsque 
la majorité s'était réunie à l'Assemblée nationale, se cons- 
titua, élut un présicjent et des secrétaires. Du 5 mai au 
22 juin, la chambre du Clergé dut, pour sauvegarder son 
indépendance, éviter les pièges que la chambre de la No- 
blesse lui tendait; cette dernière chambre eût eu grand 
intérêt, pour le succès de ses entreprises, à marcher d'ac- 
cord avec le Clergé constitué en ordre ; ces desseins furent 
déjoués. Le 1 1 mai, par exemple, le Clergé envoie une dé- 
putation « pour engager la Noblesse à nommer des commis- 
saires pour se concerter avec les deux autres ordres ». 
L'évêque de Saintes, qui portait la parole, fut invité, par 
le président de la Noblesse, <c à remettre à la chambre 
une copie de l'arrêté dont il venait de faire part »^ mais il 
répondit : « que l'assemblée du Clergé n'était point encore 
formée, qu'elle n'avait ni président, ni secrétaire, ni 
registre, qu'au surplus il allait se retirer vers son ordre et 
lui faire part de la demande de l'ordre de la Noblesse (2) ». 
A la chambre du Clergé quelques membres demandèrent 



(i) Note entièrement de la main de Camus, conservée aux Archives 
nationales (C, 26), reproduite ci-après, p. xxviii. 
(2) ProcèS'Perbal de la Noblesse, p. Ht édition in-8«. 



VI LES CONSTITUANTS 

que « récrit fût signé du président ». On alla aux voix. 
« Le plus grand nombre a été pour la négative, disant que, 
puisque l'Assemblée n'était pas encore formée, n'ayant 
qu'un^r^5/rf^«^^r^Va/;v, sans registres, sans secrétai- 
res, ne faisant aucun acte de délibération^ ce serait 
se constituer en ordre formé que d'envoyer un écrit en 
règle. On a donc copié tout simplement la délibération 
et on a député une seconde fois les mêmes personnes 
pour la porter à messieurs de la Noblesse. » 

Ces dernières phrases sont extraites du Récit des 
principaux faits qui se sont passés dans V ordre du 
Clergé, par Tabbé Vallet, député du Clergé de Gien ( i ). 
Ces Récits ou Journaux forment une collection toujours 
ouverte (2). Nous avons borné notre résumé des procès- 
verbaux et actes assimilés aux documents indiqués par la 
Constituante elle-même ; nous avons éliminé, en consé- 
quence, le Récit de Tabbé Vallet; il y a lieu de remar- 
quer cependant que, dans la pensée de son auteur, il 
devait servir d*Introduction au procès-verbal de la Cons- 
tituante, qu'il fut publié au cours même de la session par 
l'imprimeur chargé des travaux de l'Assemblée ; il est 

(1) Récit des principaux faits qui se sont passés dans la salle de Vordre du 
Clergé^ depuis le commencement des États généraux, le 4 mai 1789, jusqu'à la 
réunion des trois ordres^ dans la salle commune de l'Assemblée nationale^ par 
M. Vallet, curé de Saint-Louis, député du bailliage royal de Gien-sur- Loire, 
pour servir d'introduction aux procès-verbaux de 1 Assemblée nationale. 
Paris, Imp. nationale, 1790, in-80 (Bibl. nat.. Le 'V^)- 

(2) A noter, parmi ceux qui pourraient être ajoutes aux comptes rendus 
officiels : Procès-uerbal historique des actes du Clergé député à r Assemblée 
des États généraux des années 1789 et 1790. Paris, Imp. nationale, 1791, 
in-B* (Bibl. nat., Le •7-^)- (Anonyme, œuvre de l'abbé Rangeard, député 
du Clergé des bailliages réunis à Angers, d'après Barbier.) — Journal 
inédit de Jalletf curé de Clierigné^ député du Clergé du Poitou aux États 
génitaux de 1789, précédé d'une notice historique par J.-J. Brethé. Fon- 
lenay-le-Comte, 187 1, in-80. — Le curé Pous^ correspondance inédite cTun 
membre de l'Assemblée constituante (1789-1791), publiée par L. de la Sico- 
tière. — Angers, 1880, in-S» (Bibl. nat.. Le *75- i^O* — '^ existe un 
Journal de l'abbé Laurent, curé d'Huilleaux, qui, à notre connaissance, 
n'a pas été publié ; etc. 



AVERTISSEMENT VII 

bien fait, et il tire de ces circonstances un prix parti- 
culier. 

Voici, sur cette affaire du compte rendu des séances, 
ce que nous apprend Tabbé Vallet, à propos de la séance 
du 25 mai : « Plusieurs ecclésiastiques ont proposé de 
faire imprimer le bulletin de ce qui se passait tous les 
jours dans l'assemblée du Clergé, et Monseigneur l'évèque 
d'Auxerre a représenté que, prenant la résolution de 
faire, à chaque délibération, un tour d'opinion et ensuite 
la délibération, cela demanderait trop de temps, et que, 
comme il se pourrait trouver qu'il y ait des jours où la 
délibération ne fit point finie, il n'y eût alors rien à 
mettre dans le bulletin, il valait mieux n'en faire qu'un 
par semaine, parce qu'il serait plus exact et que ce serait 
le moyen de faire tomber les faussetés que l'on met sans 
cesse dans les gazettes, journaux et feuilles particulières ; 
ce qui a été généralement approuvé (i). » 

Le bulletin hebdomadaire ne fut pas publié, ou du 
moins il n'en demeure aucune trace dans les collections 
d'imprimés. 

Mais si le Clergé n'eut pas, pour cette période, de 
procès-verbaux officiels, on peut considérer le Journal 
de Thibault, curé de Souppes, comme en tenant lieu dans 
une large mesure. Dillon et lui avaient été nommés, dès 
le 7 mai, secrétaires provisoires par l'ordre du Clergé, 
et ils conservèrent cette fonction jusqu'à la réunion des 
ordres. On voit, dans le Journal de Thibault, que la 
séance du 12 mai « a été terminée par la lecture du jour- 
nal des opérations qui ont occupé la Chambre depuis 
l'ouverture de l'Assemblée. M. Thibault, curé de Souppes, 
avait été chargé d'en faire la rédaction ; on l'a engagé à 

(i) Op. cit., p. 37. 

II 



VIII LES CONSTITUANTS 

la continuer ». De nouvelles lectures du Journal eurent 
lieu le 25 mai et le 10 juin; elles reçurent l'approbation 
de la Chambre. Ces faits trouvent leur confirmation dans 
le Récit de l'abbé Coster, exactement aux mêmes dates. 
L'abbé Coster, opposé aux réformes, était un adversaire 
du curé de Souppes; son Récit est d'autant plus intéres- 
sant. Il écrit à la date du 21 mai : « M. le curé de 
Souppes, secrétaire provisoire, a eu ordre de faire lec- 
ture du Journal qu'il a tenu jusqu'à ce jour. On a vérifié 
tous les faits, corrigé et pesé tous les mots et, la lecture 
finie, il a été décidé que ce premier travail entrerait dans 
le procès -verbal, lorsqu'on en ferait la rédaction en 
forme. » On méconnaîtrait entièrement l'esprit qui a 
présidé aux délibérations du Clergé non constitué, si Ton 
donnait à l'un de ses actes le nom de procès-verbal^ 
mais ces réserves faites, on peut dire que le Journal de 
Thibault est véritablement un journal officiel des séances 
du Clergé. 

Cette question des actes du Clergé est intéressante à 
divers points de vue ; on ne connaît qu'imparfaitement, 
malgré les récits publiés, le détail de ses séances; des 
points importants restent encore douteux; le Clergé enfin 
par sa réunion à l'Assemblée nationale (réunion an- 
noncée le 19 juin, exécutée le 22)^ mit en déroute les 
tentatives de contre-révolution préparées par le parti 
aristocratique; il n'est donc rien de ses actes qui n'im- 
porte. L'incident suivant montrera quelle importance on 
attachait, en 1792, au compte rendu de ses opérations. 

Baudouin, l'imprimeur de l'Assemblée nationale, fit 
remettre à l'Assemblée, le 22 janvier 1 792, un exemplaire 
de Ylntroduction du procès-verbal de la Constituante ; 
voici comment le procès-verbal de la Législative rend 
compte de l'affaire. 



AVERTISSEMENT IX 

« Un secrétaire lit une lettre de M. Baudouin, Timprimeur, qui 
fait hommage à TAssemblée du premier volume de la collection 
des procès-verbaux de TAssemblée nationale Constituante (i). On 
a décrété l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. Baudouin, 
le renvoi aux Archives du volume présenté et la mention hono- 
rable de rhommage. Suit la lettre de M. Baudouin :« J'offre 
« à l'Assemblée nationale, avec Thommage de mon respectueux 
« dévouement, les prémices de mes travaux. Le volume que je 
« dépose sur le bureau contient le procès-perbal de ce qu'on appe- 
au lait jadis le Clergé et sert d'introduction au procès-verbal de 
« V Assemblée nationale (2), déjà remis aux Archives de VAssem- 
« blée. Si je consacre, dans un monument national, les produc- 
« tions d'ordres anéantis et qui n'existent plus que dans notre 
« souvenir, ma pensée a été de faire servir ces enfants de l'or- 
« gueil au triomphe de la raison et de la philosophie. Semblables 
« aux dépouilles de ces barbares vaincus par le peuple romain et 
<c qui précédaient le char triomphal de leurs généraux victorieux, 
« ces dernières productions de l'aristocratie expirante servent 
« de trophée à la victoire signalée du peuple français sur les plus 
« absurdes préjugés. Tel sera l'effet de cette lecture qu'elle ins- 
« pirera à nos neveux l'amour de la liberté et de l'égalité et la 
« reconnaissance la mieux sentie pour leurs auteurs et leurs 
« conservateurs. Tels sont les sentiments d'un homme honoré 
« depuis 1789 de la confiance publique. En vain, par des sugges- 
« tions perfides, des calomnies adroitement semées par ceux qui 
« croient y trouver leur intérêt, on voudrait persuader que mes sen- 
te timents ne sont plus les mômes. Pour quiconque veut demeu- 
« rer honnête homme et libre, rien ne saurait faire oublier le 
« serment du Jeu de Paume et celui que naguère nous prêtâmes 

(i) L'expression est inexacte, ce n'est pas le /•' volume des procès-ver-^ 
bauXf mais le tome i de VlntroducUon du procès-verbal (voir la note sui- 
vante). 

(2) Ces mots déterminent nettement Touvrage qui est ici présenté ; c'est 
celui intitulé ; Ouverture des Etats généraux (Bibl, nat., Le "/6\ que nous 
décrivons ci-après {Documents imprimés^ n° i). Les signatures typographiques 
portent : Introduction. C est le seul Recueil contenant les Récits et journaux 
du Clergé, de Thibault et de Coster; il y a lieu de croire que l'exemplaire 
présenté par Baudouin était identique à celui qui est communiqué ordinaire- 
ment aux lecteurs à la Bibliothèque nationale; c'est-à-dire qu'il ne com- 
prenait pas les fragments du Procès-verbal de la Noblesse que Ton trouve 
joints à quelques exemplaires. 



X LES CONSTITUANTS 

«c tous dans cette enceinte sacrée (i). Quand, à plus d*un titre, 
<c on a partagé les travaux et les dangers des fondateurs de la 
a liberté, quels intérêts privés pourraient compenser d aussi chers 
« et d'aussi honorables souvenirs f 

« Signé : Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale. 

a Le 21 janvier 1792, Tan 4* de la liberté (2). » 

Au milieu d'une phraséologie déclamatoire, chère à une 
époque qui n*eût point toléré un discours sans interven- 
tion des Romains ou des Grecs, on voit qu'il y a dans 
cette lettre des détails précieux pour l'histoire des pro- 
cès-verbaux imprimés de la Constituante. 

Les procès -verbaux de la Noblesse, le récit des séances 
des Communes, les procès-verbaux de l'Assemblée natio- 
nale, sont très clairs; l'histoire de leur rédaction ne pré- 
sente aucune des obscurités que Ton remarque dans les 
Journaux du Clergé ; nous nous référons donc, en ce qui 
les concerne, aux notes que nous avons jointes ci-après 
au résumé des documents imprimés et des documents 
manuscrits. 

II 

DOCUMENTS IMPRIMÉS 

I . — Ouverture des Etats généraux^ procès-verbaux et récit des 
séances des ordres du Clergé et de la Noblesse jusquà leur réunion à 
V Assemblée nationale. — Paris, Imp. nationale, 1791, in-4'*. 

Bibl. nat., Le ^''/ô. « Deux autres exemplaires dans la réserve, 
rel. mar. bleu, doublé de tabis rose, aux armes de Louis XVI, 
l'un des deux imprimé sur vélin » {Cat. de l'Hist. de France). 

(i) Rappelons que la Législative siégeait dans la salle du Manège, oîi 
siégeait la Constituante lorsque fut prêté le serment du 4 février 1700. La 
feuille sur laquelle se trouve la signature de Baudouin est conservée aux 
Archives nationales, dans le carton C, ^7, liasse 316. 

(2) ProcU'PtrbaldclaUgistatwe, t. IV, p. 22$ (Bibl, nat.. Le »Vit ^^^-S"). 



AVERTISSEMENT XI 

L'exempl^re le plus complet de cet ouvrage inachevé 
est, croyons-nous, celui qui est conservé aux Archives 
nationales dans le carton ADi, 12, reliure du temps, por- 
tant au dos la mention : Assemblée constituante^ et 
plus bas : Introduction ; il compte 457 pages. Les signa- 
tures typographiques portent : Introduction. Les deux 
premières pages de titre et de feux titre que Ton voit dans 
les exemplaires de la Bibliothèque nationale n'existent 
pas dans celui-ci; on lit seulement en tête de la première 
page : Pièces principales relatives à la convocation 
des Etats généraux. 
Voici les matières que contient cet exemplaire : 
P, I. « Arrêt du Conseil du 5 juillet 1788. » 
P. 7. « Résultat du Conseil du 27 décembre 1788. » 
P. 8. w Rapport fait au roi dans son Conseil par le 
ministre de ses finances. » 

P. 35. « Lettre du roi pour la convocation des Etats 
généraux le 27 avril 1789. » 

P. 39. « Règlement fait par le roi pour l'exécution des 
lettres de convocation du 24 janvier 1789 (i). » 

P. 75. « Instruction pour les baillis ou sénéchaux 
d'épée. » 

(i) On lit en note : « Ce règlement était le Règlement générai^ c'est-à-dire 
qui s'appliquait au plus grand nombre des lieux et bailliages du royaume. 
U en a été donné d'autres particuliers pour plusieurs lieux; ils formaient 
des dispositions locales trop multipliées pour les recueillir dans ce volume. » 
Les éditeurs de cet ouvrage officiel connaissaient imparfaitement la ma- 
tière. Le règlement du 24 janvier avait un double objet : il était d'abord 
une base à laquelle !es règlements ultérieurs devaient se référer ; il réglait 
ensuite la convocation dans les pays d'élections. L'ensemble des 19 géné- 
ralités dites d'élections, correspondait à peu près à la moitié du territoire 
de la France. Il est donc inexact de dire que ce règlement « s'appliquait 
au plus grand nombre des lieux et bailliages de France ». U n'a pas été 
tenu compte non plus, dans cette réimpression, des erreurs reconnues, au 
cours de la convocation, par la Chancellerie ; les bailliages de Pacy, de 
Château-Renard, qui avaient été supprimés, sont maintenus; le nom du 
bailliage de Gy, qui couvre une double erreur (Gy au lieu de Ezy, bail- 
liage qui avait été réuni à Nonancourt), figure sur cette pièce, sans rectifi- 
cation. 



XII LES CONSTITUANTS 

P. 8i (en tête, en grandes capitales). « Ouverture des 
États généraux faite à Versailles, le 5 mai 1789 (i). » 

P. 81. « Discours du roi, 5 mai 1789. » 

P. 84. « Discours de M. le Garde des Sceaux. » 

P. 96. « Discours de M. Necker. » 

P. 177." Journal des séances du Clergé assemblé à Ver- 
sailles pour les États généraux, en vertu de la lettre de 
convocation donnée parle roi le 24 janvier 1789, rédigé 
par M. Thibault, bachelier de théologie de la Faculté de 
Paris et curé de la paroisse de Souppes, député du Clergé 
du bailliage de Nemours (2). » 

P. 249. « Récit de ce qui s'est passé dans Tordre du 
Clergé depuis le 19 juin jusqu'au 24 du même mois. » 

P. 267. «N® II. Récit de ce qui s'est passé dans Tordre 
du Clergé. Du mercredi 24 juin 1789 (3). » 

P. 283. « Récit des séances du Clergé. » (Note de la 
i** page : « Le journal qui précède est celui des séances 
du Clergé rédigé par le secrétaire que la chambre avait 
nommé officiellement. Un autre membre du Clergé, 
M. Coster, ayant, de son côté, rédigé le récit des mêmes 
séances dont une copie exacte nous est parvenue, nous 
avons pensé qu'il serait agréable au public d'avoir Tun et 
Tautre récit sous les yeux. » La dernière séance du Clergé 
dont il est rendu compte est celle du 27 juin.) 

(i) Il a été fait des tirages fragmentaires de cet ouvrage, avec pagination 
différente, commençant à cet endroit. C'est ce titre qui a ensuite été 
reporté en tète de l'ouvrage. On en voit en particulier un exemplaire joint 
au registre des Archives Nationales, coté C* I, 2. (Paris, 1789, Impr. roy., 
in-8», de 118 p.) 

(2) Le Journal du curé de Souppes finit avec la séance du 24 juin. Les 
deux pièces qui suivent ne sont pas son œuvre, bien qu'elles semblent ici 
y être rattachées. 

(j) Ces deux récits ont été imprimés séparément; cf. Cat. de l'Hist. de 
France, t. VI, p. 62 (Bibl. nat., Le •74, in-40 pièce). Ce sont de véritables 
procès-verbaux signés: « Le cardinal de La Rochefoucauld, président; 
l'abbé de Barmond, secrétaire; » nous en parlons ci-dessus, p. iv. Le récit 
n9 II s'applique aux séances des 24, 25, 26 et 27 juin ; son titre ferait 
croire qu'il ne s'applique qu'à la journée du 24 juin. 



AVERTISSEMENT XIII 

P. 349. <c Procès- verbal des séances de la chambre de 
Tordre de la Noblesse aux États généraux réunis à Ver- 
sailles en 1789 ». Inachevé. Cette réimpression finit 
(p. 456) avec ces mots : « avant que les préliminaires 
aient été arrêtés par les trois ordres délibérant séparé- 
ment », qui se trouvent au milieu de la Déclaration des 
députés d^ Anjou jointe, sous le n* 22^ à la séance 
du 23 mai 1789 (p. loi de l'exemplaire in-8* du procès- 
verbal de la Noblesse). La partie réimprimée dans cet 
ouvrage correspondant au quart environ du document 
complet. 

2. — Procès-verbal des séances de la chambre de V ordre de la 
Noblesse aux États généraux^ tenues à Versailles en 1789. — Ver- 
sailles, Imp. de P.-D. Pierres, 1789, in-4*. (Bibl. nat.. Le "/5-) 

Paris, 1792, Imp. nationale, in-8". Les signatures typogra- 
phiques portent : Introduction. Tome II. (Bibl. nat., Le "/5 A.) 

Cat. de ihist. de France, t. VI, p. 62. 
• 

Ce procès-verbal a été transcrit par les soins de Camus 
dans le registre coté C*I, 2, conservé aux Archives na- 
tionales. (Voir p. XXIV.) Les minutes originales et les plu- 
mitifs de la Noblesse se trouvent dans le carton coté C, 26 
(liasse 178*). On trouve dans le même carton de nom- 
breuses pièces se rapportant au procès-verbal de la 
Noblesse ; un journal des séances de la Noblesse 
(liasse 180), un bulletin de la Noblesse^ notes journa- 
lières, résumé des séances, plusieurs feuilles imprimées 
du procès-verbal, etc. — Les deux éditions conservées à 
la Bibliothèque nationale sous les cotes Le ''/s et Le 'Y5 A 
sont, pour la plus grande partie, absolument identiques; 
l'exemplaire coté Le "/s, in-4" (i), s'achève avec la 

(i) On conserve aux Archives nationales» dans le carton coté AD, 1, 12, 
un exemplaire relié de cette édition, portant sur le plat les mots : Assem- 
bUt nationale, la nation, la loi; au-dessous, un bonnet phrygien. 



XIV LES CONSTITUANTS 

protestation n* 77, jointe à la séance du 27 juin 1789; 
on lit (p. 349) le mot : fin. Les trois dernières pages (350 
à 352) sont remplies : i* par une lettre collective des dé- 
putés de la Noblesse du pays de Caux (de Cairon, de 
Thibouville et de Thiboutot) ; 2* par une lettre de 
d'Estourmel. — L'exemplaire coté Le "/S ^^ in-8% ne con- 
tient pas ces deux dernières lettres, mais on y trouve un 
supplément (p, 359-377) très important. C'est le compte 
rendu, avec pièces annexes, des séances de la Noblesse 
des 3,8,9 et II juillet 1789 (i). Nous croyons utile de 
reproduire M note finale qui explique et commente ce 
supplément : 

« Nous soussignés secrétaires de rordre delà Noblesse, avant 
sa réunion à la chambre du Tiers état, tant pour nous, encore 
présents à Paris, qu'au nom de MM. le marquis de Digoine et 
Le Carpentier de Chailloué, absents, certifions que le procès- 
verbal ci-dessus contenant celui des quatre dernières séances de 
Tordre, ne se trouvant pas dans le secrétariat de la Noblesse au, 
moment où M. Le Camus [sic), archiviste, s'est permis d'en 
enlever les papiers, d'abord sous prétexte de les conserver pen- 
dant les premiers troubles survenus au mois de juillet 1789, 
mais ensuite et réellement pour s'en emparer par le fait, est 
demeuré entre nos mains, et qu'attendu la réclamation faite par 
nous, à plusieurs reprises, de ces papiers soustraits du secrétariat 
de la Noblesse, nous n'avons pas cru devoir, en déposant ces 
dernières pièces aux archives de l'Assemblée nationale, recon- 
naître la légitimité de l'enlèvement des premiers, contre lequel 

(i) D'après le baron de Gauville, la dernière assemblée de la Noblesse 
aurait eu lieu le 9 juillet; le procès-verbal de la « séance du samedi 
Il juillet 1789 » se trouve p. ^74-176 de l'édition citée. — « Il y eut tous 
les jours jusqu^au 9 [juillet] assemblée dans la chambre de la noblesse. Les 
invitations en étaient faites par un petit imprimé qu'on donnait à chaque 
député, en sortant de rassemblée générale ; mais le nombre des membres 
diminuait tous les jours au point que de 158 qu'il était le ) juillet, le 9 à 
6 heures du soir, il n'y avait plus que 80 membres, quoiqu'on eût prévenu 
qu'il y aurait appel. > Journal du baron de GauvilU^ député de la noblesst 
aux Etats généraux depuis le 4 mars 1789, jusqu'au i«' juillet 1790, publié 
par E. de Barthélémy. — Paris, 18Ô4, in- 12 (Bibl. nat., La **/i3o)- 



AVERTISSEMENT XV 

nous protestons au contraire et de nouveau, en tant que de 
besoin. Nous certifions en outre que, quoique le présent procès- 
verbal ne soit pas revêtu de la signature de M. le duc de Luxem- 
bourg, pour lors président de la Noblesse, il n'en est pas moins 
authentique, étant revêtu des nôtres, et que la sienne n'y a 
manqué que par le fait de son départ de Versailles le 15 juil- 
let 1789, qui ne nous a pas permis de le rejoindre depuis ce 
moment. En foi de quoi, nous avons signé la présente déclaration. 
« A Paris, ce 3 octobre 1791. Signé : Bouthillier, d'Ormes- 
SON, le Comte de Serent. » 

N* ). — Procès-verbal des séances de FAssemblée nationale de 
France y tenues en F année 1789 et suivantes; précédé du « Récit des 
séances des députés des Communes depuis le ; mai jusqu'au 1 2 juin 
suivant »/ du procès-verbal des conférences pour la vérification des 
pouvoirs; et du procès-verbal des séances des députés des Communes 
depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier. — Paris, Imp. 
nationale, 1791, in-4. (Bibl. nat., Le "Z'^)- ^^ Catalogue de 
t histoire de France contient cette note : « Un autre exemplaire 
dans la réserve, Tun des deux tirés sur vélin, rel. en 2 vol., 
mar. bleu, doublé de tabis rose, aux armes de Louis XVI » 
(t. VI, p. 62). 

C'est un recueil factice, formant le premier volume 
d'une série qui n'a pas été achevée ; mais nous voyons 
dans V Avertissement qu'il se présente actuellement tel 
que ses éditeurs ont voulu le faire. En voici la composi- 
tion : 

P. 1-X. « Avertissement sur cette édition des récits et 
procès-verbaux des Communes et de l'Assemblée natio- 
nale. » (Cet avertissement est publié ci-après.) 

P. XI-LVI. « Table des noms de MM. les députés à 
l'Assemblée nationale (i). » 

(i) Cette Tabte des noms des députés ne comprend que les députés admit 
du 5 mai au 11 juillet 1789 (voir VApertissement), Elle est en réalité inutiU- 
sable. Dans la pensée de ses auteurs, elle eût été complète avec la série 
complète. 



XVI LES CONSTITUANTS 

r 

P. 1-162. « Récit des séances des députés des Com- 
munes depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 12 juin suivant, 
époque à laquelle la rédaction des procès-verbaux a 
commencé (i). » 

.P. 163-296. « Procès-verbal des conférences sur la véri- 
fication des pouvoirs (2). » 

P. 1-88. « Procès-verbal des séances des députés des 
Communes depuis le 12 juin 1789 jusqu'au 17 juin, jour 
de la constitution en Assemblée nationale (3). » 

P. 89-294. a: Procès-verbal de l'Assemblée nationale » 
(première séance, 17 juin 1789, neuf heures du matin; 
dernière séance, 11 juillet 1789) (4). » 

P. 295-319. « Table des matières contenues dans ce 
volume. » 

P. 320-395. (( Table des noms de personnes et de lieux 
contenus dans ce volume. » 

On lit, p. 395 : « Fin de la table nominale du tome pre- 
mier. Y) 

Cet ouvrage est très important, non seulement par les 



(i) C'est ce Récit des séances qui a été réimprimé par les soins de la 
Société de Thistoire de la Révolution. Il figure au Catab^ue de l'histoire 
de France (t. VI, p. 62), sous la cotcl-e ■'/9» s. 1. n. d., in-S®. 

(2) Réimpression de l'ouvrage intitulé : Procès-uerbal des conférences sur 
la vérification des pouvoirs^ tenues par MM, les commissaires du Clergé^ de 
la Noblesse et des Communes. Paris, Baudouin, 1789, in-8o(Bibl. nai., Le "/a). 
~^ Ce procès-verbal se trouve aussi en transcription manuscrite, aux 
Archives nationales, dans le registre coté C*, I, 2. 

(3} ^c procïs-verbal des communes, du 12 au 17 juin, se trouve en tète 
de Texemplaire du Procès-perbal de la Constituante^ communiqué aux lec- 
teurs par la Bibliothèque nationale (Le *V'o> in-80, tome I). — On lit, dans 
l'ouvrage coté Le '7^^» cette note, p. i : « Il doit être imprimé un récit 
particulier de ce qui s'est passé depuis le 5 mai 1789. » Cette note prouve 
que la deuxième partie de cet ouvrage a été imprimée avant la première, 
puisqu'on y voit le Récit des séances annoncé. 

(4) Conformément à l'annonce de V Avertissement^ on trouve, dans cette 
réimpression d'une partie du procès-verbal de la Constituante, un grand 
nombre de motions et d'adresses, qui ne figurent pas dans l'édition in-80, 
et qui font regretter vivement que cette réimpression ait été interrompue. 
Plusieurs fautes de l'édition in-80 ont été rectifiées, mais il en demeure de 
graves. 



AVERTISSEMENT XVII 

matières qu'il contient, mais aussi parce qu'il nous 
indique le plan que les Constituants eux-mêmes enten- 
daient suivre pour la publication des actes de la grande 
Assemblée. L'ouvrage intitulé : Ouverture des États 
généraux (n* i), formant le premier volume àeV Intro- 
duction; le Procès-verbal de la Noblesse (n* 2), 
formant le second volume de V Introduction ; \e Pro- 
cès-verbal des séances de VAssemblée nationale 
commençait ensuite, avec ce tome premier, l'œuvre 
entière de l'Assemblée ; nous avons donc, avec cette série 
de rééditions in-4*, qui n'ont pas été réunies comme il eût 
convenu dans le Catalogue de V histoire de France^ la 
série complète des documents officiels tels que les Consti- 
tuants voulaient les présenter à la postérité. Nous n'hé- 
sitons pas, en conséquence, à reproduire in extenso^ 
malgré sa longueur, V Avertissement placé en tête de ce 
volume par les deux commissaires de l'Assemblée consti- 
tuante. 

Avertissement sur cette édition des récils et procès-verbaux 
des Communes et de VAssemblée nationale. 

L'Assemblée nationale a voulu qu'il fût fait une double édition 
des procès-verbaux de ses séances. L'une, in-8**, pour être distri- 
buée à chacun de ses membres et mise en vente, feuille par 
feuille, afin que les députés et le public fussent chaque jour au 
courant de ses opérations. L'autre édition ordonnée par l'Assem- 
blée nationale, format in-4«, a dû être distribuée et publiée volume 
par volume à des intervalles plus reculés. (Règlement à l'usage 
de l'Assemblée nationale, chapitre vu, articles II et III.) 

Par un décret du 27 août 1789, l'Assemblée nationale a 
nommé deux de ses membres, MM. Emmery et Camus, commis- 
saires pour suivre les travaux de l'édition in-4^ de son procès- 
verbal. L'ouverture des États généraux s'était faite le 5 mai. Les 
événements qui s'étaient succédé avaient été cause que les Com- 
munes de France, abandonnées par les deux ordres privilégiés. 



XVIII LES CONSTITUANTS 

n*avaient commencé à rédiger un procès-verbal de leurs séances 
que le 12 juin 1789. Le procès- verbal dçs séances de T Assemblée 
nationale ne date que du 17 du même mois de juin ; il restait donc 
à rendre compte des faits qui s'étaient passés dans l'intervalle du 
5 mai au 1 2 juin. 

Pendant cet espace de temps, il avait été tenu entre les trois 
ordres des conférences pour aviser au moyen de se concilier sur 
une grande question qui s'était élevée, celle de la vérification des 
pouvoirs en commun ; il avait été dressé un procès-verbal de ces 
conférences, où Ton rendait compte des efforts soutenus de 
MM. les commissaires des Communes, pour jeter les fondements 
de la liberté publique ; mais à l'égard des faits qui s'étaient passés 
à l'intérieur des séances des Communes, il en avait été retenu seu- 
lement des notes, les unes conservées par les députés, les autres 
insérées dans les mémoires du temps. L'Assemblée a ordonné, par 
un décret du 10 décembre 1789, que sur ces notes, il serait rédigé 
un récit fidèle de ses séances depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin, et 
elle a nommé commissaires à cet effet MM. Salomon, Camus et 
Emmery. (Décret du 10 décembre 1789.) Telles sont donc les 
différentes parties comprises dans le premier volume du procès- 
verbal de l'Assemblée nationale : 

Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai 
jusqu'au 12 juin 1789; 

Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs; 

Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis 
le 12 juin 1789 jusqu'au 17 du même mois; 

Procès-verbal de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jus- 
qu'au Il juillet 1789; 

La suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale sera donnée 
dans les autres volumes. 

Les commissaires de l'Assemblée nationale donnent ici le 
compte rendu de ce qu'ils ont fait pour que l'édition dont ils 
étaient chargés fût complète, correcte, d'un usage commode. 

En rassemblant les différentes parties dont ce volume est com- 
posé, le récit des séances, le procès-verbal des conférences pour 
la vérification des pouvoirs, celui des séances des communes et 
celui de l'Assemblée nationale, on a l'histoire authentique et en- 
tière de la formation de l'Assemblée nationale depuis le 5 mai 1789. 
Les commissaires ont pensé que le procès-verbal de l'Assemblée 



AVERTISSEMENT XIX 

nationale deviendrait plus intéressant si Ton joignait à la suite de 
chaque séance, par forme d'appendice, et sans se permettre 
jamais de rien ajouter au texte du procès-verbal de la séance, les 
principales motions, telles qu'elles ont été proposées à TAssem- 
blée et l'extrait des adresses qui lui ont été présentées. Ils ont 
recherché dans les minutes des procès-verbaux déposés aux 
Archives, les motions qu'ils ont fait transcrire. A l'égard des 
adresses, on ne faisait alors que les annoncer en très peu de mots 
dans le procès-verbal ; les commissaires en ont fait des extraits 
plus étendus sur les minutes qui sont toutes déposées aux 
Archives, et ils continueront ce travail jusqu'au temps où Ton a 
commencé à insérer dans les procès-verbaux les extraits des 
adresses. Voilà ce qu'ils ont fait pour rendre l'édition complète. 
Pour qu'elle fût correcte, les épreuves ont été revues avec le plus 
grand soin et relues sur les originaux du récit et des procès- 
verbaux déposés aux Archives. 

Pour rendre l'édition d'un usage commode, on y a joint trois 
tables. La première, placée à la tête du volume et immédiate- 
ment après le premier avis, est une table des noms des députés 
admis aux séances depuis le 5 mai jusqu'au 1 1 juillet, avec l'indi- 
cation des séances où leurs pouvoirs ont été vérifiés et où ils ont 
été admis. Cette liste des députés sera continuée à la tête de chacun 
des volumes qui suivra, pour y marquer ceux qui se sont retirés à 
différentes époques et ceux qui ont été successivement admis ; de 
manière que la réunion des listes présentera la suite exacte et 
l'état fidèle de toutes les personnes qui ont eu séance à l'Assem- 
blée nationale. A la fin du volume sont deux autres tables, l'une 
des matières, c'est-à-dire des faits qui se sont passés dans les 
séances et des questions qui y ont été agitées; l'autre nominale, 
c'est-à-dire des noms des lieux et des personnes dont il a été fait 
mention dans les séances et dans les adresses. 

Nous devons, en finissant, un hommage public aux soins que 
M. Baudouin, choisi par la ville de Paris pour l'un des suppléants 
de ses députés, et nommé par l'Assemblée nationale pour son 
imprimeur, a pris relativement à l'édition que nous présentons à 
l'Assemblée. Il n'a rien négligé, il n'a épargné aucune dépense 
pour que ce monument des travaux immortels de la nation fût 
digne des grands objets dont il perpétuera la mémoire. Trois 
exemplaires ont été imprimés sur vélin. L'un a été remis au roi. 



XX LES CONSTITUANTS 

l'autre aux Archîyes nationales. Cent cinquante exemplaires ont 
été imprimés sur papier vélin ; le surplus de Fédition a été imprimé 
sur du papier choisi, toujours avec des caractères neufs et avec 
la plus grande attention dans le tirage. 

Emmery, Camus. 

4. — Procès-verbal de r Assemblée des communes et de FAssem- 
blée nationale j imprimé par son ordre. — Paris, Baudouin (s. d.), 
782 numéros en 75 vol. in-8® (Bibl. nat.. Le *V'o)- ^^ Catalogue 
de r histoire de France contient cette note : « A partir du tome II 
le titre devient : Procès-verbal de F Assemblée nationale,,. — Avec 
) prospectus et 3 avis (i). — L'éditeur a intercalé, entre les 
numéros des procès-verbaux proprement dits, un grand nombre 
de pièces (]ui ne se rattachent à la collection que par les tables 
et dont chacune sera décrite en son lieu (2). » 

Nous n'avons pu entreprendre de donner rindication 
des matières contenues dans chacun de ces 75 volumes, 
qui sont des recueils factices (3) ; le procès-verbal imprimé 
correspond exactement au texte manuscrit conservé aux 
Archives nationales dont nous donnons ci-après (p. xxiv) 
le détail volume par volume. Le Procès-verbal des 



(i) Ces prospectus se rapportent, non seulement aux Procès-verbaux de 
TAtsembiée nationale, mais aussi au Journal des Débats^ intitulé d*abord 
Journal des Débats et des décrets (Bibl. nat.. Le */iA7)', publié et imprimé 
par Baudouin, et dont le premier numéro parut le 29 août 1789; ce devait 
être un complément du procès-verbal, dans la pensée de Tauteur. Baudouin 
publia ultérieurement une partie complémentaire, pour la période comprise 
entre le $ mai et le i«' septembre 1789. La première partie de celte Intro- 
duction forme l'ouvrage intitulé : États généraux^ ou Récit de ce qui s*est 
passé aux Etats généraux depuis le 5 mai jusqu'au 17 juin suivant ^ époque à 
laquelle les Communes se sont constituées en Assemblée nationale, Paris, 
Imp. nat., 1791, in-8« (Bibl. nat., Le "/S). Voir, pour le surplus, les com- 
mentaires que M. M. Tourneux a publiés à propos du Journal des Débats 
dans sa Bibliographie de l'histoire de Pam, t. II, p. 536. 

(2) Le Catalogue de l'histoire de France indique comme suite de cet 
ouvrage le suivant : Recueil de rapports, discours et autres pièces de l'Assem- 
bUi nationale constituante^ qui ne sont point entrés dans les livraisons du 
procès-verbal, et qui peuvent former le 70" polume de cet ouvrage. — Paris, 
Baudouin, 1 tome en 2 vol. in-80. Recueil factice avec titre et table. 
(Bibl. nat., Le «Vu). 

(]) Chaque séance a une pagination à part. 



AVERTISSEMENT XXI 

séances des députés des Communes^ du 12 au 17 juin, 
placé en tête du tome premier, forme 104 pages. Le nu- 
mérotage des procès-verbaux commence avec le procès- 
verbal de la séance du 17 juin 1789 (n* i). Les divers avis 
imprimés par Baudouin joints au tome premier sont inté- 
ressants pour l'histoire de cette publication ; nous ne pou- 
vons les analyser ici ; il nous suffira d'y renvoyer le lecteur. 

5. — Tahle des matières^ des noms de lieux et des noms de per- 
sonnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée 
constituante depuis le s mai lySç jusqu'au jo septembre 1791 inclu- 
sivement, Paris, Imp. nationale, 1807, in-fol. (Bibl. nat., Le *Vh)» 
— Une autre édition, Piiris, an XIV, Imp. nationale, 5 vol. 
in-8*, est cotée Le *7'4 A* 

6. — Table des matières^ des noms de lieux et des noms de per- 
sonnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée 
constituante ; suivie de celle des rapports, matières, discours^ etc^ 
par ordre de matières. Imprimée par ordre de l'Assemblée natio- 
nale. Paris, Impr. nationale, 1792, in-8*. 

Cette table n'est qu'un résumé sommaire, journée par 
journée, des matières contenues dans le procès- verbal, 

III 
PORTRAITS DES CONSTITUANTS (i) 

7. — Liste des portraits dessinés, gravés ou lithographies des 
députés à V Assemblée nationale de 1789, avec r indication de leur 

(i) Nous n'indiquons ici que les collections relatées au Catalogue de 
rhistoire de France; le nombre des portraits connus augmente chaque 
Jour. Au département des Estampes de la Bibliothèque nationale, on 
conserve un certain nombre de portraits qui ne sont pas compris dans 
les recueils du département des imprimés. Voir, pour le surplus, les 
savants commentaires publiés par M. Maurice Tourncux sur les collections 
Levachez et Dejabin, dans sa Bibliographie de l'histoire de Paris pendant 
la Révolution^ 1. I, p. 8^ 



XXII LES CONSTITUANTS 

formai et le nom des artistes à qui ils sont duSy précédés d'une notice 
biographique sur chaque personnage, par Soliman Lieutaud. — 
Paris, chez Tauteur, 1854, in-8* (Bibl. nat., Le *V4)- 

8. — Collection comptelte (sic) des porlrails de messieurs les dé- 
putés à r Assemblée nationale de 1789. Tome I-III. — Paris, 
Dejabin, s. d., in-4'* (Bibl. nat., Le "Z^)- Le Catalogue de Fhis- 
taire de France contient cette note : « Réserve. 2 exemplaires : 
le !•' rel. mar. r. aux armes de Marie-Antoinette, comprenant 
les tomes I et II; le 2* aux armes de Mesdames, comprenant les 
tomes I[et II. — Avec 2 prospectus dans l'exemplaire de la reine. » 

9. — Collection générale des portraits de MM. les députés aux 
Étals généraux. — Paris, Levachez, 1789-1790, gr. in-4® (Bibl. 
nat., Le *V0- 



IV 



DOCUMENTS MANUSCRITS 

Les documents manuscrits les plus précieux concer- 
nant les travaux de la Constituante sont conservés aux 
Archives nationales, en registres et en cartons, dans la 
série C ; un inventaire très détaillé de cette série existe, 
manuscrit, aux Archives nationales; nous ne donnerons 
ici qu'un état sommaire des pièces les plus importantes 
à consulter. 

REGISTRES 

C* I, I. — « Procès-verbal des séances et délibérations de 

TAssemblée générale des électeurs de Paris... 
rédigé depuis le 26 avril jusqu*au 21 mai 1789, 
par M. Bailly... et depuis le 22 mai jusqu'au 
30 juillet 1789, par M. Duveyrier, avocat, élec- 
teur et secrétaire de l'assemblée des électeurs. 



AVERTISSEMENT XXIII 

député suppléant à TAssemblée nationale et 
Tun des représentants de la Commune (i) », 
803 pages. 

A noter, en particulier (p. ttj)^ la « Liste 
générale des électeurs de Paris réunis àTHôtel 
de Ville le 14 juillet 1789 ». 

C* I, 2. — Registre portant ce titre : « Procès-verbaux des 

Assemblées particulières de Tordre du Clergé, 
de Tordre de la Noblesse et des Communes, 
avant la constitution de TAssemblée nationale 
et procès-verbal des conférences tenues pour la 
vérification des pouvoirs. » 

Recueil factice. Matières qui y sont conte- 
nues : 

I . « Avertissement au sujet des pièces com- 
prises dans ce volume » (Signé : Camus) (2). 

II. « Préliminaires des États généraux de 
1789 » (par Rondonneau). 

III. — « Journal des États généraux de 1789. 
Clergé » (par Tabbé Coster, d'après \avtTii%it' 
ment de Camus) (3), 103 pages (4). 

IV. — i< Journal des séances du Clergé as- 
semblé à Versailles, pour les États généraux, en 
vertu de la lettre de convocation donnée par le 
roi le 24 janvier 1789, rédigé par M. Thibault, 
bachelier en théologie de la Faculté de Paris, 
curé de la paroisse de Souppes, député du 



vi) Ce proccs-verbal a été imprimé. Paris, Baudouin, 1790, j vol. in-8» 
(Bibl. nat., Lb ••/7). Comme complément de cet ouvrage, voir : Histoire 
des premiers électeurs de Paris en 1789, extraite de leur prods-vcrbal ; rédigée 
par Duveyrier.., Paris, 1828, in-8» (Bibl. nat., Le "/i$2). 

(2) Cet Avertissement a été reproduit in extenso en tète du Récit ^es 
séances des députés desCommunes^ réimprimé par la Société de V Histoire de 
la Ripolution, 

(5) Ce Journal de l'abbé Coster a été imprimé dans Touvrage intitulé : 
Ouverture des Etais généraux (p. 28;), analysé ci-dessus (documents rmpri- 
més, n^ i); on en trouve une autre version dans le carton coté C, 26 (voir 
ci-après, p. xxix). 

(4} Ces 10^ pages comprennent les Préliminaires de Rondonneau (4 pages) 
et le Journal de Coster. L'avertissement de Camus n'est pas paginé. 

III 



XXIV LES CONSTITUANTS 

t Clergé du bailliage de Nemours » (i), 2$ pages. 

(Copie inachevée ; la dernière séance rapportée 
est celle du 17 juin en partie (2). 

V. — « Procès-verbal des séances des délibé- 
rations de Messieurs les députés de Tordre de la 
Noblesse aux États généraux », 273 pages. (La 
dernière séance dont il est rendu compte est 
celle du 27 juin ; on n'y a joint aucune pièce 
annexe (3). 

VI. — « Récit des séances des députés des 
Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 12 juin 
suivant, époque à laquelle la rédaction du pro- 
cès-verbal a commencé (4) », 218 pages. 

VII. — « Procès-verbal des conférences sur 
la vérification des pouvoirs (5) », 235 pages. 

C* I, 3. — Procès-verbal des communes et de TAssemblée 

nationale du 12 juin au 27 octobre 1789 inclusi- 
vement. 

C* I, 4. — Procès-verbal de l^ssemblée nationale du 28 oc- 
tobre 1789 au 16 janvier 1790. 

C* I, 5. — Du 18 janvier au 27 mars 1790. 

— 6. — Du 28 mars au 26 mai 1790. 

— 7. — Du 27 mai au 19 juillet 1790. 

— 8. — Du 20 juillet au 29 août 1790. 



(i) Une autre version du Journal de Thibault existe dans le carton C, 26 
(voir p. xxix). 

(a) Nous trouvons ici une preuve flagrante du peu de soin avec lequel 
était fait le collationnement des pièces dont Camus ordonnait la transcrip- 
tion. Ce Journal s'achève en ce registre au milieu d'une phrase (« M. Du- 
port, conseiller au parlement, portant la parole, a dit : 1) ; immédiatement 
au-dessous, on lit, de la main même de Camus, ces mots : « Collationné 
et trouvé conforme aux minutes déposées aux Archives nationales. 
Camus. » Or, quand on se reporte au manuscrit conservé dans le carton 
C. a6 et visé par Camus, on voit qu'il contient non seulement la séance du 
17 juin, inachevée dans la transcription, mais les séances des jours sui- 
vants jusqu'au 27 juin, exactement 18 pages omises. 

(}) Voir ci-dessus : Documents imprimés^ n« 2. 

(4) Ce Récit a été réimprimé par la Société de VHistoirc de la Révolu- 
tion. 

(5) Imprimé. Paris, Baudouin, 1789, in-S' (Bibl. nat.. Le "V^). Voir ci- 
dessus : Documents imprimés, n^ 3 . 



AVEkTISSEMENT 



XXV 



— Du )0 août au 24 octobre 1790. 

— Du 25 octobre au 4 décembre 1790, 

— Du ; au iQ décembre 1790- 

— Du 10 au 27 décembre 1790. 

— Du^ décembre i79oau ; janvier 1791. 

— Du 6au II janvier 1791. 

— Du 12 au 18 janvier 1791. 

— Du 19 au 31 janvier 1791. 

— Du 3j au 29 janvier 1791, 

— Du }0 janvier au j février 1791- 

— Du 4au 9 février 1791. 

— Du 10 au 12 février 1791. 

— Du ij au 18 février 1791. 

— Du 19 février au 19 mars 1791. 

— Du 20 au 2) mars 1791. 

— Du 24 au 1$ mars 1791. 

— 36mars 1791. 

— Du 27 au 29 mars 1791. 

— Du 30 mars au 2 avril 1791. 

— Du j au iiavri) 1791. 

— Du ij au 17 avril 1791. 

— Du i8au 27 avril 1791. 

— Du 18 avril au 9 mai 1791. 

— Du loau [7mai 1791- 

— Du 18 au 39 mai 1791. 

— Du }0 mai au 6 juin 1791. 

— Du 7 au i; juin 1791. 

— Du 16 au 30 juin 1791 . 

— Du 21 au }o juin 1791. 

— Du i"au ij juillet 1791. 

— Du 14 au 27 juillet 1791. 

— Du 28 juillet au 13 août 1791. 

— Du 14 août au 2 septembre 1791. 

— Du j septembre au 5 septembre 1791 (en partie]. 

— Du ; au 14 septembre 1791. 

— Du i^au 7septembre 1791 (sôancedumatin). 

— Du 17 septembre (séance du soir) au 30 septem- 

bre 1791. 

— Du 21 au 2Ô septembre 1791 . 



XXVE LES CONSTITUANTS 

C* I, 47. — Du 27 au 28 septembre 1791. 

— 48. — Du 29 au 30 septembre (fin de l'Assemblée). 

C* II, 7. — Secrétariat de TAssemblée constituante. Enregis- 
trement chronologique des adresses de villes, 
communautés, etc. (du 3 août 1789 au 29 avril 
1790). 

— 8. — Sommaire des lettres et pétitions adressées à l'As- 

semblée constituante, avec l'indication des 
Comités auxquels elles sont renvoyées (août- 
décembre 1789.) 

— 9. — Suite du précédent (janvier-mars 1790). 

— 10. — — (avril-juin 1790). 

— II. — — (juillet-septembre 1790). 

C* II, 12. — Suite du précédent ( I" octobre-31 décembre 1790). 

— 13. — — (!*' janvier 1791-30 avril 1791). 

— 14. — — (]" mai-31 août 1791) (i). 

— 41, 42 et 43. — Registres contenant l'analyse sommaire 

des papiers contenus dans la série C par ordre 
chronologique des pièces. 

C* 11,45. — « Table des matières contenues dans les pièces 

déposées aux Archives nationales ». 

(Cette table est très importante; les matières 

y sont classées alphabétiquement et pour le 

^ dépouillement des cahiers qui y a été fait, elle 

serait très précieuse; elle correspond malheu- 
reusement à un ancien classement pour lequel 
il n'existe pas de références dans les divers 
inventaires publiés par les Archives natio- 
nales (2).) 

C* II, 46. — (Suite de la Table qui précède.) 

— 47. — Table des matières concernant les élections aux 

Etats généraux, par ordre alphabétique des 
villes, des bailliages, des députés. 



(i) Manque la période comprise entre le i*** septembre et le ^i décem- 
bre 1791; le registre suivant (C* II, 15) commence au i«' ianvier 1792. 

(2) Exemple : « Féodalité. Que ses abus soient réformés, cahier du 
clergé du Vendômois, A, iô8, I. » 



AVERTISSEMENT XXVII 

C* II, 48. — (Suite de la table qui précède.) 

— 49. — Registre commençant le 24 janvier 1789 dans 

lequel sont rapportés, chronologiquement, les 
événements relatifs à la convocation, assem- 
blées bailliagères, arrêts du Conseil, règlements 
royaux, ordonnances des grands baillis, etc. A 
dater de la réunion des Etats, c*est un sommaire 
des séances, des trois chambres et de l'Assemblée 
nationale ; le registre finit au 31 décembre 1789. 

— 50. — (Suite du registre précédent, très incomplet.) 

— 51. — Registre d'enregistrement des adresses des villes 

et des municipalités (i" janvier-} 1 décem- 
bre 1790). 

C* II, 52. — Registre destiné à un classement, par ordre alpha- 
bétique, des adresses envoyées par les départe- 
ments, les municipalités, etc. — Incomplet, 
i** semestre 1790. 

(Le registre suivant C* II, 53 concerne les 
travaux de l'Assemblée législative.) 



CARTONS 

C, 26. — Liasse 175 et 176 (i). Règlements royaux et actes 

divers imprimés relatifs à la convocation des 
Etats généraux. 

Liasses 177' : Récit de ce qui s'est passé dans 
l'ordre du Clergé le 19 juin jusqu'au 24 du même 
mois (s. /. n. d,). — TV* // ; Récit de ce qui s'est 
passé dans V ordre du Clergé du mercredi 24 juin 
1789 (s. /. n. rf.), in-4* (2). 



(x) Les liasses cotées x à 174 se trouvent dans les cartons C, X4 à 
C, a$, qui renferment le plus grand nombre de pièces remises au Comité 
de vérification de la Constituante, pour l'admission des députés. Nous en 
avons publié Tinventaire dans le tome I de notre Recueil de documents nia- 
tifê à la convocation da Etats généraux (p. czli et suiv.). 

(a) Ces Récits sont cotés à la Bibliothèque nationale Le *V4* ^^ ^^^ 
trouve également dans l'ouvrage intitulé : Ouverture des États généraux 
(voir ci-dessus. Documents imprimés, vfi i). 



XXVin LES CONSTITUANTS 



Liasse 177*. On lit sur la couverture de la 
main de Camus : « Journaux copiés exactement 
sur ceux de M. le curé de Souppes, tels qu'ils 
m'ont été remis d'abord et collationnés le 
8 décembre 1789 (i). » 

Liasse i ']^^ bis. (Suite des journaux qui pré- 
cèdent.) 

Liasse 177*. De la main de Camus, sur là cou- 
verture : « Minute remise par M. Thibault, curé 
de Souppes, secrétaire de l'ordre du Clergé, pour 
l'impression du procès-verbal de cet ordre. Qua- 
rante feuillets. » 

Cette minute porte à la dernière page cette 
signature : « Thibault, curé de Souppes, député 
du bailliage de Nemours, secrétaire de l'ordre 
du Clergé. » 

Liasse 178*. (Cette liasse ne renferme que les 
64 premières pages du procès-verbal in-4'* de la 
Noblesse, coté à la Bibliothèque nationale 
Le "/5.) 

Liasse 178'. « Minutes originales et plumitifs 
des séances de la Noblesse. » 

(Recueil des notes qui ont servi à la rédaction 
du procès-verbal de la Noblesse. La dernière 



(i) Une note de la main de Camus, conservée dans cette liasse, est 
ainsi conçue : « Note sur les pièces relatives aux séances du Clergé. 
Diaprés les recherches que j'ai faites au mois d'août, j'ai appris qu'il 
n'avait pas été tenu de procès-verbal régulier des séances du Clergé avant 
la réunion, mais de simples notes jusqu'au 19 juin, rédigées principale- 
ment par M. Thibault, curé de Souppes et par M. Grégoire, curé d'Em- 
bermesnil. Je me suis adressé, pour les obtenir, à M. le curé de Souppes 
qui m'a renvoyé à M. Grégoire. Vers le milieu de septembre, M. Grégoire 
me promit de me les remettre, après qu'on y aurait pris quelques notes. 
Au commencement d'octobre, M. Grégoire me dit avoir remis ce qu'il 
avait à M. Barère de Vieuzac (auteur du Point du Jour); le 13 octobre, 
M. Barère a fait remettre aux Archives les notes et pièces qui sont sous 
cette même cote. 18 octobre 1789. » Le titre de la liasse 177* ne répond 
pas exactement à son contenu. Ce ne sont pas des Journaux copiés ^ comme 
l'indique Camus, mais des pièces originales, revêtues en grand nombre de 
signatures autographes, motions, déclarations, etc. ; ces pièces proviennent 
de toute évidence de la chambre du Clergé ; elles ont dû être remises par 
le curé de Souppes à l'appui de son Journal. 



AVERTISSEMENT XXIX 

séance dont il est rendu compte est celle du 
27 juin 1789(1). 

Liasse 180. On lit sur la couverture : « Col- 
lection des journaux des trois ordres en 1789. » 
A rintérieur, trois liasses : 

I* « Journal de la Noblesse », transcription 
de feuilles conservées, dans une autre liasse 
jointe, sous le titre de « Bulletin de la Noblesse», 
sans nom d'auteur; la dernière séance dont 
il est rendu compte est celle du 17 juin. 

2* « Journal du Clergé. » Bulletins renfermés 
dans une feuille portant en tête : « Journal de 
r Assemblée du Clergé en 1789 rédigé par 
M. l'abbé Coster, député de Verdun (i). » 

Dans la même liasse, la minute des Prélimi- 
naires des Etats généraux, par Rondonneau (}). 

3* « Journal du Tiers état ». Ce journal, 
comme celui de la Noblesse qui précède, n'a été 
à notre connaissance ni transcrit ailleurs, ni 
imprimé; il forme dans cette liasse trois parties : 
î. « Bulletins du Tiers état » ; dernière séance, 
24 juin. On lit à la première page ces mots au 
crayon : « par M. Coster »; ces bulletins ne 
sont pas de l'écriture de l'abbé Coster, mais il 
y a lieu de remarquer que le Journal du Clergé 
qui précède, œuvre certaine de l'abbé Coster, 
n'est pas non plus de son écriture. II. Trans- 
cription partielle des bulletins qui précèdent. 
III. « Bulletins de l'Assemblée nationale depuis 
le 27 juin. » La dernière séance est celle du 
lundi I } juillet. 

(i) Ces papiers sont vraisemblablement ceux qui sont visés dans la note 
datée du 5 octobre 1791, qui a été imprimée à la fin du procès-verbal de 
la noblesse (édition cotée à la Bibliothèque nationale Le *V5 ^) ^^ <iue 
nous reproduisons ci-dessus, p. xiv. 

(a) Ce Journal a été transcrit dans le registre coté C* I, 2, et imprimé 
dans le volume intitulé : Ouverture des Etats généraux. Voir ces deux docu- 
ments analysés ci-dessus et V Avertissement de Camus, public en tète du 
Récit des séances des députés des Communes, 

(1) Ces PréUminaira ont été transcrits dans le registre coté C* I, 2. 



LES CONSTITUANTS 



C, 27, 28, 



29 et 30. — Notes et documents divers concernant 
les opérations électorales et les actes des cham- 
bres des trois ordres et de TAssemblée nationale 
de mai à août 1789. 
Les notes pour la rédaction du procès-verbal de 
l'Assemblée nationale sont conservées dans les 
cartons suivants : 

— — septembre et octobre 1 789 ( i ) . 

— — novembre 1789. 
■— — décembre 1789. 

— — janvier 1790. 

— ^ — février et mars 1790. 

— — avril 1790. 

— — mai 1790. 

— — juin — 

— — juillet — 

— — août — 

— — septembre 1790. 

— — octobre 1790. 

— — novembre 1790. 

— — Du I" au 15 décembre 1790. 

— — Du 16 au 31 décembre 1790. 

— — janvier 1791. 

— — février — 

— — mars — 

— — avril — 

— — mai — 

— — juin — 

— — juillet — 

— — août — 

— — septembre — 



C, 31 

— 32 

— 33 

— 36 

— 37 

— 38 

— 39 

— 4» 

— 42 

— 43 

— 44 

— 45 

— 46 

— 47 

— 48 

— 49 

— 54 

— 58 
C, 64 et 67 
C, 67 et 68 
C, . 70 

— 74 
C,75et76 

C, 77 et 78 

Dans le résumé qui précède, nous avons pris au sens 
le plus large ce que l'on appellerait aujourd'hui les actes 
officiels de la Constituante, car le mot et la chose n*exis- 

(i) Ce carton, comme les suivants, renferme un grand nombre d*autrçs 
pièces provenant de l'Assemblée Constituante; nous nous bornons ici a 
indiquer ceux qui, contenant les notes des rédacteurs du procès-verbal, 
permettraient de compléter et de rectifier le procès-verbal imprimé ou 
manuscrit. 



AVERTISSEMENT XXXI 

talent guère en 1789, et le départ est très difficile à 
faire des actes que la Constituante eût reconnus comme 
siens et de ceux que Thlstolre est obligée d'y joindre. Un 
exemple entre cent. Camus, archiviste de l'Assemblée 
nationale, s'occupe dès son entrée en fonction de réunir 

■ 

les procès-verbaux des trois chambres avant la constitu- 
tion de TAssemblée nationale; il apprend, au mois 
d*août^ que la chambre du Clergé n'a pas rédigé de 
procès-verbaux, et il prend soin de réunir les Journaux 
ou Récits qui peuvent combler ce vide ; ceux de Thibault 
et de Coster lui paraissent rédigés à souhait, et il les fait 
transcrire pour les mettre en tête des procès-verbaux, 
manuscrits authentiques de l'Assemblée nationale. Il y a 
là une sorte de consécration officielle des documents, 
d'autant plus marquée, que Camus joignit, après le décret 
du 10 décembre 1789, un titre de plus à celui qu'il tenait 
de la confiance de l'Assemblée. Or, Daunou, qui, comme 
garde des Archives^ successeur de Camus, présida en 
1806 à la publication de la Table des matières du 
procès-verbal de la Constituante^ élimina complète- 
ment de cette table, non seulement les deux œuvres de 
Thibault et de Coster, mais encore le procès-verbal de la 
Noblesse, quoiqu'il fût d'une incontestable authenticité. 
Pour Daunou les actes de la Constituante ne comportent 
que le Récit des séances des députés des Communes^ 
le Procès-verbal des conférences et le Procès-verbal, 
à dater du 12 juin, des Communes et de l'Assemblée 
nationale (i). Il y a là une divergence de vues certaine et 

(l) Voir, pour preuve, rénumération des signes abréviatifs publiés t. I, 
p. X (Edition in-8*, Le *V'4t ^) * au-dessous de ces mots : « Table alpha- 
bétique des noms des personnes, des lieux et des matières, contenus dans 
les procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale Constituante, 
depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 50 septembre 1791, inclusivement », on voit 
une Explication dans laquelle les ouvrages dont nous signalons Tomission 
ae figurent pas. 



XXXII LES CONSTITUANTS 

il paraît bien que c'est la doctrine de Camus qui l'em- 
porte en vérité et en justice. 

Les États généraux en effet, régulièrement convoqués 
et réunis par le roi, représentaient, avec leurs trois 
chambres séparées, un tout indivisible ; le Récit des 
séances d'une partie de ces États ne pouvait tenir lieu 
des procès-verbaux entiers; l'Assemblée nationale elle- 
même ne put considérer les choses à un autre point de 
vue. Ce n'est en somme que le 17 juin, jour où les Com- 
munes se déclarèrent Assemblée nationale, que cessèrent 
les États généraux ; le pouvoir royal ratifia ces événe- 
ments par ses sanctions. 

Dans la doctrine de l'Assemblée nationale elle-même, 
ce n'est donc qu'aux procès-verbaux de la Noblesse 
et du Clergé rédigés après le 17 /w/n, que Ton pourrait 
reconnaître le caractère d'actes irrégiiliers. Et même, 
de témoignages sérieux (1), on pourrait déduire que 
l'Assemblée ne se reconnut à ce point de vue nationale 
que du jour de la réunion complète des trois ordres, c'est- 
à-dire du 27 juin 1789. 

Ce sont là choses, comme on le voit, très complexes, 
et on nous excusera de nous y être longuement étendu; 
elles sont très peu connues. Les documents imprimés 
sont devenus rares; de grandes collections, comme les 
75 volumes du Procès-verbal de la Constituante, qui ne 
peuvent être réimprimées, sont difficiles à trouver; de là 

(i) « On ne sera pas surpris de voir que le Journal de l*abbé Coster et le 
Procès-verbal de la Noblesse se prolongent jusqu'au 27 juin, quand on se 
rappellera que c^est à cette date seulement que la réunion des trois 
ordres a été complète. » Avertissement de Camus, placé en tète du registre 
C* I, 2. Ces mots porteraient à croire que Camus ignorait à cette époque 
que les séances de la Noblesse s'étaient prolongées, avec procès-verbaux 
réguliers, jusqu'au ii juillet; il peut se faire cependant qu'il ait méconnu 
de parti pris ces procès-verbaux, comme ceux du Clergé, du 19 au 27 juin, 
les considérant comme actes d'assemblées irrégulières, presque insurrec- 
tionnelles. 



AVERTISSEMENT XXXIII 

les erreurs et les confusions d*uu grand nombre d'histo- 
riens. 

Nous n'en citerons que deux exemples : 

Les éditeurs des Archives parlementaires ont ignoré 
ou méconnu le Procès-verbal de la Noblesse, les Jour- 
naux et procès-verbaux du Clergé^ le Récit des 
séances des députés des Communes; il n*est question 
de ces documents, d'une importance capitale, ni dans les 
deux Avertissements joints au tome I (première et 
seconde édition) ni dans V Avertissement du tome VIII, 
et lorsque, pour confirmation, on se reporte aux comptes 
rendus des séances du Clergé et de la Noblesse, dans ce 
même tome VIII, on voit que la seule source utilisée est 
le Moniteur j ou plutôt la partie du Moniteur rédigée 
après coup et qui lui sert de tête. 

Les auteurs d'une récente publication, le Dictionnaire 
des Parlementaires^ n'ont rien à envier à ce point de vue 
aux éditeurs des Archives parlementaires ; pour eux le 
procès-verbal de la Constituante, c'est le Moniteur {que, 
pour le service de leur cause, ils qualifient d'officiel en 
1789) et ils l'écrivent sans ambages. « Le nom de ce 
savant personnage, lit-on dans la notice de l'abbé Che- 
vreuil, ne figure pas dans les procès-verbaux de l'As- 
semblée au Moniteur officiel. » 

La Table des matières du procès-verbal a été elle- 
même ignorée de ces auteurs, qui n'ont utilisé que la 
Table du Moniteur. Ainsi, dans la notice consacrée à 
Bertrand de Montfort, on lit : « Il n'a laissé aucun sou- 
venir politique dans les procès-verbaux de l'Assemblée 
dont il fit partie comme député du Tiers (i) pour la pro- 

(1) Strictement, il n'y avait pas pour le Dauphiné de député du Tiers état,, 
pas plus que de députés de la Noblesse ou de députés du Clergé; les députés 
forent élus au titre du Clergé^ de la Noblesse et du Tiers état par la tota- 
lité des membres qui composaient les États du Dauphiné. 



XXXIV LES CONSTITUANTS 

vince du Dauphiné (i). » La Table du Moniteur ne cite 
pas en effet le nom de ce député, mais la Table des 
matières du procès-verbal lui a consacré 15 lignes 
(t. I, p. 291). 

Le mode de travail des auteurs du Dictionnaire des 
parlementaires apparaît ici très clairement; ajoutons 
que les appréciations de ces auteurs sur le rôle des Cons- 
tituants au cours de la session procèdent de Terreur fon- 
damentale que nous signalons (2). 

On voit par ces divers exemples combien, cent ans 
après la Révolution, les faits les plus nécessaires de son 
histoire sont peu connus. 

Il est d'autres matières auxquelles nous aurions voulu 
donner place dans cet Avertissement. Une étude minu- 
tieuse des listes imprimées des Constituants n'eût point 
été superflue; nous devons, pour nous borner, renvoyer 
le lecteur aux pages que nous avons consacrées à ces 
listes dans V Avertissement de la 3* partie de notre 
Recueil (t. II, p. 1-27). On ne s'étonnera pas, espérons- 
nous, de ne pas trouver dans le présent ouvrage une liste 
des Constituants classés par départements ; c'est par une 
fausse appréciation des faits que les éditeurs des 
Archives parlementaires^ reproduisant une liste par 
départements imprimée par Baudouin en 1791 (3), 
attachent un prix particulier à ce que cette liste « a été 



(i) p^. ci/., t. I, p. 299. 

(2) « Il ne prit jamais la parole, à en juger par le silence du Moniteur 
officiel à son égard. » Notice sur Beauperrey, t. I, p. 224. « Le Moniteur 
officiel est muet sur le compte de Berthomier de la Villette » (t. I. p. 29;), 
etc., etc. 

(^) Liste de MM. les députés à V Assemblée nationale et de MM, les sup- 
pliants, suivie de tous les Comités créés par décrets de l'Assemblée nationale et 
Sune table alphabétique. ^P tins, Imp. nat., 1791, in-12 (Bibl. nat., Le"/}o). 
Nous donnons sur la publication de cette liste des détails très complets 
dans notre Recueil (t. II, p. 9 et suiv.). 



AVERTISSEMENT XXXV 

imprimée à Paris par rimprimerie nationale (juillet 
1791) (i). » 

La mention Imprimerie nationale^ au-dessous du 
chififre enlacé de Baudouin (F. J. B.), se trouve sur un 
grand nombre de documents qui n^émanaient pas direc- 
tement de l'Assemblée. Aux termes du décret du 30 octo- 
bre 1789, < son imprimeur n'imprimera aucun acte émané 
éCelle sans en avoir reçu l'ordre du président ou des 
secrétaires ». Il ne faut pas confondre, par suite, les 
ouvrages émanant de TAssemblée et portant la mention : 
Imprimé par ordre de V Assemblée nationale, avec 
ceux publiés par Baudouin, imprimeur libre, sous réserve 
de son contrat avec l'Assemblée, et portant la rubrique : 
Imprimerie nationale (2). En dehors de cette appré- 
ciation erronée, s'il nous fallait prouver que l'Assemblée 
constituante ne pouvait songer à établir une liste de ses 
membres par département, nous dirions qu'elle n'admit 
dans son sein que des députés élus avant la formation des 
départements, c'est-à-dire en 1789, et nous renverrions à 
un rapport de Le Chapelier qui, sur cette matière, est 
décisif. Plusieurs députés de la Noblesse n'avaient reçu 
de leurs mandants des pouvoirs que pour une année ; 
lorsqu'arriva le mois d'avril 1790, ils refusèrent de siéger, 
si leurs pouvoirs n'étaient pas renouvelés; repoussant 
leur demande, Le Chapelier exposait ainsi les motifs du 
Comité de constitution : 

« L'ancienne division par bailliages n'existe pas davan- 
tage que les anciens ordres : une partie des électeurs d'un 
bailliage ou d'une sénéchaussée se trouve dans un dépar- 

(i) Cette date est inexacte. Cette liste fut imprimée en février 1791. 

(2) L*Assemblée nationale reconnut à Baudouin le droit d'user seul de 
cette rubrique, et elle rendit en ce sens un décret, le 28 juin 1791, « contre 
les auteurs inconnus de ce faux ». Cf. Bibliographie de l'Histoire Je Paris, 
par M. M. Tourneux, t. I, n« 2265. 



XXXVI LES CONSTITUANTS 

tement, et l'autre partie va dans un autre département. 
Faudrait-il qu'il se fît au même moment des assemblées 
en sens contraire, et que, tandis que la division du 
royaume et la représentation s'établissent conformément 
aux règles sages de la constitution actuelle, on suivit 
encore très inutilement les formes inégales et vicieuses 
de l'ancienne représentation? Non, messieurs, attachons- 
nous aux principes. L'élection nouvelle est impossible ; 
elle serait contraire à la Constitution (i). » 

Le classement des députés par département était im- 
possible, comme l'élection l'était elle-même. Un grand 
nombre de députés se qualifièrent après janvier 1790 : 
député de tel département; l'indication se retrouve 
même dans quelques actes de l'Assemblée constituante, 
mais cette formule ne visait que le domicile ordinaire du 
député (2), et non, ce qui eût été une absurdité, la région 
qu'il représentait. 

Ces détails montrent que l'établissement d'une liste 
des Constituants ^vise au sens le plus large, c'est-à-dire 
de tous les élus qui ont siégé ou qui auraient pu siéger, 
présente de grandes difficultés. 

Notre Z/5/^ est incomplète; nous avons dit pourquoi, 
en renvoyant au Recueil dont elle est le sommaire; elle 
est imparfaite (3), à n'en pas douter, bien que nous l'ayons 
dressée presque uniquement d'après les procès-verbaux 
des élections de 1789 ; le temps y apportera d'utiles recti- 



(i) Rapport du Comité de Constitution sur la prolongation des pouvoirs de 
Mhf. les députés, présenté à V Assemblée nationale, par M, Le Chapelier^ mem- 
bre de ce Comité^ et imprimé par son ordre (19 avril 1790). Paris, Baudouin, 
in-8« (Bibl. nat., Le "/^oi). 

(a) Voir pour preuve la Circulaire de BaudoOin, relative à Timpression 
de la Liste citée plus haut (Le **/}o)y publiée par nous, Recueil cité, 
t. II, p. 9, note 2. 

(}) Nous nous permettons de signaler au lecteur l'important erratum^ 
placé à la fin du présent volume. 



A VERTISS EMENT XXXVII 

fications. Ce que nous avons entrepris est surtout un 
travail d'identification. Pour ne se point compromettre, 
les éditeurs de listes précédemment imprimées (i) ne 
donnaient que le nom patronymique ; au risque de nous 
tromper, nous avons tenté ou hasardé davantage ; nous 
avons cherché et nous avons donné dans le tome II de 
notre Recueil^ non seulement le nom exact prouvé par 
la signature^ mais les prénoms, le titre exact de la fonc- 
tion, la demeure avant l'élection, les adresses successives 
du député de 1789 à 179 1 à Versailles et à Paris, le titre 
exact enfin de la circonscription électorale, avec la distinc- 
tion essentielle des bailliages principaux sans secon- 
daireSy des bailliages principaux avec secondaires, des 
bailliages soumis à la réduction du nombre des dépu- 
tés, etc. On trouvera aussi là, soit en note, soit en forme 
d'avertissements, les autres indications utiles à la lecture 
de cette statistique des Constituants. 

Armand Brette. 



(i) Voir en particulier la dernière, celle qui, sous le nom de Liste rtcti- 
fUe^ H été publiée par les éditeurs des Archives parlementaires en tète du 
tome XXXIII. 



LES CONSTITUANTS 



CHAPITRE PREMIER 

LISTE 

PAR BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES 
DES DÉPUTÉS TITULAIRES OU SUPPLÉANTS 

ÉLUS EN 1789. 

NOTE PRÉLIMINAIRE 

Le règlement royal du 24 janvier 1789 étant une base à laquelle 
les règlements postérieurs renvoient à titre complémentaire, nous 
avons été amené à établir, pour l 'ensemble de la convocation, 
quatre séries distinctes : 

Première série. — Bailliages et pays divers compris dans les 
19 généralités (i), dites d'élections^ qui ont fait l'objet du règle- 
ment royal du 24 janvier 1789; 

Deuxième série. — Pays d'Etats et autres ayant fait l'objet de 
règlements particuliers postérieurs à celui du 24 janvier 1789, 
mais pour lesquels il n'était pas dérogé à la forme prescrite par ce 
premier règlement ; 

(i) Aucun rapport n'existait sous l'ancien régime entre les limites des 
généralités et celles des bailliages ou ressorts judiciaires assimilés; une 
classification s'imposant, nous avons adopté celle-ci, qui était indiquée par 
le règlement royal du 34 janvier 1789; mais les généralités n'interviennent 
ici que pour ordre comme indication générale et toutes réserves faites 
d'ailleurs sur leurs rapports avec les bailliages. 



2 LES CONSTITUANTS 

Troisième série. — Pays d'Etats et autres pour lesquels il était 
dérogé, par les règlements particuliers les concernant, à la forme 
prescrite par le règlement du 24 janvier; 

Quatrième série. — Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun 
règlement royal, dont les députations ont été admises par déci- 
sions spéciales de l'Assemblée nationale. 

Nous ne pouvons entrer ici dans le détail des assemblées pres- 
crites pour la convocation des Etats généraux ; nous nous per- 
mettrons en conséquence de renvoyer aux parties des tomes I 
et 1 1 de notre Recueil de documents relatifs à la convocation des 
Etats généraux de 1789, qui traitent séparément de chacune des 
quatres séries indiquées, savoir : 

Pour la première série, aux Actes du pouvoir royal, des parle- 
ments ou de f Assemblée nationale concernant cette série (t. I, 
p. 64-161) et aux notes jointes à la Liste par bailliages (t. II, 
p. 481-510) (i); 

Pour la seconde série, aux mêmes Actes la concernant (t. I, 
p. 162-211) et aux mêmes notes pour cette série (t. If, p. 511- 

523); 

Pour la troisième série, aux mômes Actes (t. I, p. 212-299) ^^ 
aux notes (t. II, p. 524-538); 

Pour la quatrième série, aux mêmes Actes (t. I, p. 300-310) et 
aux notes (t. II, p. 539-543). 

Nous renvoyons aussi à t Avertissement de la troisième partie et 
surtout aux Notes préliminaires qui précèdent les six chapitres de 
cette troisième partie; la Noie préliminaire du chapitre 11 (t. II, 
p. 334-350) est particulièrement à signaler puisqu'elle est consa- 
crée aux divers députés élus sous le titre de suppléants, adjoints, 
provisoires, surnuméraires, survivancîers, etc., que nous avons 
groupés ici sous le nom de suppléants. 

Dans les listes qu'on va lire, quand le nom d'un député est pré- 
cédé d'un astérisque, cela signifie que ce député a été remplacé 
au cours de la session de la Constituante pour cause de décès, de 
démission ou d'invalidation. 

Les suppléants admis à siéger, pour remplacer un député 

(i) Cette première scrie porte dans notre Recueil le titre de deuxième séries 
parce que la première est consacrée aux actes concernant Tensemble de 
la Constitution, sans distinction de ressorts particuliers. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS 3 

décédé, démissionnaire ou invalidé, sont signalés par ces mots : 
a siégé. 

On trouvera enfin au chapitre III un tableau complet des muta- 
tions survenues au cours de la session ; c'est à ce tableau que l'on 
devra se reporter pour le détail des remplacements. 



PREMIÈRE SÉRIE 

BAILLIAGES ET PAYS DIVERS COMPRIS DANS LES DIX-NEUF 

GÉNÉRALITÉS DITES D'ÉLECTIONS, 
QUI ONT FAIT L'OBJET DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL 

DU 24 JANVIER 1789 



1. GENERALITE DE PARIS 

Ville et faubourgs de [PARIS. 

Ressort principal sans secondaire (i). 

40 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

i« JuiGNÉ (Antoine-Éléonor-Léon Lbclerc de), archevêque de 
Paris, duc de Saint-Cloud, pair de France, conseiller 
d*honneur-né au parlement de Paris, etc. 

2. MoNTESQUiou (Pabbé François-Xavier de), agent général du 

clergé. 

3. Chevreuil (François-Charles), chancelier de l'Université et 

de Téglise de Paris. 

4. Gros (Joseph-Marie), curé de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. 

(i) Pour les rapports établis en 1789 entre les bailliages principaux et 
les bailliages secondaires, voir les articles ) à 8 du règlement royal du 
24 janvier 1789. (Recueil de documents^ t. I, p. 69 et 70.) 



4 LHS CONSTITUANTS 

<,. Chevreux ( Dominique- Ambroise- Auguste), général de la 
congrégation de Saint-Maur. 

6. DuMOUCHEL (Jean-Baptiste), recteur de l'Université de 

Paris. 

7. *Legros (i) (Charles-Jean-François), ancien vicaire général 

de Reims, abbé commendataire de Saint-Acheul d'Amiens, 
docteur de la maison et société royale de Navarre, pré- 
vôt de Téglise collégiale et royale de Saint-Louis-du- 
Louvre. 

8. RuFFO DE BoNNEVAL (Sixte-Louis-Constant), chanoine de 

l'église de Paris. 

9. *Veytard (François-Xavier), prêtre du diocèse de Clermont 

en Auvergne, docteur de la faculté de théologie de Paris, 
curé de Saint-Gervais à Paris. 

10. Barmond (Fabbé Charles-François Perrotin de), conseiller 

au parlement de Paris. 

Noblesse. 

11. Clermont-Tonnerre (Stanislas- Marie- Adélaïde, comte de), 

colonel attache au régiment de Royal-Navarre. 

12. La Rochefoucauld (Louis-Alexandre, duc de}, pair de 

France, marécha! de camp, membre honoraire de l'Aca- 
démie des Sciences. 
1 5 . *Lally-Tolendal (Trophime-Gérard, comte de), ancien capi- 
taine en second au régiment de Cavalerie-cuirassiers. 

14. Rochechouart (Aimery-Louis-Roger, comte de), maréchal 

de camp, gouverneur-général de l'Orléanais. 

15. Luzignem (Hugues-Thibault-Henri-Jacques, marqui'^ de), 

chevalier de Saint-Louis, mestre de camp commandant du 
régiment de Flandre-infanterie. 

16. DiONis du SÉJOUR (Achille- Pierre), conseiller au parlement 

de Paris. 

17. Du Port (Adrien-Jean-F/ançois), conseiller au parlement 

de Paris. 

18. Lepeletier de Saint- Fargeau (Louis- Michel), président à 

mortier au parlement de Paris. 

(i) Nous rappelons que les noms procédés d'un astérisque sont ceux des 
députés ayant été remplacés au cours de la législature. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS 5 

19. Levis-Mirepoix (Charles-Philibert-Marie-Gaston, comte 

de), chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment d'infan- 
terie Maréchal-de-Turenne (i). 

20. MoNTESQUiou [Fezensac] (Anne-Pierre, marquis de), maré- 

chal de camp, membre de l'Académie française. 

Tiers état, 

21. Bailly (Jean-Silvain), des Académies Française, des Belles- 

Lettres et Sciences, garde honoraire des tableaux du roi. 

22. Camus (Armand-Gaston), ancien avocat au parlement, 

membre de l'Académie des Belles-Lettres. 

23. ViGNON (Pierre), ancien juge-consul à Paris. 

24. Beviere (Jean Baptiste-Pierre), notaire au Châtelet de Paris. 

25. *PoiGNOT (Jean-Louis), négociant à Paris. 

26. Tronchet (François-Denis), bâtonnier des avocats. 

27. Debourge (Augustin), négociant, garde de Tépicerie. 

28. Martineau (Louis-Simon), ancien avocat au parlement. 

29. Germain d'Orsanville (Ambroise-François), marchand de 

soie, secrétaire de l'Assemblée des électeurs. 

30. GuiLLOTiN (Joseph-Ignace),"docteur en médecine delà faculté 

de Paris. 

31. Treilhard (Jean- Baptiste), avocat au parlement. 

32. Berthereau (Thomas), procureur au Châtelet. 

33. Démeunier (Jean- Nicolas), censeur royal, secrétaire de 

Monsieur. 

34. Garnier (Jean-Baptiste-Etienne), conseiller au Châtelet de 

Paris. 

35. Le Clerc (Charles-Guillaume), libraire, ancien juge-consul 

à Paris. 

36. HuTTEAU (François-Louis), ancien avocat au parlement, 

37. DosFANT (Jean-Antoine), notaire à Paris. 

38. Anson (Pierre- Hubert), receveur général des finances. 

39. Le Moine aîné (Alexandre-Nicolasj, grand-garde de l'orfè- 

vrerie, marchand orfèvre. 

(x) Le comte de Levis-Mirepoix n'avait été élu d'abord que député 
suppléant « pour Tabscnce du duc d'Orléans, député direct, absent de 
TAssemblée » ; il devint député direct lorsque le duc d'Orléans eut opté 
pour le bailliage de Villers-Cottcrets. 



6 LES CONSTITUANTS 

40. SiÉYES (Kabbé Emmanuel-Joseph), chancelier du chapitre de 
la cathédrale de Chartres, vicaire général du diocèse. 

j5 suppléants. 

Clergé. 

1. Bérardier (Denis), principal et grand-maître temporel du 

collège Louis-le-Grand. (A siégé.) 

2. Cayla de la Garde (Jean-Félix de), supérieur général de 

Saint- Lazare. (A siégé.) 

3. Frennelet (Jacques-François), proviseur du collège des 

Bernardins, à Paris, y demeurant, 
f 4. Damas [d'Antigny] (Charles-Alexandre de), abbé commen- 
dataire d'Hérivaux, au diocèse de Paris. 

5. Béniere (Jacques-Michel), curé de Saint-Pierre de Chaillot. 

Noblesse (i). 

6. Beauharnois (François, marquis de) chevalier de Saint-J ean- 

de-Jérusalem, colonel à la suitendes dragons. {A siégé.) 

7. Ségur (Joseph-Alexandre, vicomte de), colonel du régiment 

de chasseurs du Hainaut, ci-devant Ségur-dragons. 

8. Piennes (Louis-Marie-Céleste d'AuMONT de Villequier, 

duc de), colonel attaché au régiment des chasseurs de 
Franche-Comté, ci-devant Durfort, gentilhomme de la 
chambre du roi en survivance, seigneur du fief de Saint- 
Pierre, situé à Mortefontaine, au bailliage de Villers- 
Cotterets. 

9. Semonville (Charles-Louis Huguet de), conseiller au par- 

lement de Paris. 

10. Archambaut de Talleyrand-Perigord (Joseph), comte 

Archambaut de Perigord, marquis de Rosny, colonel atta- 
ché au régiment des chasseurs d'Alsace. 

11. MoNTHOiON (François de), procureur général de la Chambre 

des comptes de Paris. 

(i) Nicolay (Aymard-Charles-Maric de), premier président de la Chambre 
des comptes de Paris, avait été élu député titulaire; il refusa et fut rem- 
placé par de Montcsquiou-Fczensac. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS ^ 

12. Barbantane (Hilarion-Paul-François-Bienvenu du Puobt, 
comte de), colonel commandant du régiment d'Aunis. 

ij. Malartic de Fondât (Abel-François), conseiller au parle- 
ment de Paris. 

14. VALENCE(Jean-Baptiste-Cyrus-Marie-AdélaïdeDBTiMBRUNE, 

vicomte de), colonel du régiment de Chartres-dragons. 

15. LÉON (Alexandre-Louis-Auguste de Rohan-Chabot, prince 

de), colonel attaché au régiment de Royal-Piémont. 

Tien étal. 

16. Delà VIGNE (Jacques), avocat au pariement. (A siégé.) 

17. Vauvilliers (Jean- François), avocat au pariement, profes- 

seur au Collège Royal. * 

18. Baudouin (François-Jean), imprimeur à Paris. 

19. Garran DE CouLON (Jean-Philippe), avocat au pariement 

de Paris. 

20. Farcot (Joseph-Jean-Chrysostome), négociant « écono- 

miste ». 

21. CouRTiN (Claude-Christophe), avocat au pariement. 

22. Garnier (Germain), ancien procureur au Châtelet, secré- 

taire de M"* Adélaïde. 

23. Brousse-Desfaucherets (Jean- Louis), avocat au pariement. 

24. Trochereau (Jacques- Pierre- Alexandre), conseiller au 

Châtelet. 

25. BosCARY (Jean-Marie), négociant et banquier. 

26. Thouin (André), directeur des jardins du roi, membre de 

TAcadémie des sciences. 

27. Agier (Pierre-Jean), avocat. 

28. Périer [raîné] (Jacques-Constantin), membre de l'Acadé- 

mie royale des sciences. 

29. Levacher de la Terrinière (Marin), avocat au parlement. 

30. Parisot (Jacques), avocat au parlement. 

31. Lacretelle (Pierre- Louis), avocat au parlement. 

32. DuvEYRiER (Honoré-Nicolas-Marie), avocat au parlement 

et secrétaire de l'assemble des électeurs de Paris. 

33. DucLOz DU Fresnoy (Charles-Nicolas), notaire à Paris. 

34. Tassin (Louis-Daniel), banquier. 

35. Pluvinet (Jean-Charles), négociant. 



i LES CONSTITUANTS 

Prévoté et vicomte de PARIS HORS LES MURS. 

Bailliages secondaires : Choist-le-Roi, Vincbnnbs, Mbudon, 

Versailles. 

l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Le Guen (Pierre-Marie), curé d'Argenteuil. 

2. Melon de Pradou (Martial), curé de Saint-Germain-en- 

Laye. 

3. *Beauvais (Jean-Baptiste-Charles-Marie de), ancien évoque 

de Senez. 

4. CouLMiERS (François Simonnet de), abbé d'Abbécourt, or- 

dre des Prémontrés. 

Noblesse. 

5. Eprémesnil (Jean-Jacques du Val d'), chevalier, conseiller 

au parlement de Paris. 

6. Castries (Armand-Charles- Augustin de la Croix, duc de), 

maréchal des camps et armées du roi, inspecteur de ses 
troupes, mestre de camp général de cavalerie, lieutenant 
général de la province du Lyonnois et Forez. 

7. Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François-de-Paule Le- 

FÈVRE d'), président à mortier au parlement de Paris. 

8. Crussol [d'Uzès] (Alexandre-Charles-Emmanuel de), bailli- 

grand-croix non-profès de Tordre de Sair^t-Jean de Jéru- 
salem, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de 
ses ordres. 

Tiers état. 

9. Afforty (Pierre), laboureur à Villepinte. 

10. Duvivier( Pierre-Charles), laboureur à Bonneuil-en-France. 

11. Chevalier (Etienne), vigneron à Argenteuil. 

12. Target (Guy-Jean-Baptiste), ancien avocat au parlement, 

Tun des quarante de l'Académie française, 
ïj. DucELLiER (François-Jacques), ancien avocat au parlement 
et cultivateur à Combault. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS 9 

14. BoisLANDRY (François-Louis Legrand de), négociant à 
Versailles. 

i<t. Lenoir de la Roche (Jean-Jacques), avocat au parlement. 

16. Guillaume (Louis-Marie), avocat au parlement et aux con- 
seils du roi, juge de Saint-Cloud. 

14 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

1. Papin (Léger), curé de Marly-la-VilIe. (A siégé.) 

2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et so- 

ciété de Sorbonne, curé de Sèvres. (A siégé.) 

Noblesse (i;. 

}. BosoN de Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte), 
colonel en second du régiment de Bourbon-dragons. 

4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en se- 

cond au régiment des chasseurs de Guyenne. 

5. RouGÉ (François-Pierre-Olivier de), comte de Rougé et 

du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infan- 
terie. 

6. Lucas de Blaire (Pierre- Paul-Sylvain), conseiller en la 

cour des Aides de Paris. 

Tiers élal. 

7. Lucy (Adrien-Jean-Alexandre), avocat et cultivateur-pro- 

priétaire à Épiais. 

8. BuscHE (Durand-Joseph), procureur au parlement. 

9. PiCAULT (Antoine-Auguste-Michel), avocat au parlement, 

prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie. 

(x) Le comte de Mirepoix, clii député suppléant par la noblesse de Paris- 
ville, refusa la suppléance. Refusèrent également la suppléance en ce ressort : 
l« le comte de Jaucourt (François-Arnail), mestrc de camp commandant du 
régiment de Condé-dragons, remplacé par Lucas de Blaire; 2^ Boulain- 
villers (Anne-Gjbriel-Henrif Bernard de), chevalier, marquis de Boulain- 
villers, seigneur de Passy, Montgeron et autres lieux, conseiller du roi, 
président honoraire en la cour de parlement, prévôt de la ville, prévôté 
et vicomte de Paris, conservateur des privilèges royaux de l'Université de 
ladite ville, lieutenant pour le roi au gouvernement de l'Ile-de-France, 
grand-croix honoraire de Tordre de Saint- Louis. Ce dernier ne fut pas 
remplacé. 



lO LES CONSTITUANTS 

10. Graville (Jean Gaillard de), avocat au parlement, ancien 

commissaire au Chàtelet de Paris, lieutenant général de 
Brie-Comte-Robert. 

11. BEJOT(Charlemagne), cultivateur à Messy. 

12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'), avocat au parle- 

ment. 

I}. Rouvre ( ), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuelle- 
ment Fontenay-Trésigny. 

14. Ramard (Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de 
Lagny. 

Bailliage de PROVINS. 

Bailliage secondaire : Montereau. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Rochefoucauld du Breuil (Charles-François de), abbé 

commendataire de Preuilly, vicaire-général du diocèse 
d^Aix. 

Noblesse, 

2. *Paroy (Guy Le Gentil, marquis de) chevalier, seigneur 

d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de 
Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de 
Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de 
Provins et Montereau. 

Tiers état. 

}. Davost (Jean-Charles), greffier du point d'honneur, cultiva- 
teur à Voulton. 

4. Rousselet (Michel-Louis), avocat du roi au bailliage et 
siège présidial de Provins. 

4 suppléants. 

Clergé, 
I. Poucet (François-Victor), curé de Coutrevroult. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS II 

Noblesse, 

2. Clermont d'Amboise (Jean- Baptiste -Charles- François, 

marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chau- 
mont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien 
ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des 
Deux-Siciles. 

Tiers état. 

3. BiLLY (Nicolas-Joachim), négociant à Bosnard, paroisse de 

Lourps. (A siégé.) 

4. 'Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président 

du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville. 

Bailliage de NEMOURS. 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

!• Thibault (Anne-Alexandre-Marie), bachelier en théologie 
de la faculté de Paris, prêtre-curé de la paroisse Saint- 
Clair de Souppes. 

Noblesse. 

2. NoAiLLES (Louis-Marie, vicomte de), lieutenant général en 
Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel com- 
mandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de 
Saint-Louis. 

Tiers étaf. 

}. Du Pont de Nemours (Pierre-Samuel), conseiller d'État, 
propriétaire et cultivateur dans la paroisse de Chevannes. 
4. *Berthier (Pierre), bailli de Puiseaux. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

ï. LuYT (Jean-François-Désiré),curé de la Madeleine de Cor- 
beval, desservant de Eoulay. 



12 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur de 

Rouville. 

Tiers état. 

3. BoRDiER (Joseph-Etienne), lieutenant particulier au bail- 

liage de Nemours. (A siégé.) 

4. Petit (Pierre-François), prévôt à Château-Landon et bailli 

de Ferrières-en-Gâtinais. 

Bailliage de MEAUX. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Barbou (Pierre-Louis), curé dlsles-les-Villenoy. 

Noblesse. 

2. *Aguesseau (Henry-Cardin-Jean-Baptiste d'), marquis de 

Fresnes, conseiller d'État, prévôt-mattre des cérémonies 
et commandeur de l'ordre de Saint-Michel. 

Tiers étal. 

3. HouDET (Guillaume-Benoît), conseiller du roi, lieutenant 

général criminel, premier officier au grand bailliage de 
Meaux. 

4. *EscouTES (Thomas-Joseph des), négociant à Coulommiers. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. RuALLEM (Pierre-Jean de), abbé commendataire de l'abbaye 
royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen. 
[A siégé.) 

Noblesse (i). 

(i) La noblesse du bailliage de Meaux avait élu comme suppléant le 
comte Stanislas de Clermont-Tonnerre qui siégea à la Constituante 
comme député direct de Paris-ville. (Voir ci-dessus, p. 4.) 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS 13 

Tiers élat. 

2. DuBUAT (François-Marie), avocat à Meaux. {A siégé.) 

3. MÉNAGER (Antoine-Jean- François), négociant à Germigny- 

rÉvôque. (A siégé,) 

Bailliage de MANTES. 

Bailliage secondaire : Meulan. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Chopier (Claude-François-Guillaume-Gabriel), curé de Flins. 

Noblesse . 

2. Gaillon (Antoine de Vion, marquis de), chevalier, seigneur 

de Tessancourt, chevalier de Saint- Louis, ancien capitaine 
de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près 
Meulan. 

Tiers état. 

}. Germiot (Joseph), chevalier de la Société d'agriculture, 
demeurant à Menucourt. 

4. Meusnier Dubreuil (Jean-Baptiste), conseiller du roi, lieu- 
tenant général civil et de police au bailliage et siège prési- 
dial de Mantes. 

Pas de suppléants. 
Bailliage de BEAU VAIS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. David (Lucien), cure de Lormaison. 



14 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Grillon (François- Félix -Dorothée Berton des Balbes, 

comte de), châtelain de Milly, seigneur de Grillon, 
Haucourt et autres fiefs en Beauvoisis, de Bemay en 
Brie, et du Vault en Bourgogne, maréchal de camp, che- 
valier de Saint-Louis, grand bailli d*épée du bailliage de 
Beau vais, dit Crillon le Jeune. 

Tiers état, 

3. OuDAiLLE (Pierre), laboureur. 

4. MiLLON DE Montherlant (François), avocat au parle- 

ment. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

1. (?) PiLLON ( ), curé de Saint-Jacques de Beauvais. 

2. Dbscourtils [de Merlemont] (Gharles-Louis), ancien capi- 

taine de cavalerie. 

Bailliage de SENLIS. 

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, 
Compiègne, Creil, Pontoise. 

4 députés. 
Clergé. 

1. Massieu (Jean-Baptiste), prêtre du diocèse de Rouen, curé 

de Gergy. 

Noblesse. 

2. Lbvis (Pierre- m arc-Gaston, duc de), seigneur d'Ennery et 

autres lieux, grand bailli d'épée du bailliage de Senlis. 

Tiers état. 

3. Le Blanc (Gharles-Ghristophe), conseiller au bailliage pro- 

vincial et siège présidial de Senlis, maire de ladite ville. 
4* Delacour (Nicolas-Pierre-Antoine), laboureur, fermier de 
la seigneurie à Ableiges. 

Pas de suppléants. 



GÉNÉRALITÉ DE PARIS 15 

Bailliage de SENS. 

Bailliage secondaire : Villeneuvb-sur-Yoxnk. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. CosTEL (Claude- M arc), curé de Foissy. 

Noblesse, 

2. *MoRTEMART (Victumien-Jean-Baptiste-Marie db Roche - 

CHOUART, duc de), pair de France, prince de Tonnay- 
Charente» seigneur de Portillon au bailliage de Sens, 
maréchal de camp. 

Tiers état, 

3. Jaillant (Jean-Jérôme), lieutenant criminel au bailliage de 

Sens. 

4. Menu de Chomorceau (Jean-Etienne), ancien lieutenant 

général du bailliage de Villeneuve-le-Roi. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Maubec (Louis-Gabriel de Planelli, marquis de), Tun des 

quatre premiers barons du Dauphiné, seigneur de Thorigny 
et autres lieux, capitaine en second aux gardes-françaises , 
chevalier de Saint-Louis. (A siégé.) 

Tiers état. 

2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de 

Tonnerre. 



l6 LES CONSTITUANTS 

Bailliage d'ÉTAMPES. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Perier (Charles-César), curé de Saint- Pierre d'Etampes. 

Noblesse, 

2. PoiLLOUE DE Saint-Mars (Jacques-Augusle de), marquis 

de Saint- Mars, Valmenil et Pommeret, seigneur-patron de 
Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres 
lieux, chevalier de Saint- Louis, ancien officier-major et lieu- 
tenant des gardes-françaises. 

Tiers élat. 

3. Laborde de Mereville (François-Louis-Jean-Joseph de), 

seigneur de Grandville, garde du trésor royal. 

4. GiDOiN (Louis), ancien receveur de Châlons-la- Reine, bour- 

geois d'Etampes. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I . Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel 
d'infanterie, chevalier de Saint -Louis. 

Bailliage de MONTFORT-UAMAURY. 

Bailliage secondaire : Dreux. 

8 députés. 
Clergé. 

1. Landrin (Louis-Marie), bachelier en théologie de l'Uni- 

versité de Paris, curé de Garencières. 

2. Champeaux (Joseph-Nicolas de), vicaire général du diocèse 

de Rodez, curé de Montigny-le-Bretonneux. 




GÉNÉRALITÉ DE PARIS. 17 

Nob!esse. 

}. Montmorency- Laval (Malhieu-Jean-Félicité de), comte 
de Montmorency, gouverneur des ville et chftteau de Com- 
piègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller 
du rot, bailli de robe courte au bailliage royal de Mont- 
fort-FAmaury. 

4. Maulette (François Petau, chevalier, seigneur de), ancien 

mousquetaire, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

5. AuvRY (Jacques- M athurin), avocat au parlement, procureur 

du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Dreux. 

6. Laignier (Nicolas-Jean- Baptiste), avocat au parlement, pro- 

cureur du roi en l'élection de Montfort-rAmaury. 

7. Laslier (Pierre-François), négociant à Rambouillet. 

8. Hauducœur (Nicolas), conseiller du roi, élu en Télection 

de Montfort-PAmaury. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé {i). 

1. Hébert (Julien), curé de Rambouillet. 

2. Mazar (Louis), curé des Essarts-le-Roi. 

Noblesse, 

}. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis 
du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, 
seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières. 

4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dra- 

gons. 

Tiers état. 

5. RouvEAU (Jacques-Antoine), bourgeois. 

6. CoCHON-BoBUSSE (Jean-François), avocat à Epernon. 

7. Mabille (Etienne), laboureur à Houdan. 

(i) Jean (François-Mathias), curé de Montfort-rAmaury, est indiqué, par 
erreur, comme suppléant par quelques auteurs. 



l8 LES CONSTITUANTS 

Bailliage de MELUN. 

Bailliage secondaire : Morkt. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Thomas (Jean), curé de Mormant-en-Brie. 

Noblesse. 

2. Fréteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Phi- 

lippe), seigneur de Vaux-le-Penil,Saint-Liesne-de-Melun, 
Germenoy, etc., conseiller au parlement de Paris. 

Tiers élût. 

j. Despatys de Courteille (Pierre- Etienne), seigneur de 
Vauxbrun, Chandon et autres lieux, conseiller du roi, 
avocat honoraire pour Sa Majesté au bailliage et siège 
présidial d'Auxerre, lieutenant général civil au Chfttelet de 
Melun. 

4. Tellier (Constant-Adrien), avocat du roi au siège de Melun. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

1. Calonne (Jacques- Ladislas-Joseph de), conseiller clerc 

honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et 
officiai de Cambrai, chanoine de Téglise métropolitaine de 
Cambrai, abbé commendataire de Tabbaye royale de Saint- 
Pierre de Melun. 

Noblesse. 

2. GouY d'Arsy (Louis-Marthe, marquis de) [a siégé comme 

député titulaire de Saint-Domingue]. 

Tiers étal. 

3. Maria (Louis-Nicolas), doyen des conseillers du bailliage 

de Melun. 

4. Du-Bois d'Arneu ville (Louis- Victor), procureur du roi 

en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau. 



GÉNÉRALITÉ d'AMIENS 19 

II. GÉNÉRALITÉ D'AMIENS 

Bailliage d* AMIENS. 

Bailliage secondaire : Ham. 

8 Dépurés. 

Clergé. 

1. ^FouRNiER (Charles), curé d*Heilly, professeur émérite de 

théologie au collège d'Amiens. 

2. Machault (Louis-Charles db), évéque d* Amiens. 

Noblesse, 

3 . Havre bt de Croy (Joseph-Anne- Auguste-Maximilien CroV, 

duc d'), prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la 
première classe, chfttelain héréditaire de Mons-en-Hai- 
naut, gouverneur de Schlestadt, maréchal de camp. 

4. Poix (Louis-Philippe-Marc-Antoine de Noailles, prince de), 

gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly 
et dépendances, chevalier-né de Tordre de Malte, cheva- 
lier de la Toison-d'Or, maréchal de camp, commandant 
une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division 
d* Alsace. 

Tiers état. 

5. DoucHET (Pierre), cultivateur au Hamel, près Corbie. 

6. Lenglier [le jeune] (Charles), marchand à Feuquières. 

7. Le Roux (Charles-Florimond), ancien négociant, ancien 

maire d*Amiens, administrateur de l'hôpital Saint-Charles, 
membre de l'assemblée du département d* Amiens. 

8. Laurendeau (Jean-Charles), avocat au parlement et au bail- 

liage et siège présidial d'Amiens. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
I. Lefebvre (Jean), curé de Lœuilly. (A siégé,) 



. 20 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2, GOMER (Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de 
Quevauvillers, Bougainville et autres lieux. 

Tiers état. 
}. (}) Bbrville (Pierre-Joseph), procureur à Amiens. 

Gouvernement de PÉRONNE. 

Bailliages secondaires : Montdidier, Rote. 

8 D^.PUTÉS. 

Clerg;é, 

1. La Place (Calixte de), curé de Languevoisin, au diocèse de 

Noyon. 

2. Maury (Jean-Siffrein), abbé commendataire de la Frenadé, 

prieur de Lihons, membre de l'Académie française. 

Noblesse, 

3. Lameth (le chevalier Alexandre-Théodore- Victor de), atta- 

ché comme colonel au régiment de cuirassiers. 

4. *Mailly (Louis-Marie de Mailly, duc de), seigneur du 

comté de Mailly, maréchal de camp. 

Tiers état. 

5. PiNCEPRÉ de BuiRE ( Marie- Louis-Nicolas), seigneur de 

Buire. 

6. *Bussi (Charles- François de), demeurant à Rouvrel. 

7. Prévost (Marc-Florent), avocat du roi au bailliage de Pé- 

ronne. 

8. BouTBViLLE-DuMETZ (Gislain-Louis), président des traites à 

Péronne, avocat au bailliage. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. Angot (Pierre), curé-doyen de Montigny, au bailliage de 
Montdidier. 



GÉNÉRALITÉ D* AMIENS 2t~ 

Noblesse. 

2. Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de), che- 
valier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, sein 
gneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, 
Rainecourt et autres lieux. 

}. FoLLEViLLB (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de), marquis 
de CastelnaUy lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de 
Saint-Louis. (A siégé.) 

Tiers état. 

4. LiENART (Antoine-Marie- Rodolphe), avocat au bailliage de 

Montdidier. (A siégé,) 
$. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye. 

6. Tattegrain ( Louis- Fursy), avocat, ancien maire de Pé- 

ronne. 

7. Mareux (Antoine), demeurant en la paroisse de Tricot. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PONTHIEU A ABBE VILLE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Dupuis (Antoine), curé d'Ailly-le-Haut-Clocher. 

Noblesse. 

2. Crécy (Denis-Ferdinand, comte de), chevalier, baron et 

seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et sei- 
gneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, cheva- 
lier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de 
Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, 
aujourd'hui Royal-Guyenne. 

Tiers étal. 

3. DuvAL de Grandpré (Charles-François), avocat, procureur- 

syndic de la ville d*Abbeville. 

4. Lattre Tatné, (François- Pascal de), négociant à Abbeville. 



22 LES CONSTITUANTS 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers état. 

I. Dequeux du Beauval (Jean-Baptlste-Charles), conseiller 
du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Pon- 
thieu. 



Bailliage de MONTREUIL-SUR-MER. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. RoLiN (Nicolas), curé de Verton. 

Noblesse. 

2. HoDicQ (Jacques-Alexandre-Antoine-François de Courte- 

ville, comte d'), vicomte des Deux-Airons, seigneur 
d'Arry, chevalier de Saint- Louis, maréchal de camp. 

Tiers étal. 

}, RiQUiER (Jacques-François), propriétaire à Brimeux. 
4. PouLTiER (Jean-Baptiste-Jacques), conseiller du roi, lieute- 
nant général au bailliage de Montreuil. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Bailliage de CALAIS (ville et pays reconquis), 

Bailliage secondaire : Ardrbs. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

I. BuCAiLLE (François-Maxime-Alexandre), licencié en théolo 
gie de la faculté de Paris, curé de Frethun-en-Calaisis. 



GÉNÉRALITÉ D'AMIENS 23 

Noblesse. 

2. Desandrouin (François-Joseph-Théodore, vicomte), cheva- 
lier de Malte, ancien chambellan de feu Timpératrice- 
reine, et chambellan actuel de l'empereur, demeurant au 
chftteau d*Hardinghem. 

Tiers étal. 

}. Francoville (Charles-Bruno), avocat au parlement, député 
du bailliage secondaire d'Ardres. 

4. Blanquart (Nicolas), sieur d*Essaline, dit « Blanquart des 
Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des 
eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomte de Fer- 
linghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse, 

I. BoDART DE Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de 
Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire 
de la deuxième compagnie de la garde du roi. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE BOULONOIS A BOULOGNE. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Meric de Montgazin (Jean-Baptiste-Olivier-Placide de), 
vicaire général du diocèse de Boulogne et abbé commen- 
dataire de Tabbaye de Cellefrouin d'Angoulème. 

Noblesse. 

1. *ViLLEQUiER (Louis-Alexandre-Céleste d'Aumont, duc de), 
chevalier des ordres du roi, lieutenant-général de ses 
armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur 
de la province et pays Boulonois. 



24 LES CONSTITUANTS 

Tiers état. 

}, Laiteux (Nicolas), doyen des avocats, ancien mayeur de 
Boulogne, et administrateur des affaires communes de la 
province du Boulonois. 

4. Gros (Bernard), avocat au parlement, ancien administrateur 
de la province du Boulonois. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. CossART (Laurent-Joseph), prêtre, mattre es arts de TUni- 
versité de Paris, curé de la paroisse de Wimille. 

Noblesse. 

2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du), chevalier de 

Saint-Louis, ancien président de ladministration des af- 
faires communes du Boulonois {A siégé). 

Tiers état. 

}. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph- Alexis), avo- 
cat au parlement, propriétaire à Samer. 

4. Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine), avocat au par- 
lement, ancien administrateur de la province du Boulo- 
nois. 



Bailliage de SAINT-QUENTIN. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Marolle (Claude-Eustache-François), curé de Saint-Jean- 

Baptiste de Saint-Quentin. ^ 

Noblesse. 

2, Fardieu (Guy-Félix, comte de), seigneur de Vadancourt, 

Bray-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouel et autres 
lieux, demeurant à Paris. 



GÉNÉRALITÉ DE SOISSONS 25 

Tiers état. 

3. FouQuiBR d*Heroûel (PiciTe-Éloi), seigneur d'HéroOel et 

Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à 
Saint-Quentin. 

4. Plaquet (Charies-Vincent du), licencié ès-lois, chapelain 

conventuel de Tordre de Malte et de Téglise de Saint- 
Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1 . Flavigny (Charles-François, comte de), baron de Canlers, 
seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, 
capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de 
colonel. 



III. GÉNÉRALITÉ DE SOISSONS 



Bailliage de SOISSONS. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Delettre (Claude), curé de Berny-Rivière. 

Noblesse. 

2. Egmont [Pignatelli] (Casimir, comte d'), comte de Braisne, 

lieutenant général des armées du roi, gouverneur général 
du Saumurois. 

Tiers étal. 

}. Ferté (Jean-Pierre), propriétaire de la ferme du Pavillon, 
paroisse d'Acy. 



26 LES CONSTITUANTS 

4. Brocheton (Charles-Fabio), avocat au parlement, demeu- 
rant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élec- 
tion en la dite ville. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

1. Labat (Louis de), prieur-curé de Saint-Léger de Soissons. 

(A siégé,) 

Noblesse, 

2. DuJAY (François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, 

procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du dépar- 
tement de Soissons. 



BAILLIAGE DU VERMANDOIS A LAON. 

Bailliages secondaires : La Fèrk, Marlb, Chauny, Coucy, 

Guise, Noyon. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. Sabran (Louis-Hector-Honoré-Maxime de), évéque-duc de 

Laon. 

2. Ogé (Jean), curé de Saint-Pierremont. 

3. Gibert (Louis-Bernard), curé de Saint-Martin de Noyon. 

Noblesse, 

4. *Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte), chevalier, sei- 

gneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de 
MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons 
et Coucy-le-Château. 

5. QuÉMY (Charles-François-Louis de Maquerel de), ancien 

capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de 
Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux. 

6. *Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de), 

chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc. 



GÉNÉRALITÉ DE SOISSONS 2^ 

Tiers état. 

7. Lb CARLiER.(Marie-Jean-François-Philbert), maire de Laon 

et secrétaire du roi. 

8. ViEFViLLE DES EssARS (Jean-Louis de), avocatet subdélégué 

de l'Intendant de Soissons en l'élection de Guise. 

9. ViSME (Jacques-François-Laurent de), avocat et procureur- 

syndic de rassemblée intermédiaire de l'élection de Laon. 

10. Bailly (Charles- Maximin), laboureur à Crécy-aux- Monts. 

11. L'Eleu de la Ville aux Bois (Claude-Antoine), lieutenant 

en Télection et subdélégué de l'intendance. 

12. Le Clrrcq de Lannoy (Jean-Antoine), laboureur, proprié- 

taire de la seigneurie de Lannoy, y demeurant, bailliage de 
Chauny. 

4 SUPPLÉANTS. 

C/er^é. 
I FÉQUANT (Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise. 

Noblesse. 

2. RoYBR (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savrien- 

nois et Flavy-le- Martel. [A siégé,) 

3. NoviON (Jean- Victor de) chevalier, capitaine au régiment de 

Vermandois. (A siégé.) 

4. Lamirault [de Noircourt] (Jean-Baptiste), chevalier de 

Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-in- 
fanterie, seigneur d'Etréaupont. 



Bailliage de CHATEAU-THIERRY. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Thirial (Jean-François), curé de Saint-Crépi n de Chftt'eau 
Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris. 



28 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. *GR.AiiiBERG DE Belleau (Gilles-François), chevalier, seigneur 
de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maré- 
chaux de France et syndic de rassemblée d*élection de 
Château-Thierry pour les ordres du clergé et de la no- 
blesse. 

Tiers état. 

}. PiNTBREL DE LouvERNY (Adam- Pi erre), conseiller du roi, 

lieutenant général du bailliage de Château-Thierry. 
4. Harmand (Nicolas-François), avocat au parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
i. Rbmard (Nicolas), curé de Seringes-et-Nesies. 

Noblesse. 

2. BoisRouvRAYE (Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, 

capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal 
de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, 
vicomte d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux. (A siégé.) 

Tiers état. 

3. SuTiL (Louis-Nicolas), avocat du roi au bailliage de Château- 

Thierry. 

4. PoTEL (Jacques), laboureur à Sommelans. 



Bailliage de CREPY-EN-VALOIS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Farochon (Jean-Jacques), curé de la paroisse d'Ormoy- 
emmy-les-champs (actuellement Ormoy-Villers). 



GÉNÉRALITÉ DE SOISSONS 2g 

Noblesse. 

2. Orléans (Louis- Philippe-Joseph, duc d'), premier prince du 
sang, lieutenant général des armées navales, etc. 

Tiers étal. 

j. Adam de Verdonne (Louis-Joseph), conseiller du roi et de 
S. A. S. Mgr le duc d^Orléans, lieutenant général civil, 
crimnel et de police au bailliage du duché de Valois. 

4. Hanoteau (Antoine-Bernard), laboureur au Plessis-Pacy. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Le Pelletier de Glatigny (Louis- François), chevalier, 

seigneur d'Hautefourt, Petit-Glatigny,en la paroisse Saint- 
Pierre de Bétr izy, capitaine d'artillerie. 

2. Mazancourt [du Fresnoy] (François-Joachim, marquis de), 

seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, FoyoUes et 
autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, 
capitaine commandant au régiment des gardes-françaises. 



Bailliage de CLERMONT-EN-BEAUVOISIS. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Rochefoucauld- Bayers (François-Joseph de) évoque- 

comte de Beauvais, pair de France. 

Noblesse. 

2. LiANCOURT (Alexandre-Frédéric-François de La Rochefou- 

cauld, duc de), chevalier des ordres du roi, grand-maitre de 
sa garde-robe, maréchal de camp. 

Tiers étal. 

j. Dauchy (Luc-Jacques-Edouard), propriétaire-cultivateur à 
Saint-Just-la- Rue-Prévost. 



30 LES CONSTITUANTS 

4. Meurinnb (François-Anne-Joseph), conseiller du roi, élu en 
Télection de Clermont en Beauvoisis. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé. 
I. Lbstuvée (Pierre-Michel), curé de la Neuville-en-Rez. 



Bailliage de VILLERS-COTTERETS. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I • Warel (Jean-Baptiste- Etienne de), curé de Sainte-Geneviève 
de Marolles. 

Noblesse. 

2. *Barbançon (Augustin-Jean-Louis- Antoine Duprat, comte 
de), comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment 
d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde- 
scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterets. 

Tiers état. 

}. Bourgeois (Charles-Nicolas), fermier delà ferme de TEpine 

à Viviers. 
4. AuBRY Dubochet (Pierre-François), maire de la Ferté- 

Milon. 

2 suppléants (i). 
Clergé. 

I. Lamy (Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré 
de Saint- Lazare de la Ferté-Milon. 

(i) De Limon (Jérôme-Joseph-GeofiTroy), contrôleur général et intendant 
des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, avait été élu 
député titulaire par le tiers état, mais il refusa et fut remplacé par Bour- 
geois, son suppléant. 



GÉNÉRALITÉ D'ORLÉANS 31 

Noblesse. 

2. Mazancourt (Gabriel-Auguste comte de), maréchal de camp, 
seigneur de Vivières et Longavesnes, commandeur de 
Saint-Louis. {A siégé.) 



IV. GÉNÉRALITÉ D^ORLÉANS 

Bailllage D'ORLÉANS. 

Bailliages secondaires : Bbaugency, 
Bois-Commun, Neuvillk-aux-Bois, Vitry-avx-Loges, Ybnvillk, 

Ybvrbs-lb-Chatel. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Blandin (Liphard- Daniel), curé de Saint- Pierre-le-Puellier 

d'Orléans. 

2. MouTiBR (Marc-Antoine), chanoine de Téglise d'Orléans. 

}. Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de 
Chapt de), abbé commendataire de Saint-Mesmin. 

Noblesse. 

4. Avaray (Claude-Antoine de Beziade, marquis d'), baron de 

Lussay, seigneur de Lelion, Courbazon et autres lieux, 
lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de 
camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge 
des exempts et cas royaux, mattre de la garde-robe de 
Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beau- 
gencyet Neufchâteau. 

5. Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac), écuyer, conseiller 

du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et chft- 
telet d'Orléans. 

6. *Barvillb (François-Louis de), chevalier, seigneur d'Har- 

noville, chevalier de Saint-Louis, lieutenant au régiment 
des gardes-françaises. 



32 LES CONSTITUANTS 

Tiers état, 

7. Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne), avocat au par- 

lement et aux sièges présidial et Chfttelet d'Orléans, doc- 
teur-régent de rUniversité d'Orléans. 

8. Pèlerin de la Buxiêre (Louis- Jean), ancien médecin du roi, 

demeurant à Bois-Commun. 

9. Lefort [Geffrier] (Liphard-Julien), négociant à Orléans. 

10. Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaume), « entrepre- 

neur de manufactures » à Montmirail, près la Ferté-Ber- 
nard. 

11. Hbnry de Longuêve (Jean-Louis), écuyer, premier avocat 

du roi au bailliage, siège présidial et chfttelet d'Orléans. 

12. Defay [Boutheroub] (François-Simon), négociant à Orléans. 

9 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Cesarges (Jean-Baptiste-Florimond-Joseph de Meffray 

de), abbé commendataire de Sainte-Euverte. {A siégé.) 

2. RouY (Louis-Edme), curé d'Aulnay-la-Rivière. 

Noblesse, 

}, Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de 
Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, 
chevalier de Saint- Louis, ancien capitaine au régiment de 
la M arche- Prince-infanterie. 

4. Dufaur DE PiBRAC (Daniel-Prix-Germain, comte de), che- 

valier, ancien mousquetaire de la 2* compagnie de la garde 
du roi. 

5. Rolland (Barthélémy-Gabriel), chevalier, comte de Cham- 

baudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et 
autres lieux, président de la chambre des requêtes au 
parlement de Paris. 

Tiers état, 

6. MiRON (Amy), lieutenant de police à Orléans. 

7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et 

forêts à Beaugency. 

8. JoLY (Etienne), demeurant à Brou. 

9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin. 



GÉNÉRALITÉ D'ORLÉANS 33 



Bailliage de BLOIS. 

Bailliage secondaire : Romorantin. 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Chabault (Michel), curé de la Chaussée-Saint-Victor. 

2. La Roche-Negly (Jean-Baptiste de), prieur-curé de Saint- 

Honoré de Blois. 

Noblesse. 

3. Beauharnois (Alexandre- François-Marie, vicomte de), major 

en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, 
seigneur de la Ferté-Beauharnois. 

4. Phelines (Louis-Jacques de), chevalier novice des ordres 

royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont- 
Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine au 
corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard. 

Tiers état. 

5. Druillon (Pierre), conseiller du roi, lieutenant général civil 

au bailliage de Blois. 

6. TuRPiN (Charles), lieutenant criminel au bailliage de Blois. 

7. Delaforge (Jean-Michel-Marguerite), avocat au parlement, 

exerçant en la justice de Châteaudun. 

8. DiNocHAU (Jacques-Samuel), avocat au parlement exerçant 

au siège de Blois, bailli de Pontlevoy. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Lavoisier (Antoine-Laurent), seigneur de Frechine, Ville- 
francœur et autres lieux, de TAcadémie des Sciences, de 
la Société royale de Londres, fermier général. 



î 



34 LES CONSTITUANTS 



Bailliage de CHARTRES. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTéS. 

Clergé. 

1. LuBERSAC (Jean-Baptistc-Joseph de), évéque de Chartres. 

Noblesse, 

2, *MoNTBOissiER (Charles-Philippe-Simon de Montboissier- 

Beaufort-Canillac, baron de), maréchal de camp, che- 
valier de Saint-Louis, ancien mestre-de-camp lieutenant- 
commandant du régiment d'Orléans-dragons^ 

Tiers état, 

}, Petion de Villeneuve (Jérôme), avocat, subdélégué de 

l'intendant d'Orléans, à Chartres. 
4. Bouvet (Pierre- Etienne-Nicolas), négociant à Chartres, 

grand juge-consul en exercice. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . JuMENTiBR(Claude-Adrien),curédeSaint-Hilaire de Chartres. 

Noblesse. 

2. Talon (Antoine-Omer), chevalier, marquis de Boullay- 

Thierry, vicomte héréditaire de Nogent-le-Roy , con- 
seiller au parlement de Paris (deuxième chambre des 
enquêtes). {A siégé,) 

Tiers étal, 

3. HoREAU (Michel-Claude), avocat au parlement. 

4. Le Tbllier (Louis), avocat et échevin. 



généralité d'orléans 35 

Bailliage de DOURDAN. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Millet (Noël-Charles), bachelier en droit, curé de Saint- 

Pierre de Dourdan. 

Noblesse. 

2. *Gauville (Louis- Henri-Charles de), sous-lieutenant des 

gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d*Alsace, 
avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi. 

Tiers état. 

}. Le Brun [de Grillon] (Charles- François), écuyer. 
4. BuFFY (Louis-René), notaire royal à Dourdan. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Bêchant (François), grand vicaire de Chartres, officiai de 

Dourdan. (A siégé,) 

Noblesse. 

2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint- 

Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de 
Sougy, Parigny-sur-SardolIes et autres lieux, colonel 
attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller 
du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et 
comté de Dourdan. 

Bailliage de GIEN. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
1. Vallbt (Claude-Benjamin), curé de Saint- Louis de Gien. 



36 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 
2. Rancourt de Villibrs (Edme-Lin-Clet de). 

Tiers état. 
). Bazin (Jean), avocat. 
4. Janson (Pierre), avocat au bailliage de Gien. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 
I. GÉRISSAY (Antoine-Marie-Thotnas de), avocat. 



Bailliage de MONTARGIS. 

Bailliages secondaires : [Chateau-Rbnard], Lorris. 

I 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Girard (Jean-François), curé-doyen de Lorris. 

Noblesse. 

2. La Touche (Louis-René-Madeleine Levassor, comte de), 

chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier 
de Saint- Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capi- 
taine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canon- 
niers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, 
garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines 
et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée 
de Montargis. 

Tiers état. 

3. Gillet de la Jaqueminière (Louis-Charles), procureur- 

syndic du département de Joigny. 

4. Le Boys Desguays (Jacques-François), lieutenant particu- 

lier au bailliage de Montargis. 



GÉNÉRALITÉ d'ORLÉANS 37 

3 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, 

marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, 
maréchal de camp retraité. 

Tiers état. 

2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny. 

3. Raigb (Timothée- Louis), notaire royal et échevin à Mon- 

targis. 

Bailllage de VENDOME. 

Bailliages secondaires : Mondoublbau, Saxnt-Calais. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . B0DINEAU (Jean- Pierre-Etienne- Lazare), curé de Saint-Bien- 

heuré de Vendôme. 

Noblesse. 

2. Sarrazin (Gilbert, comte de), ancien capitaine de dragons, 

chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, 
paroisse de Nourray. 

Tiers état. 

3. Pothée [Cheron] (Louis-François), échevin à Montoire. 

4. Crénière (Jean-Baptiste), marchand de fer à Vendôme. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 

(i) Housseau (Joachim-Nicolas), curéde Saint-Martin de Sargé, avait été 
élu député titulaire par le clergé, mais il refusa et fut remplacé par Bodineau. 



38 LES CONSTITUANTS 



V. GÉNÉRALITÉ DE BOURGES 

Bailliage de BOURGES. 

Bailliages secondaires : Chatbauroux, Concrbssault, Dun-lb-Roi, 
IssouDUK, Mbhun-sur-Yèvre, Vierzon, Hbnrichemont. 

l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. PuYsÉGUR (Jean-Auguste de Chastenet de), archevêque de 

Bourges. 

2. PouPARD (Vincent), curé de Sancerre. 

3. YvERNAULT (Sylvain), chanoine de Tégli se collégiale de Saint- 

Ursin de Bourges. 

4. ViLLEBANOis (François), curé de Saint-Jean-le- Vieil de 

Bourges. 

Noblesse. 

5. Lachastre (Claude-Louis, comte de), maréchal de camp« 

inspecteur de cavalerie, premier gentilhomme de la chamb re 
de Monsieur frère du roi, commandeur de Tordre de Saint- 
Lazare, grand bailli d'épée du bailliage de Berry. 

6. BouTHiLLiER [de Beaujeu] ( Charles- Léon, marquis db), 

mestre de camp commandant du régiment de Picardie, che- 
valier de Saint- Louis. 

7. Heurtault de Lamerville (Jean-Marie, vicomte), demeu- 

rant en sa terre de la Périsse, près Dun-le-Roi. 

8. Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de), ancien officier 

de marine, demeurant à Bourges. 

Tiers étal. 

9. BoËRY (Guillaume-Barthélémy), avocat, président en Télec- 

tion et premier échevin de Ch&teauroux. 

10. Thoret (Jacques), docteur en médecine, professeur à la 

faculté de médecine de Bourges. 

11. Le Grand (Jérôme), avocat du roi au bailliage de Chftteau- 

roux. 



GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 39 

12. PoYA DE Lhbrbay (Pierre), lieutenant particulier au bail- 

liage d'Issoudun. 

13. Salle de Chou (Étienne-François-Xavier), avocat du roi au 

bailliage de Bourges. 

14. Baucheton (François), avocat et échevin d*Issoudun. 

15. AucLER DES Cottes (Jean- Baptiste), médecin de Mgr le 

comte d'Artois, demeurant à Argenton. 

16. Grangier (Pierre-Joseph), avocat à Sancerre. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé . 

1. AsTRUC (DomJean), prieur de l'abbaye bénédictine royale 

de Saint-Sulpice de Bourges. 

Noblesse. 

2. R0CHEDRAGON (Jean-François, marquis de), colonel inspec- 

teur du régiment Colonel-Général de Tinfanterie fran- 
çaise et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint- 
Louis. 

Tiers 4tai, 

j. Gaigneau de Saint-Soin (Pierre-Denis), conseiller hono- 
raire en Télection d'Issoudun. 

4. Remond (Pierre-Antoine-Jean), maître particulier des eaux 
et forêts. 



VI. GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MOULINS. 
Sénéchaussée principale sans secondaire 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Tridon (Pierre), curé de Rongères. 

2. AuRY (Jean), curé d'Hérisson. 

3. Laurent (François-Xavier), curé d'Huillaux. 



XXXVI LES CONSTITUANTE 

tement, et l'autre partie va dans un autre département. 
Faudrait-il qu'il se fît au même moment des assemblées 
en sens contraire, et que, tandis que la division du 
royaume et la représentation s'établissent conformément 
aux règles sages de la constitution actuelle, on suivît 
encore très inutilement les formes inégales et vicieuses 
de l'ancienne représentation? Non, messieurs, attachons- 
nous aux principes. L'élection nouvelle est impossible ; 
elle serait contraire à la Constitution (i). » 

Le classement des députés par département était im- 
possible, comme l'élection l'était elle-même. Un grand 
nombre de députés se qualifièrent après janvier 1790 : 
député de tel département; l'indication se retrouve 
même dans quelques actes de l'Assemblée constituante, 
mais cette formule ne visait que le domicile ordinaire du 
député (2), et non, ce qui eût été une absurdité, la région 
qu'il représentait. 

Ces détails montrent que l'établissement d'une liste 
des Constituants prise au sens le plus large, c'est-à-dire 
de tous les élus qui ont siégé ou qui auraient pu siéger, 
présente de grandes difficultés. 

Notre Z/5/^ est incomplète; nous avons dit pourquoi, 
en renvoyant au Recueil dont elle est le sommaire ; elle 
est imparfaite (3), à n'en pas douter, bien que nous l'ayons 
dressée presque uniquement d'après les procès-verbaux 
des élections de 1789 ; le temps y apportera d'utiles recti- 



(i) Rapport du Comité de Constitution sur la prolongation des pouvoirs de 
Mhf. les députés, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Le Chapelier ^ mem- 
bre de ce Comité^ et imprimé par son ordre (19 avril 1790). Paris, Baudouin, 
in-80 (Bibl. nat., Le **/()0i), 

{2] Voir pour preuve la Circulaire de Baudouin, relative à l'impression 
de la Liste citée plus haut (Le '*/3o), publiée par nous. Recueil cité, 
t. II, p. 9, note 2. 

(5) Nous nous permettons de signaler au lecteur l'important erratum^ 
placé à la fin du présent volume. 



AVERTISSEMENT XXXVII 

fications. Ce que nous avons entrepris est surtout un 
travail d'identification. Pour ne se point compromettre, 
les éditeurs de listes précédemment imprimées (i) ne 
donnaient que le nom patronymique ; au risque de nous 
tromper, nous avons tenté ou hasardé davantage ; nous 
avons cherché et nous avons donné dans le tome II de 
notre Recueil, non seulement le nom exact prouvé par 
la signature^ mais les prénoms, le titre exact de la fonc- 
tion, la demeure avant Télection, les adresses successives 
du député de 1789 à 179 1 à Versailles et à Paris, le titre 
exact enfin de la circonscription électorale, avec la distinc- 
tion essentielle des bailliages principaux sans secon- 
daires, des bailliages principaux avec secondaires, des 
bailliages soumis à la réduction du nombre des dépu- 
tés, etc. On trouvera aussi là, soit en note, soit en forme 
d'avertissements, les autres indications utiles à la lecture 
de cette statistique des Constituants. 

Armand Brette. 



(i) Voir en particulier la dernière, celle qui, sous le nom de Liste recti- 
fie^ $L été publiée par les éditeurs des Archives parlementaires en tète du 
tome XXXIII. 



40 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

4. *DouzoN (Denis-Michel- Philibert Dubuisson, comte de), 

seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des années 
du roi, chevalier de Saint-Louis. 

5 . Tracy (Antoine- Louis-Claude de Stutt, comte de), seigneur 

de Paray-le-Frésil> colonel du régiment de Penthièvre- 
infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

6. *CoiFFiER (Henri), baron de Breuil, ancien lieutenant des 

vaisseaux du roi, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers état. 

7. M1CHELON [de Cheuzat] (Gilbert-Louis-Grégoire), procu- 

reur du roi en la châtellenie royale de Murat-Montmarault. 

8. Berthomier de Lavillette (Jean-Gilbert), procureur du roi 

en la châtellenie de Bruyère-rAubépin et Cerilly. 

9. Lomet (François), avocat au parlement à Moulins. 

10. GoYARD (Jean-Joseph), sieur du Berjoux, avocat au par- 

lement, conseiller au grenier à sel. 

11. Vbrnin (Pierre-Joseph), conseiller du roi, assesseur civil et 

lieutenant particulier criminel en la sénéchaussée de Bour- 
bonnais et siège présidial de Moulins. 

12. Le Brun (Léon-Henri-Eléonor), sieur de la Motte- Vessé et 

de Bellecourt, bourgeois demeurant à Seuillet. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . Regnard (Gaspard), procureur du roi en la ch&tellenie royale 

de Montluçon. (.4 siégé.) 

2. Lucas (Jean-Baptistc-Joseph), procureur du roi au grenier à 

sel de Gannat. [A siégé.) 

Noblesse. 

3. Chabannes (Jean- Frédéric de), marquis de la Palisse, 

colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, 
chevalier de Saint- Louis et la Société de Cincinnatus. 

Tiers étal. 

4. RuET DE LA Motte (Gilbert), avocat au parlement. 



GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 4I 



BAILLIAGE" DE 

NIVERNOIS ET DONZIOIS A NEVERS 

Bailliage principal sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Larêne (Benott-Jean-Remî Combet de Peccat de), bachelier 

en droit civil et canon, chanoine régulier de la congré- 
gation de France, prieur-curé de Saint- Martin de 
Nevers. 

2. Fougère (Philibert), curé de Saint-Laurent de Nevers. 

Noblesse, 

}. Serent (Armand-Sigismond- Félicite- Marie, comte de), sei- 
gneur de Mhère et Vnuclaix, colonel-commandant au 
régiment d'Angoulême-infanterie. 

4. ^Damas d*Anle2y (Jean-Pierre, comte de), seigneur du 
comté d'Anlezy, Fleury- la-Tour, Ville-les-Anlezy, Tin- 
tury, Sassangy, Cersot et autres lieux, maréchal de camp. 

Tiers état. 

$. GouNOT (Etienne), avocat au parlement, demeurant à Nevers. 

6. Parent [dk Chassy] (Louis), avocat aux conseils du roi, 

demeurant à Paris. 

7. Marandat d'Olliveau (Charles), avocat au parlement et 

subdélégué de l'Intendant de la généralité de Moulins, 
demeurant à Nevers. 

8. Robert (Guillaume-Amable), avocat au parlement exerçant 

au siège de Saint-Pierre-le-Moutier. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 
I. Seguiran (Pierre de), évèque de Nevers. 



42 LES CONSTITUANTS 

Noblesse . 

2. BoNNAY (Charles-François, marquis de), sous-lieutenant des 
gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp. (A 
siégé.) 

j. Damas de Crux (Etienne-Charles), chevalier non profès de 
Tordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint- 
Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, cham- 
bellion de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans. 

Tiers élat. 

4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage 

de Nevers, échevin. 

5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la 

paroisse de Donzy. 



Bailliage de SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER. 

Bailliage secondaire : Cusset. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. *Damas [de Crux] (François de), doyen de Téglise cathé- 

drale de Sainl-Cyr de Nevers, vicaire général, abbé 
commendataire d'Elan. 

Noblesse. 

2. Allarde (Pierre-Gilbert Leroy, baron d'), capitaine au régi- 

ment de chasseurs de Franche-Comté. 

Tiers élat. 

3. Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel), conseiller du roi, 

lieutenant général au bailliage et siège présidial de Saint- 
Pierre-le-Moutier. 

4. PiCART DE LA PoiNTE (Charles), lieutenant de la vénerie du 

roi, demeurant à la Pointe, près la Charité. 



GÉNÉRALITÉ DE MOULINS 43 

} SUPPLÉANTS (l). 

Clergé. 

1. LBSPiNASSE(DomAbel de), prieur de Saint-Pierre-le-Moutier, 

conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette 
ville. (A siégé.) 

Tiers état, 

2. RoLLOT (Claude-François), juge du marquisat de la Tour- 

nelle. 

3. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA HAUTE-MARCHE A GUÉRET . 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Bannassat (Antoine), licencié en l'un et Tautre droit, vice- 

gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel. 

2. GouBEKT (François), docteur en théologie, prévôt du cha- 

pitre d'Aubusson, officiai de Chénérailles, curé de Saint - 
Silvain-Bellegarde. 

Noblesse . 

3. BiBNCouRT (Charles, marquis de), maréchal de camp, che- 

valier de Saint-Louis. 

4. Saint-Mexent (Jean-Louis de Malleret, marquis de), maré- 

chal de camp. 

Tiers état. 

J. Laborbys de Chateaufavier (Pierre-Augustin), inspecteur 
de la manufacture et subdélégué à Aubusson. 

6. TouRNYOL DucLOS (Philippe-Sylvain), ancien président de 
rélection de Guéret et receveur des fermes du roi. 

(i) Bar (Marie-Barthélemi, comte de), seigneur de Limanton, Sauzay et 
aatres lieux, ancien capitaine de cavalerie, avait été élu député titulaire 
par la noblesse ; il refusa la députation et fut remplacé par le baron d*Al- 
larde. 



44 LES CONSTITUANTS 

7. Bandy de Lachaud (Léonard), lieutenant de maire et cor- 

respondant de la subdélégation à Felletin. 

8. Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste), « avocat du roi au 

présidial de cette province » [Haute- M arche]. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



VIL GÉNÉRALITÉ DE LYON 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LYON. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Castellas (Jean-Antoine de), doyen de Téglise, comte de 

Lyon, vicaire général, abbé commendataire de Bonne- 
Combe. 

2. Flachat (Antoine), licencié en droit, prédicateur du feu roi 

de Pologne, curé de Notre-Dame de Saint-Chamond et 
d'Izieux. 
}. Mayet (Jean-Marie-Félix), bachelier en Sorbonne, curé de 
Rochetaillée. 

4. Charrier de la Roche (Louis), prévôt du chapitre noble et 

curé d'Ainay. 

Noblesse. 

5. Mont d'Or (Charles- Louis, marquis de), seigneur de Char- 

pieux, chevalier de Saint-Louis. 

6. BoissE (Barthélémy de), chevalier, seigneur de La Thénau- 

dière. 

7. LoRAS (Louis-Catherine, marquis de), baron de PoUionnay, 

seigneur de Bellacueil, Montplaisant et autres lieux. 

8. Deschamps (Pierre-Suzanne), écuyer, membre de l'Acadé- 

mie de Lyon. 

Tiers état, 

9. MiLLANOis (Jean-Jacques-François), bourgeois de Lyon. 
10. Périsse du Luc (Jean-André), imprimeur-libraire à Lyon. 



GÉNÉRAUTÉ DE LYON 45 

11. CouDBRC (Guillaume- Benoît), négociant à Lyon. 

12. GouDARD (Pierre-Louis), négociant à Lyon. 

13. Durand (Etienne), marchand à Saint-Maurice-sur- Dargorre. 

14. GiRERD (Barthélémy), médecin à Tarare. 

1$. Troûillet (Balthazar), négociant à Charlieu. 
16. Bergasse (Nicolas), avocat à Paris. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état {\). 

I. Thevenet (Jean), laboureur, habitant la paroisse de Mor- 
nant. 

SÉNÉCILA.USSÉE DE 

VILLEFRANCHE-DE-BEAUJOLAIS 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Desvernay (René-Jean- Louis), docteur en la maison et fa- 

culté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des- 
Maraisde Villefranche. 

Noblesse. 

2. Mohspey (Louis-Alexandre-Elisée, marquis de), seigneur 

d*Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des 
gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, de- 
meurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges- 
de-Reneins. 

Tiers état. 

3. Chasset (Charles- Antoine), avocat et maire de Villefranche. 

4. HuMBLOT (Jean-Baptiste), négociant à Villefranche. 

(i) Basset (Laurent) chevalier, conseiller honoraire de la Gourdes Mon- 
naies, lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, 
refusa la députation et fut remplacé par Bergasse. 

U en fut de même pour Bouchardier (Jean-Marie) bourgeois, député de 
la paroisse de Saiot-Julien-en-Jarest, qui fut remplacé par Durand. 



46 LES CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1. La Roche-Thulon (Claude-René-Marie-Françoîs Thibaut 
DE)y colonel en second du régiment de Poitou-infanterie, 
seigneur des Ardillats. 



Bailliage de FOREZ A MONTBRISON. 

Bailliage secondaire ; Bourg-Arobntal. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. GouLLARD (Jean-Claude- Elisabeth), curé de Roanne. 

2. Gagniére (Pierre), curé de Saint-Cyr-les-Vignes. 

Noblesse. 

}. Gresolles (Charles-Henri de Gayardon, comte de), sei- 
gneur de Gresolles, Aix et Luré, chevalier de Saint-Louis, 
ancien lieutenant colonel de cavalerie, demeurant en son 
ch&teau d*Aix, près Roanne. 

4. Nompere de Champagny (Jean-Baptiste de), chevalier, 

major des vaisseaux du roi, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers étal. 

5. RosTAiNG (Just-Antoine-Henry-Marie-Germain, marquis de), 

chevalier, seigneur de Vauchette, Saint-Cyprien et autres 
lieuXy chevalier de Saint-Louis et de Tordre de Cincin- 
natus, maréchal de camp, grand bailli et sénéchal d*épée 
du pays, comté et ressort de Forez. 

6. Jamier (Biaise-Gabriel), bourgeoise Montbrison. 

7. Richard [de Maisonneuve] (Jean-Louis), bourgeois, demeu- 

rant à Bourg-Argental. 

8. Delandine (Antoine- François), bibliothécaire de TAcadémie 

de Lyon, avocat. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



GÉNÉRALITÉ DE RIOM 47 

VIII. GÉNÉRALITÉ DE RIOM 

SÉNÉCHAUSSÉE DE RIOM. 
Sénéchaussées secondaires : UssoN, Montagut, Salers. 

20 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *B0YER (François), curé de Neschers. 

2. *La Bastide (Guillaume de), curé de Paulhaguet. 

j. BoNNEFOY (Louis de), chanoinc de Saint-Genès de Thiers. 

4. Brignon (François Caprais de), curé de Dore-rÉglise. 

5. Mathias (Antoine), curé d'Église-Neuve. 

Noblesse. 

6. *Langhac (Alyre-Joseph-Gilbert, comte de), chevalier, sei- 

gneur de Prechonnet, Chalusset, Messeix, Puilanèse, 
Corne, Fougères, la Mare, la Garde, Bosredon, Osval et 
autres lieux, baron de la Garde, comte de Pramenour, 
maréchal de camp, conseiller du roi en tous ses conseils 
et grand sénéchal de la province d'Auvergne, demeurant 
au ch&teau de Pramenour en Beaujolais. 

7. La Fayette (Marie-Joseph-Paul-Yves-Roch-Gilbert du Mo- 

TiER, marquis de), maréchal de camp. 

8. Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de), mar- 

quis de Ch&teaugay, baron de la Queuille, maréchal de 
camp. 

9. ^Larouzière (François-Louis-Anne Bégon, marquis de), che- 

valier, demeurant au château de Saint-Pont, près Gannat.^ 

10. Mascon (Jean-Baptiste, comte de), seigneur de Ludesse, 

ancien mousquetaire de la garde du roi. 

Tiers étal. 

11. M ALOUET (Pierre-Victor), conseiller du roi en ses conseils, 

intendant delà marine au département de Toulon, citoyen 
de la ville de Riom. 



48 LES CONSTITUANTS 

12. DuFRAissE DucHEY (Amable-Gilbert), seigneur du Chey- 
Sainte-Christine, seigneur engagiste de la prévôté royale 
de Paluel, conseiller du roi, lieutenant général en la séné- 
chaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom. 

1}. Redon (Claude), échevin, avocat au parlement à Riom. 

14. RiBEROLLES [de M AR TIN ANCHEs] (Gilbert), écuyer et négo- 

ciant à Thiers. 

15. GiROT de Pouzol (Jean-Baptiste), bourgeois, propriétaire, 

seigneur de Pouzol. 

16. Branche (Maurice), avocat au parlement, membre de l'As- 

semblée provinciale^ demeurant à Paulhaguet. 

17. Andrieu (César- Pierre), avocat fiscal du duché-pairie de 

Montpensier, demeurant à Aigueperse. 

18. ViMAL Flouvat (Jean-Joseph), négociant à Ambert, ancien 

maire de la ville. 

19. Grenier (Jean-Baptiste), secrétaire provincial d'Auvergne, 

député de la ville de Brioude. 

20. Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin), conseiller 

procureur du roi en la sénéchaussée d'Auvergne et siège 
présidial de Riom. 

II SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Bourdon (Antoine), curé d'Évaux. (A siégé,) 

2. GERLE(Dom Christophe-Antoine), prieur de la Chartreuse 

du Port Sainte-Marie. [A siégé,) 

Noblesse. 

}. Chabrol (Gaspard-Claude-François de), écuyer, lieutenant- 
criminel en la sénéchaussée de Riom. (A siégé.) 

4. Reynaud DE MoNTLOSiER (François- Dominique de), cheva- 

lier. {A siégé,) 

5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte 

de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infan- 
terie, chevalier de Saint-Louis. 

6. Espinchal (Joseph-Thomas- Anne, comte d'), mestre de 

camp de dragons. 



GÉNÉRALITÉ DE RIOM 49 

7. MoLBN DE Saint-Poncy (Pierre de), marquis de Saint- 

Poney, seigneur de Saint-Poncy, Alleret et autres lieux, 
capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

8. Verny (Gaspard-Antoine), avocat au parlement. 

9. Teallier (Claude-Etienne), bailli d*01Iiergues. 

10. Lecler (Marien), avocat et châtelain à Évaux. 

11. BouYON (Antoine-Marie), bourgeois, propriétaire. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE CLERMONT-FERRAND. 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. BoNAL (François de), évoque de Clermond-Ferrand. 

Noblesse. 

2. MoNTBOissiER ( Philippe-Claude de Montboissier-Beaufort- 

Canillac, comte de), lieutenant général des armées du roi, 
commandant en chef en Auvergne. 

Tiers état. 

3. Gaultier de Biauzat (Jean- François), avocat à Clermont- 

Ferrand, membre du conseil nommé par l'assemblée pro- 
vinciale d'Auvergne. 

4. Huguet (Jean- Antoine), avocat et maire de Billom, procu- 

reur syndic du département de Clermont. 

7 suppléants. 
Clergé 

1. Thourein (Guillaume), curé de Vic-le-Comte. 

Noblesse . 

2. Barentin (Charles- Paul- Nicolas de), vicomte de Montchal, 

seigneur de la Motte, près Brioude. 

4 



50 LES CONSTITUANTS 

3. MoNTBOissiBR (Charles de), vicomte de Beaufort-Camil- 

LAC, major des vaisseaux du roi, attaché à la première 
escadre, au département de Brest. 

Tiers élaL 

4. MoNESTiER (Michel), docteur en médecine et échevin. 

5. CuEL (François), avocat et bailli du comté d'Auvergne. 

6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de Tordre. 

7. BoNARME (Etienne), avocat et échevin. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-FLOUR. 

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, 

Murât, Calvinet. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. RuFFO (Claude-Marie), des comtes de Laric, évoque et 

seigneur de Saint-Flour, comte de Brioude. 

2. Bigot de Vernière (Jean-Joseph), curé de Saint-Flour. 

3. Louer (Etienne), curé d'Aurillac. 

Noblesse. 

4. Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc de), grand 

d'Espagne, grand bailli et lieutenant général du haut pays 
d'Auvergne, colonel attaché au régiment de Royal- Vaisseau, 
comte de Saint-Quentin, seigneur de Pleaux, Saint-Paul, 
Nozières, Pierrefitte et le Breuil. 

5. Aurillac (Pierre- François de Saint-Martial, baron d'), 

marquis de Conros et d'Esternay, baron de Neuville, sei- 
gneur de Beauvais, capitaine au régiment des cuirassiers 
du roi. 

6. Rochebrune (Amable de Brugier, baron de), chevalier, 

seigneur de Rochebrune, Pauliagot, Tibrou et autres 
lieux. 

Tiers élaL 

7. Bertrand (Pierre), avocat au parlement et procureur du roi 

en Thôtel de ville de Saint-Flour. 



GÉNÉRAUTÉ DE POITIERS 51 

8. Armand (François), avocat à Aurillac. 

9. Deyillîs (Jean-Baptiste), avocat au parlement, bailli de la 

ville de Pierrefort. 

10. Daudb (Jean), avocat du roi au bailliage de Saint-Flour. 

11. Lescurikr [de LA Vergne] (Antoine), seigneur des Perrières 

et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bailr 
liage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers. 

12. HéBRARD (Pierre), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Pau. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

IX. GÉNÉRALITÉ DE POITIERS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE POITIERS. 
Sénéchaussées secondaires : Civrat, Saint-Maixent, 

FONTBNAT-LE-COMTE, LUSIGNAN, MONTMORILLON, NiORT, 
VOUVANT SÉANT A LA CHATAIGNERAIE. 

28 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Cesvb (René), curé de Sainte-Triaize de Poitiers. 

2. DiLLON (Dominique), curé du Vieux- Pouzauges. 

}. Ballard (David-Pierre), curé du Poiré-sur- Veluize. 

4. Bbaupoil de Saint -Aulairb (Martial- Louis), évéque de 

Poitiers. 

5. SuRADE (Jacques Delion de), chanoine régulier de Tordre de 

Saint-Augustin, congrégation de France et prieur-curé de 
Plaisance, diocèse de Poitiers. 

6. Mercy (Marie-Charles-Isidore de), évoque et baron de 

Luçon. 

7. Jallet (Jacques), curé de Chérigné. 

Noblesse. 

8. ^Luxembourg (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency- 

Luxembourg, duc de), duc de Pinay et de Chfttillon-sur- 
Loing, premier baron chrétien de France, maréchal de 
camp, lieutenant général de la province d'Alsace, pair de 
France, comte d'Olonne. 



52 LES CONSTITUANTS 

9. Crussol [d'Uzès] (Anne-Emmanuel-François-Georges dk), 
marquis d'Amboise et de Fors, lieutenant général des 
armées du roi, possesseur de fiefs en la paroisse de Fors, 
sénéchaussée de Niort. 

10. Lachastre (Claude, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, 

gouverneur de Châtillon-sur-Indre, etc. 

11. LoYNES (François-Célestin de), chevalier de La Coudraye, 

ancien lieutenant de vaisseau, ordinaire vétéran de l'Aca- 
démie royale de marine, demeurant au ch&teau de la 
Marzelle, près Luçon. 

12. IvERSAY (Philippe Jouslard, comte d'), chevalier, seigneur 

de la Broussaye, la Grolière et le Chaffau. 
I}. ViLLEMORT (Marie-MesminDU Bouex, marquis de) seigneur 
de Boissec. 

14. Lambertye (Joseph-Emmanuel-Auguste-François, comte de), 

maréchal de camp, possesseur de fiefs en la paroisse de 
Saint-Martin-Lars, sénéchaussée de Civray. 

Tiers éiai, 

15. BouRON (François-Anne-Jacques), avocat du roi à Fontenay- 

le-Comte. 

16. DuTROU DE B0RNIER (Jean-Félix), conseiller en la séné- 

chaussée de Montmorillon. 

17. BiROTHEAU DES BuRONDiERES (Picrre-Aimé-Calixte), avocat 

à Saint-Gilles-sur-Vic. 

18. *Dabbaye (Louis- Jacques), président au siège royal de Melle. 

19. LoFFiciAL ( Louis- Prosper), lieutenant général au siège royal 

de Vouvant, séant à la Châtaigneraie. 

20. Acier (Charles-Guy-François), lieutenant criminel en la 

sénéchaussée de Saint-Maixent et procureur du roi à 

l'Hôtel de ville 
21.* FiLLEAU (Charles-Blaise-Félix), conseiller en la sénéchaussée 

de Niort. 
22. Thibaudeau Faîne (René-Antoine-Hyacinthe), procureur 

syndic provincial du Poitou, avocat à Poitiers. 
2}. BiAiLLE DE Germon (François-Thomasi, procureur du roi en 

la maîtrise des eaux et forêts de Fonte nay-le-Comte. 

24. Briault (Jacques), avocat à la Mothe-Sainte-Heraye. 

25. Gallot (Jean-Gabriel), médecin à Saint-Maurice-le-Girard. 



GÉNÉRALITÉ DE POITIERS 53 

26. GoupiLLEAU (Jean-François-Marie), notaire et procureur à 

Montaigu. 

27. Laurence Tatné (Jacques), échevin, négociant à Poitiers. 

28. Pertinquiere [delà BAUDiNiÈRE](Mathieu-Joseph-Séverin;, 

avocat au parlement, sénéchal de Saint-Maixent-de-Beu- 
gné, demeurant à Fontenay-le-Comte. 

7 SUPPLÉANTS. 

Noblesse, 

1. Irland DE Bazôges (Pierre-Marie), comte de Bazôges, lieu- 

tenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou. 
(A siégé.) 

2. FiLLEAU (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur 

du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre 
de la noblesse. 
}. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d^Appellevgysin, 
marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres 
lieux, maréchal de camp. 

Tiers état, 

4. Cochon de Lappakent (Charles), conseiller en la séné- 

chaussée de Fontenay-le-Comte. (A siégé.) 

5. Faulcon (Marie-Félix), conseiller au présidial de Poitiers. 

(A siégé.) 

6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois. 

7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, 

bourgeois demeurant à Saint-Victurnien. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CHATELLERAULT. 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Joyeux (Pierre-Louis-François), curé de Saint-Jean-Baptiste 
de Ch&tellerault. 



54 l-ES CONSTITUANTS 

Noblesse* 

2. EscARS (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'), 
colonel du régiment d^Ârtois-dragons, gentilhomme d'hon- 
neur de M*' le comte d'Artois. 

Tiers état, 

}. Creuzé de Latouchb (Jacques-Antoine), lieutenant général 

de la sénéchaussée de Ch&tellerault. 
4. Dubois (Jean-Claude], procureur du roi en la sénéchaussée 

de Ch&tellerault, maire de cette ville. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Poirier (Vincent), archiprétre de Faye et curé de Leigné- 

sur-Usseau. 

Noblesse, 

2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, mar- 

quis de), seigneur de la Groye et autres fiefs. 

Tiers élat. 
}. Ingrand (Pierre-François), avocat. 



X. GÉNÉRALITÉ DE LA ROCHELLE 

SÉNÉCHAUSSÉE DE 

LA ROCHELLE [ville et gouvernement]. 

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Msr. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

i. P1NNELIERE (Charles-Jean-Baptiste), prêtre, docteur en théo- 
logie, curé de Saint-Martin-de-Ré. 



GÉNÉRALITÉ DE LA ROCHELLE 55 

Noblesse. 

2. Malartic (Ambroise-Eulalie de Maures, vicomte de), che- 
valier de Saint- Louis, lieutenant-colonel, commandant du 
bataillon de garnison du régiment de Poitou. 

Tiers état. 

j. Griffon de Romagné (Pierre-Etienne- Lazare), chevalier, 
seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordi- 
naire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant 
général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville 
et gouvernement de la Rochelle. 

4. Alquier (Charles-Jean-Marie), procureur du roi au bureau 
des finances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, 
maire et colonel de la ville de la Rochelle. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Deleutrb (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé 

d'Aîtré. 

Noblesse. 

2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancblin de 

Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur dé Chambon et 

d'Angoute. 

Tiers état. 

}. BouTET (Jacques- Alexandre), capitaine au long cours de la 
marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île 
de Ré. 

4. RuAMPS (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers- 

garde-côtes, cultivateur. 

5. Nairac (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY. 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Landrbau (Simon), curé de Moragne. 



56 LES CONSTITUANTS 

Noblesse . 

2. Bbauchamps (Charles-Grégoire de Bbauchamps, marquis 
de), mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint- 
Louis, seigneur de Grand- Fief, Champfleury, la Nepon- 
thière en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans 
la principauté de Liège, demeurant à Saint^ean-d'Angely. 

Tiers état. 

}. BONNBGENS (Jcan-Joscph de), lieutenant général en la séné- 
chaussée de Saintonge. 

4. Rbgnaud [DESAiNT-JEAN-D*ÂNGELY](Michel-Louis-Étienne), 
avocat au parlement suivant le barreau de la sénéchaussée 
de Saint-Jean-d'Angely, Tun des députés de la paroisse de 
Landes. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur 
de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur 
général des maréchaussées de France, ancien capitaine au 
régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINTONGE A SAINTES. 

Sénéchaussées secondaires : Tonnat-Chakentb, Olbron, Pons» 

Taillebouro, Brouaoe. 

8 députés. 

Clergé . 

1. Labroussb de Beauregard (Bernard de), chanoine régulier 

de Chancelade, prieur-curé de Champagnolles. 

2. La Rochefoucauld-Baybrs (Pierre- Louis de), évéque de 

Saintes. 

Noblesse. 

}. R1CHIER [de la Rochelongchamp] (Jacques-Raymond de), 
chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de vaisseau, chef 
de l'inspection des classes de l'arrondissement de Marennes. 



GÉNÉRALITÉ DE LIMOGES 57 

4. *La Tour du Pin-Gouvernet, comte de Paulin, (Jean- 

Frédéric de), marquis de la Roche-Chalais, etc.,'lieutenant- 
général des armées du roi et commandant en chef des 
provinces de Saintonge, Aunîs et Poitou, îles adjacentes 
et Bas-Angoumois. 

Tiers état. 

5. Garésché (Pierre-Isaac), négociant à Nieuil, paroisse de 

Saint -Sornin-de-Marennes (actuellement Nieulles-sur- 
Seudre). 

6. Lemercier (Louis-Nicolas), lieutenant général criminel au 

présidial de Saintes. 

7. AuGiER [de la Sauzaye] (Philippe), négociant à Tonnay- 

Charente. 

8. Ratier [de Montguyon] (Pierre- Léger), avocat au parle- 

ment, demeurant à Montguyon. 

2 SUPPLÉANTS . 

Noblesse, 

1. Bremond d'Ars (Pierre-René- Auguste, marquis de), cheva- 

lier, seigneur et baron de Saint- Fort-sur-Né, de Dom- 
pierre et d'Orlac. (A siégé.) 

2. TuRPiN DE JouHÉ (Claudc-Jean-Baptiste, vicomte de), lieu- 

tenant de vaisseau, demeurant à Rochefort. 



XL GÉNÉRALITÉ DE LIMOGES 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES [HAUT PAYS DU 

LIMOUSIN]. 

Sénéchaussée secondaire : Saint-Yrieix. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. Argentré (Louis-Charles du Plessis d'), évoque de Limoges 
et premier aumônier de Monsieur. 



58 LES CONSTITUANTS 

2. GuiNGAND deSaint-Mathieu (Joseph), curé de Saint-Pierre- 

du-Queyroy de Limoges. 

Noblesse. 

3. *EscARS (Louis-François-Marie de Pérusse, comte d'), comte 

de Saint-Bonnet, marquis de Prauzat, etc., chevalier des 
ordres du roi, maréchal des camps et armées du roi, son 
lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier 
maître d'hôtel. 

4. Mirabeau (André-Boniface-Louis, comte de Riquetti, vi- 

comte de), chevalier de Saint -Louis, chevalier d'honneur 
de Tordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Société de 
Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie. 

Tiers élat, 

5. RouLHAC (Guillaume-Grégoire de), écuyer, seigneur de la 

Borie et Faugeras, conseiller du roi, lieutenant général en 
la sénéchaussée et siège présidial de Limoges. 

6. *Naurissart (Louis), seigneur de Brignac, conseiller du roi, 

directeur de la Monnaie de Limoges. 

7. MoNTAUDON (Nicolas), avocat au parlementa Limoges. 

8. Chayoix (Jean- Baptiste), avocat au parlement, demeurant au 

bourg de Juiliac. 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

i. RoYS (Claude-Étienne-Annet, comte des), ancien capitaine 
de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, 
les Bordes, etc., grand sénéchal du Haut- Limousin. (A 
siégé.) 

2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), 

seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint-Hilaire, che- 
valier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France. 

Tiers état. 

3. Boyer [de Gris] (Jean-Baptiste), docteur en médecine à 

Limoges. {A siégé.) 

4. Guineau Dupré (Jean), avocat au parlement et procureur 

du roi à la juridiction de la Monnaie de Limoges. 



GÉNÉRALITÉ DE LIMOGES 59 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TULLE [BAS PAYS DU 

LIMOUSIN]. 

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzercbes. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. FoREST DE Masmoury (Jean- Pierre), bachelier formé en 

théologie, curé d'Ussel. 

2. Thomas (Martin), docteur en théologie, curé de Meymac. 

Nobksu. 

3. PoissAC (Étienne-François-Charles de Jaucen, baron de), 

conseiller au parlement de Bordeaux, demeurant au chft- 
teau de Poissac, près Tulle. 

4. ^LaQueûille (Gilbert-Scholastique-Hyacinthe, vicomte de), 

major du régiment Royal- Picardie-cavalerie. 

Tiers élal. 

5. Melon (Antoine), seigneur de la Bellange et autres lieux, 

président présidial, lieutenant général de la sénéchaussée 
de Tulle. 

6. Malès (Gabriel), avocat à Brives. 

7. Delort [Puymalie] (Gabriel), lieutenant particulier au séné- 

chal d'Uzerche. 

8. Ludiere (Pierre), avocat à Tulle. 

? SUPPLÉANTS. 

Noblesse, 

1. Lentilhac-Sediere (Louis-Marie-Joseph, comte de), de- 

meurant au ch&teau de Sedières. 

Clergé. 

2. Fenis de Lacombe (Jean-Louis de), grand prévôt de Téglise 

cathédrale de Tulle, vicaire général du diocèse. [A siégé.) 

Tiers état. 

3. Melon de Praôou (Jean-François), avocat du roi en la 

sénéchaussée de Tulle. 



6o LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE d'ANGOULÊME. 
Sénéchaussée secondaire : Cognac. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. Albignac de Castelnau (Philippe-François d*), évêque 

d'Ângoulême. 

2. JouBERT (Pierre-Mathieu), curé de Saint-Martin d'Angou- 

lême. 

Noblesse, 

3. Saint-Simon (Claude-Anne, marquis de), seigneur de La 

Paye, grand d*Espagne de i"^ classe, maréchal de camp» 
membre de Tassoclation militaire et américaine de Cin- 
cinnatus, gouverneur des ville et citadelle de Saint-Jean- 
Pied-de-Port, commandeur de Tordre royal et militaire 
de Saint-Louis. 

4. CuLANT (Alexandre-Louis, comte de), chevalier, seigneur 

d'Anqueville et autres lieux, brigadier des armées du roi, 
chevalier de Saint- Louis. 

Tiers étal. 

5. AuGiER (Étienne-Jean), négociant à Cognac. 

6. Roy (Antoine-Joseph), avocat au parlement à Angoulême. 

7. Marchais (Jean), avocat au parlement et juge assesseur du 

duché de la Rochefoucauld, demeurant à la Rochefou- 
cauld. 

8. Pougeard Dulimbert (Pierre), avocat au parlement, procu- 

reur d^offîce à Confolens. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé . 

i. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d' An- 
goulême. 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 6l 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA BASSE-MARCHE A DORAT. 

Sénéchaussée secondaire : Bellac. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Borlhe de Grand'pré (Jean-Baptiste), curé d'Oradour- 

Fanois. 

Noblesse, 

2. Laipaud (Paul DE NoLLET, chevalier, comte de), conseiller 

du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, 
capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers élal. 

3. Lesterpt de Beau vais (Benoît), avocat au parlement, exer- 

çant à Dorât. 

4. Lesterpt Taîné (Jacques), avocat au parlement, juge séné- 

chal de la justice de Messieurs du chapitre de Dorât. 

PAS DE suppléants. 



« r 



XII. GENERALITE DE BORDEAUX 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BORDEAUX. 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Champion de Cicé (Jérôme-Marie), archevêque de Bordeaux. 

2. PiFFON (Pierre), curé de Valeyrac en Médoc. 

}. Delagb (Jean-Baptiste), curé de Saint-Christoly-en-Blayois. 

4. HÉRAL (Emmanuel-Alexandre-Joseph d'), vicaire général de 

Bordeaux, abbé de Saint-Vincent-du-Bourg. 

Noblesse. 

5. Le Bbrthon (André-Benoît-François-Hyacinthe), premier 

président du parlement de Bordeaux. 



62 LES CONSTITUANTS 

6. Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de), chevalier, 

maréchal de camp, ci-devant premier capitaine-sous-lieu- 
tenant des gendarmes de la garde ordinaire de Sa Majesté, 
seigneur d*Eyquem et de Montagne. 

7. Verthamon d'Ambloy (François^Marie de), chevalier, chef 

d'escadron au régiment Royal -Piémont. 

8. Lavie (Paul-Marie-Amaud de), président à mortier au par- 

lement de Bordeaux, chevalier, seigneur comte de Behade 
et autres lieux. 

Tiers état. 

9. Lafargue (Jean-Baptiste), marchand de toiles et ancien 

consul. 

10. Nairac (Pierre-Paul), négociant à Bordeaux. 

11. Seze (Paul-Victor de), médecin. 

12. Gaschet-Delisle (Joseph), négociant à Bordeaux. 

13. FissoN^AUBERT (Jean-Louîs), médecin, député de la ville de 

Cadillac. 

14. LuzE Letang (Pierre de), notaire à Coutras. 

15. BoissoNNOT (François), notaire à Saint- Paul-en-Blayois. 

16. Valentin Bernard (Mathias), citoyen et député de la ville 

de Bourg. 

9 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de Tordre de 

Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère 
de Sainte-Croix de Bordeaux. 

Noblesse. 

2. Sentout (Léonard- Antoine de), chevalier, seigneur de Jon- 

queyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas. 

3. Préissac d'Escugnac de Cadillac de Montcassin (Charles- 

Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des 
armées du roi, chevalier de Saint-Louis. 

4. Grenier (Jacques- Raymond, vicomte de), capitaine de vais- 

seau, chef de division des armées navales, seigneur de la 
vicomte de Giron-Grenier. 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 63 

5. WoRMESBLLE (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, 

proviseur-né du séminaire d*Anchin à Douai, nominateur 
de rhôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, sei- 
gneur de Romefort. 

6. Duras (Emmanuel-Céleste-Augustin de Durport, duc de), 

maréchal de camp, gouverneur du ch&teau royal de 
Saint-Hubert. 

7. Ladebat (André-Daniel Lafpon de), écuyer, membre des 

académies de Bordeaux et de la Société royale d*agricul- 
ture de Paris. 

Tiers élat. 

8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noble- 

ment ». 

9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de 

Maransin. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE BAZAS 
Sénéchaussée principaJe sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Saint-Sauveur (Jean-Baptiste*Amédée de Grégoire de), 

évêque de Bazas. 

Noblesse. 

2. Pus (Charles-Antoine de), chevalier, seigneur de Puybarban 

et Bassane, grand sénéchal d'épée du Bazadois. 

Tiers état, 

3. Saige (Joseph), avocat au parlement à Bazas. 

4. Layenûe (Raymond), avocat à Bordeaux. 

3 SUPPLÉANTS 

Clergé. 
I. DuPRAT (Esprit-Pierre), curé d'Hure. 



64 LES CONSTITUANTS 

Sans altribution d'ordre. 

2, Faucher (Jacques-Marie-Françoîs-Étienne, dit César), 
j. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin). 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTELMORON 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Malàrtie (Jean), docteur en théologie, curé de Saint- Denis- 

de-Pille. 

Noblesse. 

2. Chalon (Jean-Charles Hardouin, chevalier de), demeurant 

à Bordeaux. 

Tiers état, 

3. Nau DR Belislle (Pierre), avocat au parlement, maire de 

Castelmoron. 

4. Peyruchaud (Gabriel), avocat au parlement, demeurant à 

Saint-Seurin-sur-risle. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

SÉNÉCHAUSSÉE d'ALBRET A NÉRAC 

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. Anterroche (Alexandre-César d'), évoque de Condom. 

Noblesse. 

2. Batz (Jean-Pierre-Louis), baron de Batz et de Sainte-Croix, 

chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché 
d'Albret. 



k 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 65 

Tiers étal. 

j. Brunet db Latuqub (Pierre), avocat en parlement, con- 
seiller du roi, juge de Puch-de-Gontaud. 

4. Brostaret (Jean- Baptiste) , avocat en parlement à Castel- 
jaloux. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Melignan (Jean-Eugène- Lambert de), grand archidiacre de 

Téglise cathédrale de Condom et vicaire général du dio- 
cèse. 

Noblesse (i). 

Tiers étal. 

2. Dedieu (Augustin), avocat. 

3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac. 

CONDOM (Ville et cité) 

ET SÉNÉCHAUSSÉE DE GASCOGNE 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. La Borde (Charles), curé de Corneillan. 

Noblesse. 

2. LusiGNAN (Armand-Jean-Jacques du Lau, marquis de), bri- 

gadier des armées du roi, chevalier, seigneur comte du 
Lau, Tariac, Cautiran, marquis de Xaintrailles, etc. 

Tiers élat. 

3. Pelauque Beraut (Jean-Marie), avocat en parlement, pro- 

cureur du roi en l'élection de Condomois et Bazadois. 

(i) Le marquis de Las Cases est indiquvS à tort, par quelques auteurs, 
comme suppléant de la noblesse des sénéchaussées de NéraCj Castelja- 
bux et Castelmoron. 

5 



66 LES CONSTITUANTS 

4. Mbyniel (Jean), avocat en parlement, demeurant à Cau- 
mont. 

PAS DB SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE d'AGENOIS A AGEN 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BoNNAC (Jean-Louis d'Usson de), évoque et comte d'Agen. 

2. Malateste de Beaufort (Jean), curé de Montastruc. 
}. FouRNETz (Mathieu de), curé de Puymielan. 

Noblesse. 

4. Aiguillon (Armand- Désiré Vignerot-Duplessis-Riche- 

lieu, duc d'), pair de France, comte d'Agenois et de 
Condomois, noble Génois, lieutenant général de la pro- 
vince de Bretagne, au département du comté Nantais. 

5. BouRRAN (Joseph, marquis de), demeurant à Villeneuve- 

d'Agen. • 

6. FuMEL MoNsÉGUR (Philibert de Fumel, marquis de), premier 

baron de TAgénois, maréchal de camp, lieutenant général 
de la province de Lyonnois, commandeur des ordres 
royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, 
gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi. 

Tiers état. 

7. *EscouRRE [de Peluzat] (Eugène-Louis), avocat à Libos. 

8. Daubert (Louis-Martin), juge royal de Villeneuve. 

9. Renaut (Roch), avocat en parlement à Agen. 

10. MiLHET DE Belisle (Pierre), avocat à Miramont-en-Agenois, 

près le Dropt. 

11. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac. 

12. Terme (Jean-Joseph), bourgeois-cultivateur à Marmande, 



GÉNÉRALITÉ DE BORDEAUX 67 

I SUPPLÉANT. 

TUrs étal. 
I. BoussioN (Pierre), médecin à Lauzun. (A siégé.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PÉRIGUEUX 
Sénéchaussées secondaires : Berobrac, Sarlat. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Laporte (François), curé de Saint-Martial d'Hautefort. 

2. Delfau (Guillaume), archiprôtre de Daglan-en-Sarladois. 

Noblesse. 

3. La Roque [de Mons] (Jean-François, comte de), demeurant 

en son château de Mons, près Bergerac. 

4. Foucauld Lardimalie (Louis, marquis de), capitaine de 

remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, 
chevalier d'honneur de Tordre de Malte, baron d'Aube- 
roche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de- 
Chignac et autres lieux. 

Tiers élat. 

5. Lacharmie (Jean-François Fournier de), conseiller du roi, 

lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de 
Périgueux. 

6. LoYS (Jean- Baptiste), avocat à Sarlat. 

7. GoNTiER DE BiRAN (Guillaume), lieutenant général de la 

sénéchaussée et maire de Bergerac. 

8. Paulhiacde la Sauvetat (Pierre-François) avocat, demeu- 

rant près de Villamblard. 

2 suppléants. 

Clergé. 
I. Prunis (Louis), prieur royal de Saint-Cyprien, près Sarlat. 



68 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Vbrteillac (César-Pierre Taibaud db la Brousse, cheya- 
lier, marquis de), marquis de Saint-Maime, baron de la 
Tour-Blanche, seigneur de Saint-Martin, Saint-Front et 
autres lieux, lieutenant du roi héréditaire, maréchal de 
camp, gouverneur et grand sénéchal du Périgord. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LIBOURNE 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPurés. 

Clergé. 
i. TouzET (Pierre), curé de Sainte-Terre. 

Noblesse. 

2. Depuch de Monbreton (Alexandre-Jean), cheyalier, sei- 
gneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, 
dans la paroisse de Saînt-Seurin de Prats, capitaine attaché 
au corps des dragons, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers état, 

}• Mestre (Mathias), avocat à Sainte-Foi. 

4. Dumas (Élie), avocat en la cour, demeurant à Liboume. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

XIII. GÉNÉRALITÉ DE TOURS 

Bailllage de tours. 

Bailliages secondaires : Chatillon-sur-indre, Chinon, Langeais ^ 

Loches, Montrichard. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

I. GuÉpiN (Jean-François), curé de Saint-Pierre-les-Corps, de 
la ville de Tours. 



GÉNÉRALITÉ DE TOURS 69 

2. Cartier (Jean), curé de la Ville-aux-Dames. 
}. EsTiN (dom François-Xavier), bénédictin, prieur de Mannou- 
tiers-lès-Tours. 

4. CoNZié (Joachim-Mamert- François de), archevêque de 

Tours. 

Noblesse. 

5. Harambure (Louis-François- Alexandre, baron d'), cheva- 

lier, seigneur de la haute justice de Champagne-en-Tou- 
raine, maréchal de camp. 
"6. LuYNES ( Louis-Joseph-Charles- Amable d'Albert, duc de), 
pair de France, chevalier de Saint-Louis. 

7. Lancosme (Louis-Alphonse Savary, marquis de), chef d'es- 

cadron du régiment des chasseurs du Languedoc. 

8. Menou (Jacques- François, baron de), colonel d'infanterie, 

aide-maréchal général des logis de Tarmée, chevalier de 
Saint-Louis. 

Tiers état. 

9. Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François), avocat du roi au 

bailliage et siège présidial de Tours, 
io. Valete (Joseph-Siméon), négociant à Tours. 

11. NiocHE (Pierre-Claude), avocat en parlement et au bailliage 

de Loches, lieutenant particulier de la maîtrise des eaux et 
forêts de Loches. 

12. Moreau (Etienne-Vincent), avocat en parlement et au bail- 

liage et siège présidial de Tours. 

ij. BoucHET (Jacques- Pierre), avocat en parlement et au 
bailliage de Chinon, et procureur du roi de la maré- 
chaussée. 

14. Beaulieu (Paul- Louis-François Lépine), bourgeois, proprié- 
taire à Joué-les-Tours. 

1). Paybn Boisneuf (Jean), ancien commandant des milices à 
Saint-Domingue, propriétaire dans la même île et à Pemay, 
près Tours. 

16. Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand), lieutenant criminel 
au bailliage de Chinon, maire de ladite ville. 



70 LES CONSTITUANTS 

8 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Lombard de Bouyens (Louis-Charles-Marie de), vicaire 

général du diocèse de Tours, chanoine de Téglisc métro- 
politaine, et archidiacre d'Outre-Vienne. 

2. Bridât de la Barrière (Jean-Baptiste), curé de Montlouis. 

Noblesse. 

}. Amboise (Henry-Michel d'), chevalier, ancien capitaine 
commandant de grenadiers du régiment de Bourbon. 

4. Fontenay (le chevalier Henri de). 

Tiers élal. 

5. Reverdi le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à 

sel de Tours. 

6. Pillault [de la Sabardière] (Urbain), propriétaire à Saint- 

Germain, bailliage de Loches. 

7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlement 

de Paris. 

8. GoDEFROY (Antoine), maître de forges, à Chftteau-la-Val- 

lière. 



SÉNÉCHAUSSÉE DU MAINE AU MANS 

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le- Vicomte, 
Fresnay-le- Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Chateau-du-Loir. 

20 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *BouRDET (René- Robert), curé de Bouère, près Sablé. 

2. Bertereau (Louis), curé de Teille. 

j. Grandin (François-Henri-Christophe), curé d'Ernée. 

4. Le Peletier de Feumusson (Charles-Emmanuel), chanoine 

régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de 

Domfront-en-Champagne. 



GÉNÉRALITÉ DE TOURS 71 

5. JoUFFROY DB GoNSSANS (François-Gaspard de), évêque du 

Mans. 

Noblesse. 

6. *MoNTESSON (Jean- Louis, marquis de), procureur-syndic delà 

noblesse de l'assemblée provinciale du Maine. 

7. Hercé (Jean-François-Simon de), seigneur du Plessis, che- 

valier de Saint- Louis, ancien lieutenant des vaisseaux du 
roi, lieutenant des maréchaux de France au département 
de Mayenne, demeurant à Mayenne. 

8. Vassé (Alexis-Bruno-Etienne, marquis de), vidame du Mans, 

colonel du régiment Dauphin-cavalerie, chevalier de Saint- 
Louis, demeurant à Vassé. 

9. *Tessé (René Mans, comte de), sire de Froullay, grand 

d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du 
roi, lieutenant général de ses armées et des provinces du 
Maine, Perche et comté de Laval, premier écuyerdela 
reine. 

10. Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de), 

seigneur du Bourg-Baillif, ancien capitaine au régiment du 
Roi-infanterie, chevalier de Saint- Louis demeurant à 
Fresnay. 

Tiers état. 

11. Enjubault de la Roche (René- Urbain- Pierre-Charles- 

Félix), juge civil du comté-pairie de Laval. 

12. *HÉLiAND (Gilles-René), changeur pour le roi, au Mans. 

I j. JoOye Desroches (Pierre- Louis-François), conseiller du roi 
et de Monsieur, lieutenant général en la sénéchaussée et 
siège présidial du Mans. 

14. ^Lasnier de Vaussenay (François-Pierre), négociant en 

toiles, à Laval. 

15. Maupetit (Michel-René), avocat général ducal et procureur 

du roi de Thôtel de ville de Mayenne. 

16. *GuERiN (François-René), maître des grosses forges de la 

Gaudinière. 

17. Ménard de la Groye (François-René-Pierre), conseiller du 

roi, juge magistral au siège de la sénéchaussée et siège 
présidial du Mans. 



72 LES CONSTITUANTS 

i8. Lalandb (Julien-Joseph de), ancien mattre des eaux et forêts, 
lieutenant de maire d'Ernée. 

19. GouRNAY (François-René), conseiller du roi, juge au siège 

royal de Bourg-Nouvel, à Mayenne. 

20. Chenon de Beaumont (Gabriel-François), conseiller en 

l'élection du Mans. 

8 SUPPLÉANTS. 

Noblesse, 

1. Choiseul (Antoine-César de), comte de Praslin, seigneur 

de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la 
Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infan- 
terie (A siégé). 

2, Mans de Bourglevesque (Michel-René-François du), sei- 

gneur de Saint- Jean-sur- Erve, demeurant à Laval (A 
siégé), 
}. MuRAT (Claude-François de), brigadier des armées du roi, 
chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat 
de Montfort-le-Rotrou (A siégé). 

4. Broc (Charles-Éléonor, comte de), chevalier, seigneur des 

Persages, lieutenant-colonel de cavalerie. 

5. Venevelles (Henry- Louis d'Espagne, marquis de), lieute- 

nant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, sei- 
gneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux. 

Tiers étal. 

6. PÉLissoN DB Gennes (Gulllaume-Joscph), seigneur de Bou- 

lay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Mon- 
sieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et 
lieutenant général de police au bailliage de Mamers 
(A siégé). 

7. Livré (Eustache), échevin, ancien juge-consul, membre du 

bureau général de charité, ancien administrateur des 
hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale 
d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la 
ville du Mans (A siégé). 

8. Cornilleau (René), notaire à Surfond (A siégé). 



GÉNÉRALITÉ DE TOURS 73 



SÉNÉCHAUSSÉE D'ANGERS. 

Sénéchaussées secondaires : Beauge, Beaufort, Chateau-Gontiek, 

La Flèche. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Chatizel (Pierre-Jérôme), curé de Soulaines, près Angers. 

2. Rangeard (Jacques), archiprèlre d'Angers, Tun des trente 

de TAcadémie des sciences et belles-lettres d'Angers, curé 
d'Andard. 

3. *Rabin (Laurent-François), curé de Notre-Dame-de-Cholet. 

4. Martinet (Louis-François), chanoine r«fgulierde la Congré- 

gation de France, prieur-curé de Daon. 

Noblesse. 

5. La Gallisonniere (Augustin-Félix-Élizabeth Barrin, cheva- 

lier, comte de), chef de nom et armes, seigneur de la sire- 
rie et principauté de Pescheseul, du marquisat de la 
Guerche et autres lieux, maréchal de camp, employé dans 
la division des troupes du Dauphiné, grand sénéchal d'épée 
héréditaire des cinq sénéchaussées de la province d'Anjou 
et pays Saumurois. 

6. RuiLLÉ (Jean-Guillaume de la Planche, comte de), demeu- 

rant à Angers. 

7. DiEUSiE (Jean-Charles-Antoine Morel, comte de), demeu- 

rant à Angers. 

8. Choiseul (Renaud-César-Louis de), duc de Praslin. 

Tiers état, 

9. *MiLSCENT (Marie-Joseph), lieutenant particulier en la séné- 

chaussée et siège présidial d'Angers. 

10. Chassebœuf de Volney (Constantin- François), bourgeois, 

demeurant à Angers. 



74 LES CONSTITUANTS 

11. Delarevellierb Delépeaux (i) (Louis- Marie), bourgeois à 

Angers, avocat au parlement de Paris, 

12. Riche (Jean-François), négociant à Angers. 

I}. Desmazieres (Thomas-Marie-Gabriel), conseiller au prési- 
dial d'Angers. 

14. Brevet de Beaujour (Louis-Étienne), avocat du roi au 

présidial d'Angers. 

15. Allard (Louis-François), médecin à Château-Gontier. 

16. Le Maignan (Julien-Camille), lieutenant criminel en la séné- 

chaussée de Beaugé. 

8 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Jacquemart (Claude), curé de Brissarthe (A siégé), 

2. Boumard (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers. 

Noblesse. 

j. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capi- 
taine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne. 

4. Amelot [de Chaillou] (Denis-Jean), conseiller en la grand'- 

chambre du parlement de Paris. 

Tiers état (2). 

5. Pilastre [de la Brardière] (Urbain-René), bourgeois à 

Angers {A siégé). 

6. Le Clerc (Jean-Baptiste), conseiller en l'élection d'Angers 

(A siégé). 

7. Druillon de MoRviLLiERS (Philippe-Joseph), avocat au pré- 

sidial d'Angers. 

8. Dayy des Piltieres (Urbain-René), avocat du roi au prési- 

dial de la Flèche. 

(i) L'orthographe exacte de ce nom est difficile à fixer. Celle que nous 
avons adoptée ici est la reproduction textuelle de la signature de ce 
député en 1789. 

(2) DeLaunay Talné, avocat à Angers, figure aux Listes dites rectifiées des 
Archit^es parlementaires^ au titre de suppléant. Les procès-verbaux d'élection 
n'en font pas mention. 



GÉNÉRALITÉ DE TOURS 75 



SÉNÉCHAUSSÉE DE SAUMUR. 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Mesnard (Clément), prieur-curé d'Aubigny, près Doué, en 

Anjou. 

Noblesse. 

2. Ferrieres (Charles-Élie, marquis de), marquis de Marçay, 

demeurant au château de Marçay, près Mirebeau, en 
Poitou. 

Tiers élat. 

3. C1GONGNE Maupassant (Jean-Étienne de), négociant à Sau- 

mur. 

4. BizARD (Maurice), avocat à Saumur, ancien maire de la ville, 

ancien bâtonnier. 

J SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné. 

Noblesse. 

2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien 

capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la 
garde du roi. 

Tiers étal. 

3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de 

Richelieu. 



76 LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DU LOUDUNOIS A LOUDUN 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Marsay (Georges de), curé de Nueil-sur-Dive. 

Noblesse, 

1. Ternay (René-Henry-Louis-Gérôme, comte d'Arsac de), 
chevalier, seigneur des Roches, Maubué et autres lieux, 
chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal, 

3. DuMOusTiER Delafond (Jacques), avocat du roi, subdélé- 

gué de rintendant de Tours à Loudun. 

4. BiON (Jean-Marie), avocat en parlement et substitut du pro- 

cureur du roi au bailliage de Loudun. 

pas de suppléants. 



XIV. GÉNÉRALITÉ D^AUCH 

SÉNÉCHAUSSÉE D'AUCH. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

t • Guiraudez de s aint-M ezard ( Mathieu) , docteur en théologie, 
archiprêtre de Lavardens. 

Noblesse, 

2. LuppÉ (Jean-Phinée-Suzanne, baron de), ancien mousquetaire 
du roi de la première compagnie, chevalier de Saint- Louis, 
seigneur de Taybosc. 



GÉNÉRALITÉ d'AUCH 77 



Tiers itat. 



}. Sentetz (Biaise-Thérèse), seigneur de Duran, conseiller- 
procureur du roi en la sénéchaussée d'Auch. 
4. PÉREZ (Joachim), avocat en parlement à Mirande. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE MONT-DE-MARSAN 

Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Laporterie (Simon), curé de Lencouacq. 

Noblesse. 

2. Roquefort (Joseph de Lasalle, marquis de). 

Tiers état. 

3. *Perez d'Artassen (François), conseiller au parlement de 

Bordeaux. 

4. Mauriet de Flory (Jean), seigneur de Flory, avocat, 

demeurant à Villeneuve-de-Marsan. 

I suppléant. 

Tiers état (i). 

I. DuFAU (Antoine), médecin, procureur-syndic de la munici- 
palité de Mont-de-Marsan (A siégé). 



(i) Laurent de Peyrelongue, élu député du tiers état de Mont-de-Marsan 
en remplacement de Ferez d'Artassen, refusa la députation et fut remplacé 
par Dufau. 



78 LES CONSTITUANTS 



Pays de RIVIÈRE-VERDUN, GAURE, 
BARONNIES DE LÉONAC ET MARESTAING. 

Ressort principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le ToNNELLiER DE Br.eteuil( Anne-François-Victor), évêque 

et seigneur de Montauban, abbé de Belle- Perche. 

Noblesse . 

2. Cazalez (Jacques-Antoine-Marie de) chevalier, capitaine au 

régiment de chasseurs à cheval de Flandre, seigneur de 
Lastour et Saint-Martin d'Antejac. 

Tiers état. 

3. Long (Pierre), procureur du roi en la justice royale de 

Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de 
Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gas- 
cogne et procureur-syndic de l'assemblée de département 
de Rivière-Verdun. 

4. Pérès de Lagesse (Emmanuel), avocat en parlement, demeu- 

rant à Boulogne [-sur-Gesse]. 

ï SUPPLÉANT. 

Clergé. 

I. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commenda- 
taire de Tabbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne 
de Toulouse, et grand vicaire de Tévêque de Lombez. 



GÉNÉRALITÉ d'AUCH 79 

Comté de COMMINGES assemblé a MURET. 

Ressort principal sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Cltrgi. 

1. Cornus (Pierre), curé de la paroisse de Saint-Jacques-de- 

Muret. 

2. Lasmartres (Gabriel), bachelier en théologie, curé de Tlsle- 

en-Dodon. 

Noblesse. 

}. Barrau (Pierre-Élisabeth-Denis de), baron de Montagut. 

4. Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, \icomte d'), 

chevalier, seigneur de Monbéraut-Saint-Michel, capitaine 
de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

5. Latour (Jean-Pierre), docteur en médecine, maire électif 

de la ville d'Aspet. 

6. Pegot (Bertrand), négociante Saint-Gaudens-en-Nébouzan. 

7. Roger (Jean-Pierre), juge royal de Simorre, demeurant à 

risle-en-Dodon, et membre de rassemblée d'élection du 
pays de Comminges. 

8. Laviguerie (Jean), conseiller du roi, son juge civil et criminel 

du pays et comté de Comminges, siège séant à Muret et 
président de l'élection de Comminges. 

pas de suppléants. 
SÉNÉCHAUSSÉE DES LANNES [LANDES] A DAX. 

Sénéchaussées secondaires : Rayonne, Saint-Sever. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. GozE (Jean), curé de Gaas. 



80 LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



2. Barbotan (Claire-Joseph Carris, comte de), chevalier, sei- 
gneur de Barbotan. 

Tiers ilat. 

}. Basquiat db m ugrïet '(Alexis), lieutenant général au séné- 
chal de Saint-Sever. 

4. Lamarque (Pierre-Joseph de), conseiller du roi, son procu- 
reur au sénéchal de Saint-Sever. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers élal. 

I. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de 
Saint-Sever. 



SÉNÉCHAUSSÉE D'ARMAGNAC A LECTOURE. 

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. DucASTAiNG (Raymond), curé de Lannux. 

Noblesse. 

2. Angosse (Jean- Paul, marquis d'), baron de Corbères, 

maréchal de camp, grand sénéchal gouverneur d'Arma- 
gnac. 

Tiers état. 

3. Laterrade (Jean-Jacques de), conseiller du roi, juge-mage, 

lieutenant général de la sénéchaussée et cour présidiale 
d'Armagnac. 

4. Laclaverie (Jean-Louis), avocat en parlement, demeurant à 

La Chapelle. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



GÉNÉRALITÉ D'AUCH 8i 



SÉNÉCHAUSSÉE DE TARTAS 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Lanusse (Jean), prêtre et curé de la paroisse de Saint- Etienne 

Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit. 

Noblesse. 

Pas de député (i). 

Tiers élal. 

2. Castaignede (Bertrand), notaire royal et juge de la Bouheyre, 

demeurant à Commensacq. 

3. Larreyre (Jean-Baptiste), conseiller du roi au sénéchal de 

Tartas. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

* 

1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. 

Pays des QUATRE-VALLÉES 
ASSOiBLÉ A LA BARTHE-DE-NESLE 

Ressort principal sans secondaire. 
I DÉPUTÉ. 

Tiers état. 
I. Dabadie (Jean-Melchior), capitaine du génie. 



(i) Le comte d'Artois (Charles-Philippe), frère du roî, avait été élo 
député par la noblesse de Tartas, mais il refusa, et fut remplacé par Jean 
de Batz qui, élu aussi à Nérac, opta pour cette sénéchaussée. 

6 



82 LES CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT. 

Tiers iiaL 

I. SÉGUR (Louis- Philippe, comte de), colonel de dragons, 
ancien ambassadeur de Russie, commandant à Péronne. 

Pays de COUSERANS assemblé a SAINT-GIRONS 

Ressort principal sans secondaire. 

} DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lastic (Dominique de), évêque de Couserans, résidant à 

Saint-Lizier. 

Noblesse. 

2. Panetier [de Miglos] (Louis-Marie, comte de), seigneur 

direct de Villeneuve. 

Tiers élat. 

3. Chambors (Louis-Joseph-Jean-Baptiste de La Boessière- 

Chambors, comte de), \icomte de Couserans, seigneur 
de Gizors en partie, de Seix en paréage avec le roi, etc., 
colonel du régiment d^infanterie d'Austrasie, gentilhomme 
d'honneur de Monseigneur le comte d'Artois. 

} suppléants. 

Noblesse. ' 

1. RocQUEMAUREL (Bernard- M ichel-Joseph- Antoine), seigneur 

de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie- 
infanterie. 

2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas 

demeurantau château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier. 

Tiers élat. 

3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 83 

XV. GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 

Bailliage de CHALONS-SUR-MARNE 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Clermont-Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de), évêque- 

comte de Chftlons, pair de France. 

Noblesse. 

2. PiNTEViLLE (Jean-Baptiste de), baron de Cernon, fils aîné, 

seigneur de Vesigneul-sur-Coole. 

Tiers étal. 

j. Prieur (Pierre-Louis), avocat en parlement à Châlons. 
4. Choizy (Jean-Baptiste), marchand et laboureur, demeurante 
Arcefay, près Riaucourt. 

I SUPPLÉANT, 

Tiers état. 

I. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier 
échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de 
la comté-pairie de Châlons. 

Bailliage de VITRY-LE-FRANÇOIS. 

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, 

Saint-Dizier, Épernay. 

8 députés. 

Clergé. 

I. DuMONT (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villers- 
de vant-le-T hou rs . 



84 LES CONSTITUANTS 

2. Brouillet (Jacques-Antoine), curé d'Avisé, gradué en droit 

canon. 

Noblesse. 

}. Ballidart (Jean-Baptiste- David de), chevalier, seigneur de 
Lacourt et du fief des Grandes-Côtes et Petites-Côtes 
syndic de la noblesse du département de Vitry. 

4. Failly (Pierre -Louis, comte db), chevalier, vicomte de 

Vinay et autres lieux, chevalier de Saint- Louis, demeurant 
au château des Conardins, près Epemay. 

Tiers élai. 

» 

5. Lesure (Nicolas-Remy), lieutenant particulier du bailliage 

de Sainte-Menehould. 

6. Dubois de Crancé (Edmond- Louis-Alexis), seigneur de 

Balham, ancien mousquetaire, demeurant à Châlons. 

7. Barbie (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de 

Vitry-le-François. 

8. Poulain de BouTANCODRT(Jean-Baptiste-Célestin), seigneur 

de Boutancourt, maître de forges, demeurant à Boutan- 
court, près Mézières. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. MARASsé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de 

Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp 
d'infanterie, procureur-syndic pour Tordre de la noblesse 
à rassemblée du département d'Epernay. 

2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de 

Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de 
Strasbourg, chevalier de Saint-Louis. 

Bailliage de SÉZANNE. 

Bail liage secondaire : Chatillon-sur-Marne. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
1. HuRAULT (Joseph-Alexandre-Benjamin), curé de Broyés. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 85 

Noblesse. • 

2. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre, chevalier, marquis de), 
maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gou- 
verneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et 

autres lieux. 

Tiers étal. 

;. MouTiER (Guillaume-Nicolas- Pantaléon), lieutenant général 
civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au 
bailliage de Sézanne. 

4. Pruche (Jean), maire perpétuel de Dormans. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé (i). 

1. BiGAUT (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du 

doyenné de Châtillon-sur-Marne. 

Noblesse. 

m 

2. ViLLiERS DE LA Berge (François-Louis de), conseiller au 

parlement de Paris. 

Tiers état. 

}. CocHOis (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à 
Sézanne, secrétaire à rassemblée du tiers état du bailliage. 
4. DoBSEN (Claude-Emmanuel), avocat en parlement. 

Bailliage de REIMS. 

Bailliage principal sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

I. Talleyrand-Perigord (Alexandre- Angélique de), arche- 
vêque-duc de Reims, premier pair de France, primat de la 
Gaule Belgique, etc. 

(i) De Villedeuil, curé de Nanteuil, est indiqué par quelques auteurs 
comme ayant été député suppléant. Aucune preuve ne s'en trouve. 



86 LES CONSTITUANTS 

2m Lagoillb de Lochefontainb (François-Nicolas), docteur en 
Sorbonne, chanoine de la cathédrale et sénéchal du cha- 
pitre de Reims. 

Noblesse. 

}• Ambly (Claude-Jean-Antoine d'Ambly, marquis d'), seul sei- 
gneur de Prin, Lhery, Faverolles et Creston, maréchal de 
camp, commandeur de Saint- Louis, ancien syndic de la 
noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa 
Majesté des ville et faubourgs de Reims. 

4. Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis de), seigneur 

du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi. 

Tiers état. 

5. Raux( Basile-Joseph), maître de forges au Heurtault, paroisse 

de Signy-l'Abbaye. 

6. ViELLART (René-Louis-Marie), professeur en droit à Reims, 

lieutenant de la justice ducale. 

7. La Beste (François- Victor), bourgeois de Cumières. 

8. Baron (François- Louis-Jérôme), avocat en parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse, 

1. DuHAN (Pierre-Nicolas- Louis), chevalier, ancien capitaine 

de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzil- 
lemont. 

2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieu- 

tenant en premier au régiment des gardes françaises. 

Tiers état. 

3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne. 

4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à 

Reims. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 87 



Bailliage de TROYES. 

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Mért-sur-Sbins, 
Rumillt-les-Vaudes, Virey-sous-Bar, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Bois (Jean-François du) curé de Saint-Remy, Sainte-Made- 

leine et Saint-Frobert de la ville de Troyes. 

2. ViocHOT (Nicolas), curé de Maligny, près Auxerre, diocèse 

de Langres. 

Noblesse. 

3. Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de), chevalier honoraire 

de Tordre de Malte, colonel d'infanterie, premier aide- 
major au régiment des gardes françaises, chevalier de 
Saint-Louis. 

4. Grillon (Louis- Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes 

marquis de), chevalier de Saint-Louis et de la Toison d'or, 
maréchal de camp. 

« 

Tiers état. 

5. Camusat de Belombre (Nicolas-Jacques), négociant à 

Troyes. 

6. Baillot (Etienne-Catherine), avocat à Ervy-sur-Aube. 

7. Jeannet le jeune (Claude-François-Louis), avocat en parle- 

ment, demeurant à Saint- Florentin. 

8. Jeannet [d'Arcis] (Louis-Nicolas), négociant, demeurante 

Arcis-sur-Aube. 

8 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

i. MéricdelaTournerie (Jean-Philippe de), curé de Coursan, 
2. BoNFiLS (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie. 



88 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

j. NoGENT (Edme- Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier 
retiré de la première compagnie des mousquetaires du 
roi, seigneur d'Eclance, près Bar-sur-Aube. 

4. RÉAULz (François- Louis des) marquis de Colloix, ancien 

colonel d'infanterie. 

Tiers état. 

5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes. 

6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'isle- 

Aumont, près Troyes. 

7. Potier (François), bailli et maire de Saint- Florentin. 

8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à 

Chennegy. 

Bailliage de LANGRES. 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *La Luzerne (César-Guillaume de), évôque-duc de Langres. 

Noblesse, 

2. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, an- 

cien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur 
de Bize. 

Tiers état. 

j. Thévenot de Maroisb (Jean- Baptiste), ancien avocat ea 
parlement, ancien lieutenant général de police de Langres. 

4. *Henryot (François-Charles), procureur du roi en la prévôté 
de Montigny. 

5 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 
I» Drevon (Joseph-Claude), avocat, exerçant à Langres (A si^^^. 



GÉNÉRALITÉ DE CHALONS 89 

2. GuYARDiN (Louis), lieutenant particulier au bailliage de 

Langres {A siégé). 
}• Lb Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres. 

4. GuYOT (Charles-François), prévôt de Bourbonne. 

5. Régnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, de- 

meurant à Langres. 



BAILLLA.GE DE CHAUMONT-EN-BASSIGNY. 

Bailliage principal sans secondaire . 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. AuBERT (Edme), curé de Couvignon, chanoine honoraire de 

Saint-Maclou de Bar-sur-Aube. 

2. MoNNEL (Simon-Edme), curé de Valdelancourt. 

Noblesse. 

3» Choiseul d'Aillecourt (Michel-Félix comte de), colonel 
du régiment Dauphin-dragons, demeurant ordinairement à 
Paris. 

4» CLAiRMONTD'AvRANViLLK(Louis-Charies-Joseph d'Esclaibes 
comte de), ancien capitaine au régiment du roi, seigneur 
d'Avranville, près Neufchâteau, y demeurant. 

Tiers état. 

J. *MoREL (Jean-Baptiste), cultivateur à Vezaignes-sous-la- 
Fauche. 

6. MouGEOTTE DE ViGNES (Pierre), procureur du roi au bail- 

liage et siège présidial de Chaumont. 

7. Laloy (Jean-Nicolas), docteur en médecine à Chaumont. 

8. Jannt (Noêl-Claude), ancien avocat en parlement, demeu- 

rant à Brienne-le-Château. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 
I. GOMBERT (Martin), cultivateur à Mareilles (A siégé). 



90 LES CONSTITUANTS 



XVI. GÉNÉRALITÉ DE MONTAUBAN 



SÉNÉCHAUSSÉE DU QUERCY A CAHORS. 

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzbrtb, 

Fige A c, Martel. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Ayroles (Paul), curé de Reyrevignes. 

2. NicoLAï (Louis-Marie de), évoque, baron et comte de 

Cahors. 
}. Leymarye (Léonard), curé de Saint- Privat-de-Montcuq. 

Noblesse. 

4. La Valette Parizot (Barthélémy, marquis de), chevalier de 

Saint- Louis, ancien capitaine au régiment de Brisçac-infan- 
terie. 

5. BiRON et de Lauzun (Armand-Louis de Gontaut, duc de), 

maréchal de camp, colonel du régiment de Lauzun. 

6. Plas de Tane (Antoine-René de), chevalier, comte de Plas, 

ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers élat. 

7. Faydel (Jean-Félix), avocat, demeurant à Cahors. 

8. Poncet-Delpech (Jean-Pierre), avocat à Montauban. 

9. Gouges Cartou (Arnaud), négociant à Moissac, député de 

la sénéchaussée secondaire de Lauzerte. 

10. Durand (Antoine), avocat à Léobard, Tun des députés de la 

sénéchaussée secondaire de Gourdon. 

11. Boutaric (Guillaume- Joseph), président de l'élection de 

Figeac. 

12. LACHèzE (Pierre-Joseph de), lieutenant général au bailliage 

de Martel. 



GÉNéRALITÉ DE MONTATJBAN 9I 

} SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Gaillard (Géraud), curé de Thémines. 

Noblesse. 

2. EscAYRAC [de Lauture] (Etienne-Hcnri, marquis d'), colo- 

nel de cavalerie. 

3. Saint-Exupéry (Jean, comte de), lieutenant retiré des gardes 

du corps du roi, maréchal de camp. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE RODEZ. 
Sénéchaussée secondaire : Millau. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Seignelay-Colbert de Castle-Hill, évoque de Rodez. 

Noblesse. 

2. Panât (François-Louis d'Adhémar, [vicomte de), maréchal 

de can^, commandeur de Saint-Louis. 

Tiers état. 

j. RoDAT d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'OIemps, 

bourgeois, demeurant audit village, paroisse de Saint- 

Amans-de-Rodez. 
4. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe 

courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant 

au village de Soulages. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



92 LES CONSTITUANTS 



SÉNÉCHAUSSÉE DU ROUERGUE A VILLEFRANCHE 

Sénéchaussée principale sans secondaire. .. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

■ I. Malrieu (Jean-Pierre), prieur-curé de Loubous, professeur 

au collège de Rodez, y demeurant. 
2. ViLLARET (Jean-Chrysoslome-André- Ignace de), vicaire-géné- 
ral de Rodez, prieur de la Besse-Noits, chanoine théo- 
logal, membre du bureau de la commission intermédiaire 
de l'administration provinciale de la Haute-Guyenne, habi- 
tant de Villefranche-de-Rouergue. 

Noblesse . 

}. BouRNAZEL (Jean de Buisson, chevalier, comte de), demeu- 
rant à Villefranche. 

4. MoNTCALM-GozoN (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de), 

officier de la marine royale, chevalier de Saint-Louis, 
demeurant au château de Saint-Victor, près Sainte- 
Affrique. 

Tiers état. 

5. Manhiaval (Jean-Joseph), avocat, habitant en son domaine 

du Bès, paroisse de Lannejouls. 

6. Andurand (Antoine), avocat à Villefranche. 

7. Lambel (Joseph-Marie), avocat au Mur-de-Barrès. 

8. Perrinde Rosier (Jean-François), avocat à Viviez. 

pas de suppléants (i). 



(x) De Vesins (François de Le Vezon , comte), chevalier, brigadier 
des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Larroque, et 
autres places, avait été élu député titulaire ; il refusa et fut remplacé par 
de Montcalm-Gozon. 



GÉNÉRALITÉ DE ROUEN 93 



XVII. GÉNÉRALITÉ DE ROUEN 

Bailliage de ROUEN. 

Bailliages secondaires : GisoRS, Honfleur, 

PONT-AUDEMER, PoNT-DE-l'ArCHE, PoNT-l'ÉvÊQUE, 

Andely, Lyons, Vernon, Charleval. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Rochefoucauld (Dominique de), cardinal-archevêque de 

Rouen, primat de Normandie, abbé de Cluny, etc. 

2. Le Brun (François), curé de Lyons-la-Forôt. 

}. Grieu (Louis-Charies de), prieur de Saint-Hymer. 
4. Davoust (Dom François-Alexis), bénédictin, prieur claus- 
tral de Tabbaye de Saint-Ouen. 

Noblesse. 

ç. Mortemart (Victurnien-Bonaventure-Victor de Roche- 
CHOUART, marquis de), colonel du régiment de Navarre. 

6. Trie Pillavoine (Michel-Nicolas, comte de), ancien lieute- 

nant-colonel de cavalerie. 

7. Lambert de Frondeville (Thomas-Louis-César), président 

à mortier au parlement de Rouen. 

8. Belbeuf (Louis-Pierre-François Godard, marquis de), avo- 

cat général au parlement de Rouen, « fils de M. le procu- 
reur général ». 

Tiers état. 

9. Thouret (Jacques-Guillaume), avocat en pariement. 

10. Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélemy), prieur de la 

Chambre de commerce de Normandie, banquier à Rouen. 

11. FoNTENAY (Pierre-Nicolas de), négociant, ancien échevin. 

12. Le Febvre de Chailly (Simon-Robert), laboureur à Ga- 

maches. 
I}. Lereffait (Jean-Hubert), laboureur à Rougemontiers. 



94 LES CONSTITUANTS 

14. MoLLiBN (Jean-Jacques-François), laboureur à Mesnil-sous- 

Blangy, hameau de Saint-Julien. 

15. Lbfort (Denis), marchand de bob à Dieppedalle, paroisse de 

Canteleu. 
i6. Cretot (Jean-Baptiste de), négociant à Louviers. 

3 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. BouLLENGBR (Louis-Charles-Alcxandre), écuyer, conseiller 

du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de 

Rouen. 

2, Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne. 

j. PiCQUEFEU DE Bermon (Pierre-GuiUaume-Jean- Baptiste), 
échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la 
maison de la reine, membre de l'assemblée du département 
de Pont-rEvôque. 

Bailliage d'ÉVREUX. , 

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Bretbuil, Conches, 
Gy (i) [Ezy], Nonancourt, Orbec, Bernay, Pacy. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Lande (Jean-Jacques de), bachelier en théologie, curé 

d'Illiers-r Évoque. 

2. LiNDET (Robert-Thomas), curé de Sainte-Croix-de-Bernay. 

Noblesse. 

j. BoNNEViLLE (Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel 
retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bon- 
neville, paroisse de Chamblac, élection de Bernay. 

(x) Ce nom fut au règlement du 34 janvier le résultat d'une double 
erreur. Il fallait écrire au lieu de Gy, Ezy. Ce dernier bailliage n'existait 
plus en 1789, ayant été réuni au bailliage de Nonancourt par lettres patentes 
de mars 1727. 




GÉNÉRALITÉ DE ROUEN 95 

4. Chambray (Louis-François, marquis de), maréchal de camp, 

chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de Tordre 
de Malte. 

Tiers état. 

5. Beauperrey (Pierre-Joseph-Antoine), laboureur et marchand 

de chevaux à La Chapelle-Montgenouil, près Gacé, bail- 
liage d'Orbec. 

6. BuscHEY DES NoËs (Adrien-Gcorges), sieur des Noës, con- 

seiller du roi et de Monsieur, au bailliage de Bernay. 

7. BuzoT (François-Nicolas-Léonard), avocat à Evreux. 

8. Lemarechal (Denis), négociant à Rugles. 

PAS DE suppléants. 



Bailliage de CAUX A CAUDEBEC. 

Bailliages secondaires : Arques a Dieppe, Montivilliers, Cany, 

NEUFcnATEL, Le Havre. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. EuDE (Pierre-Charles), curé d'Angerville-Lorcher. 

2. Pradt (Dominique-Georges-Frédéric Dufour de), vicaire 

général de Rouen et archidiacre du Grand Caux. 
j. RozÉ (Louis-François), curé d'Emalleville-en-Caux. 

Noblesse, 

4. Cairon (Anne- Alexandre-Gabriel-Augustin, marquis de), 

marquis d'Esmalleville, chevalier, seigneur de Panneville- 
en-Caux, demeurant à Rouen. 

5. BouviLLE (Louis-Jacques, Grossin de), seigneur de Bou- 

ville-en-Caux, ci-devant conseiller au parlement de Rouen, 
demeurant ordinairement en son hôtel à Paris. 

6. Thiboutot (Anne-Léon, marquis de), maréchal de camp, 

commandeur de Saint- Louis, inspecteur du corps royal de 
Tartillerie. 



96 LES CONSTITUANTS 

Tiers état, 

7. Begouen [Demeaux] (Jacques-François), écuyer, négociant 

au Havre. 

8. Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas), procureur du roi au bail- 

liage d^Arques séant à Dieppe. 

9. Cherfils (Jean-Baptiste-Michel), procureur du roi au bail- 

liage de Cany. 

10. Fleurye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de 

Montivilliers. 

11. Lasnon (Jean-Georges), laboureur à Etoutteville près 

Motteville-en-Caux. 

12. Simon (Pierre-Maximilien), laboureur et conseiller du roi élu 

en l'élection de Neufchâtel. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné, marquis d'), ancien 
mestre de camp des gendarmes de la garde du roi. 

Bailliage de CHAUMONT-EN-VEXIN. 

Bailliage secondaire ; Magny. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Panat( Armand-Jean-Simon-Élizabeth de Brunbt de Castel- 

Pers de), docteur en théologie, grand vicaire, archidiacre 
et officiai de Pontoise et du Vexin français. 

Noblesse. 

2. Lemoyne de Bellisle (Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de 

Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier 
garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans. 

Tiers élat. 

3. Bordeaux (Jean- Nicolas), procureur du roi en l'élection de 

Chaumont. 



GÉNÉRALITÉ DE CAEK 97 

4. AiLLY (Michel-François d'), conseiller d'État. 

2 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1 . Sbrans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, 

mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur 
de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de 
Chaumont. 

Tiers état. 

2. Santerre (Nicolas- Philippe), avocat et notaire à Magny- 

en-Vexin. 

XVIII. GÉNÉRALITÉ DE CAEN 

Bailliage de CAEN. 

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lefrançois (Joseph-Étienne-Benoît), curé de Mutrécy, 

2. Leveque (Pierre), curé de Tracy-Bocage. 

3. Le Tellier (François), curé de Bonnœuil. 

Noblesse. 

4. CoiGNY (Marie-François-Henri de Franquetot, duc de), 

pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine 
des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des 
ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de 
division des troupes de la province de Normandie, gou- 
verneur des ville et château de Caen, grand bailli d'épée 
au bailliage de Caen. 

5. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie, de- 

meurant à Brecey. 

7 



98 LES CONSTITUANTS 

6. WiMPFFEN (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, che- 

valier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux. 

Tiers état. 

7. Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de), avocat à Bayeux. 

8. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, an- 

cien lieutenant de la grande louveterie de France, demeu- 
rant à Saint-Martin-r Aiguillon. 

9. LamV Taîné (Michel-Louis), négociant à Caen. 

10. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du 

bailliage de Vire. 

11. Pain (Michel-Louis-Françoîs), conseiller au bailliage de 

Thorigny. 

12. CussY (Gabriel de), ancien directeur de la monnaie à Caen. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Bailliage de COUTANCES. 

Bailliages secondaires : Saint-Lo, Avranches, Carentan, 

CARENCES, MORTAIN, SaINT-SaUVEUR-LeNDELIN, VaLOGNE, SaINT- 

Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Lubois (Jacques-François-Louis), curé de Fontenay, 

près Valognes. 

2. Becherel (François), curé de Saint-Loup. 

j. Le Rouvillois (François-Germain), curé de Carantilly. 
4* Talaru DECHALMAZEL(Ange-FrançoisDE), abbé de Blanche- 
lande, évoque de Coutances. 

Noblesse. 

5. AcHARD DE Perthus DE BoN VOULOIR- LoYAUTÉ (Luc-René- 
Charles), seigneur du Désert, etc., ancien capitaine de 
cavalerie, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château 
du Désert. 



GÉNÉRALITÉ D*ALENÇON 99 

6. Beaudrap de Sotteville (Pierre-François), chevalier, spi- 

gneur de Sottevillei etc., ancien officier au corps royal de 
l'artillerie, demeurant au château de Sotteville. 

7. Artur de la Villarmois (Jacques-René-Jean-Baptiste), 

chevalier, seigneur de la Villarmois, Launay, Champagne 
et autres lieux, demeurant à Avranches. 

8. JuiGNÉ (Léon-Marguerite Le Clerc, baron de), comte de 

Courtomer, seigneur de Sainte-Mère-Église, maréchal de 
camp, demeurant à Tarchevôché à Paris. 

Tiers état. 

9. Vieillard fils (Pierre-Jacques), avocat à Saint- Lô. 

10. Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Grand- 

ville. 

11 . Le Sacher de la Palière ( Denis-Gabriel), avocat au bailliage 

de Mortain. 

12. Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas) , maire de Carentan. 

13. Besnard [Duchesne] (Guillaume), lieutenant particulier au 

bailliage de Valognes. 

14. Ango (Louis-Hector-Amédée), bailli de robe longue de Saint- 

Sauveur-le- Vicomte. 

15. PouRET [de Roquerie] (Louis), procureur du roi au bailliage 

de Saint-Sauveur- Lendelin, séant à Périers et y demeurant. 

16. Burdelot (Louis), vicomte et maire de la ville de Pontorson, 

y demeurant. 

PAS de suppléants. 



XIX. GÉNÉRALITÉ D'ALENCON 

Bailliage d'ALENÇON. 

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Dufresne (Jacques), curé du Mesnil-Durand. 

2. Leclerc (Guillaume-Gabriel), curé de La Cambe. 



---i 
\'*< 



lOO LES CONSTITUANTS 



Noblesse. 



j. Le Carpbntibr de CHAiLLOui (Pierre-Louis), conseiller au 
parlement de Rouen. 

4. Vrigny (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de 

caYalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d*épée du 
bailliage d*Alençon. 

Tiers état. 

5. Belzais de Courmenil (Nicolas-Bemard-Joachim-Jean de), 

avocat en parlement et procureur du roi en l'élection d'Ar- 
gentan. 

6. C0LOMBEL DU Bois au Lard (Portien), négociant à Laigle. 

7. Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles), ancien 

magistrat. 

8. Le Bigot de Beauregard (Claude-Nicolas- Jacques), offi^ 

cier de la maison de la reine, maire de Domfront. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

i. Chambray (Jacques, vicomte de), capitaine de cavalerie, 
chevalier honoraire de TOrdre de Malte, demeurant à la 
Bellière, près Argentan. 



Bailliage de CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Texier (Nicolas- Jean-René), chanoine de Chartres. 

Noblesse. 

2. C\STELLANE (Bonifacc-Louis-André, comte de), colonel du 

régiment de chasseurs à cheval du Hainaut. 



GÉNÉRALITÉ D'ALENÇON IOI 

Tiers état. 

3. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire à 

Paris. 

4. Claye (Remy), laboureur au Boulay-Thierry. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Roberge (Jean-Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, 

près Brezolles. 

Noblesse. 

1. Maleissye (Antoine-Charies-Anne Tardieu, marquis de), 
maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour. 

Tiers état. 

3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, 

près Châteauneuf. 

4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en 

parlement, demeurant à Brezolles. 

Bailliage du PERCHE A BELLÊME. 

Bailliage secondaire : Mortagne. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le François (Gabriel-Sébastien), curé du Mage. 

Noblesse. 

2. PuiSAYE (Joseph-Geneviève de Puisaye, comte de), seigneur 

de Courtoulin, demeurant à Paris, rue des Juifs, au Marais. 

Tiers état. 

}. Bailleul (Antoine- Louis-Philibert), président en rélection 

de Bellôme. 
4. *Margonne (François-Hippolyte), négociant à Nogent-le- 

Rotrou. 



I02 LES CONSTITUANTS 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Maris (Esprit- Louis), curé de Saint-Mard de Réno. 

Noblesse. 

2. DuBUissoN DE Blainville (Nicolas-Charlcs), chevalier, sei- 

gneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres 
lieux, lieutenant-colonel d'infanterie. 

Tiers état. 

j, BouRDExu (Etienne- Augustin), négociant à Nogent-le- 

Rotrou [A sié^é). 
4. Thoumin (Jean-Bapliste-Bemard), avocat à Bellême. 



DEUXIÈME SÉRIE 

PAYS D'ÉTATS, PAYS CONQUIS 

ET PAYS AYANT UNE ADMINISTRATION PARTICULIÈRE, 

POUR LESQUELS IL N'ÉTAIT PAS DÉROGÉ 

PAR LES RÈGLEMENTS PARTICULIERS 

QUI LES CONCERNAIENT A LA FORME PRESCRITE 

PAR LE RÈGLEMENT DU 24 JANVIER 1789 



LANGUEDOC 

(Règlement royal du 7 février 1789). 

SÉNÉCHAUSSÉE D'ANNONAY. 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *DoDE (Jacques-Antoine), officiai, archiprêtre et curé de 

Saint-Péray. 

Noblesse. 

2. Satillieu (Charles- François- Antoine Dufaur de Saint- 

SiLVESTRE, marquis de), capitaine du génie, seigneur de 
Mahun, Seray et autres places. 

Tiers état. 

}. BoissY d'Anglas (François- Antoine). 
4. MoNNERON (Charles-Claude-Ange), négociant à Annonmy» 
ancien intendant de la Compagnie des Indes. 



I04 LES CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état. 

I. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de), avocat en 
parlement, député de la communauté de Gilhoc {A siégé). 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BÉZIERS 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Gouttes (Jean- Louis), curé d'Argeliers. 

2. Martin (Jean-Jacques), curé de Saint-Aphrodise de Béziers. 

Noblesse. 

3. *Gayon (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, che- 

valier de Saint- Louis, seigneur de Buisson et autres lieux. 

4. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur 

en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et 

autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier 

conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage 

lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de 

Béziers. 

Tiers étal. 

ç. Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas), avocat en parlement, 
citoyen de Pézenas. 

6. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers. 

7. Rocque (Jean-Joseph), négociant à Saint- Pons-de-Tho- 

mières. 

8. Sales de Costebelle (François), avocat, « Tun des députés 

du lieu de PegairoUes ». 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Jbssé (Henri-Joseph, baron de), capitaine au régiment de 
Royal- Picardie {A siégé). 



LANGUEDOC IO5 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CARCASSONNE. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé, . 

X. Pierre de Bernis (François de), archevêque de Damas, 
coadjuteur de Tarchevôque d'Albi. 

2. Samary (Philippe), curé de Saint-Nazaire de Carcassonne. 

Noblesse. 

3. MoNTCALM-GozoN (Louis-Pierre-Marie-Gilbert, comte de), 

maréchal de camp, chevalier de Saint- Louis. 

4. *Badens (Gabriel-Marie, marquis d'Upac de), ancien officier 

au régiment d'infanterie du roi. 

Tiers étal, 

5. Ramel Nogaret (Dominique-Vincent), avocat du roi en la 

sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son pro- 
cureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de 
ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montoulieu. 

6. Dupré (Joseph), négociant fabricant, demeurant à Carcas- 

sonne. 

7. Morin (François- Antoine), avocat en parlement, député de 

la communauté de Saint-Nazaire. 

8. Benazet (Clément-François), bourgeois de Saissac. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse, 

1. Rochegude (Henri de Paschal de), capitaine des vaisseaux 
du roi, demeurant à Albi (A siégé). 



106 LES CONSTITUANTS 



SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTELNAUDARY 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
î. GuYON (Claude), curé de Baziège. 

Noblesse. 

2. Vaudreuil (Louis- Philippe de Rig.kud, marquis de), seigneur 

d'Issel, lieutenant général des armées navales, grand-croix 

de Saint-Louis, inspecteur général des classes maritimes 

du royaume. 

Tiers élat. 

}. Martik Dauch (Joseph), licencié en droit, demeurant à 

Castelnaudary. 
4. GuiLHERMY (Jean-François-César de), lieutenant général 

criminel et procureur du roi au présidial de Castelnaudary. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé, 
1. Roches (François-Raymond), curé de Montgalllard. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTRES 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

Clergé. 

1. *RoYÈRE (Jean-Marc de), évoque de Castres. 

Noblesse. 

2. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de 

camp, commandant de Tordre de Saint-Lazare. 

Tiers état. 
}. Pezous (Jean-Pierre), avocat en parlement à Albi. 



LANGUEDOC lO? 

4. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée 
de Castres. 

X SUPPLÉANT. 

Tiers état. 

I . Cavailhés (Jean-Raymond), avocat demeurant à Saint-Pierre 
de Trévisy (A siégé). 



SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOUX. 

Sénéchaussée principale sans secondaire 

• 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. Cauneille (Pierre-Dominique), curé de Belvis au diocèse 

d'Alet. 

Noblesse, 

2. Luillier-Rouvenac (Adrien, baron de), ancien lieutenant du 

régiment de Septimanie-dragons, seigneur de Rouvenac, y 
demeurant. 

Tiers état, 

3. Bonnet (Pierre-François-Dominique), avocat à Limoux. 

4. La Rade (Etienne), syndic du diocèse d'Alet. 

2 SUPPLÉANTS 

Clergé, 

1. Taverne ( ), curé]]de Lavelanet. 

Noblesse. 

2. FozièRES-GLEON (Jean-Hercule-Joseph-Françoîs-Xavicf de 

Latreille, comte de), demeurant à Narbonne. 



108 LES CONSnTUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MENDE 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Brun (Guillaume), curé de Saint-Chély-d'Apcher. 

Noblesse. 

2. *APCHiER(Jean-JosephDECHATEAUNEUF-RANDON,marquisD'), 

mestre de camp de cavalerie, demeurant au château de 
Besque. 

Tiers état, 

3. Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de 

Gévaudan, séance de Marvejols. 

4. Charrier (Marc-Antoine), avocat et notaire à Nasbinals. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

i . Bruges (Michel-Ange-Benoît de), prévôt de la cathédrale de 
Mende et vicaire général du diocèse {A siégé). 

Noblesse. 

2. Chateauneup de Randon du Tournel (Alexandre-Paul 

GuÉRiN, marquis de), ancien capitaine de dragons [A siégé). 

Tiers état. 

3. Sevene (Jean-Raymond), avocat à Marvejols. 

4. BoNNEL de la Brageresse fils ( François-Xavier), docteur 

en médecine, demeurant à Mende. 



LANGUEDOC 109» 



SÉNÉCHAUSSÉE DE MONTPELLIER 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Malide (Joseph-François de), évoque de Montpellier. 

Noblesse. 

2. Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis db)^ 

chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux. 

Tiers état. 

3. Verny (Thomas), citoyen de Clermont-Lodève, avocat au 

parlement de Toulouse, membre de TAcadémie des Jeux 
floraux. 

4. Jac (Jacques-Hippolyte), avocat à Quissac. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Delmas (Louis), curé de Villevieille. 

Noblesse. 

2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller 

à la Cour des aides de Montpellier. 

3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de 

Durfort, coseigneur en paréage avec le roi de la ville de 
Lunel. 

Tiers état 

4. Allut (Antoine), fils aîné, bourgeois, demeurant à Mont- 

pellier. 

5. Cambon fils (Pierre-Joseph), négociant à Montpellier. 



IIO LES CONSTITUANTS 

SÉNÉCHAUSSÉE DE NIMES 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

l6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BÉTHiSY DE MÉziÈRES ( Henri- Bcnoît-Jules de), évêque 

d'Uzès. 

2. CoRTOis DE Balore (Pierre-Marie-Madeleine), évoque de 

Nîmes. 

3. Benoit (Antoine), curé de la Ville-Saint-Esprit. 

4. Bonnet (Nicolas-Joseph), curé de Villefort. 

Noblesse . 

5. FouRNÈs (Jules-Marie-Henri de Faret, comte de Faret, 

marquis de), colonel du régiment de Royal- Champagne- 
cavalerie, seigneur de Saint-Privat et Saint-Jean-de-Mar- 
vejols, coseigneur de la ville de Bourg-Saint-Andéol et 
autres lieux, grand sénéchal d'épée de Beaucaire et Nîmes. 

6. La LiNiÈRE (Antoine-François de Guichard, comte de), 

chevalier, seigneur de Saint-André-de-MaJencoules et 
autres lieux au diocèse d*Alais, chevalier de Saint-Louis, 
maréchal de camp. 

7. Marguerittes (Jean-AntoineTEissiER, baron de), chevalier, 

seigneur de Roquecourbe, Coulloures et autres lieux, 
premier consul, maire de Nîmes. 

8. AiGALLiERS (Gabriel-François de Brueys, baron d'), cheva- 

lier, ancien major du régiment d'Angoumois, chevalier de 

Saint-Louis. 

Tiers état, 

9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean- Paul), bourgeois, député de 

la ville de Nîmes. 

10. Voulland (Jean-Henri), avocat, député de la ville d'Uzès. 

IX. Soustelle (Joseph-François-Mathieu), avocat, député delà 
ville d'Alais. 

12. Ricard (Louis- Etienne), lieutenant principal en la séné- 
chaussée de Nîmes. 



LANGUEDOC 1 1 1 

I}. CuAMBON [de la Tour] (Jean- Michel), avocat et maire 
d'Uzès. 

14. Quatre? AGES de Laroquetb (Henri), ancien négociant, 

député de la ville du Vigan. 

15. Meynibr DBSALiNELLEs(Ëtienne-David), demeurant à Ntmes. 

16. Valerian-Duclau (Antoine), maire, député du Pont-Saint- 

Esprit. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE PUY-EN-VELAY. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Privât (Caprais), prieur-curé de Craponne. 

Noblesse. 

2. La Tour-Maubourg (Marie-Charles-César de Fay, mar- 

quis de), colonel du régiment de Solssonnais. 

Tiers état. 

3. RiCHOND (François-Benoît-Régîs), avocat en parlement. 

4. Bonet de Treiches (Antoine-Joseph), seigneur de Treiches, 

Bonneville et autres lieux, lieutenant général, juge-mage 
en la sénéchaussée et siège présidial de la ville du Puy. 

2 suppléants. 

Clergé. 

1. Galard de Terraube (Marie-Joseph de), évoque et seigneur 

du Puy-en-Velay. 

Noblesse. 

2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capi- 

taine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis. 



112 LES CONSTITUANTS 



SÉNÉCHAUSSÉE DE TOULOUSE. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. FoNTANGES (François de), archevêque de Toulouse. 

2. Chabanettes (Louis-Étienne-Marie), curé de Saint-Michel 

de Toulouse. 

3. Gausserand (Jean-Joachim), curé de Rivière. 

4. Pous (Paul- Augustin), curé de Mazamet, au diocèse de 

Lavaur. 

Noblesse. 

5. Panât (Dominique- François de Brunet de Castels-Pers, 

marquis de). 

6. Innocens de Maurens (Jean des), seigneur baron de Mau- 

rens, président à mortier au parlement de Toulouse. 

7. AvESSENS DE Saint-Rome (Jcan-Paul-Marie, marquis d'). 

8. EscouLouBRE (Louis-Gaston-François de Monstrou-Sau- 

TON, marquis d'), ancien colonel du régiment de Bresse- 
infanterie. 

Tiers état. 

9. Raby de Saint-Médard (Jean-Amaud-Pascal), demeurant à 

Castel-Sarrazin. 

10. Dbvoisins (Pierre), avocat, demeurant à Lavaur. 

11. *MoNSSiNAT aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Tou- 

louse, député de la communauté de Noé. 

12. Campmas (Jean- François), docteur en médecine à Monestier, 

diocèse d'Albi. 

13. Fos de Laborde (Jean-Antoine-Édouard), médecin du roi et 

des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier con- 
sul, maire de Gaillac. 

14. Lartigue (André de), lieutenant général en la sénéchaussée 

et siège présidial de Toulouse. 

15. RoussiLLOu (Pierre), négociant à Toulouse. 




LANGUEDOC 1 1 3 

16. ViGuiER fJean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, 
membre de la municipalité. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Laparre (Pierre), curé de Dieupentale et de Bessens. 

Noblesse. 

2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien 

capitaine au régiment Dauphin-dragons, lieutenant des 
maréchaux de France au département de Rieux. 

Tiers état. 

3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la 

paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse [A siégé). 

4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et 

administrateur actuel de la ville de Toulouse. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE VILLENEUVE-DE-BERG 

Sénéchaussée principale sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Chouvet( Jean- Mathieu), curé de Chomérac. 

2. Pampelone (i) (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), 

archidiacre de Téglise de Viviers. 

Noblesse. 

3. VoGiiÉ (Cérice-François-Melchior de VogOé, comte de), 

chevalier, marquis d'Aubenas, etc., maréchal de camp, 
gouverneur de Montmédy. 

(i) Ce nom est la reproduction exacte de la signature de ce député 
en 1789. (Cf. Notre Recueil^ op. cit., t. Il, p. 262). Le suppléant]de la noblesse 
rapporté ci-après signait dilTcremment. (Cf. Môme Recueil^ t. II, p. 442); 

8 



114 LES CONSTITUANTS 

4. Antraigues (Emmanuel-Henri-Louis-Âlexandre de Launay, 

chevalier, comte d'), ancien capitaine de cavalerie. 

Tiers état. 

5. Espic (Jean-André), avocat en parlement, député de la 

paroisse de Saint-Sernin. 

6. Madier de Montjau (Noël-Joseph), avocat au parlement de 

Toulouse, premier consul, maire et député de la ville de 
Bourg-Saint- Andéol. 

7. Dubois-Maurin (Pierre), doyen des conseillers de la séné- 

chaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de 
Joyac. 

8. Defrance (Pierre-Simon), avocat en parlement, demeurant 

à Privas. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé (i). 
Noblesse, 

1. JovYAC (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon, de Saint- 

J AILLE, chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier 
de Saint-Louis. 

2. Pampellonne (Jacques-Joseph Dêguion Dégeis, baron de), 

chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint- Louis. 

Tiers état. 

3. Vacher (Jean-Baptiste-Denis), conseiller en la sénéchaussée 

de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzème. 

4. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville 

de Privas. 

(1) La Font de Savines (Charles), évoque et comte de Viviers, avait été 
élu premier député titulaire du clergé; il refusa, et fut remplacé par Tabbé 
de Pampelone. 



ROUSSILLON 1 1 5 



ROUSSILLON 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 
ViGUERIE DE ROUSSILLON ET DE VALESPIR 

A PERPIGNAN. 

Vi guéri es secondaires : Conflans, Cerdagne. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. EspONCHÉs (Antoine-Félix de Leyris d'), évoque de Perpi- 

gnan. 

2. La Boissière (François-Antoine de), chanoine de la cathé- 

drale et vicaire général du diocèse de Perpignan. 

Noblesse. 

3. Coma Serra (Michel de), citoyen noble de la ville de Per- 

pignan. 

4. Banvuls de Montferré (Raymond-Antoine de), chevalier de 

Saint- Louis, ancien capitaine de cavalerie. 

Tiers élat, 

5. Terrats (Joseph-François-Simon), conseiller du roi, juge en 

chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val- 
d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant 
de M. le gouverneur et capitaine général de la province 
de Roussillon. 

6. TixEDOR (Hyacinthe-Xavier), juge de la viguerie de Conflans 

et Capsir. 

7. RocA (Julien), marchand, demeurant à Prades. 

8. Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député 

de la ville de Thuir. 



ir6 LES CONSTITUANTS 

I SUPPLÉANT (l). 

CUr£^é. 

I. MoNTFERRÉ (Jean-Baptîste de], chanoine de la cathédrale 
de Perpignan. 



BOURGOGNE 

(Règlement royal du 7 février 1789.) 

Bailliage de DIJON. 

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonnb, Nuits, 

Saint-Jban-de-Losnb. 

8 DéPUTÉS. 

Clergé. 

1. MoNSTiERS DE Merinville (René des), évéque de Dijon. 

2. Merceret (Claude-René), curé de Fontaine-lès-Dijon. 

Noblesse. 

3. Lemulier de Bressey (Jean), conseiller honoraire au parle- 

ment de Dijon, seigneur de Bressey. 

4. Levis-Mirepoix (Marc-Antoine, comte de), chevalier, baron 

de Lugny-en-Charollois, maréchal de camp, chevalier de 
Saint-Louis, demeurant à Paris. 

Tiers état. 

5. VoLFius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon. 

6. Arnoult (Charles-André-Remy), avocat au parlement et au 

conseil des États de Bourgogne. 

(1) Le Tiers état avait élu deux députés titulaires qui, tous deux, refu- 
sèrent ladéputation : i» Siau (François), négociant à Perpignan, fut remplacé 
par Roca; i» Moynier (Jean-Baptiste) marchand et consul de la ville d*Ille- 
en-Roussillon, fut remplacé par Graffan. 



là 



./.BOURGOGNE : Ji7 

7. Hernoux (Charles), négociant à Saint-Jean-de-Losne. 

8. Gantheret (Claude), cultivateur à^ Bourguignon, bailliage 

de Beaune. 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

i.Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte dç), 
chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois- 
dragons, seigneur de Mandelot. 

2. CouRTivRON (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, 

Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur 
du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot. 

Tiers état (i). 

3. Durande fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon. 

4. GiLLOTE (Jean-François-Paul), procureur au parlement de 

Bourgogne. 



Bailliage d'AUTUN. 

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-ek-Brionnoes, 

Bourbon-Lancy. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Talleyrand-Périgord (Charles-Maurice de), évêque d'Au- 

tun, président-né et perpétuel des États de Bourgogne. 

Noblesse. 

2. DiGOiNE DU Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, mar- 

quis de), chevalier de Tordre de Saint- Lazare et de N.-D. 
du Mont Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, 
seigneur de Mailly. 

(x) Navier (Claude-Bernard}, avocat à Dijon, élu député suppléant, 
refusa la suppléance. 



Il8 LES CONSTITUANTS 

Tiers éiai. 

). Repoux (Jean-Marie), avocat en pariement à Autun. 
4. Vbrchère de Refpye (Hugues-François)i avocat à Marcigny- 
sur-Loire. 

I SUPPLÉANT. 

NohUsst. 

I. FoNTENAY (Anne- Paul de), seigneur de Sommant, demeu- 
rant à Autun. 



Bailliage de CHALON-SUR-SAONE 

Bailliage principal sans secondaire, 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Genetet (Philibert), curéd'Etrigny. 

2. OuDOT (François), curé de Savigny-en-Revermont. 

Noblesse. 

3. ^Bernard de Sassenay (Claude-Henri-Etienne), marquis de 

Sassenay. 

4. BuRiGNOT de Varenne (Jacques-Philibeit), écuyer. 

Tiers état. 

5. Petiot (Jean-Joseph), procureur du roi au bailliage de Cha- 

lon-sur-Saône. 

6. Paccard (Antoine-Marie), avocat à Chalon-sur-Saône. 

7. *Sancy père (Jean-Baptiste), avocat à Chalon-sur-Saône. 

8. Bernigaud de Grange (Jean- Louis), écuyer, lieutenant géné- 

ral au bailliage et siège présidial de Chalon-sur-Saône. 

3 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

I. RuLLY (Patrice-Gabriel-Bernard de Montessus, comte de), 
mestre de camp commandant le régiment du Maine-infan- 
terie, chevalier de Tordre de Saint-Jean-de-Jérusalem 
(A siégé). 



BOURGOGNE II9 

Tiers état. 

2. Sancy fils (Charles), lieutenant particulier au bailliage de 

Chalon-sur-Saône (A siégé). 

3. Mathias (Jacques), avocat en parlement, premier échevin. 

Bailliage de SEMUR-EN-AUXOIS 

Bailliages secondaires : Avalloîj, ARNAY-LE-Dac, Saulieu. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BouLLiOTTE (Guy), curé d'Arnay-le-Duc. 

Noblesse. 

2. Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'), chevalier, sei- 

gneur de Corcelles, y demeurant, maréchal de camp. 

Tiers état. 

3. GuioT (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le- 

Duc. 

4. GuiOT (Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syn- 

dic, demeurant à Semur. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse, 

I. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine 
en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie. 

Bailliage de LA IMONTAGNE A CHATILLON- 

SUR-SEINE. 

Bailliage principal sans secondaire. 

ClergJ . 

I. Couturier (Jacob), bachelier en droit civil et canonique, 
curé de Salives. 



120 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Chatenay Lanty (Erard- Louis-Guy, comte db), chevalier 

de Saint- Louis, mestre de camp de dragons, seigneur d*Es- 

s rois. 

Tiers état. 

3. Frochot (Nicolas-Thérèse-Benott), avocat, notaire royal et 

prévôt royal, à Aignay-le-Duc. 

4. Benoist (Pierre), avocat et notaire royal à Frolois. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



Bailliage de CHAROLLES. 

Bailliage principal sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. PocHERON (Sébastien), curé du Champvent. 

Noblesse. 

2. La Coste [de Messeliére] (Benjamin- Éléonor- Louis Fro- 

TiER, marquis de), colonel de cavalerie, ministre plénipo- 
tentiaire auprès du prince Palatin, duc régnant des Deux- 
Ponts. 

Tiers état. 

3. Geoffroy (Jean-Baptiste), avocat à la Cour, demeurant à 

Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champ- 
vent. 

4. Fricaud (Claude), avocat, subdélégué de l'intendant de Bour- 

gogne, à Charolles. 

2 SUPPLÉANTS (i). 

Noblesse. 

I. Mayneaud Bizefranc de Laveaux (Etienne), chef d'esca- 
dron de dragons. 

(1) Baudinol (Adrien), licencié en théologie, curé de Pâray-le-Monial, 
avait été élu député titulaire ; il refusa et fut remplacé par Pocheron. 



BOURGOGNE 1 2 1 

Tiers état. 

2. Baudinot (Claude-François), avocat en parlement, bailli de 
la ville de Paray-le-Monial. 



Bailliage de MAÇON 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 Dépurés. 

Clergé. 

1. DucRET (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André 

de Tournus. 

Noblesse. 

2. La Baume, comte de Montrevbl (Florent-AIexandre-Mel- 

chior), comte du Saint-Empire, baron de Lugny et comte 
de Cruzilles, maréchal de camp. 

Tiers état. 

3. La Méthérie [-Sorbier] (Antoine de), avocat en parlement, 

demeurant au bourg de la Clayette. 

4. Merle (André-Marie), maire de Mâcon. 

1 SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d*épée du 
Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de 
Choiseau et autres places. 

Bailliage d'AUXERRE. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTAS. 

Clergé. 
I. Champion DE CicÉ(Jean-Baptlste-Marie),évéque d'Auxerre. 



122 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

« 

2. MoNCORPS DucHESNOY (Jean-Baptiste-Laiare-René de), 

chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, 
chevalier de Saint- Louis, écuyer de Mgr. le prince de 
Conti. 

Tiers état. 

3. Marie de la Forge (Anne- Etienne), conseiller au bailliage 

et siège présidial d'Auxerre. 

4. Paultre des Epinettes (Louis), bourgeois, demeurant à 

Saint-Sauveur. 

7 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. R0BIEN (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre. 

2. JuLLiARD (Charles), trésorier curé archiprêtre de Toucy. 

Noblesse. 

3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste- Aimé-Gabriel de Cullon, 

comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint- 
Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capi- 
taine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, 
frère du roi. 

4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de 

Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, 
ancien chef de brigade du régiment de Metz du corps 
royal de rartillerie. 

Tiers état. 

^. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et 
premier échevin à Vermenton. 

6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage 

d'Auxerre. 

7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat 

en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à 
Cosne*.: 



BOURGOGNE 123 



Bailliage de BAR-SUR-SEINE. 

Bailliage principal sans secondaire, 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Bluget (Nicolas), écuyer, docteur en Sorbonne, prôtre-curé 

des trois bourgs des Riceys. 

Noblesse. 

2. Crussol [d'Uzès] (Emmanuel-Henri-Charles, baron de), 

maréchal de camp, chevalier, de Saint- Louis, de N.-D. du 
Mont-Carmel et de Saint- Lazare de Jérusalem, gouver- 
neur ch&telain de la grosse tour de Laon, grand bailli d'épée 
au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar- 
sur-Seine. 

Tiers étal. 

3. Bouc HOTTE (Pierre- Paul-Alexandre), procureur du roi sur le 

fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur- 
Seine. 

4. Parisot (Jean-Nicolas-Jacques), avocat en parlement, 

demeurant à Ricey-Haute-Rive. 

2 suppléants. 

Clergé . 

1. Le Bon (Louis), curé de Polisot. 

Noblesse. 

2. CoÊTLOSQUET (Jean- Yves- François de Coëtlosquet, 

vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dau- 
phin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel. 



1 24 LES. CONSXnUAMTS 



Bailliage de BOURG-EN-BRESSE 

Bailliage principal sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. GuEiDAN (Charles- Pierre-Gaspard), curé de Saint-Trivier- 

en-Bresse. 

2. BoTTEX (Jean-Baptiste), curé de Neuville-sur-Ain. 

Noblesse. 

). *La Béviére (Claude-Jean-Baptiste de Garron de), seigneur 
de Longes, La Chassagne et Brosses, syndic général de 
la noblesse, chevalier de Saint- Louis. 

4. Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de), demeu- 

rant à Châtillon-les-Dombes. 

Tiers état. 

5. PoPULUS père (Marie-Etienne), avocat en parlement à Bourg. 

6. BouvBiRON (Jean-François), bourgeois, demeurant àTreffort. 

7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg. 

8. PiCQUET (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et 

siège présidial de Bourg. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

I. Philibert (Jean-Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reys- 
souze (i). 



(i) Philibert est indiqué comme suppléant dans diverses listes de députés. 
Son nom ne figure pas à ce titre aux procès-verbaux de Bourg; il y a 
lieu en conséquence de faire des réserves. 




BOURGOGNE It5 

Noblesse. 

2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), 

né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, sei- 
gneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, che- 
valier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare 
de Savoie, major en second au régiment royal de Rous- 
sillon-infanterie {A siégé). 

Tiers élat. 

3. BuGET (Pierre-Anloine), procureur, demeurant à Bourg-en- 

Bresse. 

4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant 

à Châtillon-les-Dombes. 



Bailliage de BUGEY ET VALROMEY A BELLEY 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé, 
i. Favre (Aimé), curé de Hotonnes, docteur en Sorbonne. 

Noblesse. 

2. Clermont-Mont-Smnt-Jean (Jacques de), marquis de La 
Bathie, etc., colonel attaché au régiment des chasseurs 
de Champagne. 

Tiers état. 

• 3. Brillât Savarin (Jean-Anthelme), député du village de 
Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley. 
4. LiLiA de Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, 
demeurant à Montréal, près Nantua. 

PAS de suppléants. 



126 LES CONSTITUANTS 



Bailliage de GEX 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . RouPH DE Varicourt (Pierre-Marin), officiai et curé de Gex, 

chanoine de Téglise cathédrale d'Annecy, doyen d'Au- 
bonne, officiai du diocèse de Genève à la partie de France. 

Noblesse, 

2. Prez de Crassier (Jean-Étienne-Philibert de), chevalier de 

Saint-Louis, lieutenant-colonel et grand bailli d'épée du 
Charollais. 

Tiers état. 

}. GiROT [de Thoiry] (Jean-Pierre), avocat en parlement, 

demeurant à Thoiry. 
4. GiRÔT [de Chevry] (Jean-Pierre), bourgeois, demeurant à 

Chevry. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

BAILLLA.GE DE TRÉVOUX. 
Bailliage principal sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. LousMEAU-DuPONT (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins. 

Noblesse. 

2. Vincent de Panette (Jean- François de) chevalier, seigneur 

de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic 
de la noblesse. 



MARCHES COMMUNES 127 

Tiers état. 

}. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville 
de Lyon u possédant fonds en la paroisse de Genouilleux 
et député d'icelle. » 

4. JouRDAN (Marin], doyen des avocats de la sénéchaussée de 
Dombes, député de la ville de Trévoux. 

I SUPPLÉANT. 

Noblesse. 

I. Vallin (Laurent-Marguerite deVallin, comte de), seigneur 
de Saint-Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux. 



MARCHES COMMUNES 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Pays des MARCHES COMMUNES FRANCHES 
DE POITOU ET DE BRETAGNE 

ASSEMBLÉ A MONTAIGU. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Richard [de la Vergne] (Pierre), prôtre, docteur en droit, 

avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de 
Clisson. 

Noblesse. 

2. JuiGNÉ f Jacques-Gabriel-Louis Le Clerc, chevalier, marquis 

de), marquis de Montaigu, lieutenant général des armées 
du roi, ci-devant son ministre plénipotentiaire en Russie, 
gouverneur des ville et citadelle d'Arras, syndic général 
des Marches communes. 

Tiers état. 

3. Francheteau de la Glaustièrr (Jacques-Alexis), avocat en 

en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger. 



128 LES CONSTITUANTS 

4. AuvYNET (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . BuOR (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne- 

de-Corcoué. 

Noblesse. 

2. MoNTY DE LA RiviÈRE (Claude de), propriétaire du lieu noble 

du Douet, en la paroisse de Gétigné. 

Tiers état ( i ). 

3. Tardiveau [de la Bonnelière] (François), propriétaire, 

demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Mache- 
coul. 

FRANCHE-COMTÉ 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Bailliage d' AMONT A VESOUL 

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. 

12 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans. 

2. LoMPRÉ (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la 

cure de Champlitte. 
}. Rousselot (Claude-Germain), curé de Thiénans. 

Noblesse . 

4. *Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal 

de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la 
division de Languedoc et de Roussillon. 

(i) Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier 
des Marches communes, député de la paroisse de Boussay, avait été élu 
député titulaire; il refusa la députation. 



FRANCHE-COMTÉ 129 

5. EscLANS (Charles- Marie- Pierre-Félix Masson d'), chevalier 

de Malte, capitaine de dragons. 

6. Bureaux de Pusy (Jean-Xavier), capitaine au corps royal du 

génie. 

Tiers élat, 

7. Raze (Claude-François Roux de), lieutenant général du 

bailliage d'Amont, à Vesoul. 

8. GouRDAN (Claude-Christophe), assesseur criminel au bail- 

liage de Gray. 

9. CocHARD (Claude-Alexis), avocat en parlement à Vesoul. 

10. Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix), lieute- 

nant général au bailliage de Gray. 

1 1. DuRGET (Pierre- Antoine), avocat à Vesoul. 

12. Pernel (Antoine-François), notaire à Moffans. 

9 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. NoiROT (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil. 

Noblesse. 

2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, 

baron de). (A siégé,) [^-^ - -t^? ) 

3. Bauffremont (Charles-Roger, pnnce de), prince de Leste- 

nel et du Saint- Empire, chevalier de la Toison d'Or, ma- 
réchal de camp, grand bailli d*Aval, chevalier d'honneur au 
parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône. 

4. Vezet (Joseph- Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Ma- 

réchal de), seigneur de Vezet, les Bâties, Vaux et autres 
lieux, président à mortier au parlement de Besançon. 

5. MousTiER (Charles, marquis de), maréchal de camp, sei- 

gneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux. 

6. IsELiN de Lanans (Théodule-François Melèbre, baron d'), 

seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, 
Viloret, Montavergnage et leurs dépendances. 

7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à 

mortier au parlement de Besançon, seigneur du fie( de 
Quenache. 

9 



I30 LES CONSTITUANTS 

Tiers état. 

8. Perreçiot (Joseph-Bonavenlure), conseiller au bureau des 

finances, demeurant à Beaune. 

9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant 

à Besançon. 



Bailliage d'AVAL A LONS-LE-SAUNIER. 

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlisr, 

Saint-Claude, Salins. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Bruet (Ignace- François-Xavier), curé d'Arbois. 

2. BuRNEQUEZ (Jacques-Joseph), curé de Mouthe. 

Noblesse. 

} . *Lezay-M ARNESIA (Claude- François- Adrien, marquis de), che- 
valier de Saint- Louis, ancien capitaine au régiment du 
Roi-infanterie. 

4. TouLONGEON (François-Emmanucl, vicomte de), seigneur de 
Beaulieuy colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, 
ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar. 

Tiers étal, 

ê 

) . Vernier (Théodore), avocat en pariement, à Lons-le-Saulnier. 

6. Babey (Pierre-Marie-Athanase), avocat du roi à Orgelet. 

7. Bidault (Remi-Hippolyte), lieutenant criminel à Poligny. 

8. Christin (Charles-Gabriel-Frédéric), avocat à Saint-Claude. 

} suppléants. 

Clergé. 
I. RoYBR (Jean-Baptiste), curé de Chavannes. {A siégé.) 



franche;- COMTE 131 

Noblesse. 

2. Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel-Joseph-François 

de), marquis de Chateaurenaud, seigneur de Quintigny. 

{A siégé,) 

Tiers état, 

}, PouRTiER DE Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud. 



Bailliage de BESANÇON. 

Bailliage principal sans secondaire, 

4 Dépurés. 

Clergé. 

1. *MiLLOT (Pierre- Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de 

Besançon. 

Noblesse, 

2, Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), 

chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement 
de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, 
seigneur de Charette, etc. 

Tiers état, 

}. *Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en pariement, à Besan- 
çon. 

4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en ^parlement, à Be- 
sançon. 

3 SUPPLéANTS. 

Clergé, 

1. Demandrb (Jean- Baptiste), curé de Saint-Pierre de Besan- 

çon. (A siégé,) 

Noblesse. 

2. Lallemand (H ippolyte-François- Philippe, comte de), ancien 

capitaine au régiment de Flandre-infanterie. 

Tiers état. 
}, Martin (François), avocat en pariement. (A siégé,) 



132 LES CONSTITUANTS 

Bailliage de DOLE ou dv MILIEU 

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. GuiLLOZ (Pierre-François), curé d*Orchamps-en-Vennes. 

Noblesse. 

2. DoiiTAN (Charles-François-Marie-Joseph, comte de), che- 

valier de Saint-Louis, lieutenant-colonel du régiment de 
la Reine-cavalerie. 

Tiers étal. 

j. Grenot (Antoine), avocat en parlement à Gendray. 
4. Regnauld d'Epercy (Pierre- Ignace), procureur du roi au 
bailliage de D6le. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



PRINCIPAUTE D'ORANGE 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 
ViGUERIE D'ORANGE ET JUSTICE ROYALE 

DE COURTHEZON assemblées a ORANGE. 

I^ essor t sans secondaire. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *TiLLET (Guillaume-Louis du), évoque d'Orange. 

Noblesse. 

2. Causans (Jacques de Vincens de Mauléon, marquis de), 

colonel du régiment de Conti-infanterie, chevalier de 
Saint-Louis, seigneur de Jonquières. 






FLANDRES 133 

Tiers élat. 

Bouvier (Godefroy-Gédéon-Anloine de), avocat en parle- 
ment, procureur du roi en la justice royale de la ville et 
principauté d'Orange, et professeur en droit à l'Université. 
4. Dumas (Jean-Baptiste-Pierre), avocat en parlement. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1 . PouLLE (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, pré- 

vôt du chapitre de la cathédrale d'Orange. {A siégé,) 

Noblesse. 

2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet 

de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ». 

Tiers élat. 

1. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange. 
4. FalQue (Alexandre), demeurant à Jonquières. 

FLANDRES 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Gouvernance de LILLE. 
[FLANDRE WALLONNE.] 

Ressort sans secondaire, 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . 'Salm-Salm (Guillaume-Florentin de), prince du Saint-Em- 

pire, évêque de Tournay. 

2. *DuPONT (Martin-François), curé de Tourcoing. 

Noblesse. 

3. Lannoy (Charles- François, comte de), seigneur de Watti- 

gnies, maréchal de camp. 

4. *NoYELLES (Louis-Séraphin du Chambge, baron de), seigneur 

des Allœux. 



134 LES CONSTITUANTS 

Tiers état. 

$. Chombart (Pierre-Joseph-Marie), propriétaire à Herlies. 

6. *Wartel (Jean- Baptiste), avocat à Lille. 

7. Lepoutre (Pierre-François), fermier à Lincelles. 

8. ScHEPPERS (Louis-Joseph Leclercq), négociant, juge à la 

chambre consulaire de Lille. 

9 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Co- 

mines. 

2. NoLF (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille. (A siégé.) 

3. Carondelet (François-Louis, baron de), prévôt de Téglise 

collégiale de Seclin. {A siégé.) 

Noblesse. 

4. Elbhecq (Pierre- Joseph du Chambge, baron d*), maréchal 

de camp. {A siégé.) 

5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, 

seigneur de Coisnes. 

Tiers état. 

6. PouTRAiN (Louis- Alexandre), fermier et bailli à Méri- 

gnies. (A siégé.) 

7. CouvREUx (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement. 

8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix. 

9. Cuvelier-Bramb (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier 

d'étoffes de soie à Lille. 

Gouvernance de DOUAI. 
[FLANDRE WALLONNE.] 

Ressort sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 
I. Breuvart (Jean- Léonard), curé de Saint-Pierre de Douai. 



FLANDRES 135 

Noblesse. 

2. AousT (Eustache-Jean-Marie, marquis d'), baron de Cuincy 

et autres lieux. 

Tiers étal. 

3. *SiMON DE Maibelle (Pierre-Joseph), docteur et professeur 

primaire en droit, premier député de la ville de Douai. 

4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer, avocat en parlement, 

conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Berchem (Pierre- François de Ranstde), prévôt de la collé- 

giale de Saint-Amé à Douai. 

Noblesse. 

2. Bruneau de Beaumetz (Albert-Marie-Auguste), procureur 

général du parlement de Flandres. 

Tiers état. 

3. PiLAT (Louis-Joseph), bourgeois, rentier, député de la ville 

de Douai. (A siégé). 

Bailliage de BAILLEUL. 
[FLANDRE MARITIME.] 

m 

Bailliage principal sans secondaire, 
8 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, dio- 

cèse de Saint-Omer. 

2. ^Arberg (Charles- Alexandre d'), comte du Saint- Empire 

romain, évêque d'Ypres. 



136 LES CONSTITUANTS 

Noblesse, 

3. RoBECQ (Anne- Louis- Alexandre de Montmorency, prince 

de], comte d'Etaires et du Saint- Empire romain, grand 
d'Espagne de i**" classe, lieutenant général des armées du 
roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les 
provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis. 

4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), 

seigneur de Drinkam, cap?taine au régiment de Bresse- 
infanterie. 

Tiers état. 

5. Kytspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général 

criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre. 

6. Herwyn ( Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la 

ville d'Hondschoote. 

7. BoucHETTE (François-Joseph), avocat à Bergues. 

8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli 

mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, 
avocat à Merville. 

7 SUPPLÉANTS, 

Clergé. 

1. *Vandbn-Baviere (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, 

curé de Terdeghem. (A siégé.) 

2. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mar- 

dick. (A siégé,) 

3. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chréiieneté et 

curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres (i). 

Noblesse, 

4. Esquelbecq (Henri-Louis de Guernoval, marquis d'), mar- 

quis de Ledringhem, capitaine en second au régiment 
Royal-Cravattes. 



(i) Blanckaert donna sa démission de député titulaire le lendemain de 
son élection et fut remplacé par Tévèque d*Ypres. Pour les remplace- 
ments successifs de cette circonscription, voir ci-après le Tableau des 
mutations. 



PAYS DE SOULE 137 

c;. Lenglé de Schoebeque (Pierre-François), ancien conseiller 
au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire 
de la ville et chfttellenie de Cassel, subdélégué général de 
rintendance de Flandre. 

Tiers étal. 

6. Claeys (Louis), fermier à Bierne. 

7. Top (Eloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul. 



PAYS DE SOULE 

(Règlement royal du 19 février 1789 ) 

Pays de SOULE assemblé a MAULÉON. 

Ressort sans secondaire. 
4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. ViLLOUTREix DE Faye (Jean-Baptiste-Auguste db), évêque 

d'Oloron. 

Noblesse. 

2. DuHART (Jean- Bernard, marquis), capitaine de dragons dans 

le régiment de Chartres. 

Tiers état. 

}. Arraino (Jean-Pierre d'), maire de Mauléon. 

4. EscuRET LABORDE(Jean d'), notaire royal à Mauléon, député 

de la paroisse d'Aussurucq. 

* 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



I3« LES CONSTITUANTS 

COMTÉ DE FOIX 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PAMIERS. 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

4 oéPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Font (Jean- Bernard), prêtre, gradué de T Université de Tou- 

louse, chanoine et curé de Notre- Dame-du-Camp de la 
yille de Pamiers. 

Noblesse. 

2. UssON (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de 

camp, commandant dans le comté de Poix, commissaire 
ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur 
du Donnezan. 

Tiers état. 

}. Vadier (Marc- Alexis-Guillaume), conseiller au présidial de 

Pamiers. 
4. Laziroulb (Georges Berçasse de), ancien officier d'artillerie, 

avocat, maire de Saurat en Poix. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 

CAMBRÉSIS 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Province du CAMBRÉSIS, assemblée 

A CAMBRAI. 

Ressort sans secondaire, 

4 DéPUTÉS. 

Clergé . 
1. Bracq (Martin-Joseph), curé de Ribecourt. 

(i) Faure (Jean- Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège, avait été élu dé 
puté titulaire, mais il refusa à cause de ses infirmités. 



PAYS DE BIGORRE 139 

Noblesse. 

2. Estourmel( Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., 

maréchal des camps et armées du roi, chargé de Texamen 
des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut^ Flandre, 
Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, che- 
valier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont- 
Carmel et de Saint- Lazare, nommé parle roi pour faire les 
fonctions de grand bailli d'épée. 

Tiers état. 

3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau. 

4. DELAMBRE(Charles-Guislain), fermier à Boiry-Notre-Dame. 

2 SUPPLEANTS. 

Noblesse. 

1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur 

d^Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal- Wallon. 

Tiers état. 

2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt. 

PAYS DE BIGORRE 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TARBES 
Ressort secondaire : Pats db Rustaing. 

4 DÉPUTis. 

CUrgi . 

1 . RiviftRB (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en 

Bigorre. 

Noblesse. 

2. GoNNÈs (Jean-François'' Paul- Alexandre de Fosseribs, che- 

valier, baron de), seigneur de Gonnés et autres places, 
syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos. 



140 LES CONSTITUANTS 

Tiers état. 

3. Barere de Vieuzac (Bertrand), avocat au parlement de Tou- 

louse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorrc, demeurant 
à Tarbes. 

4. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat en parlement, 

assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

ARTOIS 

(Règlements royaux des 19 février et 12 mars 17B9. ) 

Gouvernance d'ARRAS. 

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune» Aire, Lens, 

Bapaume, Hesoin, Saint-Pol. 

16 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. Lbroulx (Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol. 

2. Boudart (François-Simon), curé delà Couture. 

}. Béhin (Pierre-Florent- François), curé d'Hénin-Coupigny. 

4. DiOT (Jean), curé de Ligny-sur-Canche. 

Noblesse, 

5. Briois de Bbaumez (Bon- Albert), premier président du 

conseil d'Artois, demeurant à Arras. 

6. Lambth (Charles-Malo-François, comte de), colonel du ré- 

giment des cuirassiers du roi. 

7. Croix (Charles-Lidewine-Marie, marquis de), comte du 

Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras. 

8. Leseroeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant 

des maréchaux de France au département de Saint-Omer, 
chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

9. pAifEN (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle. 
10. Brassart (Dominique- Augustin-Charles), avocat à Arras. 



ARTOIS 1 4 1 

1 1. 'Fleury (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle- Vieille. 

12. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde 

des sceaux en la chancellerie établie près du conseil 
d'Artois, 
i^. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de), avocat à Arras. 

14. Petit (Alexandre-François), fermier à Magnicourt-sur- 

Canche. 

15. Boucher (Louis-Joseph), négociant et banquier à Arras. 

16. DuBUissON (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy. 

8 SUPPLÉANTS. 

Clergé (I). 

1 . MiCHAUD (Charles-François-Jean-Marie), curé de Bomy. (A 

siégé,) 

2. Revol (Antoine- Dominique) , curé de Saint-Aldegonde de 

Saint-Omer. 

Noblesse (2). 

3. Lyons de Moncheaux ( m illes-Vast- Edouard .des), cheva- 

lier, seigneur de Moncheaux, capitaine commandant Tar- 
tillerie de la ville d'Arras. 

4. CoupiGNY (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron 

de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchocq et autres 
lieux, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers étal. 

5. Lefkbvre-Duprey (François-Joseph-Barthélémy- Auguste), 

avocat et échevin des ville et cité d'Arras. 

6. Thellier [de Sars] (Jean-François-Joseph-Hubert), écuyer, 

conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois. 

7. Blanquart (Charles-François-Joseph), avocat à Arras. 

8. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à 

Arras. 

(1) De Conzié (Louis-François-Marc-Hilairc), évèque d'Arras, élu député 
titulaire, refusa la députation. 

(2) Guines (Adrien-Louis, duc de], lieutenant général des armées du roi, 
chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassa- 
deur en Angleterre, chef de la division d^Artois, gouverneur général et 
faisant les fonctions de grand bailli d*épée d*Artois, avait été élu député 
titulaire; il refusa. 



142 LES CONSTITUANTS 

PAYS DES BASQUES 

(Règlement du a8 mars 1789.) 

Bailliage d'USTARITZ 

Bailliage principal sans secondaire. 

4 DÉPUTis. 

CUrgé. 

1. Saint-Estevbn (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure. 

Noblesse. 

2. M ACAYB (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeu- 

rant à Saint-Jean-de-Luz. 

Tiers itai. 

3. Garât Tatné (Dominique), avocat en parlement, demeurant 

à Bordeaux. 

4. Garât le jeune (Dominique-Joseph), avocat en parlement, 

demeurant à Paris. 

I SUPPLÉANT (1). 

Tiers état. 

1. Leremboure (Salvador- Paul), demeurant à Saint^ean-de- 
Lùz. 



(i) Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieu- 
tenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour 
et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis, avait été élu député titu- 
laire, Il refusa et fut remplacé par de Macaye. 



TROISIÈME SÉRIE 

PAYS D'ÉTATS, PAYS CONQUIS 

ET PAYS AYANT UNE ADMINISTRATION PARTICULIÈRE, 

POUR LESQUELS IL A ÉTÉ DÉROGÉ 

A LA FORME PRESCRITE 

PAR LE RÈGLEMENT DU 24 JANVIER 1789 



ROYAUME DE NAVARRE 

(Règlements royaux des 19 février et i*** avril 1789.) 
DÉPUTATION ÉLUE PAR LES ÉTATS DE NAVARRE (l). 

4 DÉPUTÉS. 

CUrgé. 

1. Pavée de Villevieillb (Etienne-Joseph de), évèque de 

Bayonne. 

Noblesse. 

2. Olhonce ( Bertrand- Dominique-Joachim de Looras, mar- 

quis d'), conseiller au parlement de Navarre. 

Tiers état. 

3. ViviÉ (Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne, 

demeurant à Garris. 

4. Franchisteoui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pîed- 

de-Port. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 
(i) Aucuns des députés de Navarre ne siégea à la CoatUtuante. 



144 LES CONSTITUANTS 

HAINAUT 

(Règlement royal du 19 février 1789.) 

Ville de VALENCIENNES. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers étal. 

1. NicODÊME (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre 

francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des 
marchands et ancien échevin de Valenciennes. 

2. Perdry le cadet (Jean-Claude- Alexis-Joseph), avocat en 

parlement, demeurant à Valenciennes. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Bailliage du QUESNOY 

Ressorts secondaires : Prêvoté-le-Coiite a Valenciennes, 
Saint-Aiiand, Mortaone, Bouchain, Condé. 

6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois. 

2. Barbotin (Emmanuel), curé de Prouvy. 

Noblesse. 

« 

3. *Croy (Anne-Emmanuel-Ferdinand-François de Croy- 

SoLRE, duc de), prince du Saint-Empire, grand d'Espagne, 
maréchal de camp, chevalier des ordres du roi. 

4. La Marck (Auguste-Marie-Raymond, prince d'Arenberg, 

comte de), maréchal de camp, inspecteur divisionnaire 
d'infanterie en Aunis et en Poitou. 

Tiers élai. 

5. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage 

du Quesnoy. 

6. PoNCiN (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant 

de maire de Bouchain. 



HAINAUÏ 145 

4 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, 

baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreau- 
sart, Orchivai et autres lieux, vicomte de Staple et de 
Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bail- 
liage et siège royal du Quesnoy. (A siégé.) 

2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du 

régiment Royal-Roussillon-cavalerie. 

Tiers état. 

3. Druon (Armand), fermier à Busigny. 

4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand. 

Bailliage d'AVESNES 

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuoe, Bavay, 

FuMAY, Revin. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Besse (Jacques-Joseph-Marie), curé de Saint-Aubin. 

Noblesse. 

2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, 

comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment 
de Royal-Champagne-cavalerie. 

Tiers état. 

3. H ennet (François- Augustin-Pompée), prévôt de Maubeuge. 

4. Darche (Charles), demeurant à Marienbourg (i). 

4 suppléants. 

Clergé . 
I . Carlier (Augustin), curé de Bavay. 

(i) Charles Darche fut élu le 34 mai 1789, en remplacement de Darche 
de Tromcourt son frère, maître de forges, demeurant à Tromcourt, près 
Marienbourg, décédé le 27 avril 1789, peu de jours après son élection. 

10 



146 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Preseau (de), mestre de camp de cavalerie (i). 

Tiers élat, 

3. Hazard ( ), conseiller au bailliage d'Avesnes. 

4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), mattre de forges, 

à Anor. 

ALSACE 

(Règlement royal du 7 février 1789.) 

Ville de STRASBOURG 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Turkheim (Jean de), seigneur de Kalembourg es Vosges, 

ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au 
magistrat de Strasbourg. 

2. Schwendt (Etienne-François-Joseph), syndic du directoire 

de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué 
de l'intendant d'Alsace. 

PAS de suppléants. 
Les dix VILLES IMPÉRIALES 

DE LA PRÉFECTURE DE HAGUENAU RÉUNIES 

A SCHLESTADT. 
2 députés. 

Tiers état. 

1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissem- 

bourg à rassemblée de Schlestadt. 

2. Meybr (François- Antoine), médecin, député de la ville de 

Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt. 

PAS de suppléants. 

(1) L'élection de ce suppléant n'est pas certaine; voir dans notre 
Recueit la note jointe à son nom (t. II, p. 449). 



ALSACE 147 

Districts de COLMAR et SCHLESTADT 

RÉUNIS A COLMAR. 

7 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. PiNELLB (Marin), curé de Hilsenheim. 

2. Andlau (Benoît-Antoine-Frédéric, baron d'), prince du cha- 

pitre équestral de Murbach, abbé de Guebwiller et de 
Lure, grand vicaire de Besançon. 

Noblesse, 

3. Broglie (Charles- Louis- Victor de), prince du Saint-Empire 

romain, comte de Grammont, etc., chevalier de Cincin- 
natus et de Tordre de Saint-Louis, colonel du régiment de 
Bourbonnais-infanterie. 

4. FlachslandeK (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de 

camp, seigneur de Mackenheim, Tun des directeurs de la 
noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden 
l'Aîné (0. 

Tiers étal. 

5. ^Herman (François- Antoine), procureur général au conseil 

souverain d'Alsace à Colmar. 

6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Al- 

sace à Colmar. 

7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim. 

I SUPPLÉANT. 

Tiers état, 
I . Albert (Jean-Bernard), avocat à Colmar. {A siégé.) 



(i) Le baron de Flachslanden n'avait été élu que député suppléant ; if 
fut appelé à siéger par suite de la mort, en avril 1789, du baron de 
Wurmser (Christian-Louis), lieutenant général des armées du roi, qui 
avait été élu député titulaire. 



148 LES CONSTITUANTS 

Districts de BELFORT et HUNINGUli 
RÉUNIS A BELFORT. 

7 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1 . Rosé (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn- 

le-Haut. 

2. GoBEL (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, sufTragant 

et vicaire général du prince-évôque de Bâle. 

Noblesse» 

« 

• 
}. Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Hamann-Fidèle, 
comte de), comte de la Roche, baron de Sainte-Hip- 
polyte, Maiche, etc., au comté de Bourgogne. 

4. Landenberg Wagenbourg (Jean- Baptiste- Marie- Eusèbe 

Hermann, baron de), chevalier d'honneur et d'épée au 
conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de Tordre 
de Malte. 

Tiers état. 

5. Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district 

d'Huningue, demeurant à Altkirk. 

6. La vie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort. 

7. Guittard (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capi- 

taine au régiment provincial d'Alsace. 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers état. 
I. (r)MALLY (...), avocat (i). 



(l) L'élection de Mally comme suppléant n>st pas indiquée aux procès- 
verbaux de Belfort; on relève seulement ce nom sur diverses listes 
imprimées. 



ALSACE T49 

Districts de HAGUENAU et WISSEMBOURG 

RtoNis A HAGUENAU. 

6 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Eymar (Jean-François-Ange d'), vicaire général du diocèse 

de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller, abbé comman- 
dateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons. 

2. RoHAN-GuÉMÉNÉE (Louis-René-Édouard, prince de), cardi- 

nal, évoque de Strasbourg (2). 

Noblesse. 

3. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier 

des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, cosei- 
gneur des viile et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal 
de camp. 

4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien 

colonel du régiment royal des Deux- Ponts-infanterie, 
chevalier de Tordre du mérite militaire, demeurant à Ehn- 
weyer. 

Tiers étal. 

V Flachslanden (Jean- Baptiste-Antoine, bailli, baron de), 
Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhor- 
dorff, seigneur de Duppigheim, etc., Tun des adjoints au 
directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachs- 
landen le Jeune. 

6. H ELL (François-Antoine-Joseph de), bailli de Landser. 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

I. BouG (Jacques- Antoine), chanoine capitulaire de la collé- 
giale de Saint- Pierre-le-Jeune de Strasbourg. 

(2) Le second député du clergé de ce ressort, élu en mars 1789, se nom- 
mait Louis (François- Louis); il était prébendier et custos de la cathédrale 
de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de T Uni- 
versité catholique; il mourut le 19 mai 1789. C'est dans rassemblée con- 
voquée à la suite de ce décès que fut élu le cardinal de Rohan. 



I50 LES CONSTITUANTS 

2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint- Etienne de Stras- 
bourg. 

TROIS-ÉVÊCHÉS ET CLERMONTOIS 

(Règlemenis des 7 février, 15 mars et 6 avril 1789.) 

Ville de METZ 

I DÉPUTÉ. 

Tiers état. 

I. *Maujean (Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de 
Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, 
procureur-syndic de l'assemblée provinciale (i). 

} SUPPLÉANTS. 

Tien état, 

1. Rœderer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de 

Metz, membre du comité municipal de cette ville. (A siégé,) 

2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procu- 

reur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de 
Metz. 

3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et 

procureur-syndic du comité municipal de Metz. 

Bailliage de METZ. 

Bailliages principaux réduits à Met\ : Metz, Thionyillb, Sarre- 
louis, LoNOWT, Sarrsbourg avec Phalsbouro pour secon- 
daire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

I. *Thiébaut (François- Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, 
docteur en théologie et examinateur synodal de cette 
ville, député électeur du bailliage de Metz. 

(i) L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, 
TAssemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Rœderer 
pour député et Perin pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Mau- 
jean. 



TROIS-ÉVÊCHÉS ET CLERMONTOIS 151 

2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur 
du bailliage de Thionville. 

Noblesse. 

}. CusTiNE (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, ins- 
pecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de 
Toulon, baron de la baronnie de Sarêck, etc., député élec- 
teur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg. 

4. WoLTER DE Neurbourg ( Benoît- Nicolas de), maréchal de 
camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, 
député électeur du bailliage de Thionville. 

Tiers état. 

;. Emmery (Jean- Louis-Claude), avocat en parlement et titu- 
laire de la Société royale des sciences et arts de Metz, 
député électeur du bailliage de Metz. 

6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parle- 

ment, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bail- 
liage de Metz. 

7. Lasalle (Nicolas-Théodore- Antoine-Adolphe de), écuyer, 

seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieu- 
tenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, 
député électeur du bailliage de Sarrelouis. 

8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, 

député électeur du bailliage de Longv^y. 

10 suppléants. 

Clergé . 

1. Jbnot (Jean-François), curé de Chesny, mattre es arts de 

r Université de Paris, député électeur du bailliage de 
Metz. (A siégé.) 

2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg. 

Noblesse. 

3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), che- 

valier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, 
député électeur du bailliage de Sarrelouis. 



152 LES CONSTrrUANTS 

4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), 

conseiller, écuyer du roi , lieutenant général au bailliage de 
Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gorey et Cossigny. 

5. PouTET (Henri-Jacques, baron de) conseiller au parlement 

de Metz. 

6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie. 

Tiers état. 

7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant. 

8. Collin (François), substitut du procureur général au parle- 

ment de Metz. 

9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour. 

10. DuRBACH (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député 
électeur du bailliage de Thionville. 

Bailliage de TOUL. 

Bailliages principaux réduits à Tout : Toul, Vie. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen 

rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du 

bailliage de Toul. 

Noblesse. 

2. *Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Berte- 

court et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député 
électeur du bailliage de Vie. 

Tiers état. 

3. Maillot (Claude- Pierre), lieutenant général au bailliage et 

siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de 
^Toul. 

4. Gérard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vie, syndic 

de cette ville, député électeur du bailliage de Vie. 

4 suppléants. 

Clergé. 

I. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur 
du bailliage de Vie. {A siégé.) 



TROIS-ÉVÊCHÉS ET CLERMONTOIS 153 

Noblesse. 

2. ALENÇON(Charles-Mathias, comte d'), seigneur de Braux, etc., 

président du district de Toul, député électeur de Toul. 
{A siégé.) 

Tiers étal. 

3. François de Nbufchateau (Nicolas- Louis), ancien procu- 

reur général du roi, conseiller honoraire du conseil souve- 
rain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de 
Toul. 

4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la 

municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de 
Vie. 

Bailliage de VERDUN 

Bailliages principaux réduits à Verdun : Verdun avec Marvilli 
pour secondaire, Clermont-ex-Aroonne. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. CosTBR (Sigisbert- Etienne), chanoine de la cathédrale de 

Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, 
président de l'assemblée du district de Verdun, député 
électeur du bailliage de Verdun. 

Noblesse. 

2. •PouiLLY (Albert- Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, 

maréchal de camp, député électeur du bailliage de Cler- 
mont à Varennes. 

Tiers état. 

3. *Dbulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de 

la maréchaussée générale des Trois-Evèchés à Verdun, 
député électeur du bailliage de Verdun. 

4. *DuPRÉ DE Ballay (Marie- Alexandre), procureur du roi au 

bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, 
député électeur du bailliage^de Clermont. 



154 '-ES CONSTITUANTS 

5 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. GiLLON (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun. 

député électeur du bailliage de Verdun. (A siégé.) 

2. LoisoN (François), avocat en parlement, ancien prévôt de 

DamviUiers, député électeur du bailliage de Verdun. 
{A sUgé.) 
j. George (Robert- François), conseiller garde-scel au bailliage 
de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bail- 
liage de Clermont à Varennes. (A siégé.) 

4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la 

terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de 
Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux 
gardes-françaises, demeurant au chftteau d'Esnes. 

5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun. 

Bailliage de SEDAN 

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan 

avec Chateau-Reonault pour secondaire^ MouzoN, Mohon, 

Carionan avec Movtumdy pour secondaire. 

4 Dépurés. 

Clergé. 

1 . Flbury (Jean), curéd'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, ba- 

chelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan. 

Noblesse. 

2. EsTAONiOL (Nicolas- Louis d'), chevalier, seigneur de Saint- 

Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint- Louis, 
ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M . les maré- 
chaux de France, juge du point d*honneur de la noblesse 
des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand 
sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt. 

Tiers état. 

3. *Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et 

siège présidial de Sedan, député électeur du baiUiage 
de Sedan. 



LORRAINE ET BARROIS 155 

4. Millet de Lamambre (Jeaa- François), lieutenant général au 
bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage. 

3 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert. 

Noblesse. 

2. Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, 

marquis de), seigneur d'Etrepigny, Vrigne-aux-Bois, 
Beauclair, Beaufort, Montcy-Saint-Pienre et Montcy- 
Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre- 
dragons, en garnison à Cambrai. 

Tiers état. 

3. Mangin (Jean-Nicolas), maire de Mouzon. {A siégé.) 

LORRAINE ET BARROIS 

(Règlement du 7 février 1789.) 

Bailliage de NANCY. 

Bailliages principaux réduits à îiancy : Namct, LvNiyiLLB, 
Blamont, RoziÉRBs, Vezblisi, Nombnt. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. La Farb (Anne- Louis- Henri de), évêque de Nancy, primat 

de Lorraine, député électeur du bailliage de Nancy. 

2. Grégoire (Baptiste-Henri), curé d'Embermesnil, député 

électeur du bailliage de Lunéville. 

Noblesse. 

}. LuDRB DE Frolois (Charles- Louis, comte de), maréchal de 
camp, député électeur du bailliage de Nancy. 



156 LES CONSTITUANTS 

4. BouFFLERS (Stanislas-Jean, marquis de), chevalier de Tordre 

de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de 
camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et 
de Belchamps, bailli d'épée du bailliage de Nancy, député 
électeur du bailliage de Nancy. 

Tiers état 

5. Reqnier (Claude-Ambroise), avocat en parlement, député 

électeur du bailliage de Nancy. 

6. Salle (Jean- Baptiste), médecin à Vezelise, député électeur 

du bailliage de Vezelise. 

7. Prugnon fils (Pierre- Joseph), avocat en parlement, député 

électeur du bailliage de Nancy. 

8. Reoneault [de Lunéville] (Charles), avocat du roi au bail- 

liage de Lunéville, député électeur dudit bailliage. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. HouiLLON (François-Antoine), curé de Crepey et échevin du 

doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de 

Vezelise. 

Noblesse. 

2. Raigecourt-Gournay (Anne-Bernard-Antoine, marquis de), 

chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, 
gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capi- 
taine de dragons, député électeur du bailliage de Luné- 
ville. 

3. Salm-Salm ( Emmanuel- Henri-Oswald- Nicolas- Léopold, 

prince de), maréchal de camp, colonel propriétaire du 
régiment d'infanterie de $on nom, député électeur du 
bailliage de Vezelise. 

Tiers élat. 

4. Plassiart (Jean), conseiller au bailliage de Nancy, député 

électeur dudit bailliage. 

5. Blampain (Pierre- Nicolas,) avocat en parlement, exerçant en 

la prévôté bailliagère seigneuriale de Rambervillers, député 
électeur du bailliage de Lunéville. 



lorraine et barrois 157 

Bailliage de MIRECOURT. 

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, 

Chatkl-sur-Moselle, Darney, Neufchateau, Saint-Dié, 

Épinal, Bruyères, Reicireicont. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur 

du bailliage de Charmes. 

2. GoDEFROY (Charles- Louis), curé de Nonville, député élec- 

teur du bailliage de Darney. 

Noblesse, 

3. TousTAiN ViRAY (Joseph-Maurice, comte de), maréchal de 

camp, seigneur de Buthegnémont, grand bailli d'épée du 

bailliage de Darney, député électeur dudit bailliage. 

4 Menonville (François- Louis Thibault de), seigneur de 

Sambroch, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et 

de la Société de Cincinnatus, député électeur du bailliage 

de Saint-Dié. 

Tiers étal. 

S. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de 
Remiremont, député électeur dudit bailliage. 

0. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint- 

Dié, député électeur de Saint-Dié. 

7. Chantaire (Pierre- Laurent), conseiller au bailliage de Mire- 

court, député électeur dudit bailliage. 

8. Cherribr (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de 

Neufchàteau, député électeur dudit bailliage. 

5 SUPPLÉANTS. 

Noblesse. 

1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, 

député électeur du bailliage de Neufchftteau. 

Tiers étal. 

2. Febvrel (Louis-Jean- Baptiste), procureur du roi au bailliage 

de Bruyères, député électeur dudit bailliage. 



158 LES CONSTITUANTS 

3. CoSTBR (Victor- Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, 

député électeur dudit bailliage. 

4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint- 

Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié. 

5. VosGiEN (Donat), avocat et procureur syndic de rassemblée 

du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage. 

Bailliage de SARREGUEMINES. 

Bailliages principaux réduits a Sarreguemines : 
Sarreoubihnes, Dieuze, Chateau-Salins, Bitchb, LixHEm, 

FtanSTRANGE, BOULAY, BoUZONVILLE, [SCHAMBOmUO 

DANS BoUZONYILLE] (i). 

8 DÉPUTÉS. 

CUrgé. 

1. Verdet (Louis), curé de Vintranges, député électeur du 

bailliage de Dieuze. 

2. CoLSON (Jean), curé de Nitting, député électeur du bailliage 

de Lixheim. 

Noblesse. 

3. ^Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), 

libre baron de TEmpire, membre de la noblesse immédiate 
du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien 
mestre de camp de cavalerie au service de la France, 
député électeur du bailliage de Dieuze. 

4. *GoMER (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du 

Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, 
inspecteur général du corps royal de l'artillerie au dépar- 
tement de TAlsace et de la Franche-Comté, député élec- 
teur du bailliage de Dieuze. 

Tien état, 

5. SCHMITS (Louis-Joseph), avocat au bailliage de Chftteau- 

Salins, député électeur dudit bailliage. 

(i) C'est par erreur que le règlement royal du 7 février 1789 avait 
mentionné le bailliage de Schambourg dans Bou\onvilU^ qui avait passé, en 
17Ô8, par suite d'échange, sous la domination du duc des Deux ports; nous 
ne rindiquons ici que pour ordre. 



LORRAINE ET BARROIS ISQ 

6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du 

bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage. 

7. *Mayer (Pierre- François), avocat et propriétaire de la verre- 

rie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay. 

8. VoiDBL (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député 

électeur du bailliage de Dieuze. 

7 SUPPLÉANTS, 

Tiers état 

1 . DuMAiRE (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, fÊÔmat Codd* 

tions de maire royal de la police et municipalité de la ville 
de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarre- 
guefliînes. (A siégé,) 

2. Jbrsé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député 

électeur du bailliage de Bitche. (A siégé.) 

3. MoREL (Jean-Charles- Antoine), avocat au bailliage et siège 

présidial de Dieuze, député électeur du bailliage de Dieuze. 
(A siégé.) 

4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Bou- 

lay, député électeur dudit bailliage. 

5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du 

roi au bailliage de Fenestranges. 

6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député 

électeur du bailliage de Bouzonvilte. 

7. RiCATFE (Nicolas), lieutenant général au bailliage de 

Lixheim, député électeur de ce bailliage. 

Bailliage de BAR-LE-DUC. 

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-lx-Duc, 

La Marche, Pont- a-Mousson, Bourmônt, Commxrct, Saint- 

MiHiEL, Thiaucourt, Étain, Briey, Lonouyon, 

ViLLERS-LA-MONTAGNB. 
12 DÉPUTÉS. 

Chrgé. 

I. Simon (Jean-François), curé de Woêl, député électeur du 
bailliage de Saint-Mihiel. 



l6o LES CONSTITUANTS 

2. AuBRY (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du 

bailliage de Bar-le-Duc. 
}. *CoLLiNBT (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur 

du bailliage de Briey. 

Noblesse. 

4. Chatelbt-Lomont (Florent-Louis-Marie, duc du), cheva- 

lier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, 
colonel général de son régiment des gardes-françaises, 
député électeur du bailliage de Bar-le-Duc. 

5. Hautoy (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint- 

Louis, maréchal de camp, député électeur du baillage de 
Pont-à-Mousson. 

6. BousMARD DE Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de), capi- 

taine au corps royal du génie, député électeur du bailliage 
de Saint-Mihiel. 

Tiers état. 

7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député élec- 

teur du bailliage de Saint-Mihiel. 

8. ViARD (Louis- René), avocat en parlement exerçant au bail- 

liage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, députe 
électeur du bailliage de Pont-à- Mousson. 

9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, 

député électeur dudit bailliage. 

10. DuQUESNOY (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée 

provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du 
bailliage de Briey. 

11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de 

Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage. 

12. GossiN (Pierre- François), lieutenant général civil et criminel 

au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bail- 
liage. 

5 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

i. Pellegrin (Louis- François-Claude), curé de Sommérecourt, 
député électeur du bailliage de Bourmont. (A siégé.) 



PROVENCE l6l 

Noblesse. 

2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de 
Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de 
Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bail- 
liage de Thiaucourt. 

}. Charvet de Blenod (Charles- Alexandre-Gabriel), chevalier, 
premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur 
de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage 
de Pont-à-Mousson. 

Tiers état. 

4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, 
capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel 
du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de 
Bar-le-Duc. 

;. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député élec- 
teur du bailliage de Saint-Mihiel. 

PROVENCE 

(Règlement du 2 mars 1789). 

Noblesse. 
Députation dissidente des nobles possédant fiefs (i). 
(Sans attribution de sénéchaussée). 

8 DÉPUTiS. 

Noblesse (2). 

1. BouRBON-CoNDÉ (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bour- 

bon, prince du sang, etc. 

2. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouver- 

neur de Grasse et d*Antibes, colonel du régiment d'infan- 
terie d'Anjou. 

(i) Cette députation n'a pas été admise à TAssemblée nationale; elle 
n'avait sollicité d'ailleurs son admission que dans la chambre de la 
noblesse des États généraux. (Voir notre Recueil^ t. II, p. $39, note |.) 

(3) De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Mar- 
seille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'Etat 
d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de 
Figanières, Vidauban et autres lieux, refusa la députation. 

II 



l62 LES CONSTITUANTS 

3. Sade (Jean-Baptiste-Joseph- David, comte de), lieutenant 

général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, 
Vairomey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, cosei- 
gneurde Mondragon et Baret. 

4. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcal- 

quier et d*Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, 
Montblanc, coseigneur de Pontevès , Sainte-Catherine, 
Roquette et Ville-Vieille. 

5. Lauris (Jean- Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, con- 

seiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au 
parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et 
le Puget. 

6. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en 

ses conseils, président à mortier en la cour du parlement 
de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, 
Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor. 

7. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi 

en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides 
et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens. 

8. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis 

de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Ville- 
neuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan. 



SÉNÉCHAUSSÉE D'AIX. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. BoiSGELiN DE CucÉ (Jean de Dieu- Raymond de), archevêque 

d'Aix. 

2. Cousin (Charles), curé de Cucurron. 

Noblesse, 

3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d'), seigneur de Bellevue, 

conseiller au parlement de Provence. 

4. Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de). 



PROVENCE 163 

Tiers état. 

5. Mirabeau (Gabriel-Honoré de Riquetti, comte de). 

6. Bouche (Charles-François), avocat en parlement. 

7. Audier-Massillon (Bruno-Philibert), lieutenant général au 

siège général de Provence à Aix. 

8. Pochet (François -Joseph du), ancien assesseur et procureur 

du pays de Provence, avocat en la Cour. 

2 SUPPLÉANTS (i). 

Tien élat (2). 

1. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix. 

2. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à 

Saint-J ulien-le-M ontagnier . 

SÉNÉCHAUSSÉE D'ARLES. 
Sénéchaussée principale sans secondaire, 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. DuLAU (Jean-Marie), archevêque d'Arles. 

Noblesse, 

2. Provançal DE FoNCHATEAU (Conrad, marquis de), demeurant 

à Tarascon. 

Tiers état, 

3. Pellissier (André), docteur en médecine, député de la ville 

de Saint-Remy. 

(1) D*Albertas (Jean-Baptiste-Suzanne, marquis], président à mortier au 
parlement d'Aix, refusa la députation. 

(2) Servan (Joseph-Michei-Antoine), ancien avocat général au parlement 
de Grenoble, avait été élu député titulaire simultanément à Aix et à Arles. 
II refusa dans les deux circonscriptions. 

Pascalis ^Jean-Joseph-Pierre), avocat en la cour, ancien consul d*Aix et 
procureur du pays, élu à la place de Servan à Aix, refusa également. 

Verdollin (Jacques^, avocat en parlement, élu député suppléant, refusa 
cette fonction. Il siégea à la Constituante comme député des sénéchaussées 
dont les députations furent réduites à Draguignan. 



104 LES CONSTITUANTS 

2. Durand de Maillane (Pierre-Toussaint), avocat en parle- 
ment, député de la ville de Saint-Remy. 

I SUPPLÉANT (i). 

Noblesse. 
I. Marin ( de), demeurant à Tarascon. 

Ville et terroir d* ARLES. 

3 députés. 

Clergé . 

1. RoYER (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de 

la Noé. 

Noblesse. 

2. Guilhem-Clermont-Lodêve (Charles-François, marquis de), 

ancien officier de marine, conseiller de la noblesse du 
Comtat, demeurant à Arles. 

Tiers état. 
}. BouLOuvARD (Pierre-Siffren), négociant à Arles (2). 

I SUPPLÉANT (}). 

I. ViLLARDY (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles. 



(i) Servan avait été élu député suppléant à Arles et à Aix. Voir la note 2 
de la page précédente. 

(2) Michel (André), bourgeois,| demeurant à Arles, refusa la députationet 
fut remplacé par Boulouvard. 

(1) L'abbé de Quinson fut considéré comme suppléant par la Consti- 
tuante, mais il avait été irrégulièrement élu par une assemblée qui ne 
pouvait nommer que des électeurs ; on ne peut indiquer par suite l'ordre 
dans lequel il eût pu être classé. 



PROVENCE 165 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MARSEILLE. 
Sénéchaussée principale sans secondaire. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Villeneuve Bargemon (Barthélémy-Joseph de), chantre, 

chanoine et comte de Tabbaye royale de Saint-Victor à 
Marseille. 

2. Davin (Henri), chanoine du chapitre de Saint-Martin. 

Noblesse, 

3. C1P1ERES (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint- 

Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la 
marine à Toulon. 

4. SiNETY [de Puylon] ( André- Louis-£sprit, comte de), ancien 

page du roi, ancien major du régiment Royal- Navarre- 
cavalerie, chevalier de Saint-Louis. 

Tiers état (i). 

5. *RoussiER (Michel), négociant à Marseille. 

6. Lejeans atné (Louis), négociant à Marseille. 

7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille. 

8. ^LiQUiER (André), négociant à Marseille. 

8 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille. [A siégé.) 

2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille. (A siégé.) 
}. Bausset [Roquefort] (Emmanuel-François-Paul-Gabriel- 

Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de 
Saint-Victor. 
4. Chompré (Etienne-Martin), maitre-és-arts, chancelier du 
consulat de Rome, officier municipal. 

(i) De Mirabeau, élu à Marseille et à Aix, opta pour cette dernière 
sénéchaussée. 



l66 LES CONSTITUANTS 

5. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal. 

6. Martin, fils d'André (Etienne), négociant à Marseille. 

7. Le Blanc de Servane (Jean -Baptiste), seigneur de la 

paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence. 

8. Bremond Julien (Antoine), avocat en parlement, substitut 

du procureur de la commune de Marseille. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE DRAGUIGNAN. 
Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, 

Grasse, Castbllane. 

8 députés. 

Clergé. 

1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de 

Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la 
sénéchaussée de Grasse. 

2. Gardiol (Alexandre), curé de Calliau, député électeur de la 

sénéchaussée de Draguignan. 

Noblesse, 

3. Rafeus-Broves (Jean- François, vicomte de), colonel d'in- 

fanterie, ancien lieutenant pour le roi d'Aigues-Mortes, 
chevalier de Saint- Louis (i). 

4. Le Clerc de Lassigny de Juigné (Louis-Jean-Baptiste, 

comte de), député électeur de la sénéchaussée de Dra- 
guignan. 

Tiers état. 

5. Lombard Taradeau ( Jacques- A thanase de), seigneur de 

Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Dra- 
guignan. 

(i) Il y a lieu de remarquer, en Provence comme dans les autres pays 
soumis à la réduction des députations, que les députés qui ne sont pas 
suivis de la mention : député de ^telle sénéchaussée (ou de tel bailliage) 
furent élus en violation des règlements royaux qui prescrivaient que les 
députés des bailliages ou sénéchaussées devaient procéder entre eux à la 
réduction de leur nombre. 



PROVENCE 167 

6. MouGiNS DE Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roque- 

fort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieute- 
nant général de police et chef de viguerie, député électeur 
de la sénéchaussée de Grasse. 

7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot. 

8. SiEYÈs LA Baume (Barthélémy), avocat en la Cour, à Fréjus, 

député électeur de la sénéchaussée de Draguignan. 

3 SUPPLÉANTS (l). 

Noblesse. 

1. AuTANE (Jean-Charles-François d'), seigneur d' Allons et 

des Sausses. 

2. Villeneuve-Bargemon fils (Joseph, marquis de), seigneur 

de Saint-Auban. 

Tiers état. 

3. LiEUTAUD (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier 

consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic- 
né de la viguerie. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE FORCALQUIER. 
Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquibr, 

Digne, Sisteron, Barcelonnette. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Gassendi (Jean-Gaspard), curé de Barras, député électeur 

de la sénéchaussée de Digne. 

2. Rolland (Jean-Michel), curé du Caire, député électeur de 

la sénéchaussée de Sisteron. 



(i) On trouve dans quelques listes imprimées le nom de Colom, c maire 
de Castellane m, indiqué comme suppléant du tiers état de Draguignan ; 
les procès-verbaux d'élection ne mentionnent que Lieutaud comme sup- 
pléant du tiers état. 



l68 LES CONSTITUANTS 

Noblesse, 

3. Eymar [du Bignosc] (Ange-Marie d*), chevalier, député 

électeur de la sénéchaussée de Forcalquier ( i ). 

4. BuRLE (Jean-Charles-François de), chevalier, lieutenant 

général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de 
ladite sénéchaussée. 

Tiers état. 

5. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la 

sénéchaussée de Sisteron (2). 

6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, 

député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. 

7. SoLLiBRS (Etienne), avocat en la Cour, à Saignon, député 

électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. 

8. MévoLHON (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député 

électeur de la sénéchaussée de Sisteron. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la 

sénéchaussée de Digne. 

Noblesse. 

2. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), cheva- 

lier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la 
sénéchaussée de Sisteron. 

Tiers état. 

}. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie. 
4. Tbissier (Claude), avocat en la Cour. 

(i) Brancas (Louis-Paui de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste- 
Brancas, prince de Nlzarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Es- 
pagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieute- 
nant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur 
des villes et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par 
d' Eymar. 

(2) Salvator (Benoit), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier 
député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d*Age et de santé ». 



PROVENCE 169 

SÉNÉCHAUSSÉE DE TOULON. 

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, 

Brignoles, Hyères. 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. RiGOUARD (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Far- 

lède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon. 

2. MoNTJALLARD (Jcan-Joscph-André), curé de Barjols. 

Noblesse. 

3. *La Poype-Vertrieux (Louis -Armand, marquis de), chef 

d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la 
sénéchaussée de Toulon. 

4. ViALis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des 

fortifications du Dauphiné et de la Provence, député élec- 
teur de la sénéchaussée de Toulon. 

Tiers état. 

5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon. 

6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la 

sénéchaussée de Brignoles. 

7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député élec- 

teur de la sénéchaussée d'Hyères. 

8. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat 

à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de 
Brignoles. 

3 SUPPLÉANTS (i). 

Clergé. 

I. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député 
électeur de la sénéchaussée de Brignoles. 



(i) Turc (Antoine)f ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé 
par Ricard. 



170 LES CONSTITUANTS 

Noblesse. 

2. Destouff de Milet de Mureau (Louis-Marie-Antoîne), 

capitaine du génie, député électeur de la sénéchaussée de 
Toulon. (A siégé,) 

Tiers état. 

3. Granbt (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon. 

BRETAGNE 

(Règlement du 16 mars 1789). 
SÉNÉCHAUSSÉE DE RENNES (l). 

7 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Glezbn (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes. 

2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur 

en droit à Rennes. 

3. *HuARD (Etienne-Eusèbe-Joseph), négociant à Saint-Malo. 

4. Hardy de la Largére (Mathurin-François-Mathieu), maire 

de Vitré, commissaire des États de Bretagne. 

5. Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement. 

6. Gérard (Michel), laboureur, domicilié en la paroisse de 

Montgermond et député de la paroisse Saint-Martin de 
Rennes. 

7. Defermon [des Chapelières] (Jacques), procureur au par- 

lementy commissaire des États de Bretagne. 

2 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. Varin[de LA Brunelière] (Pierre-Vincent), avocat en par- 

lement. {A siégé.) 

2. BoDiNiER(Jean), négociant à Saint-Malo. 

(i) Toutes les sénéchaussées de Bretagne furent, pour la convocation, 
considérées comme principales sans secondaires. 



BRETAGNE 171 

SÉNÉCHAUSSÉE DE HENNEBONT. 

3 DÉPUTÉS* 

Tiers état. 

1. Delaville le Roulx (Joseph), négociant et armateur à 

Lorient: 

2. CoRROLLER DU M ousTOiR (Louis-Jacques- H ippolyte), pro- 

cureur du roi en la sénéchaussée de Hennebont. 

3. Le Floch (Corantin), laboureur à Canquizerne, paroisse de 

Lignol. 

I SUPPLÉANT (i). 

Tiers état. 

I. Pathelin (Jacques-Gabriel), ancien officier de la Compa- 
gnie des Indes. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE BREST. 
2 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1 . Le Gendre (Laurent-François), avocat en parlement. 

2. MoYOT (Ildut), électeur de Lannildut, négociant et armateur. 

PAS db suppléants. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LESNEVEN. 

2 députés. 

Tiers état. 

I. Le Guen de Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marie), 
propriétaire, demeurant à Landiviziau. 

(i) Lestrolfeu, alias Lestrohan, u avocat à Port-Louis », est indiqué comme 
suppléant par quelques auteurs. Aucune preuve n'existe à Tappui de cette 
assertion. 



172 LES CONSTITUANTS 

2. PRUDHOMMB DE KÉRANGON ( François-Augustin), demeurant 
à Saint-Pol-de-Léon. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE DINAN. 
2 DiPUTis. 

Tiers état. 

1. CouPARD (Jean-Jules), avocat, ancien lieutenant de maire de 

Dinan. 

2. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien 

maire de Dinan. 

1 SUPPLÉANT. 

Tiers élat. 

I. Denoual [du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur 
à Dinan. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE PLOERMEL. 

4 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. TuAULT [DELA Bouvrie] (Joscph-Golven), conseiller du roi, 

sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploêrmel. 

2. BouLLÉ (Jean-Pierre), avocat à Pontivy. 

3. •Robin de Morikry (Louis-François-Anne), agriculteur et 

négociant, député de la paroisse de Quillio. 

4. Perret DE Tregadoret (Rodolphe- Claude), avocat, député 

de la ville de Ploêrmel. 

2 SUPPLÉANTS. 

Tiers état, 

I. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de 
la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Quenî- 
cunan. (A siégé.) 



BRETAGNE 173 

2. Le GoÀâsBB DE Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien 
maire de Ploérmel. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE FOUGÈRES. 
Sénéchaussées principales réduites à Fougères : FouoitRBS, Hédb, 

S AINT-AUBIN-DU-CORMIER . 

2 Dépurés. 

Tiers état. 

1. FouRNiER DE LA PoMMERAYE (Jean-Ffançois), procureur du 

roi près la sénéchaussée de Fougères, député électeur de 
ladite sénéchaussée. 

2. Lemoine de lk GiRkVDKis (Denis-Jeàn-Marie), avocat en par- 

lement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères. 

PAS DE SUPPLéANTS. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE NANTES. 
Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Gusrandb. 

8 DÉPUTÉS. 

Tiers état (i). 

1. GuiNEBAUD [de Saint-Mesme], (Jacques-Nicolas), négociant, 

député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

2. GiRAUD DuPLESsix (Pierre-Guillaume- Henri), avocat du roi 

au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de 
Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

3. Baco de LA Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au 

présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. 

4. Chaillon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la 

sénéchaussée de Nantes. 

5. *Pellerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

(x) Bouteiller (GuiUaume), négociant à Nantes, élu député titulaire, refusa 
« à cause de son âge et de ses affaires », 



174 LES CONSTITUANTS 

6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

7. CoTTiN (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur 

de la sénéchausséede Nantes. 

8. Blin (François- Pierre), médecin à Nantes, député électeur 

de la sénéchaussée de Nantes. 

6 SUPPLÉANTS. 

Tiers état. 

1. Maupassant (Louis-César), bourgeois à Nort, député élec- 

teur de la sénéchaussée de Nantes. (A siégé.) 

2. Varsavaux de Heulée (François-René-Marie), conseiller 

du roi, notaire à Nantes. 

3. ViDEMENT (Julien), négociant à Nantes. 

4» PussiN (Charles-François), directeur de la Monnaie à Nantes. 

5. MiLON (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à 

Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande. 

6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » 

à Guérande. 



SÉNÉCHAUSSÉE DE VANNES. 

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannbs, Au&at, 

Rhuys. 

2 DÉPUTÉS. 

Tiers état 

1. Lucas de Bourgerel (Jean-Joseph), doyen des avocats à 

Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes. 

2. DusERS (Charles-Guillaume), conseillerauprésidial de Vannes, 

député électeur de la sénéchaussée de Vannes. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 



BRETAGNE 175 

SÉNÉCHAUSSÉE DE CARHAIK. 

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix : Carhaix, 
Chateaulin, Chateauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlb. 

2 DÉPUTés. 

Tiers état. 

1. Leqolias (Jean-Marie), avocat, juge seigneurial, député 

électeur de la sénéchaussée de Chftteaulin. 

2. BiLLETTE (Vincent-Samuel], négociant à Quimperlé, député 

électeur de la sénéchaussée de Chftteauneuf-du-Faou. 

I SUPPLÉANT (l). 

Tiers état. 

I. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du 
roi à Chftteauneuf-du-Faou, député électeur de la séné- 
chaussée de Chftteauneuf-du-Faou. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE QUIMPER. 
Sénéchaussées principales réduites à Quimper : QumPBR, 

CONCARNBAU. 
} DÉPUTÉS. 

Tiers étal. 

1. Le Goazre de Kbrvelegan (Augustin-Bernard-François), 

conseiller du roi, sénéchal de Quimper, député électeur 
de la sénéchaussée de Quimper. 

2. Le Dean (François-Jérôme), commissaire des Etats de 

Bretagne, député électeur de la sénéchaussée de Quimper. 

3. *Le Guillou de Kérincuff (Joseph-Jean-Marie), avocat, 

député électeur de la sénéchaussée de Quimper. 

(i) De Rosgrand, avocat à ChÂteaulin, est indiqué comme suppléant par 
quelques auteurs. Nous considérons cette assertion comme une erreur. 
(Voir les preuves que nous donnons dans noir^ Recueilli. 11, p. 456, note a.) 



176 LES CONSTITUANTS 

2 SUPPLÉANTS (l). 

Tiers état. 

1. TrbhotdeClermont( Louis- François), député de la paroisse 

de Pontcroix, député électeur de la sénéchaussée de 
Quimper. {A siégé.) 

2. MORiNBAU (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Con- 

carneau. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MORLAIX. 
Sénéchaussées principales réduites à Morlaix: Morlaix, Laknion. 

4 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. CouppÉ (Gabriel-Hyacinthe), sénéchal de la sénéchaussée 

de Lannion, député électeur de ladite sénéchaussée. 

2. Baudouin db Maisonblanche (Jean-Marie), avocat à Lan- 

nlon, député électeur de la sénéchaussée de Lannion. 

3. Lb Lay de Grantugen (Guillaume), laboureur-ménager à 

Plouvigneau, député électeur de la sénéchaussée de 
Morlaix. 

4. Mazurié de Penannech (Pierre-Louis), négociant et arma- 

teur à Morlaix. 

2 suppléants. 

Tiers étal. 

1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du 

roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de 
Lannion. 

2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix. 



(i) Souche de la Brcmaudière (François-NoOl), député de la paroisse de 
Plomelin, députe électeur de la sénéchaussée de Quimper, se désista des 
fonctions de suppléant. 



BRETAGNE 177 

SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-BRIEUC. 

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : 

Saint-Brieuc, Jugon. 

3 DÉPUTÉS. 

Tiers état. 

1. Neuville (Gabriel-Henri-René de), sénéchal du siège royal 

de Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon. 

2. Palasne de Champeaux (Julien-François), sénéchal royal 

de Saint-Brieuc, député électeur de la sénéchaussée de 
Saint-Brieuc. 

3. Poulain deCorbion (Jean- François- Pierre), député électeur 

de la sénéchaussée de Saint-Brieuc. 

) SUPPLÉANTS (i). 

Tiers état. 

1 . RiBAULT (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député élec- 

teur de la sénéchaussée de Jugon. 

2. Fleury (Honoré-Marie), avocat àQuintin. 

3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en par- 

lement demeurant à Pontrieux. 

Diocèse de SAINT-MALO. 

2 députés. 

Clergé, 

1. Rathier (Chartes), recteur de Broons. 

2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin. 

(i) Boullaire de la Villemoisan (Charles-François), pfxx:ureur fiscal delà 
juridiction de Lamballe, est indiqué comme suppléant par M. Kerviler, 
dans son ouvrage : Cent ans de représentation bretonne. Aucune preuve ne 
s'en trouve. 

Il en est de même de Le Dissez de Penanrun (Pierre-Trémeur), sénéchal 
de Lamballe, indiqué par le même auteur. 

12 



178 LES CONSTITUANTS 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé, 

1. BoDiNiER (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets. 

2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix. 

Diocèse de SAINT-POL-DE-LÉON. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. ExpiLLY (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Mor- 

laix. 

2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de Tabbaye royale 

de Relec. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Diocèse de NANTES. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *MoYON (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux. 

2. ^Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine dé Coûtais. 

3. *Maisonneuve (François), recteur de Saint-Étienne-de- 

Montluc. 

5 suppléants (i). 

Clergé. 

1. MÉCHiN (Antoine- Alexandre), recteur de Brains. (A siégé.] 

2. Binot (Jacques), principal du collège d'Ancenis. [A siégé.) 

3. Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne), supérieur du collège de 

rOratoire à Nantes. [A siégé.) 

4. Lebreton de Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de 

Nantes. 

5. Etienne (le R. P. Pierre), gardien du couvent des Corde- 

liers de Nantes. 



(i) Pronzat (Maurice-Justin), recteur de Rouans, élu le 25 septem- 
bre 1789, refusa la députation. 



BRETAGNE 179 

Diocèse de VANNES. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé . 

1. GuÉGAN (Julien), recteur de Pontivy. 

2. *LoAisEL (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon. 

3. Gabriel (René), recteur de Questembert. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé, 

I . Le Breton (Jean-Pierre), prieur de Tabbaye de Saint-Sauveur 
de Redon. {A siégé.) 

Diocèse de DOL. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé, 

1. Symon (François- Etienne), recteur de la Boussac. 

2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre-Dame de Dol. 

I SUPPLÉANT. 

Clergé, 
i, MiNiAC (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné. 

Diocèse de QUIMPER. 

3 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plo- 

gonnec. 

2. GuiNO (Jacques-Louis), licencié en droit, recteur d'Elliant. 

3. Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin. 

PAS DE SUPPLÉANTS (l). 

(i) Hervé (Guillaume^ recteur de Guiscriff, supérieur des missons du 
diocèse de Quimper, avait été élu premier député titulaire ; il refusa « à 
cause de son Âge et de sa mauvaise santé » et fut remplacé par Loëdon de 
Keromen son suppléant. 



l8o LES CONSTITUANTS 

Diocèse de RENNES. 

J DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. *GuiLLOu (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. 

2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères. 
j. *HuNAULT (Julien-Mathurin), recteur de Bille. 

4 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. QuÉRU DE Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de 

Rennes. (A siégé.) 

2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou 

Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. {A siégé.) 
j. TuAL (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château- 

Giron. 
4. Gérard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé. 

Diocèse de SAINT-BRIEUC. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. RuELLO (Pierre), recteur de Loudéac. 

2. HiNGANT (Jacques-Njcolas), recteur d'Andel. 

PAS DE SUPPLÉANTS. 

Diocèse de TRÉGUIER. 

2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier. 

2. Launay (Jean-Marie de), prieur-recteur de Plouagat-Chft- 

telaudren, chanoine prémontré. 



CORSE l8l 

2 SUPPLÉANTS. 

Clergé. 

1. DoHOLLON (Guillaume), recteur de Ploulech. 

2. Paris (Olivier), recteur de Langoat. 

CORSE 

(Règlement royal du 22 mars 1789.) 

Justice royale de BASTIA. 

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Alerta, 

BoNiFACio, Calvi, Cap Corse, Corte, 

La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. 

4 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Peretti della Rocca (Charles- Antoine), grand vicaire du 

diocèse d'Aleria. 

Noblesse. 

2. BuTTAFOCO (Mathieu, comte de), maréchal de camp, cheva- 

lier de Saint-Louis. 

Tiers état. 

3. Saliceti (Antoine-Christophe), avocat, député de la paroisse 

de la Porta. 

4. CoLONNA [de Cesari-Rocca] (Pierre-Paul, comte), capitaine 

au régiment provincial corse, député de la juridiction 
d'Ajaccio. 

6 suppléants. 

Clergé. 

1. Falcucci (rabbé Joseph-Marie), député électeur de la juri- 

diction du Cap Corse. 

Noblesse. 

2. Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de 

Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte. 



l82 LES CONSTITUANTS 

1. Cattaneo (Paul- Baptiste de), député électeur de la juridic- 
tion de Calvi. 

4. GiUBEc.A (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chan- 
celier des États de Corse. 

Tiers étal, 

«;. Arena (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridic- 
tion de Calvi. 

6. Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de 
Sartène. 

DAUPHINÉ 

(Lettre du roi du 7 avril 1789). 

DÉPUTATION ÉLUE 
PAR LES ÉTATS ASSEMBLÉS A ROMANS. 

24 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. Le Franc de Pompignan Uean-Georges), archevêque de 

Vienne. 

2. *DoLOMiEU (Charles- Emmanuel de Gratet de), abbé com- 

mendataire de Saint-Hilaire, chanoine et comte de l'église 
Saint-Pierre et Saint-Chef de Vienne, vicaire général du 
diocèse de Vienne. 

3. Saint- Albin (Aimé-François de Corbeau de), doyen du cha- 

pitre métropolitain de Vienne, abbé commendataire de 
1 abbaye d'Aulnay, vicaire général du diocèse de Vienne. 

4. CoLAUD DE LA Salcette (Jacques- Bernardin), chanoine de 

l'église cathédrale de Die. 

Noblesse, 

5. Blacons ( Henri-François- Lucretius d* Armand de Forest 

marquis de), demeurant à Grenoble. 

6. Langon (Nicolas-François, marquis de), maréchal de camp 

retiré, demeurant à Grenoble. 

7. Lablache (Alexandre-Joseph de Falcoz, comte de), maré- 

chal de camp. 



DAUPHINÉ 183 

8. Agoult (Jean-Antoine, comte d'), chevalier de Saint-Louis, 

sous-lieutenant des gardes du corps du roi dans la compa- 
gnie de Noailles, avec brevet de colonel. 

9. ViRiEU (François-Henri, comte de), colonel du régiment 

Limousin-infanterie, chevalier de Saint-Louis. 

10. *MoRGES (Pierre- François de Sales de Roux-Deagent, 

comte de), demeurant à Grenoble. 

1 1 . *Chaléon (Laurent-César, baron de), conseiller au parlement 

de Grenoble. 

12. Marsane Font Juliane (Jean-Louis-Charles-François, 

comte de), seigneur de Font-Juliane et de Saint-Genès. 

Tiers étal. 

13. *MouNiER (Jean-Joseph), avocat en parlement à Grenoble, ' 

secrétaire des Etats de Dauphiné. 

14. Delacour d'Ambésieux (Claude-Charles), avocat à Romans. 

15. PisoN DU Galland fils (Alexis-François), avocat, juge épis- 

copal de la ville de Grenoble. 

16. BÉRENGER (Marcelin- René), procureur du roi en l'élection 

de Valence. 

17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat en parle- 

ment, propriétaire à Vercheny. 

18. Bertrand de Montfort (Louis- Antoine- François de), 

comte de Montfort dans les Etats du Saint-Siège, lieute- 
nant-général au bailliage des Baronnies. 

19. Revol (Pierre), avocat au parlement de Grenoble. 

20. BiGNAN DE Coyrol (Jean-Louis-Dominique),^ négociant à 

Suze. 

21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat, demeurant à 

Vienne. 
23. Blancard (Guy), propriétaire à Loriol. 

23. Allard du Plantier (Guy-Joseph), propriétaire à Voiron. 

24. Cheynrt (Jean-Louis), maire de Montélimar. 

6 suppléants (i). 
Clergé. 
I. Monspey (Pierre-Paul-Alexandre de), chevalier de justice 

(i) Barthellemy d'Orbanne (Jean-Baptiste-Joseph), avocat en parlement, 
demeurant à Grenoble, refusa la députation. 



184 LES CONSTITUANTS 

de Tordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de 
Montbrison, lieutenant de M. le grand-prieur d'Auvergne 
en Dauphiné. 

Noblesse. 

2. MuRiNAis (Guy-Joseph-François-Louis-Thimoléon d'Au- 

BERGBON, chevalier de), demeurant à Murinais. {A siégé.) 

}. BARONiiT(Jean-Baptiste, marquis de), demeurant à Grenoble. 

4. Delay d*Agier (Claude-Pierre de), ancien officier du régi- 

ment Mestre-de-camp-général-cavalerie, maire de Ro- 
mans. {A siégé.) 

Tiers étal. 

5. Richard (Antoine-Joseph), maire de Crest. (.4 siégé.) 

6. Grand de Champrouet (Reymond), assesseur au bailliage 

de Briançon. {A siégé.) 



SOUVERAINETE DE BEARN 

(Règlements des 19 février et 28 mars 1789.) 
DÉPUTATION ÉLUE 

PAR LES Assemblées d'archiprêtres 

CONFÉRENCES ET DISTRICTS 
2 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1 . Saurine (Jean-Baptiste^Pierre), « prêtre natif de la paroisse 

d'Eysus ». 

2. Julien (Jean), curé d'Arrosés, diocèse de Lescar. 

I SUPPLÉANT (i). 

I. Pebordb (Pierre), curé de Bedeille. 



(i) Lamarque (Pierre-Antoine), curé de Pau, refusa ia députation et fut 
remplacé par Julien. 



SOUVERAINETÉ DE BÉARN 185 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LES ÉtATS 

8 DÉPUTÉS. 

Clergé. 

1. NoÉ (Marc-Antoine de), évoque de Lescar. 

2. Charittb (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar. 

Noblesse. 

3. Gramont d'Aster (Antoine-François, comte de), colonel du 

régiment du Roi-dragons, seigneur de TAbadie de Gelos. 

4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d*), seigneur de Lezons, 

président à mortier au parlement de Navarre (i). 

Tiers état. 

<fy MouROT (Jean-François-Régis), avocat, professeur à TUni- 
versité de Pau, député de la ville de Nay. 

6. NoussiTOU (Vincent), avocat en parlement, député de la 

ville de Pau. 

7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron. 

8. Darnaudat (Louis-Jean-Henry), conseiller au parlement de 

Navarre, seigneur de Casseigne en Beyrie, député de la 
ville d'Orthez. 

PAS DB suppléants. 



(i) Les quatre députés ci-dessus, élus par le grand corps des Etats de 
Béarn, au titre du Clergé et de la Noblesse, ne sollicitèrent pas leur 
admission à l'Assemblée nationale et par suite ne siégèrent pas. (Voir dans 
notre Recueil, t. Il, la note 1 de la page 538.) 



QUATRIEME SÉRIE 



PAYS DIVERS N'AYANT FAIT L'OBJET 

D'AUCUN RÈGLEMENT ROYAL, DONT LES DÉPUTATIONS 

ONT ÉTÉ ADMISES PAR DÉCISIONS SPÉCIALES 

DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. 



Ville d' ARLES. 

(Décision du 14 juin 1789.) 
I DÉPUTÉ. 

I. BoNNEMANT (Guillaume), avocat en parlement (i). 

PRINCIPAUTÉ 
D'ARCHES ET CHARLEVILLE 

(Décret du 19 janvier 1790.) 

Justice seigneuriale de CHARLEVILLE 

I DÉPUTÉ. 

I . CocHELET ( Adrien-Pierre-Barthélemy), lieutenant-général du 
bailliage de Charleville. 

I SUPPLÉANT. 

I. Lhote (Anselme), négociant à Charleville. 

(i) Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irrcguliers, ne fut admis à 
l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de vérifica- 
tion, en violation du règlement royal du 2 mars 1789 qui n'accordait à la 
ville d'Arles que trois députés. 



SAINT-DOMINGUE 187 

PROVINCE DU BASSIGNY-BARROIS 

(Décret du 24 août 1789.) 

Bailliages de BOURMONT et de LA MARCHE (i). 

1 DÉPUTÉ. 

I. HuoT DB Concourt (Jean-Antoine), seigneur du fief de 
Concourt, avocat en parlement, demeurant à Bourmont, 
député électeur du bailliage de Bourmont. 

SAINT-DOMINGUE 

(Décrets des 20 juin et 4 juillet 1789.) 

Province de l'OUEST. 

2 DÉPUTÉS. 

1. CocHEREL (le chevalier Nicolas de), lieutenant des maré- 

chaux de France, au département de Tours, demeurant 
aux Co naïves. 

2. Cou Y d'Arsy (Louis-Marthe, marquis de), lieutenant-général 

pour Sa Majesté de sa province de T Ile-de-France, colonel 
de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée 
des bailliages royaux de Melun et Moret. 

9 SUPPLÉANTS (2). 

^. . . 
I. O-CoRMAN (Arnold-Victoire-Martin, comte), capitaine d'in- 
fanterie, chevalier de Saint-Louis. 

(ij Le Bassigny-Barrois était formé des bailliages de Bourmont (Barrois 
non-mouvant) et de La Marche (Barrois-mouvant) ; Huot de Concourt ne 
tenait ses pouvoirs que des trois ordres du seul bailliage de Bourmont; il y 
a lieu de croire, d'après les différents mémoires conservés aux Archives 
nationales, que le bailliage de La Marche le reconnut comme son repré- 
sentant, mais aucune preuve certaine ne s'en trouve. 

(2) Les suppléants de Saint-Domingue forment deux séries; la première 
(désignée ici par les chiffres i, 2, j, etc.) est formée des suppléants qui 
furent reconnus par l'Assemblée nationale; la seconde (désignée par les 
lettres a, ^, etc.,^ se compose de ceux qui furent élus à Saint-Domingue, 
mais qui ne furent pas reconnus par les décrets de TAssemblée nationale. 



l88 LES CONSTITUANTS 

2. CouRREJOLLES (François-Gabriel de), chevalier de Samt- 

Louis, ancien ingénieur du roi. 

3. Magallon [des Mailles] (Pierre-Gabriel). 

4. Douce (le chevalier) [Prénoms et qualités inconnus]. 

a. Chabannes (comte de), électeur de la paroisse du Petit- 

Goave, à Saint-Domingue. 

b. ViNCENDON-DuTOUR (Etienne-Guillaume) , propriétaire à 

Saint-Domingue, électeur des paroisses de TAiise-à-Veau 
et de Petit-Trou. 

c. CoTTiNEAu [de Kerloguen] ( ), lieutenant des vaisseaux 

du roi, demeurant au Port-au-Prince, propriétaire à Saint- 
Marc et à la Croix-des-Bouquets, à Saint-Domingue. 

d. Peyrac (Joseph-Jean de), propriétaire à Saint-Domingue, 

habitation de la Croix-des-Bouquets. 

e. Choiseul [duc de Praslin] (élu par les provinces du Sud et 

de rOuest de Saint-Domingue, siégea à l'Assemblée natio- 
nale, comme député de la noblesse d*Angers). 

Province du NORD. 

2 DÉPUTÉS. 

1. *Thebaudieres (Pierre-André-François Viau de), chevalier, 

conseiller du roi et son ancien procureur général au conseil 
supérieur du Cap, électeur du quartier de Port-Margot. 

2. *Larchevesqub-Thibaud (Jean- Baptiste-Gabriel), ancien 

avocat au conseil supérieur du Cap, propriétaire-planteur 
au quartier de Vallière. 

12 SUPPLÉANTS. 

1. Reynaud [de Villeverd] (Jean- François, comte de), maré- 

chal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement 
de Saint-Domingue. (A siégé,) 

2. Villeblanche (René-Armand Levasseur de), major de 

vaisseau au département de Brest. (A siégé.) 

3. RouvRAY (Laurent-François Lenoir, marquis de), maréchal 

de camp, chevalier de Saint-Louis, propriétaire à Saint- 
Domingue, paroisse du Terrier-Rouge. 



SAINT-DOMINGUE 1 89 

4. NoÉ ( Louis- Pantaléon, comte de), maréchal de camp. 

5. Chabanon [des Salines] (Jean-Charles), propriétaire à 

Saint-Domingue, paroisse de Ouanaminthe. 

6. Laborie (Pierre-Joseph), secrétaire de la Chambre d'Agri- 

culture du Cap-Français, propriétaire en ladite ville. 

a. Arnaud de Marsilly (Nicolas), avocat au parlement et 

administrateur des maisons de Providence de la ville du 
Cap. 

b. AuvRAY (Jean- Baptiste), ancien négociant demeurant au 

Cap- Français. 

c. Le Fevre (Etienne), ancien négociant au Cap-Français, 

demeurant à la Petite-Anse, Saint-Domingue. 

d. Paroy (Guy Le Gentil, marquis de), (élu député par les 

provinces du Nord et de l'Ouest, siégea à l'Assemblée 
nationale comme député de Provins). 

e. Vaudreuil (Joseph-Hyacmthe-François-de-Paule de Ri- 

GAUD, comte de), maréchal de camp. 

f. Dupla'a (Martin-Simon, baron), président à mortier au par- 

lement de Navarre, à Pau. 

Province du SUD. 

2 DÉPUTÉS. 

i. Perrigny (Charles-Léon de Taillevis, marquis de), cheva- 
lier de Saint-Louis, colonel d'infanterie. 
2. Gérard (Jean-Baptiste), propriétaire à Saint-Domingue. 

4 suppléants. 

1. Legardeur de Tilly (Armand), chevalier, chef de division 

commandant la S"* escadre, au département de Rochefort. 

2. Marmé (Jean-Baptiste Loméniede), chevalier, propriétaire à 

Saint-Domingue, demeurant en France. 

3. Bodkin Fitz Gerald (Robert- Etienne- Patrice), conseiller 

au parlement de Paris. 

4. Du val Mou ville (Pierre-Thomas), propriétaire à Saint- 

Domingue. 



190 LES CONSTITUANTS 

LA GUADELOUPE 

(Décret du 2a septembre 1789.) 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LE COMITÉ DES COLONS 

SÉANT A PARIS. 

2 DÉPUTÉS. 

1. CuRT (Louis de), chevalier, ancien commissaire du roi. 

2. Galbert (Gaspard, vicomte de), major de vaisseau au dépar- 

tement de Toulon. 

5 suppléants (i). 

1. GuiLLON (Pierre), demeurant à Paris. 

2. Du Bois [prénoms et qualités inconnus]. 

3. BoYviN (Louis-Théodore). 

4. FiLLASSiER (le chevalier) [prénoms et qualités inconnus]. 

5. Cabanis [prénoms et qualités inconnus]. 

DÉPUTATION ÉLUE 

PAR L'Assemblée du PETIT BOURG. 

(Décret du 27 juillet 1790.) 

3 DÉPUTÉS. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA BASSE -TERRE. 

1. Chabert DE Lacharière (Hilaire-François), conseiller au 

Conseil supérieur de la Guadeloupe. 

SÉNÉCHAUSSÉE DE LA GRANDE-TERRE. 

2. Nadal de Saintrac (Jean), conseiller au Conseil supérieur 

de la Guadeloupe. 



(:) Le marquis de Dampierre [prénoms et qualités inconnus], fut élu 
député, mais il refusa députation et suppléance. De Galbert le remplaça 
comme député et Cabanis comme suppléant. 



LA MARTINIQUE 19I 

SÉNÉCHAUSSÉE DE MARIE-GALANDE. 

3. Coquille (Robert), sénéchal en la sénéchaussée de Marie- 
Galande. 

4 SUPPLÉANTS. 

1. Godet [prénoms et qualités inconnus]. 

2. GoBERT [prénoms et qualités inconnus]. 

3. BoYViN (... de) [prénoms et qualités inconnus]. 

4. Eymar (François-Joseph, chevalier d'), directeur et rece- 

veur du Domaine au Moule (Grande-Terre). 

LA MARTINIQUE 

(Décret du 14 octobre 1789). 

DÉPUTATION ÉLUE PAR LE COMITÉ DES COLONS 

SÉANT A PARIS. 

2 DÉPUTÉS. 

1. DiLLON (Arthur, comte), maréchal des camps et armées du 

roi, mestre de camp propriétaire du régiment d'infanterie 
de son nom, gouverneur de l'île de Tabago et dépendances. 

2. MoREAU de Saint-Méry (Médéric-Louis-Elie), avocat au 

parlement de Paris, conseiller au conseil supérieur de 
Saint-Domingue. 

3 SUPPLÉANTS. 

1. Perpigna (Israël, chevalier de), ancien chevau-léger de la 

garde du roi. 

2. Duquesne (Pierre -Claude, marquis), major de vaisseau 

attaché à la huitième escadre au département de Rochefort. 

3. Croquet de Belligny (Nicolas), commissaire des guerres, 

assesseur au conseil supérieur de la Martinique. 



192 LES CONSTITUANTS 

INDES ORIENTALES 

(Décret du 19 septembre 1790). 

Assemblée de PONDICHÉRY. 

2 DÉPUTÉS. 

1. Beylié (Philibert-Augustin-Bernard de), maréchal de camp 

2. * Kerjean (Joseph de), chevalier de Saint-Louis, major-capi- 

taine-commandant du régiment de cipayes, à Pondichéry. 

I I SUPPLÉANTS (i). 

1. Larche (Alexandre-Joachim de), demeurant à Pondichéry. 

2. MoNNERON (Jean-Louis). (^4 siégé,) 

3. Law de Lauriston (Jean), écuyer, chevalier de Saint- Louis, 

maréchal de camp, ancien gouverneur pour le roi de la 
ville de Pondichéry, et ancien commandant général de tous 
les établissements français aux Indes. 

4. Dangereux (Louis-Charles), demeurant à Pondichéry. 

5. Vernet (abbé de) [prénoms et qualités inconnus]. 

6. Mallet de Maisonpré (Charles). 

7. Amalric (Félix-Victor). 

8. MoNNERON (Pierre) [a siégé comme député de Tlle-de- 

France]. 

9. Aubert (Pierre). 

10. Bruno (Louis de). 

11. La Merliére (Nicolas de). 

(i) L'Assemblée de Pondichéry, du 14 mars 1790, avait élu d'abord deux 
députés (de Beylié et de Kerjean), un suppléant à ces députés (de Larche), 
enfin dix députés supplémentaires, autorisés, le cas échéant, à remplacer 
les premiers. A leur arrivée en France, de Kerjean et de Larche refu- 
saient de siéger à la Constituante; c'est alors que Louis Monneron fut 
appelé à prendre séance. 



ILE DE FRANCE I93 



ILE DE FRANCE 

(Décret du la février 1791.) 
2 DÉPUTÉS. 

1. CoLLiN (Charles- Alexandre- Honoré), avocat en parlement, 

disparu dans le naufrage de YAmphitrile, en se rendant 
en France, sur les côtes de Penmarch, le 22 janvier 1791. 

2. Coder (Antoine), ancien conseiller au conseil supérieur de 

rile-de-France, disparu en même temps que CoUin. 

13 SUPPLÉANTS. 

1. MoNNERON (Pierre-Antoine). [A siégé.) 

2. MissY (Samuel-Pierre- David-Joseph de), négociant à Nantes. 

(A siégé.) 

3. CossiGNY [de Palma] (Joseph-François Charpentier de), 

écuyer, chevalier de Saint-Louis, ingénieur du roi, capi- 
taine d'infanterie, correspondant de l'Académie royale des 
Sciences de Paris, et de la Société littéraire des arts de 
Batavia, colon du quartier des plaines de Wilhems. 

4. Chauvet (Antoine), électeur de la paroisse du Port-du- 

Nord-Ouest, à Tlle-de- France. 

5. Le Blanc (Jacques), électeur des Pamplemousses. 

6. Yvon ( ), électeur de Port-Souillac. 

7. Fleury (le chevalier Louis-François de), colonel du régi- 

ment de Pondichéry. 

8. Rabaud [de Marseille] (Jacques), négociant armateur, de- 

meurant à Marseille. 

9. Broutin (Pierre- Michel). 

10. Gouly (Marie-Benoît-Louis), médecin à Port-Louis. 

1 1. P1GEOT DE Saint-Valery (Isidore), ancien assesseur au con- 

seil supérieur de l'Ile-de-France, électeur des Pample- 
mousses. 

12. Magon de la Villebague (René-Marie-Julien), capitaine 

d'infanterie, colon du quartier des Pamplemousses, lieu 
dit Rivière du Rempart. 



CHAPITRE II 



LISTE SOMMAIRE 

PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE 

DES 

DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 



Abadie (d'). Vb/e;j Dabadie. 

Abbaye (d'). Vb/e;^ D abbaye. 

Abbecourt (abbé de). Vo/e;jCouLMiERS (de). 

AcHARD DE BoNVOULOiR (Luc-René-Charlcs). Noblessey Cou- 

tances. 
Adam ^e Verdonne (Louis-Joseph). Tiers élaly Crépy-en- Valois. 
Adhémar (d'). Vb/e;ç Panât (de). 
Afforty (Pierre). Tiers état y Paris hors les murs. 
Agen (évoque d'). Vo/^;ç Bonnac (de). 
Agier (Charles-Guy- François). Tiers état^ Poitiers. 
*Agier (Pierre-Jean). Tiers état ^ Paris (ville) (i). 
Agoult (Jean-Antoine, comte d'). Noblesse, Dauphiné. 
Aguesseau (Henry-Cardin-Jean-Baptiste d'). Noblesse, Meaux. 
AiGALLiERS (Gabriel- François, baron d'). Noblesse, Nîmes. 
Aiguillon (Armand-Désiré, duc d'). Noblesse, Agen. 
AiLLECOURT (d'). Voye:{ Choiseul d'Aillecourt. 
AiLLY (Michel- François d'). Tiers état, Chaumont-en-Vexin. 
Ailly-lb-Haut-Clocher (curé d'). Voye\ Dupuis. 
AiNAi (curé d'). Voye:{ Charrier de la Roche. 

(i) Les noms précédés d*un astérisque (*) sont ceux des députés sup- 
pléants, provisoires, adjoints, etc. qui n^ont pas siégé. 



196 LES CONSTITUANTS 

*AizY (d'). Vo/ei Bois d'Aizy (du). 

Aix (archevêque d'). Vo/eiç Boisgelin de Cucé (de). 

Albert (Jean- Bernard). Tiers état, Colmar. 

Albert (d'). Voye:{ Luynes (duc de). 

^Albertas (Jean-Baptiste-Suzanne, marquis d'). Noblesse^ Aix. 

Albignac de Castelnau (François- Philippe d'). Clergé^ Angou- 

lême. 
Alençon (Charles-Mathias, comte d'). Noblesse^ Toul. 
Allain (François-Cosme-Damien). Clergé, Saint-Malo (diocèse). 
Allard (Louis- François). Tiers état, Angers. 
Allard du Plantier (Guy-Joseph). Tiers état, Dauphiné. 
Allarde (Pierre-Gilbert, baron d'). Noblesse j Saint- Pierre-le- 

Moutier. 
*Allut (Antoine). Tiers état, Montpellier. 
Alquier (Charles-Jean-Marie). Tiers état, La Rochelle. 
*Amalric (Félix- Victor). Pondichéry. 
Ambly (Claude-Jean-Antoine, marquis d*). Noblesse, Reims. 
*Amboise (Henri-Michel d'). Noblesse^ Tours. 
^Amboise (d'). Vo/ei Clermont d'Amboise. 
*Amelot (Denis-Jean). Noblesse, Angers. 
Amiens (évêque d'). Voye:{ Machault (de). 
*Ancelin de Saint-Quentin. Vo/e;ç Chambon de Saint-Quentin. 
Andard (curé d*). Voye:{ Rangeard. 
Andel (recteur d*). Voye^ Hingant. 

*Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'). Noblesse, Angers. 
Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'). Noblesse^ 

Haguenau et Wissembourg. 
Andlau (Benoit-Antoine-Frédéric d'). Clergé, Colmar et Schles- 

tadt. 
*Andrault (Jean-Baptiste). Tiers état, Poitiers. 
André (Antoine-Balthazar-Joseph d'). Noblesse, Aix. 
Andrieu (César-Pierre). Tiers état, Riom. 
Andurand (Antoine). Tiers état, Villefranche de Rouergue, 
Angerville-Lorcher (curé d'). Voyez Eude. 
Ango (Louis-Hector-Amédée). Tiers état, Coutances. 
Angosse (Jean-Paul, marquis d'). Noblesse, Lectoure. 
*Angot (Pierre). Clergé, Péronne. 
Angoulême (évoque d'). Vb/«;j Albignac de Castelnau. 
Anlezy (d'). Voye:{ Damas d'Anlbzy. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 197 

Anson (Pierre-Hubert). Tiers état, Paris (ville). 

Anterroche (Alexandre-César d'). Clergé^ Nérac. 

Anthoine (François-Paul-Nicolas). Tiers état, Sarreguemines. 

*Antigny (d'). Voir Damas d'Antigny (de). 

Antraigues (Emmanuel-Henri- Louis- Alexandre, comte d'). 
Noblesse, Villeneuve de Berg. 

AousT (Eustache-Jean-Marie d'). Noblesse, Douai. 

Apchier (Jean-Joseph de Chateauneuf-Randon, marquis d*). 
Noblesse^ Mende. 

*Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'). Noblesse, Provence. 

Arberg (Charles-Alexandre d'). Clergé, Bailleul. 

Arbois (curé de). Voye:{ Bruet. 

*Archambaut DE Périgord (Joseph d'). Noblesse, Paris (ville). 

Arches (d'). Voye^ Darche. 

*Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel, comte d'). No- 
blesse, Auxerre. 

*Arena (Barthélémy). Tiers état, Corse. 

Arenberg (d'). Voye:{ La Marck. 

Argeliers (curé d'). Vo/^;^ Goutfes. 

Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'). Noblesse, Semur-en- 
Auxois. 

Argenteuil (curé d'). Vo/e;j Le Guen. 

Argentré (Louis-Charles Du Plessis d'). Clergé, Limoges. 

*Arlatan de Lauris. Vo/e:{ Lauris (de). 

Arles (archevêque d'). Vo/e;^ Dulau. 

Armand (François). Tiers, état, Samt-Flour. 

*Arnaud de Marsilly (Nicolas). Saint-Domingue (Nord). 

Arnaudat (d'). Vo/e;j Darnaudat. 

Arnay-le-Duc (curé d'). Vo/e:ç Boulliotte. 

Arnoult (Charies-André-Remy). Tiers état, Dijon. 

Arraing (Jean-Pierre d'). Tiers état. Pays de Soûle. 

Arriveur (Jean-Marie). Tiers état, Trévoux. 

Arrosés (curé d'). Vo/e;j Julien. 

Arsac (d'). Voyei Ternay (de). 

*Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'). Tiers état, Paris hors 
les murs. 

*Artois (Chartes-Philippe, comte d'). Noblesse, Tartas. 

Artur de la Villarmois (Jacques-René-Jean-Baptiste). A^oMesse. 
Coutances. 



198 LES CONSTITUANTS 

Artur Dillon. Voye:{ Dillon. 

*AsTRUC (dom Jean), Clergé, Bourges. 

AuBERT (Edme). Clergé y Chaumont-en-Bassigny. 

*AuBERT (Pierre). Pondichéry. 

AuBiGNY (curé d'). Voyez Mesnard. 

AuBRY (Jean-Baptiste). Clergé y Bar-le-Duc. 

AuBRY DuBOCHET (Pierre-François). Tiers élat. Villers-Cotterets. 

AucLER DES Cottes (Jean- Baptiste). Tiers état, Bourges. 

Audier-Massillon (Bruno-Philibert). Tiers étal, Aix. 

AuGiER (Philippe). Tiers étal, Saintes. 

AuGiER (Etienne-Jean). Tiers élat, Angoulôme. 

*AuMONT (d'). Voye:{ Piennes (duc de). 

AuRiLLAC ( Pierre- François de Saint-Martial, baron d'). A^oWesse, 

Saint-Flour. 
AuRiLLAC (curé d'). Vo/e:{ Louer. 
AuRY (Jean). Clergé, Moulins. 

•AuTANE (Jean-Charles-François d'). Noblesse, Draguignan. 
AuTUN (évêque d'). Voye\ Talleyrand. 
*AuvRAY (Jean-Baptiste). Saint-Domingue (Nord). 
Auvry (Jacques-Mathurin). Tiers élat, Montfort-rAmaury. 
AuvYNET (Charles-Joseph). Tiers élat. Marches communes. 
AuxERRE (évoque d'). Voye:{ Champion de Cicé. 
AvARAY (Claude-Antoine de Beziade, marquis d*). Noblesse, 

Orléans. 
AvESSENS (Jacques-Paul-Marie, marquis d'). Noblesse, Toulouse. 
Ayroles (Paul). Clergé, Cahors. 

Babey (Pierre-Marie-Athanase). Tiers état, Lons-le-Saunier. 
Baco de la Chapelle (René-Gaston). Tiers état, Nantes. 
Badens (Gabriel-Marie de). Noblesse, Carcassonne. 
Baigneux (de). Voye\ Chesnon de Baigneux. 
Bailleul (Antoine-Louis-Philibert). Tiers état, Belléme. 
Baillot (Etienne-Catherine). Tiers état, Troyes. 
Bailly (Charles-Maximin). Tiers état, Laon. 
Bailly (Jean-Sylvain). Tiers état, Paris (ville). . 
Bailly (De). Voye\ Fresnay (de). 
Ballard (David-Pierre). Clergé, Poitiers. 
Ballidart (Jean-Baptiste-David de). TVofr/esse, Vitry-le-François. 
*Ballyhier (de). Voye\ Lambert de Ballyhier. 
Balorb (de). Voye\ Cortois de Balore. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 199 

Bandy de Lachaud (Léonard). Tiers état^ Guéret. 

Bannassat (Antoine). Clergé j Guéret. 

Banyuls de Mon ferré (Raymond- Antoine de). Noblesse^ Per- 
pignan. 

*Bar (Marie-Barthélémy de). Noblesse^ Saint-Pierre-le-Moutier. 

Barbançon (Augustin-Jean-Louis-Antoine, comte de). Noblesse^ 
Villers-Cotterets. 

*Barbantane (Hilarion- Paul- François- Bienvenu, comte de). 
Noblesse^ Paris (ville). 

Barbeyrac (de). Voye:{ Saint-Maurice (de). 

Barbie (Pierre- François). Tiers état y Vitry-le-François. 

Barbotan (Clair-Joseph, comte de). Noblesse^ Dax. 

Barbotin (Emmanuel). Clergé, Le Quesnoy. 

Barbou (Pierre-Louis). Clergé^ Meaux. 

*Barentin de Montchal (Charles- Paul- Nicolas de). Noblesse^ 
Clermont-Ferrand. 

Barere de Vieuzac (Bertrand). Tiers état, Bigorre. 

Bargemon (de). Vo/ei Villeneuve. 

Barjols (curé de). Vb/e;j Montjallard. 

Barmond (Charles-François Perrotin de). Clergé, Paris (ville). 

Barnave (Antoine- Pierre-Joseph-Marie). Tiers étal, Dauphiné. 

Baron (Louis-François-Jérôme). Tiers étal, Reims. 

*Baron de Montfoy (Gérard). Tiers étal, Villeneuve-de-Berg. 

*Baronat (Jean-Baptiste, marquis de). Noblesse, Dauphiné. 

Barras (curé de). Vb/e;j Gassendi. 

Barrau (Pierre- Elisabeth- Denis de). Noblesse, Comminges. 

^Barrière (de la). Voxe:{ Bridât de la Barrière. 

Barrin (de). Vo/e;j La Gallissonniere. 

*Barthellemy d'Orbanne (Jean-Baptiste-Joseph). Tiers état, 
Dauphiné. 

Barville (François-Louis de). Noblesse^ Orléans. 

Basquiat de Mugriet (Alexis). Tiers état, Dax. 

*Basset (Laurent). Tiers état, Lyon. 

Bastien (Claude-Nicolas). Clergé, Toul. 

^Bataille de Mandelot. Voye^ Mandelot (de). 

Batz (Jean-Pierre-Louis, baron de). Noblesse^ Nérac. 

*Batz (Bertrand de). Noblesse, Tartas. 

Baucheton (François). Tiers état, Bourges. 

*Baudinot (Adrien). Clergé, CharoUes. 



200 LES CONSTITUANTS 

*Baudinot (Claude-François). Tiers élai, Charolles. 

Baudouin de Maisonblanchb (Jean-Marie). Tiers étaty Morlaix. 

*BAUDot)iN (François-Jean). Tiers état , Paris (ville). 

Baudreuille (de). Voxe:{ Vyau de Baudreuillb. 

*Bauffremont (Charles-Roger, prince de). Noblesse, Vesoul. 

*Bausset (Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire db). Mar- 
seille. 

*Bayonne (évoque de). Vo/e^ Pavée de Villevieille. 

Bazas (évêque de). Voxe:{ Saint-Sauveur (de). 

Baziege (curé de). Vb/e:ç Guion. 

*Bazille (Gabriel). Tiers état, Montargis. 

Bazin (Jean). Tiers état, Gien. 

Bazoche (Claude-Hubert). Tiers état, Bar-le-Duc. 

Bazôges(de). Vo/eiç Irland. 

Beauchamps (Charles-Grégoire, marquis de). Noblesse, Saint- 
Jean-d'Angely. 

Beauchêne (de). Voyei Poulain. 

Beaudrap de Sotteville (Pierre-François). Noblesse, Coutances. 

Beaufort (de). Vo/ei Malateste de Beaufort. 

*Beaufort-Canillac (de). Voxe:{ Montboissier et Canillac. 

Beauharnois (François, marquis de). Noblesse, Paris (ville). 

Beauharnois (Alexandre-François-Marie, vicomte de). TVoWesse, 
Blois. 

Beaujour (de). Vo/q Brevet de Beaujour. 

Beaulieu (Paul- Louis- François Lépine). Tiers état, Tours. 

*Beaumetz (de). Vo/e;j Bruneau de Beaumetz. 

Beaumez (de). Vo/e^ Briois. 

Beaumont (de). Voyei Chenon. 

Beauperrey (Pierre-Joseph-Antoine). Tiers état, Evreux. 

Beaupoil de Saint-Aulaire (Martial-Louis). Clergé, Poitiers. 

Beauregard (de). Vo/«;ç Grellet et Labrousse. 

Beauvais (Jean- Baptiste-Charles-Marie de). Clergé, Paris hors 
les murs. 

*Beauvais (de). Vo/e:{ Le Carruyer. 

Beauvais (évoque de). Voye:{ La Rochefoucauld. 

Bêchant (François). Clergé, Dourdan. 

Becherel (François). Clergé, Coutances. 

Begouen Demeaux (Jean-François). Tiers état, Caux. 

Béhin (Pierre- Florent-François). Clergé, Arras. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 201 

*Bejot (Charlemagne). Tiers étal, Paris hors les murs. 

Belbeuf (Louis- Pierre-Français, marquis de). Noblesse^ Rouen. 

*Beun (Gabriel). Tiers élat, Troyes. 

*Bellannoy (de). Vo/e^ Le Gressier. 

Belleau (de). Vo/^l Graimberg. 

•Bellée (de). Vo/e:{ Le Goaësbe de Bellée. 

*Belligny (de). Vo/eiç Croquet de Belligny. 

Bellisle (de). Voxe:{ Lemoyne, NAuet Milhet. 

Belombre (de). Voye^ Camusat. 

Belvis (curé de). Voxe:{ Cauneille. 

Belzais de Courmenil (Nicolas-Bernard-Joachim-Jean de). Tiers 
étal y Alençon. 

Benazet (Clément-François). Tiers élat^ Carcassonne. 

Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de). Noblesse, Bourges. 

*Béniere (Jacques-Michel). Clergé, Paris (ville). 

Benoist (Pierre). Tiers étal, Châtillon-sur-Seine. 

Benoit (Antoine). Clergé, Nîmes. 

*Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de). Noblesse, 
Forcalquier. 

Berardier (Denis). Clergé, Paris (ville). 

*Berchem (Pierre-François de Ranst de). Clergé, Douai. 

BÉRENGER (Marcellin-René). Tiers état, Dauphiné. 

Bergasse (Nicolas). Tiers état, Lyon. 

Bergasse de Laziroule. Voyei Laziroule. 

^Bergier (Antoine). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

*Bermon (de). Voxe\ Picqubfeu. 

Bernard (François-Antoine). Tiers état. Dix villes impériales. 

Bernard de Sassenay (Claude-Henri-Etienne, marquis). No- 
blesse, Chalon-sur-Saône. 

Bernard (Valentin). Vo/e^ Valentin. 

Bernigaud de Grange (Jean- Louis). Tiers état, Chalon-sur- 
Saône. 

Bernis (de). Vo/ei Pierre de Bernis. 

BERNY-RiviÈRE(curé de). Voxe:{ Delettre. 

Bertereau (Louis). Clergé, Le Mans. 

Berthereau (Thomas). Tiers état, Paris (ville). 

Berthïer (Pierre). Tiers état, Nemours. 

Berthomier de Lavillette (Jean-Gilbert). Tiers état^ Moulins. 

*Bertin (François). Tiers état^ Metz (bailliage). 



202 LES CONSTITUANTS 

Bertrand (Pierre). Tiers état, Saint-Flour. 

Bertrand DE Montfort( Louis-Antoine- François de). Tiers étal, 
Dauphiné. 

*Berville (Pierre-Joseph). Tiers état, Amiens. 

Besnard Duchesne (Guillaume). Tiers état, Coutances. 

Besse (Jacques-Joseph-Marie). Clergé, Avesnes. 

*Besson (Claude). Tiers état, Orange. 

BéTHiSY DE MéziÈRES (Henri-Benoit-Jules de). Clergéj Ntmes. 

Bevière (Jean-Baptiste-Pierre). Tiers état, Paris (ville). 

Beylié (Philibert-Augustin-Bernard de). Pondichéry. 

Beziade (de). Vo/ei Avaray (d'). 

BiAiLLE DE Germon (François-Thomas). Tiers état, Poitiers, 

BiAUZAT (de). Voxe:{ Gaultier. 

Bidault (Remi-Hippolyte). Tiers état, Lons-le-Saunier. 

BiENCOURT (Charles, marquis de). Noblesse, Guéret. 

*BiGAUT (Claude-Louis de). Clergé, Sézanne. 

BiGNAN DE CoYROL (Jean-Louis-Domînique). Tiers état, Dau- 
phiné. 

Bigot de Verniere (Jean-Joseph). Clergé, Saint-Flour. 

BiLLÉ (recteur de). Voye^ Hunault. 

BiLLETTE (Vincent-Samuel). Tiers état, Carhaix. 

Billy (Nicolas-Joachim). Tiers état. Provins. 

BiNOT (Jacques). Clergé, Nantes (diocèse). 

BiON (Jean-Marie). Tiers état, Loudun. 

BiRON (Armand-Louis de Gontaut, duc de). Noblesse, Cahors. 

BiROTHEAU DES BuRONDiÈRES ( Pierre- Aimé-Calixte). Tiers état, 
Poitiers. 

BiZARD (Maurice). Tiers état, Saumur. 

Blache (de la). Voyei La Blache (de). 

Blacons ( Henri-François- Lucretius de). Noblesse^ Dauphiné. 

*Blainville (de). Voye\ Dubuisson de Blainville. 

*Blaire (de). Voyci Lucas de Blaire. 

Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du). Noblesse, Boulogne. 

*Blampain (Pierre-Nicolas). Tiers état, Nancy. 

Blanc (Jean-Denis-Ferréol). Tiers état^ Besançon. 

Blanc {Sentis). Voye^ Le Blanc. 

Blancard (Guy). Tiers état, Dauphiné. 

*Blanc Gilli (Mathieu). Marseille. 

*Blanckaert (Pierre-Cornil). Clergé^ Bailleul. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 203 

Blandin (Liphart- Daniel). Clergé^ Orléans. 

*Blanquart (Charles-François-Joseph). Tiers élat, Arras. 

Blanquart des Salines (Nicolas). Tiers élat, Calais. 

Blaringhem (curé de). Voye:[ Roussel. 

Bleickard. Vb/e:f Helmstatt (d'). 

*Blenod (de). Voxe:{ Charvet. 

Blin (François-Pierre). Tiers étatj Nantes. 

Bluget (Nicolas). Clergé, Bar-sur-Seine. 

*Bobusse. Voxc:[ Cochon Bobusse. 

*BoDARD DE BuiRE (Louis-Marc de). Noblesse j Calais. 

BoDiNEAU (Jean-Pierre-Etienne-Lazare). Clergé, Vendôme. 

*BoDiNiER (André). Clergé, Saint-Malo (diocèse). 

*BoDiNiER (Jean). Tiers état. Rennes. 

*BoDKiN-FiTz Gerald (Robert- Estienne- Patrice). Saint-Do- 
mingue (sud). 

BoËRY (Guillaume-Barthélémy). Tiers état, Bourges. 

Bois (Jean-François du). Clergé, Troyes. 

*Bois D*AizY (Charles-Esprit, baron du). Noblesse, Semur-en- 
Auxois. 

BoiSGELiN DE CucÉ (Jean de Dieu-Raymond de). Clergé, Aix. 

BoiSLANDRY (François-Louis Legrand de). Tiers état, Paris hors 
les murs. 

Bois RouvRAYE (Denis-Christophe Pasquer de). Noblesse, 
Château-Thierry. 

BoissE (Barthélémy de). Noblesse, Lyon. 

BoissoNNOT (François). Tiers état, Bordeaux. 

BoissY d'Anglas (François-Antoine). Tiers état, Annonay. 

BoMY (curé de). Vo/e;^ Michaud. 

BoNAL (François de). Clergé, Clermont-Ferrand. 

*BoNARME (Etienne). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

Bonet deTreiches (Antoine-Joseph). Tiers étal, Puy-en-Velay. 

*BoNFiLS (Antoine). Clergé, Troyes. 

BoNNAC (Jean-Louis d'UssoN de). Clergé, Agen. 

BoNNAY (Charles-François, marquis de). Noblesse, Nevers. 

BoNNECOMBE (abbé de). Vo/e:^ Castellas (de). 

BoNNEFOY (Louis de). Clergé, Riom. 

Bonnegens (Jean-Joseph de). Tiers étal, Saint-Jean-d'Angely. 

*BoNNEL DE LA Brageresse (François-Xavîer). Tiers état^ Mende. 

Bonnemant (Guillaume). Tiers état^ Arles. 



204 LES CONSTITUANTS 

Bonnet (Nicolas-Joseph). Clergé, Nîmes. 

Bonnet (Pierre-François-Dominique). Tiers étal, Limoux. 

Bonnet de Treiches. Vo/e:^ Bonet de Treiches. 

BONNEVAL (de). Vo/ei RUFFO DE BONNEVAL. 

BoNNEViLLE (NicoIas, comte de). Noblesse y Evreux. 

BoNVouLOiR (de). Vo/«;ç Achard de Bonvouloir. 

Bordeaux (Jean- Nicolas). Tiers état, Chaumont-en-Vexin. 

Bordeaux (archevêque de). Voxe:{ Champion de Cicé. 

BoRDiER (Joseph- Etienne). Tiers état, Nemours. 

Bornier (de). Voyei Dutrou. 

*BoscARY (Jean-Marie). Tiers élal^ Paris (ville). 

*BosoN DE Talleyrand (Jean-Georges, comte de). Noblesse^ 

Paris hors les murs. 
BoTTEx (Jean-Baptiste). Clergéy Bourg-en-Bresse. 
*BoucHARDiER (Jean-Marie). Tiers état, Lyon (plat pays). 
Bouche (Charles-François). Tiers état, Aix. 
Bouche (Pierre-François-Balthazard). Tiers état, Forcalquier. 
Boucher (Louis-Joseph). Tiers état, Arras. 
BoucHET (Jacques-Pierre). Tiers ^/a/, Tours. 
BoucHETTE (François-Joseph). Tiers état, Bailleul. 
BoucHOTTE (Pierre-Paul-Alexandre). Tiers étal, Bar-sur-Seine. 
BouDART (François-Simon). Clergé, Arras. 
BouERE (curé de). Voye:{ Bourdet. 
BouEx (du). Vo/ei Villemort (de). 
BouFFLERS (Stanislas-Jean, marquis de). Noblesse, Nancy. 
*BouG (Jacques-Antoine). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 
*BouLAiNViLLERs (Anne-Gabriel- Henri Bernard de). Noblesse, 

Paris hors les murs. 
*Boullaire de la Villemoisan (Charles-François). Tiers étaty 

Saint-Brieuc. 
BouLLÉ (Jean-Pierre). Tiers état, Ploêrmel. 
•Boullenger (Louis-Charles- Alexandre). Tiers élat, Rouen 

(ville). 
Boulliotte (Guy). Clergé, Semur-en-Auxois. 
Boulouvard (Pierre-Siffren). Tiers étal, Aries. 
•BouMARD (Louis). Clergé, Angers. 
*Bourbon-Condé (Louis- Henri-Joseph de). Noblesse, Provence 

(possédant fiefs). 
BouRDEAU (Etienne-Augustin). Tiers état, Bellême. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 20$ 

BouRDET (René- Robert). Clergé^ Le Mans. 

Bourdon (Antoine). Clergé^ Riom. 

Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas). Tiers état, Caudebec. 

Bourg (abbé du). Vo/e;j d'Héral, abbé de Saint-Vincent-du- 

Bourg. 
Bourgeois (Charles-Nicolas). Tiers état, Villers-Cotterets. 
BouRGEREL (de). Vo/e:{ Lucas. 
Bourges (de). Voye:{ Debourges. 
Bourges (archevêque de). Vo/ei^ Puységur (de). 
BouRNAZEL (Jean de Buisson, comte de). Noblesse, Villefranche- 

de-Rouergue. 
BouRON (François- Anne-Jacques). Tiers état. Poitiers. 
Bourran (Joseph, marquis de). Noblesse^ Agen. 
BousMARD DE Chantraine (Henry-Jean-Baptîste de). Noblesse, 

Bar-le-Duc. 
Boussion (Pierre). Tiers état, Agen. 
Boutancourt(de). Voje;j Poulain. 
BouTARic (Guillaume-Joseph). Tiers élat, Cahors. 
*BouTEiLLER (GuiUaumc). Tiers état, Nantes. 
*BouTET (Jacques-Alexandre). Tiers état, La Rochelle. 
BouTEviLLE-DuMETz (Gislain-Louis). Tiers état, Péronne. 
BouTHiLLiER (Charles-Léon, marquis de). Noblesse, Bourges. 
BouvEiRON (Jean-François). Tiers étal, Bourg-en-Bresse. 
*BouvENS (de). Vb/e:f Lombard de Bouvens. 
Bouvet (Pierre-Etienne-Nicolas). Tiers état, Chartres. 
Bouvier (Godefroy-Gédéon- Antoine de). Tiers état, Orange. 
BouviLLB (Louis-Jacques Grossin de). Noblesse, Caudebec. 
*Bouyon (Antoine-Marie). Tiers étal, Riom. 
BoYER (François). Clergé, Riom. 
BoYER DE Gris (Jean-Baptiste). Tiers état, Limoges. 
*BoYViN (de). Guadeloupe. 
*BoYviN (Louis-Théodore). Guadeloupe. 
Bracq (Martin-Joseph). Clergé, Cambrai. 
Brains (recteur de). Vo/e:[ Méchin.- 
*Brancas (Louis- Paul de). Noblesse, Forcalquier. 
Branche (Maurice). Tiers état, Riom. 
Brassart (Dominique-Augustin-Charles). Tiers état, Arras. 
Bremond d'Ars (Pierre-René-Auguste, marquis de). Noblesse f 

Saintes. 



206 LES CONSTITUANTS 

^Bremond Julien (Antoine). Marseille. 

^Bressand (Pierre- François). Tiers élaty Vesoul. 

Bressey. Vb/e^ Le Mulier de Bressey. 

Breteuil (de). Voyei Le Tonnelier de Breteuil. 

BRBiiiL (de). Voye:{ Coiffier (de). 

Breuvart (Jean-Léonard). Clergé, Douai. 

Brevet DE Beaujour (Louis-Etienne). Tiers état, Angers. 

Briault (Jacques). Tiers état, Poitiers. 

^Bridât de la Barrière (Jean-Baptiste). Clergé, Tours. 

Brignon (François-Caprais de). Clergé^ Riom. 

Brillât Savarin (Jean-Anthelme). Tiers état, Belley. 

Brioisde Beaumez (Bon-Albert). Noblesse, Ârras. 

Brissarthe (curé de). Voxe:{ Jacquemart. 

*Broc (Charles- Eléonor, comte de). Noblesse, Le Mans. 

Brocheton (Charles- Fabio). Tiers état, Soissons. 

Broglie (Charles-Louis-Victor de). Noblesse, Colmar. 

^Broglie de Revel (Auguste-Joseph de). Noblesse, Dourdan. 

*Broglie (Louis-Auguste-Joseph de). Noblesse, Paris hors les 

murs. 
Broons (recteur de). Vo/e;j Rathier. 
Brostaret (Jean-Baptiste). Tiers état, Nérac. 
Brouillet (Jacques- Antoine). Clergé j Vitry-le- François. 
Brousse (Jean-Mathias). Clergé, Metz. 
Brousse de Beauregard. Voxe:{ La Brousse. 
*Brousse Desfaucherets (Jean- Louis). Tiers état, Paris (ville). 
•Broutin (Pierre-Michel). Colonie de Tlle de France. 
Broves (de). Voxe:{ Rafelis (de). 
Broyés (curé de). Vo/e;j Hurault. 
Bruet (Ignace- François-Xavier). Clergé, Lons-le-Saunier. 
Brueys (de). Voxe:[ Aigalliers (d'). 
Bruges (Michel-Ange-Benoît de). Clergé, Mende. 
Brugier (de). Voye:{ Rochebrune (de). 

Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis). Noblesse, Reims. 
Brun (Guillaume). Clergé, Mende. 

*Bruneau de Beaumetz (Albert-Marie-Auguste). Noblesse, Douai. 
Brunet de Castelpers. Voxe:{ Panât (de). 
Brunet de Latuque (Pierre). Tiers état, Nérac. 
*Bruno (Louis de). Pondichéry. 
BuCAiLLE (François-Maxime- Alexandre). Clergé, Calais. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 207 

BUCHEY DES NOBS. Vo/^^f BUSCHBY. 

BuFFY (Louis-René). Tiers état, Dourdan. 

*BuGET (Pierre- Antoine). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 

Buisson (de). Voye:{ Bournazel. 

Buisson (du). Vo/e:{ Dubuisson. 

*Buor (Augustin-Hyacinthe de). Clergé, Marches communes. 

BuRDELOT (Louis). Tiers état, Coutances. 

Bureaux de Pusy (Jean-Xavier). Noblesse, VesouL 

BuRiGNOT de Varenne (Jacques- Philibert). Noblesse, Chalon- 
sur-Saône. 

Burle (Jean-Charles-François de). Noblesse, Forcalquier. 

Burnequez (Jacques-Joseph). Clergé, Lons-le-Saunier. 

Burondières (des). Vo/e;j Birotheau. 

*BuscHE (Durand-Joseph). Tiers état, Paris hors les murs. 

BuscHEY DES NoËs (Adrien-Georges). Tiers état, Evreux. 

Bussi (Claude-François de). Tiers état, Péronne. 

BuTTAFOCO (Mathieu, comte de). Noblesse, Corse. 

BuzoT (François- Nicolas-Léonard). Tiers état y Evreux. 

*Cabanis ( ). Guadeloupe. 

*Cadolle (Charles-Joseph de). Noblesse, Montpellier. 

Cahors (évoque de). Voyez Nicolaï (de). 

Caire (curé de). Voje;j Rolland. 

Cairon (Anne- Alexandre-Gabriel- Augustin, marquis de). No- 
blesse y Caudebec. 

*Calonne (Jacques-Ladislas- Joseph de), Clergé, Melun. 

^Cambacérès (Jean-Jacques- Régis de). Noblesse, Montpellier. 

*Cambon (Pierre-Joseph). Tiers état, Montpellier. 

Campmas (Jean-François). Tiers étal, Toulouse. 

Camus (Armand-Gaston). Tiers état, Paris (ville). 

Camusat de Belombre (Nicolas-Jacques). Tiers état, Troyes. 

*Candelier (Alix-Joseph). Tiers état. Arras. 

*Canillac (Ignace de). Noblessey Riom. 

*Canillac (de). Vo/e^ Montboissier (de). 

*Canuel (Nicolas- Michel). Tiers état, Châteauneuf-en-Thy- 
merais. 

Carantilly (curé de). Voyei^ Le Rouvillois. 

Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de). Noblessey 
Bourg-en-Bresse. 

*Carlier (Augustin). Clergéy Avesnes. 



208 LES CONSTITUANTS 

Carondelet (François-Louis de). Clergé^ Lille. 

*Carquet (Anne-Jacques- Bernard- François). Tiers ilai^ Carhaix. 

Cartier (Jean). Clergé^ Tours. 

Castaignede (Bertrand). Tien état, Tartas. 

Castaing (du). Voje:f Ducastaing. 

*Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de). Noblesse^ 

Péronne. 
Castelanet (Antoine). Tiers étal, Marseille. 
Castellane (Boniface-Louis-Andréy comte de). Noblesse^ Chft- 

teauneuf-en-Thymerais. 
Castellas (Jean- Antoine de). Clergé^ Lyon. 
Castelnau (de). Voje:[ Albignac. 
Castres (évoque de). Voye^^ Royère (de). 
Castries (Armand-Charles-Augustin de La Croix, duc de). 

Noblesse^ Paris (hors les murs.) 
*Cattaneo (Paul-Baptiste de). Noblesse, Corse. 
Cauneille (Pierre-Dominique). Clergé, Limoux. 
^Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de). Noblesse, Ustaritz. 
Causans (Jacques de Vincens de Mauléon, marquis de). No- 

blesse^ Orange. 
*Caux (René-Henri de, seigneur de Chacé). Noblesse, Saumur. 
Cavailhés (Jean-Raymond). Tiers étal, Castres. 
Cayla de la Garde (Jean-Félix de). Clergé, Paris (ville). 
Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc de). Noblesse^ 

Saint-Flour. 
Cazalez (Jacques-Antoine-Marie de). Noblesse, Rivière- Verdun. 
Cernon (de). Voye:{ Pinteville de Cernon. 
*Cerisier (Antoine-Marie). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 
Cesarges (Jean-Baptiste- Florimond-Joseph de Meffray de). 

Clergé, Orléans. 
Chabanettes (Louis-Etienne-Marie). Clergé, Toulouse. 
^Chabannes (Jean-Frédéric de). Noblesse, Moulins. 
*Chabannes (de). Saint-Domingue (Ouest). 
*Chabanon des Salines (Jean-Charies). Saint-Domingue (Nord). 
Chabault (Michel). Clergé, Blois. 
Chabert de Lachariere ( h ilaire- François). Guadeloupe. 
Chabrol (Gaspard-Claude-François de). Noblesse, Riom. 
Chabroud (Jean-Baptiste-Charies). Tiers état. Dauphiné. 
Chacé (de). Vo^e^ Caux (de). 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 209 

Chaillon (Etienne). Tiers état, Nantes. 

Chailloué (de). Voye:{ Lecarpentibr de Chailloué. 

Chaléon (Laurent-César, baron de). Noblesse, Dauphiné. 

Chalmazel (de). Voyei Talaru. 

Chalon (Jean-Charles Hardouin de). Noblesse, Castelmoron. 

Chalons- SUR- Marne (évoque de). Voye\ Clermont - Ton- 
nerre (de). 

Chambge (du). Voyei Noyelles (de). 

Chambge(du). Voye^ Elbhecq (d'). 

Chambon de la Tour (Jean-Michel). Tiers état, Nîmes. 

*Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancblin de). /Vo- 
blesse, La Rochelle. 

Chambors (Louis-Joseph-Jean-Baptiste, comte de). Tiers étal, 
Couserans. 

Chambray( Louis- François, marquis de). Noblesse, Evreux. 

*Chambray (Jacques, vicomte de). Noblesse, Alençon. 

*Chambrun (Hugues-Cyr). Tiers état, Nevers. 

Champagnolles (curé de). Voye^ Labrousse de Beauregard. 

Champagny (de). Voye:{ NompèRe de Champagny. 

Champeaux (Joseph-Nicolas de). Clergé, Monfort-l'Amaury. 

Champeaux Palasne (de). Voye^ Palasne de Champeaux. 

*Champignelles( Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis 
de). Noblesse, Montargis. 

Champion de Cicé (Jérôme-Marie). Clergé, Bordeaux. 

Champion de Cicé (Jean-Baptiste-Marie). Clergé, Auxerre. 

Champlitte (curé de). Voye:{ Lompré. 

*Champrond (de). Voyei Regardin de Champrond. 

Champrouet (de). Voyei Grand de Champrouet. 

*Champsaud (André). Clergé, Forcalquier. 

Champvent (curé de). Voye:{ Pocheron. 

Chantaire (Pierre-Laurent). Tiers état, Mirecourt. 

Chantraine (de). Voye:{ Bousmard. 

Chapt de Rastignac (de). Voye:[ Rastignac (de). 

•Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de). Noblesse^ 
Puy-en-Velay. 

Charmes (curé de). Vo/j;j Galland. 

^Charras (François, marquis de la Laurencib de). Noblesse^ 
Saint-Jean-d'Angely. 

Charrier (Marc-Antoine). Tiers état, Mende. 

14 



2IO LES CONSTITUANTS 

Charrier de la Roche (Louis). Clergé^ Lyon. 

*Charritte (rabbé Valentin de). Clergé, Béarn. 

Chartres (évoque de). Voye^ Lubbrsac (de). 

*Charvbt de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel). Noblesse, 

Bar-le-Duc. 
Chassebœuf de Volney. Voye\ Volnby (de). 
Chasset (Charles-Antoine). Tien état, Villefranche-de- Beaujo- 
lais. 
Chastenet de Puysegur. Voyei Puysegur. 
Chateaufavier (de). Vo/e;ç Laboreys. 
Chateauneuf-Randon (Alexandre- Paul, marquis de). Noblesse, 

Mende. 
Chateaurenaud (de). Voyei Mailly (de). 
Chatelet-Lomont (Florent-Louis-Marie, duc du). Noblesse^ 

Bar-le-Duc. 
Chatenay-Lanty (Erard- Louis-Guy, comte de). Noblesse^ Chft- 

tillon-sur-Seine. 
Chatizel (Pierre-Jérôme). Clergé, Angers. 
Chatrian (Laurent). Clergé, Toul. 
*Chauvet (Antoine). Colonie de l'Ile de France. 
Chavannes (curé de). Voye^^ Royer. 
Chavoix (Jean-Baptiste). Tiers état, Limoges. 
Chenon de Beaumont (Gabriel-François). Tiers état^ Le Mans. 
Cherfils (Jean-Baptiste-Michel). Tiers état, Caudebec. 
Chérigné (curé de). Vo/e:{ Jallet. 
Cherrier (Jean-Claude). Tiers état, Mirecourt. 
Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand). Tiers état. Tours. 
Chesny (curé de). Voje;j Jenot. 
Chevalier (Etienne). Tiers étal, Paris hors les murs. 
Chevallier (François). Clergé, Nantes (diocèse). 
Chevreuil (François-Charles). Clergéy Paris (ville). 
Chevreux ( Dominique- Ambroise- Auguste). Clergé, Paris 

(ville). 
Cheynet (Jean-Louis). Tiers étal, Dauphiné. 
*CHiAPPE(Ange). Tiers état, Corse. 
Choiseul d'Aillecourt (Michel- Félix, comte de). Noblesse, 

Chaumont-en-Bassigny. 
Choiseul (Renaud-César- Louis de), duc de Praslin. Noblesse, 

Angers; élu aussi à Saint-Domingue. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 211 

Choisbul (Antoine-César de), comte de Prasun. Noblesse^ 

Le Mans. 
ChoÎzy (Jean-Baptiste). Tiers état, Chftions-sur-Marne. 
Chombart (Pierre-Joseph-Marie). Tiers état, Lille. 
Chomerac (curé de). Voyei Chouvet. 
Chomorcbau (de). Vo/«:f Menu. 
*Chompré (Etienne-Martin). Marseille. 

Chopier (Claude-François-Guillaume-Gabriel). Clergé^ Mantes. 
Chouvet (Jean-Mathieu). Clergé^ Villeneuve-de-Berg. 
Christin (Charles-Gabriel-Frédéric). Tiers étatf Lons-le-Saunier. 
CiBOURE (curé de). Vo/e;j Saint-Esteven (de). 
CiGONGNE Maupassant (Jean-Étienne de). Tiers état, Saumur. 
CiPiERES (Louis-Antoine, marquis de). Noblesse^ Marseille. 
*CiyALART (Nicolas de). Noblesse^ Mirecourt. 
*Clakys (Louis). Tiers élaty Bailleul. 
Clairmont (Louis-Charles-Joseph, comte de). Noblesse, Chau- 

mont-en-Bassigny. 
Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix de). Noblesse, Aix. 
Claude (Laurent-Gabriel). Tiers élaty Metz. 
Claye (Remy). Tiers état, Ch&teauneuf-en-Thymerais. 
Clerget (Pierre-François). Clergé, Vesoul. 
^Clermont d'Amboisb (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis 

de). Noblesse, Provins. 
Clermont d'Avranville. Vo/e;j Clairmont (de). 
Clermont (évoque de). Vo/e;j Bonal (de). 
Clermont (de). Vo/e:j Trehot de Clermont. 
Clermont de Mont-Saint- Jean (Jacques de). Noblesse^ Belley. 
Clermont- LoDÈYE (de). Voje:^ Guilhem de Clermont-Lodève. 
Clermont Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de). Clergé j Chftlons- 

sur- Marne. 
Clermont Tonnerre (Stanislas-Marie-AdélaYde, comte de). 

Noblesse, Paris (ville). 
*Clermont • Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de). 

Noblesse, Meaux. 
*Cléry (de). Vo/e^ Serans (de). 
Cluny (abbé de). Voye^ La Rochefoucauld (de). 
CocHARD (Claude-Alexis). Tiers état, Vesoul. 
CocHELBT (Adrien-Pierre-Barthélemy). Arches et Charleville. 
Cocherel (le chevalier Nicolas de). Saint-Domingue. 



212 LES CONSTITUANTS 

*CocHois (Siméon-Pierre). Tiers état, Sézanne. 

*CocHON-BoBUssE ( Jean- François ) . Tiers état^ Montfort- 
l'Amaury. 

Cochon DE Lapparent (Charles). Tiers état^ Poitiers. 

*CoDER (Antoine), colonie de T Ile-de-France. 

*CoëTLOSQUET (Jean-Yves-François, vicomte db). Noblesse^ 
Bar-sur-Seine. 

CoiFFiER (Henri). Noblesse, Moulins. 

CoiGNY (Marie-François-Henri, duc de). Noblesse^ Caen. 

CoLAUD DE LA Salcette (Jacques-Bemardin). Clergé, Dàuphiné. 

CoLBERT (de). Voyei Seignelay (de). 

*CoLLARDEAU (Gérard). Tiers élat, Reims. 

*CoLUN (François). Tiers état, Metz (bailliage). 

*CoLUN (Charles -Alexandre -Honoré). Colonie de l'Ile-de- 
France. 

CoLLiNET (Joseph). Clergé, Bar-le-Duc. 

*CoLLOix (de). Voxe:{ Reaulx (des). 

*CoLOM ( ). Tiers état, Draguignan. 

CoLOMBEL du BOIS AU LARD (Portien). Tiers état, Alençon. 

CoLONNA DE Cesari-Roca ( Pierre- Paul, comte). Tiers état, Corse. 

CoLSON (Jean). Clergé, Sarreguemines. 

Coma Serra (Michel de). Noblesse^ Perpignan. 

COMBET DE PeCCA DE LA RÊNE. Vo/e:f LaRÊNE (de). 

*CoNCEYL (Louis, marquis de). Noblesse, Orange. 

Condom (évoque de). Vo/e;j Anterroche (d'). 

CoNSERANS (évoque de). Voye:{ Lastic (de). 

CoNziÉ (Joachim-Mamert-François de). Clergé, Tours. 

*CoNziÉ (Louis-François-Marc-Hilaire de). Clergé, Arras. 

Coquille ( Robert )v La Guadeloupe. 

CoRANTiN. Voyei;^ Le Floch. 

Corbeau de Saint-Albin. Voyci Saint-Albin (de). 

Cornilleau (René). Tiers état, Le Mans. 

Cornus (Pierre). Clergé, Comminges. 

CoRROLLER DU MousTOiR (Louis-Jacques-Hippolyte). Tiers état^ 

Hennebont. 
CoRTois DE Balore (Pierre-Marie-Madeleine). Clergé, Nîmes. 
*CossART (Laurent-Joseph). Clergé, Boulogne. 
*Cossigny de Palma (Joseph-François de). Colonie de Tlle-de- 

France. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 213 

CosTB (de la). Vo/e:[ Frottier de la Coste. 

COSTEBELLE (de). Vo/^:^ SaLES. 

CosTEL (Claude-Marc). Cler^éy Sens. 
CosTER (Sigisbert-Etienne). Clergé^ Verdun. 
*CosTER (Victor-Paul). Tiers étal, Mirecourt. 
CoTTiN (Jacques-Edme). Tiers élat^ Nantes. 
*CoTTiNEAU (de). Saint-Dominguc (Ouest). 
CouDERC (Guillaume-Benoît). Tiers état, Lyon. 

COUDRAYE (DE LA). Vo/e^ LOYNES (de). 

CouLMiERS (François Simonnetde). Clergé^ Paris hors les murs. 

*CouLON (de). Voxe:[ Garran de Coulon. 

CouPARD (Jean-Jules). Tiers état, Dinan. 

•CoupignV (Aimable-François-Joseph-Marie, baron de). Noblesse^ 

Arras. 
CouppÉ (Gabriel-Hyacinthe). Tiers état, Morlaix. 
C0URMENIL (de). Vo/e:f Belzais. 

*CouRREJOLLES (François-Gabriel de). Saint-Domingue (Ouest). 
C0URTEILLE (de). Voxe:[ Despatys. 
Courteville (de). Voye^ Hodicq (d'). 
*CouRTiLS de Merlemont (dbs). Vo/e:{ Descourtils. 
*CouRTiN (Claude-Christophe). Tiers étal, Paris (ville). 
*CouRTis (des). Voyei La Groye (marquis de). 
*CouRTiVRON ( Antoine-Nicolas- Philippe-Tanneguy-Gaspard de). 

Noblesse, Dijon. 
Couserans (évoque de). Voyei Lastic (de). 
Cousin (Charles). Clergé, Aix. 
CouTANCES (évoque de). Voje:{ Talaru. 
Couturier (Jacob). Clergé^ Châtillon-sur-Seine. 
CouviGNON (curé de). Vo/e;^ Aubert. 
*CouvREUx (Charles-Guy-Joseph). Tiers état, Lille. 

COYROL (de). Vo/ei BiGNAN. 

Craponne (curé de). Vo/e:ç Privât. 
Crécy (Denis-Ferdinand, comte de). Noblesse, Abbeville. 
Crénièrb (Jean-Baptiste). Tiers état, Vendôme. 
*Crequi-Montfort(de). Voxe:{ Courtivron (de). 
Cretot (Jean-Baptiste de). Tiers état, Rouen. 
Creuzé de Latouche (Jacques-Antoine). Tiers état, Châtellerault. 
Grillon (Louis-Pierre-Nolasque-Félix, marquis de). Noblesse, 
Troyes. 



214 I-ES CONSTITUANTS 

Grillon (François-Félix-Dorothée, comte de). Nobfesse, Beau* 
vais. 

Croix (Charles-Lidewine- Marie, marquis de). Noblesse, Arras. 

•Croquet de Belligny (Nicolas). Martinique. 

Croy (de). Amiens Vojc:^ Havre (duc d'). 

Croy (Anne-Emmanuel-Ferdinand-François de Croy Solre, 
duc de). Noblesse , Le Quesnoy. 

Crussol D'Uzès (Alexandre-Charles-Emmanuel de). Noblesse^ 
Paris hors les murs. 

Crussol d'Uzès (Emmanuel-Henry-Charles, baron de). Noblesse, 
Bar-sur-Seine. 

Crussol d'Uzês (Anne-Emmanuel-François-Georges de). No- 
blesse, Poitiers. 

*Grux (de). Vo/e:f Damas (de). 

CucuRRON (curé de). Voyej;^ Cousin. 

*CuEL (François). Tiers élat, Clermont-Ferrand. 

Culant (Alexandre-Louis, comte de). Noblesse, Angoulème. 

*CuLLON (de). Voje:^ Arcy (d'). 

CuRT (Louis de). Guadeloupe. 

CussY (Gabriel de). Tiers état, Caen. 

CusTiNE (Adam-Philippe, comte de). Noblesse, Metz. 

*Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon- Albert). Tiers étal, Lille. 

Cypières (de). Voxe:{ Cipières (de). 

Dabadie (Jean-Melchior). Tiers état, Quatre Vallées. 

Dabbaye (Louis-Jacques). Tiers étaty Poitiers. 

Daglan-en-Sarladois (archiprôtre de). Vo/e:[ Delfau. 

Daguesseau. Vo/e:f Aguesseau (d'). 

Damas (archevêque de). Vo/q Pierre de Bernis. 

Damas d'Anlez Y (Jean- Pierre, comte de). Noblesse, Nevers. 

*Damas d*Antigny (Charles- Alexandre de). Clergé, Paris (ville). 

Damas de Crux (François de). Clergé, Saint- Pierre-le-Moûtier. 

*Damas de Crux (Etienne-Charles). Noblesse, Nevers. 

*Dampierre (de). Guadeloupe. 

^Dangereux (Louis-Charles). Pondichéry. 

*Daniel de Kérinou (Pierre- Marie). Tiers élat, Morlaix. 

Daon (curé de). Vo/e:[ Martinet. 

Dapchier. Vo/e:[ Apchier (d'). 

Darche (Charles). Tiers état, Avesnes. 

*Darche de Tromcourt (N...). Tiers état, Avesnes. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 21 5 

Darnauoat (Louis-Jean-Henry). Tiers état, Béarn. 

Darsac de Ternay. Voye^ Ternay (de). 

*Dartis de Marcillac. Vo/e;j Artis(d'). 

Daubert (Louis-Martin). Tiers éiat^ Agen. 

Dauchy (Luc-Jacques-Edouard). Tiers état, Clermont-ea-Beau- 

voisis. 
Daude (Jean). Tiers état, Saint-Flour. 
*Dauphin (Joseph-Emmanuel). Clergé, Toulon. 
David (Lucien). Clergé^ Beauvais. 
Davin (Henri). Clergé, Marseille. 
Davost (Jean-Charles). Tiers état, Provins. 
Davoust (Dom François-Alexis). Clergé, Rouen. 
*Davy des Piltières (Urbain-René). Tiers état, Angers. 
Dbbourgb (Augustin). Tiers état, Paris (ville). 
Decretot. Vo/e:ç Crbtot(de). 
*Dedieu (Augustin). Tiers état, Nérac. 
Defay-Boutheroue (François-Simon). Tiers état, Orléans. 
Depermon des Chapelières (Jacques). Tiers état, Rennes. 
Deprance (Pierre-Simon). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 
Degrange. Vo/ei Bernigaud. 
Deist de BoETiDOux. Vo/e;^ Le Deist. 
Delabat. Vo/e:{ Labat (de). 
Delabordb DE Mereville. Voxe:[ Labordb (de). 
Delacour (Nicolas- Pierre- Antoine). Tiers état, Senlis. 
Delacour d'Ambésieux (Charles-Claude). Tiers état, Dauphiné. 
Delaporge (Jean-Michel-Marguerite). Tiers état, Blois. 
Delage (Jean-Baptiste). Clergé, Bordeaux. 
Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaume). Tiers état, 

Orléans. 
Delalande. Voyei Lalande (de). 
Delambre (Charles-Guislain). Tiers état, Cambrai. 
D£LANDiNE ( Antoine- François). Tiers état, Montbrison. 
•Delarche. Voxe:[ Larche(de). 

Delareveluère Delépeaux (Louis-Marie). Tiers état, Angers. 
Delattre. Vo/ei;^ Lattre (de). 

Delattre de Batsaert. Vo/e^ Lattre de Batsaert (de). 
Dblaunay. Voyej;^ Launay (de). 
Delauney. Vo/ej;^ Launey (de). 
Delavigne (Jacques). Tiers état, Paris (ville). 



2l6 LES CONSTITUANTS 

Delaville Le Roulx (Joseph). Tiers élat, Hennebont. 

Delay d*Agier (Claude- Pierre de). Noblesse, Dauphiné. 

Delbttre (Claude). Clergé, Soissons. 

*Deleutre (Jean-Denis). Clergé, La Rochelle. 

Delfau (Guillaume). Clergé, Périgueux. 

Delilia de Crose. Voye^ Lilia (de). 

Delion de Surade. Voye\ Surade (de). 

*Delmas (Louis). C/er^^, Montpellier. • 

DcLORT [Puymalie] (Gabriel). Tiers étal, Tulle. 

Deloyne. Voye\ Loyne (de). 

Deluze LéTANG. Voye\ Luze Létang (de). 

Demandre (Jean-Baptiste). Clergé, Besançon. 

Demarsay. Voye\ Marsay (de). 

DÉMEUNIER (Jean-Nicolas). Tiers étal, Paris (ville). 

Demissy. Voyei Missy (de). 

*Denoual (Jean-François-Marie). Tiers état, Dinan. 

Deprez de Crassier. Voye\ Prez (de). 

Depuch de Monbreton (Alexandre-Jean). Noblesse, Libourne. 

*Dequeux de Beauval (Jean-Baptiste-Charies). Tiers éta^y 

Abbeville. 
Desandrouin (François-Joseph-Théodore, vicomte). Noblesse ^ 

Calais. 
*De Sart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph). Noblesse, 

Cambrai. 
^Desbois (Pierre-Antoine-Salomon). Noblesse^ Mâcon. 
Deschamps (Pierre-Suzanne). Noblesse, Lyon. 
*Deschamps (Charies-Antoine). Tiers état. Sens. 
*Descourtils de Merlemont (Charies- Louis). Noblesse, Beau- 

vais. 
Desescouttes. Voyc\ Escouttes (des). 
•Desfaucherets. Voye:{ Brousse Desfaucherets. 
Desfossez (Charies-Jean-Louis, vicomte). Noblesse^ Laon. 
Desmazieres (Thomas-Marie-Gabriel). Tiers état, Angers. 
Desmonstiers de Mérinville. Voyei Monstiers de Merin- 

VILLE (des). 

Despatys de Courteille (Pierre-Etienne). Tiers état, Melun. 
Desplanques du Mesnil. Voye:{ Dumesnil. 
*Despret de la Marlière (Pierre-Ignace). Tiers état, Avesnes. 
•Desréaulx. Voye:{\RtKVLX (des). 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 217 

Des Roys. Woye\ Roys (des). 

Destouff de Milet de Mureau. Voyi\ Milet de Mureau. 

Destutt de Tracy. Woyt\ Tracy (de). 

Desvernay (René-Jean- Louis). Clergé^ VilIefranche-de-Beau- 

jolais. 
Deulneau (Jaccjues-Charles-François). Tiers élat^ Verdun. 
Devillàs (Jean-Baptiste). Tiers élat^ Saint-Flour. 
*Devilliers. Voyei ^^ Berge. 
Devisme. Voxe:{ Vismes (de). 
Devoisins (Pierre). Tiers état, Toulouse. 
*Deysing (Charles-Gaspard). Sarreguemines. 
Dhéral. Vo/e;^ Héral (d'). 
*DiEu (de). Vo/e;j Dedieu. 
DiEusiE (Jean-Charles- Antoine Morel, comte de). Noblesse^ 

Angers. 
DiGOiNE (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de). Noblesse^ 

Autun. 
Dijon (évoque de). Vo/e;j Monstiers de Merinville ^des). 
DiLLON (Arthur, comte). Martinique. 
DiLLON (Dominique). Clergé, Poitiers. 
DiNOCHAU (Jacques-Samuel). Tiers étal, Blois. 
DiONis DU Séjour (Achille-Pierre). Noblesse, Paris (ville). 
DioT (Jean). Clergé, Arras. 
*DoBSEN (Claude-Emmanuel). Tiers état, Sézanne. 
DoDE (Jacques-Antoine). Clergé, Annonay. 
*DoHOLLON (Guillaume). Clergé, Tréguier (diocèse). 
DoLOMiEU (Charles-Emmanuel de Gratet de). Clergé, Dau- 

phiné. 
Dompront-en-Champagne (curé de). Voyei Le Peletier de Feu- 

MUSSON. 

DoRTAN (Charles-François-Marie-Joseph, comte de). Noblesse, 

Dôle. 
DosFANT (Jean-Antoine). Tiers état, Paris (ville). 
DoucHET (Pierre). Tiers état. Amiens. 
*Dougé (le chevalier). Saint-Domingue (Ouest). 
DouRTHE (Jean-Baptiste). Tiers état, Sedan. 
DouzoN (Denis-Michel-Philibert Dubuisson, comte de). No- 

blesse, Moulins. 
Drevon (Joseph-Claude). Langres. 



2l8 ' LES CONSTITUANTS 

*Drouot de Villay (Christophe-Hubert). Verdun. 
Druillon (Pierre). Tiers élal^ Blois. 

•Druillon de Morvilliers (Philippe-Joseph). Tiers état, Angers. 
•Druon (Armand). Tiers état. Le Quesnoy. 

*DUBBAUVAL. Vo/q DeQUEUX. 
DUBLAISKLDU RiEUX. Vo/Cl BlAISEL (DU). 

Dubois (Troyes). Vo/e^^ Bois (du). 

Dubois (Jean-Claude). Tiers état y Ch&tellerault. 

Dubois de Crancé (Edmond- Louis- Alexis). Tiers état^ Vitry-le- 

François. 
Dubois-Maurin (Pierre). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 
*Du Bois (...) Guadeloupe. 

*Du-Bois d'Arneuville (Louis- Victor). Tiers état, Melun. 
•Dubois du Rabot (André). Tiers état, Le Quesnoy. 
Dubourg-Lancelot. Voxe:{ Lancelot. 
DuBUAT (François-Marie). Tiers état, Meaux. 
Dubuisson. Vo/q DouzoN (de). 

DuBUissoN (Hubert-Dominique-Joseph) Tiers état, Arras. 
•Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles). Noblesse, Bellême. 
DucASTAiNG (Raymond). Clergé, Lectoure. 
Ducellier (François-Jacques). Tiers état, Paris hors les murs. 
•Ducloz du Fresnoy (Charles-Nicolas). Tiers état, Paris (ville). 
Ducret (Jean). Clergé, Mâcon. 
DuFAU (Antoine). Mont-de-Marsan. 
*Dufaur de Pibrac( Daniel-Prix-Germain, comte de). Noblesse, 

Orléans. 
DuFAUR DE Satillieu. Vo/e^ Satillieu (de). 
DuFRAissE-DucHEY (Amable-Gilbert). Tiers état, Riom. 
Dufresnb (Jacques). Clergé, Alençon. 
•DuHAN (Pierre-Nicolas-Louis). TVofrtesse, Reims. 
Duhart (Jean-Bernard, marquis). Noblesse, Pays de Soûle. 
DuHAUTOY. Vo/e:[ Hautoy (du). 
•DujAY (François-Nicolas). Noblesse, Soissons. 
DuLAU (Jean-Marie). Clergé, Arles (sénéchaussée). 
DuMAiRE (Jean-Baptiste). Sarreguemines. 
DuMANS. Voyez Mans (du). ^ 

Dumas (Jean- Baptiste- Pierre). Tiers état. Orange. 
Dumas (Elie). Tiers état, Libourne. 
Dumesnil Dbsplanques (Jean-Thomas). Tiers état, Coutances. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 219 

• 

DuMONT (Nicolas). CUrgé^ Vitry-le-François. 

DuMOUCHEL (Jean-Baptiste). Clergé, Paris (ville). 

DuMOUSTiBR. Delafond (Jacques). Tiers état, Loudun. 

DuPAC. Vo/eT^ Badbns (de). 

*Dupla'a (Martin-Simon, baron). Saint-Domingue (Nord). 

DuPLAQUET. Vo/eT^ Plaquet (du). 

DuPLESsis d'Argentré. Vo/ei^ Argentré (d'). 

Dupont (Pierre-Charies-François). Tiers état, Bigorre. 

Du Pont DE Nemours (Pierre-Samuel). Tiers état, Nemours. 

Dupont (Martin- François). Clergé, Lille. 

*DuPONT DE Veillenne (Paul-René). Noblesse, Orléans. 

Du Port (Adrien-Jean-François). Noblesse, Paris (ville). 

*DuPRAT (Esprit-Pierre). Clergé j Bazas. 

DuPRé (Joseph). Tiers état, Carcassonne. 

*DupRÉ. VoyeT^ Guineau-Dupré. 

DuPRÉ DE Ballay (Marie- Alexandre). Tiers état, Verdun. 

*DupREY. Vo/ei Lefebvre-Duprey. 

DupucH DE Monbreton. Vo/e^ Dbpuch. 

Dupuis (Antoine). Clergé, Abbeville. 

^DuQUESNE (Pierre-Claude, marquis). Martinique.' 

Duquesnoy (Adrien-Cyprien). Tiers état, Bar-le-Duc. 

Durand (Etienne). Tiers état, Lyon (plat pays). 

Durand (Antoine). Tiers état, Cahors. 

Durand de Maillane (Pierre-Toussaint). Tiers état, Arles (séné- 
chaussée). 

^Durande (Claude- Auguste). Tiers état, Dijon. 

*Duras (Emmanuel-Céleste- Augustin de Durfort, duc de). 
Noblesse, Bordeaux. 

^DuRBACH (Charles- Frédéric). Tiers état, Metz (bailliage). 

DuRGET (Pierre-Antoine). Tiers état, Vesoul. 

DUROYER. V0/e;Ç ROYER (DU). 

DusERS (Charies-Guillaume). Tiers état, Vannes. 
DuTROU DE Bornier (Jean-Félix). Tiers état, Poitiers. 
DuvAL d'Eprémesnil. Voye:[ Eprémesnil (d'). 
DuvAL DE Grandpré (Charies-François). Tiers état, Abbeville. 
*DuvAL MouviLLE (Pierre-Thomas). Saint-Domingue (Sud). 
*DuvEYRiER (Honoré-Nicolas-Marie). Tiers état, Paris (ville). 
DuviviER (Pierre-Charles). Tiers état, Paris hors les murs. 
Ecoutes (des). Vo/e^ Escoutes (des). 



220 LES CONSTITUANTS 

Egmont (Casimir, comte d'). NoblessCj Soissons. 

Eglise-nbuvb (curé d*). Vo/ei Mathias. 

Elan (abbé d'). Vo/e:ç Damas deCrux (de). 

Elbhecq (Pierre- Joseph, baron d'). Noblesse^ Lille. 

Elliant (recteur d'). Vo/q Guino. 

Emallbvillb-bn-Caux (curé d'). Vo/e;( Rozé. 

Embermesnil (curé d'). Vo/e^ Grégoire. 

Emmery (Jean-Louis-Claude). Tiers étal, Metz (bailliage). 

Enjubault de la Roche (René-Urbain- Pierre-Charles- Félix). 

Tiers état. Le Mans. 
Eprémbsnil (Jean-Jacques Du Val d'). Noblesse^ Paris hors les 

murs. 
Ernéb (curé d'). Vo/e^ Grandin. 
Escars (Louis- François-Marie de Pérussb, comte d*). Noblesse, 

Limoges. 
Escars (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'). Noblesse, 

Chfttellerault. 
*EscAYRAC (Etienne-Henri, marquis d'). Noblesse, Cahors. 
Esclaibes (d'). Voxe:{ Clairmont (de). 
EscLANS* (Charle^-Marie-Pierre-Félix Masson d'). Noblesse, 

Vesoul. 
Escouloubre (Louis-Gaston-François, marquis d'). Noblesse, 

Toulouse. 
Escourre de Peluzat (Eugène- Louis). Tiers état, Agen. 
Escoutes (Thomas-Joseph des). Tiers état, Meaux. 
Escuret Laborde ;jean d'). Tiers état. Pays de Soûle. 
Espic (Jean-André). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 
*EspiNCHAL (Joseph-Thomas-Anne, comte d'). Noblesse, Riom. 
EspoNCHÉs (Antoine-Félix de Leyris d'). Clergé, Perpignan. 
*EsQUELBECQ (Henri- Louis, marquis d'). Noblesse, Bailleul. 
* Esquille (Jean-Baptiste, marquis d*). Noblesse, Béarn. 
EssANDROuiN (d*). Voye:{ Desandrouin. 
EssARS (des). Voye:{ Viefville des Essars. 
EsTAGNiOL (Nicolas- Louis d'). Noblesse, Sedan. 
EsTiN (Dom François-Xavier). Clergé, Tours. 
Estourmel (Louis-Marie, marquis d'). Noblesse, Cambrai. 
*Etienne (Le R. P. Pierre). Clergé, Nantes (diocèse). 
Etrigny (curé d'). Voxe:{ Genetet. 
Eude (Pierre-Charles). Clergé, Caudebec. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 221 

EvAUx (curé d'). Voxe:{ Bourdon. 

ExpiLLY (Louis- Alexandre). Clergé, Saint-Pol-de-Léon (dio- 
cèse). 

Eymar (Jean-François-Ange d'), abbé de Wal-Chrétien. Clergé, 
Haguenau et Wissembourg. 

Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'). Noblesse, Forcalquier. 

*Eymar (Joseph-François, chevalier d'). Guadeloupe. 

Failly (Pierre- Louis, comte de). Noblesse, Vitry-le-François. 

Falcoz (de). Vo/e:ç Lablache. 

*Falcucci (Joseph-Marie). Clergé, Corse. 

*Falque (Alexandre). Tiers état, Orange. 

*Farcot (Joseph-Jean-Chrysostome). Tiers état, Paris (ville). 

Fare(dela). Vo/e;( La Fare (de). 

Farochon (Jean-Jacques). Clergé, Crépy-en- Valois. 

*Faucher (Jacques-Marie-François-Etienne, dit César). Bazas. 

*Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin). Bazas. 

Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de). No- 
blesse, Bourg-en-Bresse. 

Faulcon( Marie- Félix). Tiers état, Poitiers. 

*Faure (Jean-Joseph). Tiers état. Comté de Foix. 

*FAUZIÈRES-GLéON(DE). Vo/q FozIÈRES-GlÉON (dE). 

Favre (Aimé). Clergé, Belley. 

Fay-Boutrou. Vo/e;ç Defay-Boutheroue. 

Faydel (Jean-Félix). Tiers état. Cahors. 

*Febvrbl (Louis-Jean-Baptiste). Tiers état, Mirecourt. 

Fenis de Lacombe (Jean-Louis de). Clergé, Tulle. 

*FÉQUANT (Jean-Marie). Clergé, Laon. 

Feraud (Charles). Tiers état, Toulon. 

Fermond (de). Voxe:{ Defermon. 

*Ferra de Rou ville (Jean- Victor- Léon de). Noblesse, Nemours. 

Ferrières-Marçay (Charies-Elie, marquis de). Noblesse, 

Saumur. 
Ferté (Jean-Pierre). Tiers état, Soissons. 
*Fillassier (...). Guadeloupe. 
FiLLEAU (Charies-Blaise-Félix). Tiers état, Poitiefs. 
*FiLLEAU (Henri). Noblesse, Poitiers. 

Fisson-Jaubert (Jean-Louis). Tiers état, Bordeaux (campagne). 
*Fitz-Gerald (de). Vb/eij Bodkin. 
Flachat (Antoine). Clergé, Lyon. 



222 LES CONSTITUANTS 

Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, baron db). Tien Mai^ 

Haguenau et Wissembourg. 
Flachslanden (Jean- François- Henri, baron de). Noblesse ^ 

Colmar et Schlestadt. 
Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste). Tiers état, Caen. 
*Flavigny (Charles-François, comte de). Noblesu, Saint-Quentin. 
Fleury (Jean). Clergé, Sedan. 
Flbury (Célestin-Sulpice). Tiers état, Arras. 
*Flbury (Honoré-Marie). Tiers état, Saint-Brieuc. 
*Fleury (Louis-François de). Colonie de T Ile-de-France. 
Fleurye (Jean-Baptiste). Tiers état, Caudebec. 
Flins (curé de). Vb/«^ Chopier. 
*Florin (Constantin). Tiers état, Lille. 
^Flosse (Jean-Baptiste- Nicolas). Sarreguemines. 
FoissY (curé de). Voyei Costel. 
Folleville (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de). Noblessey 

Péronne. 
Fonchateau (de). Vo/e^ Provançal (de). 
*FoNDAT (de). Vo/e^ Malartic de Fondât. 
Font (Jean-Bernard). Clergé, comté de Foix. 
FoNTAiNE-Lès-DiJON (curé de). Vo/«;( Mbrceret. 
FoNTANGES (François de). Clergé, Toulouse. 
FoNTENAY (Pierre- Nicolas de). Tiers état, Rouen. 
FoNTENAY (curé de). Voj^;ç Le Lubois. 
*FoNTENAY (Le chevalier Henri de). Noblesse, Tours. 
*FoNTBNAY (Anne-Paul de). Noblesse, Auiun. 
*Forbin-Janson (de). Vo/ei Janson (de). 
FoREST DE Masmoury (Jean-Pierre). Clergé, Tulle. 
FoRGB (de la) (Auxerre). Voye\ Marie de Laforge. 
Forge (de la) (Blois). Vo/e:( Delaforge. 
Fos DE Laborde (Jean- Antoine- Edouard). Tiers étai^ Toulouse. 
FossBRiES (de). Voyei^ Gonn&s (de). 

FoucAULD Lardimalie( Louis, marquis de). Noblesse, Périgueuz. 
Fougère (Philibert). Clergé, Nevers. 

FouQuiBR d'HéroOel ( Pierre- Eloi). Tiers état, Saint-Quentin. 
Fournès (Jules-Marie-Henri de Faret, marquis DB). Noblesse, 

Ntmes. 
Fournetz (Mathieu de). Clergé, Agen. 
Fournier (Charles). Clergé, Amiens. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 223 

FOURNIBR DE LaCHARMIB. VoX^^ LaCHARMIE. 

FouRNiER DE LA PoMMERAYE (Jcan-François). Tiers état, Fou- 
gères. 
*Fozières-Gléon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier, comte 

DE). Noblesse, Limoux. 
France (de). Voye\ Deprance. 
Francheteau de la Glaustière (Jacques- Alexis). Tiers état, 

Marches communes. 
*Franchistegui (Jean-Baptiste). Tiers étal, Navarre. 
François (Jean). T'urs état, Agen. 

•François de Neufchateau (Nicolas- Louis). Tiers état, Toul. 
Francoyille (Charles-Bruno). Tiers état. Calais. 
Franqubtot. Voyei Coigny (de). 
Frenade (abbé de la). Voye\ Maury. 
*Frennelet (Jacques-François). Clergé, Paris (ville). 
Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de). Noblesse, 

Le Mans. 
*Fresnoy (du). Vo/e^ Ducloz du Fresnoy. 
Fréteau de Saint- Just (Emmanuel-Marie-Michel- Philippe). 

Noblesse, Melun. 
Frethun (curé de). Voye^^ Bucaille. 
Fricaud (Claude). Tiers état, Charolles. 
Fricot (François-Firmin). Tiers état, Mirecourt. 
Frochot (Nicolas-Thérèse- Benoît). Tiers état, Chfttillon-sur- 

Seine. 
Froment (Jacques- Marie de). Noblesse, Langres. 
Frondeville (de). Voye:{ Lambert de Frondeville. 
Frottier de la Coste. Voye:{ La Costb. 
FuMEL-MoNséouR (Philibert de Fumel, marquis de). Noblesse, 

Agen. 
Gaas (curé de). Voye\ Goze. 
Gabriel (René). Clergé, Vannes (diocèse). 
*Gaffori (François de). Noblesse, Corse. 
Gagnièrb (Pierre). Clergé, Montbrison. 
Gagon du Chenay (Marie-Toussaint). Tiers état ^ Dinan. 
^Gaigneau de Saint-Soin (Pierre- Denis). Tiers état, Bourges. 
'Gaillard (Géraud). Clergé, Cahors. 
'Gaillard de Graville. Voyei^ Gravillb (de). 
Gaillardon (de). Voye:[ Gresollbs (de) 



224 LES CONSTITUANTS 

Gaillon (Antoine de Vion, marquis de). Noblesse^ Mantes. 

^GalarddeTbrraube (Marie-Joseph de). Clergéj Puy-en-Velay. 

Galbert (Gaspard, vicomte de). Guadeloupe. 

Galland (Joseph-Nicolas). Clergé , Mirecourt. 

*Galland (Jean-François). Tiers état^ Metz (bailliage). 

Gallot (Jean-Gabriel). Tiers état, Poitiers. 

Gandolphe (Jérôme-Claude). Clergé, Paris hors les murs. 

Gantheret (Claude). Tiers élaly Dijon. 

Garancières (curé de). Voye^ Landrin. 

Garât l'aîné (Dominique). Tiers élatj Ustaritz. 

Garât le jeune (Dominique-Joseph). Tiers élat^ Ustaritz. 

Gardiol (Alexandre). Clergé, Draguignan. 

Garésché (Pierre-Isaac). Tiers élaty Saintes. 

Garnier (Jean-Baptiste-Etienne). Tiers éiat, Paris (ville). 

*Garnier (Germain). Tiers état, Paris (ville). 

Garnier (Jean-Marie). Clergé, Dol (diocèse). 

*Garran de Coulon (Jean-Philippe). Tiers étal, Paris (ville). 

Garron de la Bevière. Voxe:{ La Bevière. 

Gaschet-Delisle (Joseph). Tiers état^ Bordeaux (ville). 

Gassendi (Jean-Gaspard). Clergé, Forcalquier. 

*Gaubert-Lebreton. Voye^ Lebreton. 

Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François). Tiers état, Tours. 

Gaultier de Biauzat (Jean-François). Tiers état, Clermont- 

Ferrand. 
•Gaultier (Jean-Baptiste). Clergé, Saint-Malo (diocèse). 
Gausserand (Jean-Joachim). Clergé, Toulouse. 
Gautheret. Vojeiç Gantheret. 

Gauthier des Orcières (Antoine-François). Tiers état, Bourg- 
en-Bresse. 
Gauville (Louis-Henri-ChariesDE). Noblesse, Dourdan. 
Gayon (Henri-Antoine, marquis de). Noblesse, Béziers. 
Gayon (de) (Mantes). Vo/q Gaillon (de). 
Genetet (Philibert). Clergé, Chalon-sur-Saône. 
Gennes (de). Voyei Pelisson de Gennes. 
Geoffroy (Jean-Baptiste). Tiers état, Charolles, 
George (Robert-François). Verdun. 
*Georgel (Pierre-Michel). Clergé, Metz (bailliage). 
Gérard (Jean-Baptiste). Saint-Domingue. 
GÉRARD (Michel). Tiers état. Rennes. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 225 

Gérard (Jacques-Nicolas). Tiers étatj Toul. 

*Gerard (René-Ange). Clergé^ Rennes (diocèse). 

*GÉRissAY (Antoine-Marie-Thomas de). Tiers état, Gien. 

Gerle (dom Christophe- Antoine). Ctergé, Riom. 

Germain d'Orsanville (Ambroise-François). Tiers étaty Paris 

(ville). 
Germiot (Joseph). Tiers état, Mantes. 
Gbx (curé de). Vo/ei^ Rouph de Varicourt. 
Gibert (Louis-Bernard). Clergé, Laon. 
GiDOiN (Louis). Tiers état, Etampes. 
GiLLBT DE LA Jaqueminière (Louis-Charles). Tiers état, Mon- 

targis. 
GiLLON (Jean-Nicolas). Tiers étal, Verdun. 
*GiLLOTTE (Jean-François-Paul). Tiers état, Dijon. 
Girard (Jean-François). Clergé, Montargis. 
GiRAUD-DuPLESSix(Pierre-Guillaume-Henri). Tiersélat, Nantes. 
GiRBRD (Barthélémy). Tiers état, Lyon (plat pays). 
GiROD DE Thoiry (Jean-Pierre). Tiers état, Gex. 
GiROD DE Chevry (Jean- Pierre). Tiers état, Gex. 
GiROT DE PouzoL (Jean- Baptiste). Tiers état, Riom. 
^Giubega (Laurent de). Noblesse, Corse. 
*Glatigny (de). Vo/ei^ Le Pelletier deGlatigny. 
Gleisesde Lablanque (Joseph-Gabriel). Noblesse, Béziers. 
*Gl6on (de). Vo/ei^ FoziÈRES-GLéoN (de). 
Glezen (Jacques-Marie). Tiers état. Rennes. 
GoBEL (Jean- Baptiste-Joseph). Clergé, Belfort et Huningue. 
*Gobert (J.). Guadeloupe. 
Godart de Belbeuf. Voye^ Belbeuf. 
Godefroy (Charles- Louis). Clergé, Mirecourt. 
•GoDEFROY (Antoine). Tiers état, Tours. 
'Godet (...). Guadeloupe. 
GoiLLB (La). Voyei La Goille. 
GoLiAS (Le). Voyei Le Golias. 
GoMBERT (Martin). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 
GoMER (Louis-Gabriel, comte de). Noblesse, Sarreguemines. 
*GoMER (Charles-Gabriel, comte de). Noblesse, Amiens. 
GoNNÈs (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, baron de). 

Noblesse, Bigorre. 
GoNSSANS (de). Vo/e;( Jouffroy. 



226 LES CONSTITUANTS 

GONTAUT (de). Vd/«^ BiRON (DB). 

GoNTiER DE BiRAN (GuiUaume). Tiers état, Périgueux. 

•Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph). Clergé^ Lille. 

GossiN (Pierre- François). Turs état, Bar-le-Duc. 

GossuiN (Louis-Marie-Joseph). Tiers état, Le Quesnoy. 

GouBERT (François). Clergé, Guéret. 

GouDARD (Pierre- Louis). Tiers état, Lyon (ville). 

Gouges Cartou (Arnaud). Tiers état, Cahors. 

GouLLARD (Jean-Claude- Elisabeth). Clergé, Montbrison. 

*GouLY (Marie-Benoît-Louis). Colonie de P Ile-de-France. 

GouNOT (Etienne). Tiers état, Nevers. 

Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charies). Tien état^ 
Alençon. 

GoupiLLEAU (Jean-François-Marie). Tiers état, Poitiers. 

Gourdan (Claude-Christophe). Tiers état, Vesoul. 

GouRiN (recteur de). Voyci Loedon de Keromen. 

GouRNAY (François-René). Tiers état. Le Mans. 

Gouttes (Jean-Louis). Clergé, Béziers. 

Gouyd'Arsy (Louis-Marthe, marquis de). Saint-Domingue; élu 
aussi suppléant par la noblesse des bailliages réunis à Meiun. 

Goyard (Jean-Joseph). Tiers état, Moulins. 

GozE (Jean). Clergé, Dax. 

Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques). Tiers état, Perpignan. 

Graimbbrg de Belleau (Gilles-François). Noblesse, ChAteau- 
Thierry. 

*Gramont d'Aster (Antoine^^François, comte db). Noblesse, 
Béarn. 

Grand de Champrouet (Reymond). Tiers étai, Dauphiné. 

Grandin (François-Henri-Christophe). Clergé, Le Mans. 

*Grandsire (Louis-Marie-Jacques- Antoine). Tiers état^ Bou- 
logne. 

*Granet (Honoré). Tiers état, Toulon. 

Grange (de). Voye:[ Bernigaud. 

Grangier (Pierre-Joseph). Tiers état, Bourges. 

Grasse (curé de). Vbje:^ Mougins Roquefort. 

Gratet (de). Vo/e;( Dolomieu (de). 

*Graville (Jean Gaillard de). Tiers état, Paris hors les murs. 

Grégoire (Baptiste-Henri). Clergé, Nancy. 

Grégoire de Saint-Sauveur (de). Vo]re:{ Saint-Sauteur. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 22^ 

Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste). Tiers étal, Guéret. 

Grenier (Jean-Baptiste). Tiers état, Riom. 

^Grenier (Jacques- Raymond, vicomte de). Noblesse, Bordeaux. 

Grenot (Antoine). Tiers étaty Dôle. 

Gresollbs (Charles- Henry de Gayardon, comte de). Noblesse, 
Montbrison. 

Grieu (Louis-Charles de). Clergé, Rouen. 

Grifpon de Romagné (Pierre- Etienne- Lazare). Tiers état, La 
Rochelle. 

*Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de). 
Noblesse, Provence (possédant fiefs). 

Gros (Bernard). Tiers état, Boulogne. 

Gros (Joseph- Marie). Clergé, Paris (ville). 

Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perrbney de). No- 
blesse, Besançon. 

Grossin db Bou ville. Vojeij Bouville (de). 

GuALBERT. Voyei Galbert (de). 

GuÉGAN (Julien). Clergé^ Vannes (diocèse). 

*GuéHO (du). V6/e:ç Lallement du GuéHO. 

Gubidan (Charles-Pierre-Gaspard). Clergé, Bourg-en- Bresse. 

GuépiN (Jean-François). Clergé, Tours. 

GuBRiN (François-René). Tiers état, Le Mans. 

*GuiBBGA (de). Voyei Giubega (de). 

Guichard. Vo/e:; La Linière. 

Guiedan. Vo/e^ Gubidan. 

*GuiGNAULT de Saint-Soin. Vo/e;ç Gaignbau. 

Guilhbm-Clermont-Lodêvb (Charle<i-François , marquis de). 
Député noble : Arles (ville). 

Guilhbrmy (Jean-François-César de). Tiers état, Castelnaudary. 

Guillaume (Louis-Marie). Tiers état, Paris hors les murs. 

GuiLLON. Voye^ Guillou. 

*GuiLLON (Pierre). Guadeloupe. 

GuiLLOTiN (Joseph-Ignace). Tiers état, Paris (ville). 

Guillou (René-Marie). Clergé, Rennes (diocèse). 

GuiLLOZ (Pierre-François). Clergé, Dôle. 

*GuiNEAU-DupRé (Jean). Tiers état, Limoges. 

Guinebaud de Saint-Mesmb (Jacques- Nicolas). Tiers état, 
Nantis. 

Guingand de Saint-Mathibu (Joseph). Clergé, Limoges. 



228 LES CONSTITUANTS 

*GuiN£S (Adrien-Louis, duc de). NoblesUy Ârras. 

GuiNO (Jacques- Louis). Clergéy Quimper (diocèse). 

GuiOT (Florent). Tiers état^ Semuren Auxois. 

GuiOT (Antoine). Tiers état, Semur en Auxois. 

GuiRAUDEz DE Saint-Mezard (Mathieu). Clergé^ Auch. 

GuiTTARD (Jean-Baptiste). Tiers état, Belfort et Huningue. 

GuYARDiN (Louis). Langres. 

GuYON (Claude). Clergé , Castelnaudary. 

*GuYOT (Charles-François). Tiers élaiy Langres. 

*Hamelin (Mathurin-Guy). Tiers état^ Morlaix. 

*Han de Mazerny (du). Vb/e;ç Duhan. 

Hanoteau (Antoine-Bernard). Tiers élalj Crépy-en- Valois. 

Harambure (Louis- François-Alexandre, baron d*). Noblesse^ 
Tours. 

Haranéder (d'). Vo/ei Macaye (de). 

Harchies (Jean-Charles- Augustin Mouton, marquis db). N(h 
blesse, Bailleul. 

Hardouin de Chalon. Vojeiç Chalon (de). 

Hardy delà LARGÈRE(Mathurin-Frunçois-Mathieu). Tiers éiai^ 
Rennes. 

*Hardy de Vicques. Voye^ Vicqubs (de). 

H ARMAND (Nicolas- François). Tiers étal, Chftteau-Thieiry. 

H ART (du). Voyei Duhart. 

Hauducœur (Nicolas). Tiers éiai^ Montfort-rAmaury. 

Hautoy (Roch-Hyacinthe, vicomte du). Noblesse^ Bar-le-Duc. 

Havre et de croy (Joseph-Anne-Augustin-Maximilien Croy, 
duc d'). Noblesse^ Amiens. 

*Haxo (François). Tiers élat^ Mirecourt. 

*Hazard (...). Tiers état, Avesnes. 

*Hebert (Julien). Clergé, Montfort-rAmaury. 

Hebrard (Dominique). Tiers ^/a/, Toulouse. 

Hebrard (Pierre). T/ers ^/a/, Saint- Flour. 

Heilly (curé d'). Voye^ Fournier. 

Héliand (Gilles-René). Tiers état, Le Mans. 

Hell (François- Antoine-Joseph de). Tiers éiatj Haguenau et 
Wissembourg. 

Helmstatt (Maximilien- Augustin Bleickard, comte db). No- 
blesse, Sarreguemines. 

Henin-Coupigny (curé d'). Vb/e^ Bbhin. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 229 

Hennet (François-Augustin-Pompée). Tiers état, Avesnes. 

Henry de Longuêve (Jean-Louis). Tiers étal, Orléans. 

H ENRYOT (François-Charles). Tiers état, Langres. 

H ÉR AL (Emmanuel- Alexandre-Josepho'). Clergé, Bordeaux. 

*HÉRAUD (Jean-François). Clergé, Angoulême. 

*Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné, marquis d'). Noblesse, 
Caudebec. 

HÉRISSON (curé d'). Vb/e^ Aury. 

HsRcé (Jean- François-Simon de). Noblesse, Le Mans. 

Herman (François-Antoine). Tiers étal, Colmar et Schlestadt. 

Hernoux (Charles). Tiers état, Dijon. 

*Hervé (Guillaume). Clergé, Quimper (diocèse). 

Herwyn (Pierre-Antoine). Tiers état, Bailleul. 

*Hespel d'Hocron (Clément-Henry-François d'). Noblesse, 
Lille. 

*Hbuléb (de). Voyez Varsavaux de Heulée. 

*Heurat (Antoine). Tiers état, Reims. 

Heurtault de Lamerville (Jean-Marie, vicomte). Noblesse, 
Bourges. 

Hilsbnheim (curé d*). Voyei;^ Pinelle. 

HiNGANT (Jacques-Nicolas). Clergé, Saint-Brieuc (diocèse). 

*Hocron (d'). Voje^ Hespel (d').- 

Hodicq (Jacques-Alexandre-Antoine-François, comte d'). No- 
blesse, Montreuil-sur-Mer. 

•Horeau (Michel-Claude). Tiers état, Chartres. 

Houdet (Guillaume-Benott). Tiers état, Meaux. 

*Houillon (François-Antoine). Clergé, Nancy. 

*Housseau (Joachim-Nicolas). Clergé, Vendôme. 

Huard (Etienne-Eusèbe-Joseph). Tiers état, Rennes. 

*Huê (Jean). Tiers état, Rouen (campagne). 

*HuGUET (Jean- Antoine). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

Huguet de Semonville. Vo/ei Semonville. 

HuiLLAUx (curé d'). Vo/^:ç Laurent. 

HuMBLOT (Jean-Baptiste). Tiers état, Villefranche de Beaujolais. 

Hunault (Julien-Mathurin). Clergé, Rennes (diocèse). 

HuoT DE Concourt (Jean- Antoine). Bassigny-Barrois. 

Hurault (Joseph-Alexandre-Benjamin). Clergé, Sézanne. 

*HuRBACH (d'). Voxe:{ Durbach. 

HuTTBAU (François- Louis). Tiers état y Paris (ville). 



230 LES CONSTITUANTS 

Iges Villbttb (curé d'). Vo/q Fleury. 

*1lle (François). Tiers élaty Couserans. 

Flliersl'Evêque (curé d*). Vo/ei La Lande (de). 

*Ingr\nd (Pierre-François). Tiers élaty Chfttelleniult. 

Innocens de Maurens (Jean des). Noblesse^ Toulouse. 

Irland de Bazôges (Pierre-Marie). Noblissiy Poitiers. 

ISBERGUE (d'). \oyei Lesergeant. 

*IsELiN DE Lanans (Théodule-François Melèbre, baron d"). N(h 

blesse, Vesoul. 
Isles-les-Villenoy (curé d'). Vojq Barbou. 
IvERSAY (Philippe JousLARD, comte d'). Noblesse^ Poitiers. 
Jac (Jacques-Hippolyte). Tiers étaty Montpellier. 
Jacquemart (Claude). Clergé, Angers. 
Jacqueminière (de la). Voxe:[ Gillet de la Jaqueminièrb. 
J AILLANT (Jean-Jérôme).T'/ers état^ Sens. 
Jallet (Jacques). Clergé, Poitiers. 
Jamier (Biaise-Gabriel). Tiers état, Montbrison. 
Janny (NoéUClaude). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 
Janson (Pierre). Tiers état, Gien. 
*Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis Ds). Noblesse^ 

Provence. 
Jary (François-Joseph). Tiers état, Nantes. 
Jaucen (de). Voye:{ Poissac (de). 
*Jaucourt (François-Arnail, comte de). Noblesse, Paris hors les 

murs. 
Jaume (François-Thomas). Tiers état, Toulon. 
*Jean (François-Mathias). Clergé, Monlfort-l'Amaury. 
Jeannet (Louis- Nicolas). Tiers état, Troyes. 
Jeannbt (Claude- François- Louis). Tiers état, Troyes. 
Jeanson. Voxe:{ Janson. 
Jenot (Jean-François). Clergé, Metz. 
Jersé (François-Antoine-Nicolas). Sarreguemines. 
Jessé (Henry-Joseph, baron de). Noblesse, Béziers. 
*JoLY (Etienne). Tiers état, Orléans. 
Josselin (recteur de). Voyei^ Allain. 
Joubert (Pierre-Mathieu). Clergé, Angoulôme. 
Jouffroy de Gonssans (François-Gaspard de). Clergé, Le 

Mans. 

*JOUHÉ (de). Vo/e^ TURPIN DE JouHi. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 23 1 

*JouQUEs (de). Vo/e^ Arbaud (d'). 

JouRDAN (Marin). Tiers élaty Trévoux. 

Jouslardd'Iversay. Vo/e^ Iversay(d'). 

JoOye Desroches (Pierre- Louis-François). Tiers étcU^ Le Mans. 

MovYAC (Jean-Antoine, marquis de). Noblesse, Villeneuve-de- 

Berg. 
Joyeux (Pierre- Louis-François). Tiers état, Ch&tellerault. 
JuiGNÉ (Antoine- Eléonor- Léon Le Clerc de). Clergé, Paris 

(ville). 
JuiGNé (Jacques-Gabriel-Louis Le Clerc, marquis DE).Nobless€f 

Marches communes. 
JuiGNÉ (Léon-Marguerite Le Clerc, baron de). Noblesse, Cou- 

tances. 
Julien (Jean). Clergé, Béarn. 
*Julliard (Charles). Cter^^, Auxerre. 
MuMENTiBR (Claude-Adrien). Clergé, Chartres. 
MussAC (de). Vo/ei Charbonnel de Jussac. 
Kauffmann (Joseph- Louis). Tiers état, Colmar et Schlestadt. 
^Kegelin (François- Ernest). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 
KéRANGON (Joseph- Augustin Prudhomme de). Tiers état, Les* 

nevcn. 
*Kerinou (de). Voxe:{ Daniel de Kérinou. 
*Kerjean (Joseph de). Pondichéry. 
Kervelegan (de). Vox^l Le Goazre de Kervelegan. 
KVtspotter (Jean-Baptiste-Louis de). Tiers état, Bailleul. 
La Bastide (Guillaume de). Clergé, Riom. 
Labat (Jacques- Arnaud de). Tiers état, Marseille. 
Labat (Louis de). Clergé, Soissons. 
La Baume de Montrevel ( Florent- Alexandre-Melchior, comte). 

Noblesse, M&con. 
*La Berge (François- Louis de Villiers de). Noblesse, Sézanne. 
La Beste( François- Victor). Tiers état, Reims. 
La BéviÉRE (Claude-Jean-Baptiste de Garron de). Noblesse, 

Bourg-en-Bresse. 
Lablache (Alexandre- Joseph de Falcoz, comte de). Noblesse, 

Dauphiné. 
Lablanque (de). Vo/e:; Gleises de Lablanque. 
*La Bonnelière (de). Voyei Tardiveau de la Bonnblière. 
LaBoessière. Vo/e;[CHAMBORS (de). 



232 LES CONSTITUANTS 

La BoissièRE (François-Antoine de). Clergé, Perpignan. 

La Borde (Charles). Clergéy Condom. 

Laborde de Merevillb (François-Louis-Jean-Joseph de). 
Tiers état, Etampes. 

Laborde-Escuret. Voje:( Escurbt- Laborde. 

Laboreys de Chateaufavier (Pierre- Augustin). Tiers éiat. 
Guéret. 

^Laborib (Pierre-Joseph). Saint-Domingue (Nord). 

La Boullayb (de). Voye^ Sburrat. 

La Boussac (recteur de). Voje^ Symon. 

La Brardière (de). Vo/e^ Pilastre. 

*La Bremaudière. Vo/ei SoucHé. 

La Brousse de Beauregard (Bernard de). Clergé, Saintes. 

La Buxiêre (de). Vo/ei Pèlerin. 

La Cambb (curé de). Vo/e^ Leclerc. 

Lacharière. Voyei Chabert. 

Lacharmie (Jean- François Fournier de). Tiers état, Périgueux. 

Lachastre (Claude- Louis, comte de). Noblesse, Bourges. 

Lach astre (Claude, vicomte de). Noblesse, Poitiers. 

Lachaud (de). Vo/e^ Bandy de Lachaud. 

La Chaussée-Saint- Victor (curé de). Voye\ Chabault. 

Lachése (Pierre- Joseph de). Tiers étal, Cahors. 

Laclaverie (Jean-Louis). Tiers étal, Lectoure. 

Lacombe. Voje;( Fenis de Lacombe. 

Lacoste. Voye^ Quéru. 

La Coste (Benjamin-Éléonor-Louis Frotier, marquis de). No- 
blesse, Charolles. 

*Lacoste (curé de Villevieille). Voye^ Delmas. 

La Coudraye. Vo/e;^ Loynes (de). 

Lacour(de). Vo/ei^ Delacour. 

La Couture (curé de). Vo/e^ Boudart. 

*Lacretelle (Pierre- Louis). Tiers état, Paris (ville). 

*LAnEBAT (André-Daniel Laffon de). Noblesse, Bordeaux. 

La Fare (Anne-Louis-Henri de). Clergé, Nancy. 

Lafargue (Jean- Baptiste de). Tiers état, Bordeaux (ville). 

La Farlède (curé de). Vo/e:ç Rigouard. 

La Fayette (Marie-Joseph- Paul- Y ves-Roch-Gilbert du Motibr, 
marquis de). Noblesse, Riom. 

*Lafitte (François). Tiers état, Dax. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 233 

•La Font de Savinbs (Charles). Clergé, Villeneuve-de-Berg. 

La Forge (de). Vo/e:ç Marie delà Forge. 

La Forge (de) (Blois). Vo/ei^ Delaforge. 

La Gallissonnierr (Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, comte de). 

Noblesse, Angers. 
La Garde (de). Vo/e^ Cayla. 
Lagesse (de). Vo/e^ Pérès. 
La Giraudais (de). Vo/e;|[ Lemoine. 
La Glaustièrb (de). Vo/e^ Francheteau. 
Lagoille de Lochefontaine (François-Nicolas). Clergé, Reims. 
La Groye (de). Vo/ei Menard. 

"La Groye (Jean-Jacques, marquis de). Noblesse, Chfttellerault. 
Laignier ( Nicolas- Jean -Baptiste). *Tiers état y Montfort- 

TAmaury. 
Laipaud (Paul DE NoLLET, comte de). Noblesse, Dorât. 
La Jaqubminière (de). Vo/e^ Gillet. 
Lalande (Julien-Joseph de). Tiers état, Le Mans. 
La Lande (Jean-Jacques de). Clergé, Evreux. 
La Largère (de). Vo/e^ Hardy. 
La LiNiÈRE (Antoine-François de Guichard, comte de). Noblesse, 

Nîmes. 
^Lallemand ( h ippolyte-François- Philippe, comte de). Noblesse, 

Besançon. 

*Lallement duGuého (Jean). Tiers état, Nantes. 
Lally-Tolendal (Trophime-Gérard, comte de). Noblesse, Paris 

(ville). 
Laloy (Jean-Nicolas). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 
La Luzerne (César-Guillaume de). Clergé, Langres. 
Lamambre (de). Voxei[ Millet. 
La Marck (Auguste-Marie-Raymond, prince d'ARBNBERG, comte 

de). Noblesse, Le Quesnoy. 
*La Marlière. Vo/e^ Despret de la Marlière. 
Lam ARQUE (Pierre-Joseph de). Tiers état, Dax. 
*Lamarque (Pierre-Antoine). Clergé, Béarn. 
*La Martinière (de). Voye\ Maillard de la Martinière. 
Lambel (Joseph-Marie). Tiers état, Villefranche-de-Rouergue. 
Lambert de Frondeville (Thomas-Louis-César). Noblesse, 

Rouen. 
^Lambbrt de Ballyhier (Jean- Baptiste- Félix). Sarreguemines. 



234 LES CONSTITUANTS 

Lambbrtye (Joseph- Emmanuel- Auguste- François, comte de). 

Noblesse f Poitiers. 
*La MERLiàRE (Nicolas de). Pondichéry. 
Lambrvillb. Vo/ei Heurtault de Lamerville. 
Lambth (Alexandre-Théodore-Victor de). Noblesse^ Péronne. 
Lameth (Charles-Malo-François, comte de). Noblesse^ Arras. 
La Methérie (Antoine de). Tiers iiai, Mâcon. 
*Laiiirault de Noircourt (Jean-Baptiste). Noblesse^ Laon. 
*La Motte (de). Vo/^:{ Ruet de la Motte. 
LamV (Michel-Louis). Tiers élat, Caen. 
•Lamy (dom Bernard- Antoine). Clergé^ Villers-Cotterets. 
Lancelot Dubourg ( Joseph- Joachim- François- Esmé-Jeaa- 

Emmanuel). Clergé, Rennes (diocèse). 
Lancosme (Louis-Alphonse Savary, marquis de). Noblesse^ 

Tours. 
Landenberg-Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Her- 

MANN, baron de). Noblesse^ Belfort et Huningue. 
Landine (de). Vo/e:{ Delandine. 
Landreau (Simon). Clergé, Saint-Jean-d*Angely. 
Landrin (Louis-Marie). Clergé, Montfort-PAmaury. 
Langhac (Alyre- Joseph-Gilbert, comte de). Noblesse, Riom. 
Langlier. Vo/ei Lenglier. 

Lanoon (Nicolas-François, marquis de). Noblesse^ Dauphiaé. 
Langres (évêque de). Vo/e^ La Luzerne. 
LANGUEvoisiN(curéde). Vo/e:ç La Place (de), 
Lanjuinais (Jean- Denis). Tiers étaly Rennes. 
Lannoy (Charles-François, comte de). Noblesse, Lille. 
LANNUx(curé de). Vojeiç Ducastaing. 
Lanusse (Jean). Clergé, Tartas. 
*Lanvoran (de). Voxe:{ Le Livec. 
Laon (évoque de). Vo^e^ Sabran (de). 
"La Palisse (de). Vo/ei Chabannes (de). 
^Laparre (Pierre). Clergé, Toulouse. 
La Place (Calixte de). Clergé, Péronne. 
La Planche-Ruillé (de). Vo/q Ruillé (de). 
La Pointe (de). Voyei^ Picart. 
Laporte (François). Clergé, Périgueux. 
Laporterie (Simon). Clergé, Mont-de-Marsan. 
Lapoule (Jean-Denis-Louis). Tiers état, Besançon. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 235 

La Poype-Vertribux (Louis- Armand, marquis de). Noblesse^ 
Toulon. 

Lapparent (de). Vo/e^ Cochon de Lapparbnt. 

Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de). Noblesse^ 
Riom. 

La QueOille (GUbert-SchoIastique-HyacintheY vicomte de). No- 
blesse, Tulle. 

La Rade (Etienne). Tiers étal, Limoux. 

*LARCHE(Alexandre-Joachim de). Pondichéry. 

Larcheyesque-Thibaud (Jean -Baptiste -Gabriel) . Saint-Do- 
mingue. 

*Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de). Noblesse , Vitry-le 
François. 

Larêne (Benoît-Jean-Remi Combet de Peccat de). Clergé, 
Nevers. 

La Reveillère de Lepeaux. Vo/e^ Delarevellière Delépeaux. 

*La Rivière (de). Vo/e:ç Monty de la Rivière. 

^Larnaud (de). Vo^e^ Pourtier de Larnaud. 

La Roche (de). Vo/ei^ Enjubault et Lenoir. 

*La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René, marquis de). No- 
blesse, Poitiers. 

•La Roche-Thulon (Claude-René-Marie-François Thibaut de). 
Noblesse, Villefranche-de- Beaujolais. 

La Rochefoucauld (de). Vo/e^ Liancourt (duc de). 

La Rochefoucauld (Dominique de). Clergé, Rouen. 

La Rochefoucauld (Louis-Alexandre de). Noblesse, Paris (ville). 

La Rochefoucauld-Bayers (François-Joseph de). Clergé, Cler- 
mont-en-Beauvoisis. 

La Rochefoucauld-Bayers (Pierre- Louis de). Clergé, Saintes. 

La Rochefoucauld du Breuil (Charles-François de). Clergé, 
Provins. 

La Rochelongchamp (de). Vo/e^ Richier. 

La Roche-Negly (Jean-Baptiste de). Clergé, Blois. 

La Roque (Jean-François, comte de). Noblesse, Périgueux. 

Larouziére (François- Louis-Anne Bégon, marquis de). Noblesse, 
Riom. 

Larreyre (Jean-Baptiste). Tiers étaty Tartas. 

Lartigue (André de). Tiers état, Toulouse. 

La Salcbttb (de). Vo/e:{ Colaud. 



236 LES CONSTITUANTS 

Las ALLE (Nicolas-Théodore- Antoine-Adolphe de). Tiers était 

Metz. 
Lasalle marquis de Roquefort. Vo/e^ Roquefort. 
La Saugerie(de). Vo/e:; Salomon. 
La Sauvetat (de). Vo/e^ Paulhiac. 
*Las Cases (de). Noblesse, Albret (Nérac, Casteljalouz et Cas- 

telmoron). 
Laslier (Pierre- François). Tiers état, Montfort-rAmaury. 
Lasmartres (Gabriel). Clergé, Comminges. 
Lasnier de Vaussenay (François- Pierre). Tiers étal, Le Mans. 
Lasnon (Jean-Georges). Tiers élat, Caudebec. 
Lassigny (de). Vo/e^ Le Clerc de Lassigny. 
Lastic (Dominique de). Clergé, Couserans. 
Laterrade (Jean-Jacques de). Tiers état, Lectoure. 
*La Terrinière. Voxe:{ Levacher de la Terrinièrb. 
Latil (Joseph). Tiers état, Forcalquier. 
La Touche (Louis-René- Madeleine Lbvassor, comte de). 

Noblesse, Montargis. 
Latouche (de). Voje;^ CREuzé de Latouche. 
Latour (Jean-Pierre). Tiers élat, Comminges. 
La Tour du Pin-Gouvernet, comte de Paul» (Jean-Frédéric 

de). Noblesse, Saintes. 
La Tour- M AUBOURG (Marie-Charles-César de Fay, marquis de). 

Noblesse, Puy-en-Velay. 
*LaTournerie (de). Vox^l Méric. 
La Trinité de Clisson (recteur de). Vo/e:{ Richard de la 

Vergne. 
Latteux (Nicolas). Tiers élal, Boulogne. 
Lattre (François-Pascal de). Tiers état. Abbeville. 
Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de). Tiers étal, Baîileul. 
Latuque (de). Voyei Brunet de Latuque. 
Latyl (Jean- Paul- Marie-Anne). Clergé, Nantes (diocèse). 
Lau (du). yoye\ Lusignan. 

Launay (Jean-Marie de). Clergé, Tréguier (diocèse). 
Launay (de). Voyei Antraigues (d') et Delahaye. 
*Launay (de). Tiers état, Angers. 
*Launay-Provost (de). Voyei Le Provost de Launay. 
Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de). Tiers état, Caen. 
Laurence (Jacques). T'urs élal, Poitiers. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS' 237 

"Laurencie (de la). Vo/e;; Charras (de). 

Laurendeau (Jean-Charles). Tiers état, Amiens. 

Laurent (François-Xavier). Clergé^ Moulins. 

*Laurentde Peyrelongue. Vo/ei Peyrelongue (de). 

*Lauris (Jean-Louis-Martin i/Arlatan de). Noblesse, Provence. 

*Lauvoran (de). Vo/e^ Le Livec de Lanvoran. 

La Valette Parizot (Barthélémy, marquis de). Noblesse Cahors. 

Lavardens (archiprètre de). Vo/e;{GuiRAUDEZ deSaint-Mezard. 

*Lavayssière (dom Roch). Clergé, Bordeaux. 

*Laveaux (de). Vox^l Mayneaud de Lavbaux. 

LavenOe (Raymond). Tiers état, Bazas. 

Lavie (Marc-David). Tiers état, Belfort et Huningue. 

La VIE (Paul-Marie-Arnaud de). Noblesse^ Bordeaux. 

La Vigne. Voxe^ Delavigne. 

Laviguerie (Jean). Tiers état^ Comminges. 

La ViLLARMOis (de). Vo/e^ Artur. 

La ViLLE-AUx-DAMEs(curéde). Vo/«;{ Cartier. 

La Ville le Roulx (de). Vo/ei Delaville le Roulx. 

Lavillettb (de). Voxe\ Berthomier. 

^Lavoisier (Antoine-Laurent de). Noblesse, Blois. 

Law. Voxe:[ Lusignan. 

*Law de Lauriston (Jean). Pondichéry. 

Laymaries. Voxe:{ Leymaryb. 

Laypaud (de). Voyei Laipaud (de). 

Laziroule (Georges Bergasse de). Tiers état, Foix. 

Le Bascle. Voxe:{ Argenteuil (d'). 

Le BERTHON(André-BenoU-François-Hyacinthe).7VoMe55e, Bor- 
deaux. 

Le Bigot de Bbauregard (Claude- Nicolas-Jacques). Tiers état^ 
Alençon. 

Le Blanc. Vo/e^ Blanc. 

Le. Blanc (Charles-Christophe). Tiers état^ Senlis. 

*Le Blanc (Jacques). Colonie deTIle-de-France. 

*Le Blanc de Servanb (Jean- Baptiste). Marseille. 

*Lb Bon (Louis). Clergé, Bar-sur-Seine. 

Le Borlhe de Grand'pré (Jean-Baptiste). Clergé, Dorât. 

Le Boys Desguays (Jacques-François). Tiers état, Montargis. 

Le Breton (Jean- Pierre). Clergé, Vannes (diocèse). 

*Lb Breton de Gaubert (René). CUrgé^ Nantes (diocèse). 



238 Les constituants 

Le Brun (François). Clergé, Rouen. 

Le Brun (Léon-Henri-Eléonor). Tiers état. Moulins. 

Le Brun (Charles- François). Tiers état, Dourdan. 

*Le Brun (Claude). Langres. 

Le Carlier (Marie-Jean-François-Philbert). Tiers éiai^ Laon. 

Le Carpentier de CHAiLLOué( Pierre- Louis). Noblesse^ Aiençon. 

*Le Caruyer de Beauvais (Nicolas). Noblesse^ Auxerre. 

Le Cesve (René). Clergé, Poitiers. 

Le Chapelier (Isaac-René-Guy). Tiers éiat^ Rennes. 

Le Chopibr. Voye\ Chopier. 

*Lecler (Marien). Tiers état, Riom. 

Le Clerc (Charles-Guillaume). Tiers élai^ Paris (ville). 

Leclerc (Guillaume-Gabriel). Clergé, Aiençon. 

Le Clerc (Jean-Baptiste). Tiers état, Angers. 

Leclerc de JuignI Voye^ Juigné (de). 

Le Clerc de Lassiony de Juigné (Louis-Jean-Baptiste m),N(h 

blesse^ Draguignan. 
Le Clercq de Lannoy (Jean-Antoine). Tiers étatf Laon. 
LECouTEULXDECANTELBu(Jean-Barthé]emy). Tiers état, Rouen. 
Le Dean (François-Jérôme). Tiers élat, Quimper. 
Le Deist de Botidoux (Jean-François). Tiers élat, Ploérmel. 
•Le Dissez de Penanrun (Pierre-Trémeur). Tiers état^ Saint- 

Brieuc. 
Lefebvre (Jean). Clergé, Amiens. 

Le Febvre de Chailly (Simon- Robert). Tiers état, Rouen. 
•Lefebvre-Duprey ( François-Joseph-Barthélemy-Auguste).7*Î0rs 

étal, Arras. 
•Le Fevre (Etienne). Saint-Domingue (Nord). 
Le Floch (Corantin). Tiers état, Hennebont. 
Lefort (Liphard-Julien). Tiers étal, Orléi^ns. 
Lefort (Denis). Tiers étal, Rouen. 

Le Franc de Pompignan (Jean-Georges). Clergé, Dauphiné» 
Lefrançois (Joseph-Etienne-Benott). Clergés Caen. 
Le François (Gabriel-Sébastien). C/^r^^, Bellôme. 
*Le François des Courtis. Voyei L\ Groyb (marquis de). 
•Legardeur de Tilly (Armand). Saint-Domingue (Sud). 
Le Gendre (Laurent-François). Tiers état, Brest. 
Le Gentil. Voye^ Paroy (de). 
•Le Goaësbb de Bblléb (Sébastien^ ean). Turs état^ PloérmeL 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 2^9 

Le Goazre de Kervelegan (Augustin- Bernard-Frauçois). Tiers 

état, Quimper. 
Legolias (Jean-Marie). Tiers élat, Carhaix. 
*Le Goujon de Thuizy. Vox^l Thuizy (de). 
Le Grand (Jérôme). Tiers état, Bourges. 
Legrand de Boislandry. Vo/e:^ Boislandry (de). 
*Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph- Alexis). Tiers 

état^ Boulogne. 
Legros (Charles-Jean-François). Clergé, Paris (ville). 
Le Guen (Pierre-Marie). Clergé, Paris hors les murs. 
Le Guen de Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marîe). Tiers 

état, Lesneven. 
Le Guillou de Kerincuff (Joseph-Jean-Marie). Tiers éiaij 

Quimper. 
Lbissegues de Rozaven (Jean-Marie de). Clergé, Quimper 

(diocèse). 
Lejeans (Louis). Tiers état, Marseille. 
Le La y de Grantugen (Guillaume). Tiers état, Morlaix. 
L'Eleu de la Ville-aux-Bois (Claude -Antoine). Tiers état, 

Laon. 
*Le Livec de L/wnvoran (Louis-Bertrand). Clergé, Saumur. 
Le Lubois (Jacques-François-Louis). Clergé, Coutances. 
Le Mage (curé de). Voye^ Le François. 
Le Maignan (Julien-Camille). Tiers état, Angers. 
Lemarechal (Denis). Tiers état, Evreux. 
Lemercier (Louis- Nicolas). Tiers état. Saintes. 
Le m esnil- Durand (curé de). Voyei Dupresne. 
Le Moine (Alexandre-Nicolas). Tiers état, Paris (ville). 
Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie). Tiers état. Fou- 
gères. 
LoMOYNE DE Bellisle (Jean-Baptiste). Noblesse, Chaumont-en- 

Vexin. 
Lemulier DE Bressey (Jean). Noblesse, Dijon. 
Lencouacq (curé de). Vo/ei Laporterie. 
^Lenglé de Shoebeque (Pierre-François). TVofr/essf, Bailleul. 
Lenglier (Charles). Tiers état, Amiens. 
Lenoir de la Roche (Jean-Jacques). Tiers état, Paris hors les 

murs. 
•Lenoir de Rouvray. Vb/«^ Rouvray (de). 



240 LES CONSTITUANTS 

^Lentilhac-Sediere (Louis-Marie-Josephy comte de). Noblesu^ 

Tulle. 
*LéoN (Alexandre-Louis-Auguste db Rohan-Chabot, prince de), 

Noblesse, Paris (ville). 
Le Peletier de Feumusson (Charles- Emmanuel). Clergé^ 

Le Mans. 
Lepeletier DE Saint-Fargeau (Louis-Michel). NobUsse^ Paris 

(ville). 
*Lb Pelletier de Glatigny (Louis- François). Noblessij Crépy- 

en-Valois. 
Lepine-Bbaulieu. Voxe:[ Bbaulieu. 
Lepoutre (Pierre-François). Tiers élat^ Lille. 
TLe Provost de Launay (Vincent-Augustin). TUrs étal, Saint- 

Brieuc. 
Lereffait (Jean-Hubert). Tiers itat, Rouen. 
*Leremboure (Salvador- Paul). Tiers étatj Ustaritz. 
Leroulx (Jacques-Joseph). Clergé, Arras. 
Le Rouvillois (François-Germain). Clergé, Coutances. 
Le Roux (Charles-Florimond). Tiers étal, Amiens. 
Leroy d'Allarde. Vo/e^ Allarde (d'). 

Le Sacher de la Palière (Denis-Gabriel). Tiers état^ Coutances. 
Lesay-Marnésia (de). Voyei Lezay-Marnésia (de). 
*Lescar (évoque de). Voyei Noé (de). 
Lescurier de la Vergne (Antoine). Tiers état, Saint-FIour. 
Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas). Noblesse, 

Arras. 
*Lesnibr (François). Tiers étal, Bordeaux. 
*Lespiault (Gabriel). Tiers état, Nérac. 
Lespinasse (dom Abel de). Clergé, Saint-Pierre-le-Moutier. 
Lesseigues de Rosaven. Vo/ei Leissegues. 
Lesterpt Taîné (Jacques). Tiers état. Dorât. 
Lesterptde Beauvais (Benoît). Tiers état. Dorât. 
*Lestrolfeu alias Lestrohan. Tiers état, Hennebont. 
*LESTuvéE (Pierre-Michel). Clergé, Clermont-en-Beauvoisis. 
Lesure (Nicolas-Remy). Tiers étal, Vitry-le-François. 
Le Tellier (François). Clergé^ Caen. 
*Le Tellier (Louis). Tiers état, Chartres. 
Le Tonnellier de Breteuil (Anne-François-Victor). Clergé^ 

Rivière-Verdun. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 24 1 

*Levacher de la Terrinière (Marin). Tiers élal, Paris (ville). 

Levasseur. Vo/e^ Villeblanche (de). 

Levassor. Voxc:{ La Touche Trkvillb (de). 

Leveque (Pierre). Clergé, Caen. 

Levis (Pierre- m arc-Gaston, duc de). Noblesse, Senlis. 

Levis-Mirepoix (Marc-Antoine, comte de). Noblesse, Dijon. 

Levis-Mirepoix (Charles-Philibert-Marie-Gaston, comte de). 
Noblesse, Paris (ville). 

* Levis-Mirepoix (de). Voye^ Mirepoix (de). 

Leymarie (Léonard). Clergé, Cahors. 

Leyris d'Esponchés. Voyei Esponchés (d'). 

Lbzay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de). No- 
blesse, Lons-le-Saunier. 

Lhommet. Voyei Lomet. 

*Lhote (Anselme). Arches et Charieville. 

Lhuillier (de). Voye^ Luillier-Rouvenac (de). 

Liancourt( Alexandre-Frédéric-FrançoisDE La Rochefoucauld, 
duc de). Noblesse, Clermont-en-Beauvoisis. 

LiENART (Antoine-Marie-Rodolphe). Tiers ^/a/, Péronne. 

"LiEUTAUD (Balthazar). Tiers état, Draguignan. 

LiGNERAC (de). Vo/ei Caylus (de). 

Ligny-sur-Canche (curé de). Voye:[ Diot. 

LiLiA DE Crose (Joseph- Bernard de). Tiers étal, Belley. 

Limoges (évêque de). Vo/e^ Argentré (d'). 

*LiMON (Jérôme-Joseph- Geoffroy de). Tiers état, Villers-Cotte- 
rets. 

LiNDBT (Robert-Thomas). Clergé, Evreux. 

*Linga de Saint-Blanquat (de). Voxe:{ Saint-Blanquat. 

LiNiÈRE (de la). Voxe:{ Guichard. 

LiQuiBR (André). Tiers état, Marseille. 

L'IsLE-EN-DoDON (curé de). Vo/e;{ Lasmartrbs. 

Livré (Eustache). Tiers état. Le Mans. 

LoAiSEL (Gabriel-Mathurin-Joseph). Clergé, Vannes (diocèse de). 

LoËDON DE Keromen (Nicolas-Joseph). Clergé, Quimper 
(diocèse de). 

LŒUiLLY(curé de). Vo/e;( Lefebvre. 

LoFFiciAL (Louis-Prosper). Tiers état, Poitiers. 

*LoGRAs (de). Voxe:{ Olhonce (d'). 

LoisoN (François). Verdun. 

16 



242 LES CONSTITUANTS 

LoLiER (Etienne). Clergé, Saint-Flour. 

Lombard-Taradeau (Jacques-Athanase de). Tiers état^ Di 

guignan. 
^Lombard de Bouvens (Louis-Charies-Marie de). CUrgé^ Toui 

^LOMENIE DE MaRMÉ. Vo/C:( MaRMÉ (dB). 

LoMET (François). Tiers état, Moulins. 

LoMPRé (Claude-Bénigne). Clergé^ Vesoul. 

Long (Pierre). Tiers état. Rivière- Verdun. 

LoNGuêvE (de). Vo/e:ç Henry de Longuêvb. 

LoRAS (Louis-Catherine, marquis de). Noblesse^ Lyon. 

LoRMAisoN (curé de). Voye^ David. 

LoRRis (curé de). Voye^ Girard. 

LouBOus (curé de). Voye\ Malrieu. 

LouDÉAC (recteur de). Voye\ Ruello. 

*Louis (François-Louis). Clergé, Haguenau et Wissembourg. 

LousMEAU-DupoNT (Aimé). Clergé, Trévoux. 

Louverny (de). Voye^ Pinterel. 

LoYNES ( François- Célestin de). Noblesse, Poitiers. 

Lots (Jean-Baptiste). Tiers état, Périgueux. 

Lubersac (Jean-Baptiste-Joseph de). Clergé, Chartres. 

Lucas (Jean- Baptiste-Joseph). T/(jrs ^/a/, Moulins. 

Lucas (Julien). Clergé, Tréguier (diocèse de). 

*LucAS DE Blaire (Pierre- Paul-Sylvain). Noblesse, Paris horsU 

murs. 
Lucas de Bourgbrel (Jean-Joseph). Tiers état, Vannes. 
Lucinge (de). Voye:{ Faucigny. 
Luçon (évoque de). Voye:{ Mercy (de). 
*LucY (Adrien-Jean-Alexandre). Tiers état, Paris hors les mun 
LuDiERE (Pierre). Tiers état. Tulle. 

Ludre de Frolois (Charles- Louis, comte de). Noblesse ^ Nànc] 
LuiLLiER-RouvENAC (Adrien, baron de). Noblesse, Limoux. 
LuppÉ (Jean-Phinée-Suzanne, baron de). Noblesse, Auch. 
LusiGNAN (Armand-Jean-Jacques du Lau, marquis de). Noblesse 

Condom. 
LusiGNAN (de). [Paris]. Voye:{ Luzignem (de). 
Luxembourg (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency 

Luxembourg, duc de). Noblesse, Poitiers. 
LuYNES (Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert, duc de). Na 

blesse, Tours. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 243 

*LuYT (Jean-François-Désiré). Clergé^ Nemours. 
Luze-Letang (Pierre de). Tiers état, Bordeaux (campagne). 
Luzerne (de la). Vo/e:ç La Luzerne. 
LuziGNEM (Hugues-Thibault- Henri-Jacques, marquis de). No- 

blessCy Paris (ville). 
Lydda (évoque de). Vo/ei^ Gobel. 
Lyons la Forêt (curé de), Vo/e:{ Le Brun. 
*LtONS de m oncheaux (Milles- Vaast- Edouard des). Noblesse, 

Arras. 
*Mabille (Etienne). Tiers état, Montfort-rAmaury. 
Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de). Noblesse^ 

Ustaritz. 
Machault (Louis-Charles de). Clergé, Amiens. 
Macquerel (de). Voxe:{ Quémy (de). 
Madier de Montjau (Noêl-Joseph). Noblesse, Villeneuve-de- 

Berg. 
*Magallon (Pierre-Gabriel, comte de). Saint-Domingue (Ouest). 
*Magon de la Villebague (René-Marie-Julien). Ile de France. 
Maibelle (de). Voxe:{ Simon de Maibelle. 

* Maillard de la Martiniere (Georges-François-Xavier de). 

Noblesse, Metz (bailliage). 
Maillot (Claude-Pierre). Tiers état, Toul. 
Mailly (Louis-Marie de Mailly, duc de). Noblesse, Péronne. 
Mailly (Alexandre- Antoine-Marie-Gabriel-Joseph- François de), 

marquis de Chateaurenaud. Noblesse^ Lons-le-Saunier. 
Maisonblanche (de). Voye\ Baudouin. 
Maisonneuve (François). Clergé^ Nantes (diocèse de). 
*Maisonpré (de). Voye\ Mallet de Maisonpré. 
Malartic ( Ambroise-Eulalie de Maures, vicomte de). Noblesse, 

La Rochelle. 
Malartie (Jean). Clergé, Castelmoron. 

* Malartic de Fondât (Abel- François). Noblesse^ Paris (ville). 
*Malartic (Jean- Vincent-Anne, comte de). Noblesse^ Bar-le- 

Duc. 

Malateste de Beaufort (Jean). Clergé, Agen. 

Malès (Gabriel). Tiers état, Tulle. 

*Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de). No- 
blesse, Châteauneuf-en-Thymerais. 

*Malet de Coupigny. Voye\ Coupigny (de). 



244 LES CONSTITUANTS 

Malide (Joseph- François de). Clergé^ Montpellier. 

Maligny (curé de). Vo/ci Viochot. 

Malleret (de). Voxe:{ Saint-Mexant (de). 

*Malletde Maisonpré (Charles). Pondichéry. 

*Mally. Tiers élat, Belfort et Huningue. 

Malouet (Pierre- Victor). Tiers état^ Riom. 

Malrieu (Jean- Pierre). Clergé, Villefranche-de-Rouergue. 

*Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataillb, comte db). No- 

blesse^ Dijon. 
Mangin (Jean-Nicolas). Tiers ^/a/, Sedan. 
Manhiaval (Jean-Joseph). Tiers éialy Villefranche-de-Rouergue. 
Mans (évoque du). Voye\ Jouffroy deGonssans. 
Mans de Bourglevesque (Michel-René-François du). NobUsu^ 

Le Mans. 
Maquerel de Quemy (de). Vo/e^f Qubmy (de). 
Marandat d'Olliyeau (Charles). Tiers élat, Nevers. 
*Marassé (Jean-René-Blandine de). Noblesse, Vitry-le-Fran- 

çois. 
Marçay (de). Vojeiç Marsay (de). 
Marchais (Jean). Tiers état, Angoulôme, 
^Marchand (F.). Tiers élal, Toulouse. 
*Marcillac (de). Voxe:{ Artis de Marcillac (d ) 
Mardick (curé de). Ko/e;ç Palmaert. 
^Maréchal de Vézet. Voxe:{ Vézet (de). 
*Mareux (Antoine). Tiers élai, Péronne. 
Margonne (François-Hippolyte). Tiers étal, Bellème. 
Marguerittes (Jean-Antoine Teissier, baron de). Noblesse, 

Nîmes. 
*Maria (Louis-Nicolas). Tiers élal, Melun. 
Marie de la Forge (Anne-Etienne). Tiers étal, Auxerre. 
*Marin (de). Noblesse, Arles (sénéchaussée;. 
*Maris (Esprit-Louis). Clergé, Bellôme. 
Marly-la-Ville (cure de). Vo)'e:{ Papin. 
*Marmé (Jean-Baptiste Lomenie de). Saint-Domingue (Sud). 
Marmoutiers-les-Tours (prieur de). Vo/e^ Estin. 
Maroise (de). Vo/c\ Thevenot. 

Marolle (Claude-Eustache-François). Clergé, Saint-Quentin. 
•Maronniez (Jean-Jacques). Tiers élal, Cambrai. 
Marquis (Jean-Joseph). Tiers étal, Bar-le-Duc. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 245 

Marsane Font-Juliane (Jean-Louis-Charles-François, comte 

de). Noblesse^ Dauphiné. 
Marsay (Georges de). Clergé, Loudun. 
*Marsilly (de). Voye:{ Arnaud de Marsilly. 
Martigné-Ferchaud (recteur de). Vo/q Guillou. 
Martin (François). Tiers élatj Besançon. 
Martin (Jean-Jacques). Clergé^ Béziers. 
*Martin, fils d'André (Etienne). Marseille. 
Martin Dauch (Joseph). Tiers état, Castelnaudary. 
Martineau (Louis-Simon). Tiers état, Paris (ville). 
Martinet (Louis-François). Clergé, Angers. 
Mascon (Jean-Baptiste, comte de). Noblesse, Riom. 
Masmoury (de). Vo/ei Forest. 
Massieu (Jean-Baptiste). Clergé, Senlis. 
*Masson (Pierre- Florent). Tiers état, Péronne. 
*Massy (de). Voxe:{ Robert de Massy. 
Mathias (Antoine). Clergé, Riom, 
*Mathias (Jacques). Tiers état, Chalon-sur-Saône. 
Mathieu de Rondeyille (François). Tiers état, Metz. 
Maubec (Louis-Gabriel de Planelli, marquis de). Noblesse, 

Sens. 
*Maublanc de Beaupré (Antoine). Tiers état, Poitiers. 
Maujean (Pierre). Tiers état, Metz (ville). 
*Maujot (Jean-Baptiste-François). Tiers état, Auxerre. 
Maulette (François Petau de). Noblesse, Montfort-l'Amaury. 
Maupassant (Louis-César). Tiers état, Nantes. 
Maupetit (Michel-René). Tiers état, Le Mans. 
Maurens (de). Vo/e^ Innocens de Maurens (des) 
Mauriet de Flory (Jean). Tiers état, Mont-de-Marsan. 
Maury (Jean-Siffrein). Clergé, Péronne. 
*Maury (Jean-Baptiste-Dominique). Tiers état, Bar-le-Duc. 
Mayer (Pierre-François). Tiers état, Sarreguemines. 
Maybt (Jean-Marie-Félix). Clergé, Lyon. 
*Mayneaud de Laveaux (Etienne). Noblesse, Charolles. 
Mazamet (curé de). Voxe:{ Pous. 
Mazancourt (Gabriel-Auguste, comte de). Noblesse, Villers- 

Cotterets. 
*Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de). 

Noblesse, Crépy-en- Valois. 



( 



246 LES CONSTITUANTS 

*Mazar (Louis). Clergé, Montfort-rAmaury. 

*Mazenod (Antoine-Charles de). Noblesse, Provence. 

*Mazis (Ange-Henry des). Noblesse, Etampes. 

MAZURié DE Penannech (Pierre-Louis). Tiers état, Morlaix. 

MécHiN (Antoine-Alexandre). Clergé, Nantes (diocèse). 

Meffray de Cesarges. Vo/ei Cbsarges (de). 

Meifrund (Pierre-Joseph). Tiers état, Toulon. 

*Melignan (Jean-Eugène- Lambert de). Clergé, Nérac. 

Melon (Antoine). Tiers état. Tulle. 

*Melon de Pradou (Jean-François). Tiers état, Tulle. 

Melon de Pradoux (Martial). Clergé, Paris hors les murs. 

Ménager (Antoine-Jean-François). Tiers état, Meaux. 

Mbnard de la Groye (François-René- Pierre). Tiers état, Le 

Mans. 
Menonyille( François- Louis Thibault de). Noblesse, Mirecourt. 
Menou (Jacques-François, baron de). Noblesse, Tours. 
Menu de Chomorceau (Jean-Étienne). Tiers état. Sens. 
Merceret (Claude-René). Clergé, Dijon. 
Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriei Raclet, baron 

de). Noblesse, Vesoul. 
*Mercier-Terreford (Jean). Tiers état, Bordeaux (ville). 
Mercy (Marie-Charles-Isidore de). Clergé, Poitiers. 
Meric de Montgazin (Jean-Baptiste-Olivier- Placide de). 

Clergé, Boulogne. 
^MÉRic de la Tournerie (Jean- Philippe de). Clergé, Troyes. 
Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas). Tiers état, Béziers. 
Merle (André-Marie). Tiers état, Mâcon. 
^Merlbmont (de). Vo/ei Descourtils de Merlemont. 
Merlin (Philippe-Antoine). Tiers état, Douai. 
Mâreyille (de). Vo/e:ç Laborde. 
Merville (de la). Voje:{ Heurtault de la Mervillb. 
Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de). Noblesse, Troyts. 
Mbsmin du Bouex. Vo/e:{ Villemort (de). 
Mesnard (Clément). Clergé, Saumur. 
Mestre (Mathias). Tiers état, Libourne. 
MÉTHERiE. Voxe\ La Methérie. 
*Meulle (Marc-Joseph de). Tiers état, Orléans. 
Meurinne (François-Anne-Joseph). Tiers état, Clermont-en- 

Beauvoisis. 




DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 247 

Meusnibr Dubreuil (Jean-Baptiste). Tiers étaty Mantes. 

MÉvoLHON (Jean- Antoine-Pierre). Tiers étal, Forcalquier. 

Meyer (François- Antoine). Tiers état, Dix villes impériales d'Al- 
sace. 

Meymac (curé de). Vo/e:ç Thomas (Martin). 

Meyniel (Jean). Tiers état, Condom. 

Meynier de Salinelles (É tienne-David). Tiers état, Nîmes. 

MiCHAUD (Charles-François-Jean-Marie). Clergé, Arras. 

*MiCHEL (André). Tiers état, Arles (ville). 

*MiCHEL (Laurent). Tiers état, Bar-le-Duc. 

MiCHELON DE Cheuzat (Gilbert- Louis-Grégoire). Tiers état, 
Moulins. 

MiLET DE Mureau (Louis-Marie-Antoine Destouff de). No- 
blesse, Toulon. 

MiLHET DE Belislb (Pierre). Tiers état, Agen. 

MiLLANOis (Jean-Jacques-François). Tiers état, Lyon. 

Millet (Noël-Charles). Clergé, Dourdan. 

Millet de Lamambre (Jean-François). Tiers état, Sedan. 

MiLLON DE Montherlant (François). Tiers état, Beauvais. 

Millot (Pierre-Philippe). Clergé, Besançon. 

*MiLON (Maurice-Emmanuel). Tiers état, Nantes. 

MiLSCENT (Marie-Joseph). Tiers état, Angers. 

*MiNiAC (Gilles-René-Marie de). Clergé, Dol (diocèse). 

MiNiHY (recteur du). Vo/e:ç Lucas. 

Mirabeau (Gabriel-Jean-Honoré de Riquetti, comte de). Tiers 
état, Aix. 

Mirabeau (André-Boniface-Louis de Riquetti, vicomte de). 
Noblesse, Limoges. 

Miremont (Charles-Jean-François- Alphonse, comte de). No- 
blesse^ Laon. 

MiREPoix (de). Voxei Levis-Mirepoix. 

*MiREPOix (de). Noblesse, Paris hors les murs. 

*MiRON (Amy). Tiers état, Orléans. 

MissY (Samuel- Pierre- David-Joseph de). Colonie de Tlle de 
France. 

*MoLEN DE Saint-Poncy (Pierre de). Noblesse, Riom. 

MoLLiEN (Jean-Jacques-François). Tiers état, Rouen. 

*Monbenoist (de). Vo/e^ Rameau de Monbenoist. 

MoNBRETON. Vo/e^ Depuch de Monbreton. 



248 LES CONSTITUANTS 

*Moncheaux(de). Voje:ç L^onsde Moncheaux (des). 

MoNCORPS Duchesnoy (Jean-Baptiste-Lazare-René de). No- 
blesse^ Auxerre. 

*MoNESTiER (Michel). Tiers état, Clermont-Ferrand. 

MoNNEL (Simon-Edme). Clergé, Chaumont-en-Bassigny. 

M0NNERON (Charles-Claude-Ange). Tiers éial^ Annonay. 

MoNNERON (Jean-Louis). Pondichéry. 

MoNNERON (Pierre-Antoine). Colonie de l'Ile de France. 

MoNSPEY (Louis-Alexandre- Elisée, marquis de). Noblesse, Ville- 
franche-de-Beaujolais. 

*MoNSPEY (Pierre- Paul- Alexandre de). Clergé, Dauphiné. 

MoNSSiNAT (Jean-Jacques). Tiers état, Toulouse. 

MoNSTiBRS de Merinville (René des). Clergé, Dijon. 

Monta GUT Barrau (de). Voye^ Barrau (de). 

MoNTASTRUC (cufé de). Voyei Malateste de Beaufort. 

Montauban (évêque de). Voye^ Le Tonnelier de Breteuh.. 

MoNTAUDON (Nicolas). Tiers état, Limoges. 

MoNTBOissiER (Charles-Philippe-Simon, baron de), [Noblesse^ 
Chartres. 

MoNTBOissiER (Philippe-Claude, comte de). TVot/esse, Clermont- 
Ferrand. 

*MoNTBOissiER (ChaHes de). Noblesse, Clermont-Ferrand. 

*Montboissier-Beaufort-Canillac (de). Voye:{ Canillac (de). 

MoNTCALM GozoN (Louis- Pierre- Marie-Gilbert, comte de). No- 
blesse, Carcassonne. 

Montcalm Gozon (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de). 
Noblesse, Villefranche-de-Rouergue. 

•MoNTCHAL (de). Voye^ Barentin (de). 

Mont d'Or (Charles-Louis, marquis de). Noblesse, Lyon. 

MoNTESQUiou (François-Xavier de). Clergé, Paris (ville). 

Montesquiou-Fezenzac (Anne-Pierre, marquis de). Noblesse, 
Paris (ville). 

Montesson (Jean-Louis, marquis de). Noblesse, Le Mans. 

MoNTFERRÉ (de). Voye:{ Banyuls de Montferré. 

*MoNTFERRé (Jean-Baptiste de). Clergé, Roussillon. 

*MoNTFORT (de). Voye:{ Courtivron (de). 

MoNTFORT (de). Voye:{ Bertrand de Montfort. 

*MoNTFOY (de). Voyei Baron de Montfoy. 

MoNTGAZiN (de). Voye\ Meric de Montqazin. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 249 

Montherlant (de). Vo/e^ Millon de Montherlant. 

*MoNTHOLON (François de). Noblesse, Paris (ville). 

MoNTiGNY (curé de). Voje^ Champeaux. 

MoNTJALLARD (Jean-Joseph- Andréa Clergé, Toulon. 

Montjoye-Vauprey( François-Ferdinand- Hamann- Fidèle, comte 
de). Noblesse, Belfort et Huningue. 

M0NTL0SIER (de). Voyei Reynaudde Montlosier. 

Montmorency Laval (Mathieu-Jean-Félicité, comte de). ^Vo- 
blesse, Montfort-rAmaury. 

Montmorency-Luxembourg (de). Vb/e;( Luxembourg (de). 

Montmorency de Robecq. Vb/e:|[ Robecq (de). 

Montpellier (évoque de). Voye:{ Malide (de). 

Montrevel (de). Voye:{ Labaume-Montrevel (de). 

*Monty de la Rivière (Claude de). Noblesse, Marches communes. 

MoRAGNE (curé de). Voye:^ Landreau. 

Moreau (Etienne-Vincent). Tiers état, Tours. 

MoRBAU DE Saint-Méry (Médéric-Louis-ÉHe). Martinique. 

MoREL (Jean- Baptiste). Tiers état, Chaumont-en-Bassigny. 

MoREL (Jean-Charles-Antoine). Sarreguemines. 

MoREL DE DiBusiE. Voye^ DiEusiE (de). 

MoRGES (Pierre-François-de-Sales de Roux-Deagent, comte 
de). Noblesse, Dauphiné. 

MoRHERY (de). Voyei( Robin. 

MoRiN (François- Antoine). Tiers état, Carcassonne. 

*MoRiNEAU (Christophe-Louis-Pierre). Tiers état, Quimper. 

*MoRiOLLES (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, mar- 
quis de). Noblesse, Sedan. 

Mormant (curé de). Voye^ Thomas (Jean). 

MoRTEMART(Victurnien-Jean-Baptiste-MarieDERocHECHOUART, 
duc de). Noblesse, Sens. 

MoRTEMART (Victumien-Bonaventure-Victor de Rochechouart, 
marquis de). Noblesse, Rouen. 

Mortier (Antoine-Charles-Joseph). Tiers état, Cambrai. 

*MoRViLLiERs (de). Voye^ Druillon de Morvilliers. 

MouGEOTTE DE ViGNES (Pierre). Tiers état, Chaumont-en-Bas- 
signy. 

MouGiNSDERoQUEPORT(Antoine-Boniface). Clergé, Draguignan. 

MouGiNS DE Roquefort (Jean-Joseph). Tiers état ^ Draguignan. 

Mounibr (Jean-Joseph). Tiers état, Dauphiné. 



250 LES CONSTITUANTS 

MouROT (Jean-François-Régis). Tiers étatj Béarn. 

MOUSSINAT. VOX^^ MONSSINAT. 

*MousTiER (Charles, marquis de). Noblesse^ Vesoul. 

MouTHE (curé de). Voye:{ Burnequez. 

MouTiER (Marc-Antoine). Clergé, Orléans. 

M0UTIER (Guillaume-Nicolas-Pantaléon). Tiers élat^ Sezanne. 

*MoYNiER (Jean-Baptiste). Tiers état, Perpignan. 

MoYON (Joseph). Clergé, Nantes (diocèse). 

MoYOT (Ildut). Tiers état, Brest. 

MuGRiET (de). Vo/e:{ Basquiat. 

Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix). Tiers état^ 

Vesoul. 
*MuLiER de Bressey. Vo/ez Lemulier de Bressey. 
Murât (Claude- François de). Noblesse, Le Mans. 
MuRBACH (abbé de). Vo/e:[ Andlau. 
M URINAIS (Guy- Joseph- François- Louis-Thimoléon d'Auber- 

GEON, chevalier de). Noblesse, Dauphiné. 
MuTRÉCY (curé de). Vo/e^ Lefrançois. 
Nadal de Saintrac (Jean). Guadeloupe. 
Nairac (Pierre- Paul). Tiers état, Bordeaux (ville). 
*Nairac (Jean-Baptiste). Tiers étal, La Rochelle. 
*Nancray (de). Voyei Talbert de Nancray. 
Nancy (évoque de). Vo/e:[ La Fare. 
Nanthou (de). Voye\ Muguet. 
Nau de Belisllk (Pierre). Tiers étal, Castelmoron. 
Naurissart (Louis). Tiers état, Limoges. 
*Navier (Claude-Bernard). Tiers état, Dijon. 
Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure, baron de). Noblesse, 

Le Quesnoy. 
Neschers (curé de). Vb/e;ç Boyer. 
*Neufchateau (de). Voxe:{ François de Neufchateau. 
Neuville (Gabriel-Henri-René de). Tiers état, Saint-Brieuc. 
Neuvillb-sur-Ain (curé de). Vo/e;^ Bottex. 
Neuwiller (de) (abbé de). Voye^ Eymar (d'). 
NicoDèME (Paul- Joseph). Tiers état, Valenciennes (ville). 
NicoLAï (Louis-Marie de). Clergé, Cahors. 
*NicoLAY (Aymard-Charles- Marie de). Noblesse, Paris (ville). 
Nîmes (évoque de). Vo/e\ Cortois de Balore. 
NiocHE (Pierre-Claude). Tiers état, Tours. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 2^1 

NiTTiNG (curé de). Vo/e;ç Colson. 

NoAiLLEs (Louis-Marie, vicomte de). Noblesse^ Nemours. 

NoAiLLES (de). Vo/e:j Poix (prince de). 

Notre-Dame du Camp (curé de). Voye:{ Font. 

Notre-Dame de Dol (recteur de). Vo/e^ Garnier. 

Notre-Dame de Cholet (curé de). Voyc^ Rabin. 

*Noé ( Louis- Pantaléon, comte de). Saint-Domingue (Nord). 

*No6 (Marc- Antoine de). Clergé^ Béarn. 

NoÉ (abbé de la). Voje5[ Royer. 

•NoGENT (Edme- Paul-Nicolas, comte de). Noblesse^ Troyes. 

*NoiROT (dom Jérôme). Clergé, Vesoul. 

NoLF (Louis-Joseph). Clergé^ Lille. 

NoLLET. Voxe:{ Laipaud (de). 

NoMPERE DE Champagny (Jean- Baptiste de). Noblesse^ Mon- 

brison. 
NoNviLLE (curé de). Voje5[ Godefroy. 
NoussiTOU (Vincent). Tiers état, Béarn. 
NovioN (Jean-Victor de). Noblesse, Laon. 
NoYELLES (Louis-Séraphin du Chambge, baron de). Noblesse, 

Lille. 
NuEiL-suR-DivE (curé de). Vo/e;^ Marsay (de). 
*Obsen (d'). Voje;^ Dobsen. 
Ogé (Jean). Clergé, Laon. 

*Ô-GoRMAN (Arnold-Victoire-Martin). Saint-Domingue (Ouest). 
*Olhonce( Bertrand- Dominique-Joachim de Logras, marquis d'). 

Noblesse, Navarre. 
Oloron (évoque d'). Voyei Villoutreix de Faye. 
Onans (curé d'). Vojq Clerget. 

Oradour-Fanois (curé d'). Vo/q Le Borlhe de Grand'pré. 
Orange (évoque d'). Vo/e5[ Tillet (du). 
*Orbanne (d'). Vo^ei Barthellemy. 
Orcières (des). Voxe:{ Gaultier. 
Orchamps (curé d'). Voye^ Guilloz. 
Orgères (recteur d'). Voxe:[ Vaneau. 
Orléans (Louis-Philippe-Joseph, duc d'). Noblesse, Crépy-en- 

Valois. 
Ormesson de Noyseau (Anne- Louis- François-de-Paule Lefèvre 

d'). Noblesse, Paris hors les murs. 
Ormoy (curé d'). Vo/e:{ Farochon. 



252 LES CONSTITUANTS 

OuDAiLLE (Pierre). Tiers élat^ Beauvais. 

OuDOT (François). Clergé ^ Chalon-sur-Saône. 

Paccard (Antoine-Marie). Tiers étal, Chalon-sur-Saône. 

*Pagny (Jean-Claude). Tiers état, Toul. 

*Paillet (Jean-Joseph). Verdun. 

Pain (Michel-Louis-François). Tiers état, Caen. 

*Palaminy (Dominique- Louis de Rouany Emard de). Noblesse, 

Toulouse. 
Palasne de Champeaux (Julien-François). Tiers état^ Saint- 

Brieuc. 
*Palma (de). Voxe:{ Cossigny. 
Palmaert (Martin-Lievin). Clergé, Bailleul. 
Pampelone (Antoine-Jacques de Guion de Geis de). Clergé, 

Villeneu ve-de- Berg. 
*Pampellonne (Jacques-Joseph Dêguion Degeis(i), baron de). 

Noblesse, Villeneuve-de-Berg. 
Panât (François-Louis d'ADHÉMAR, vicomte de). Noblesse, 

Rodez. 
Panât (Armand-Jean-Simon-Elisabeth de Brunet de Castels- 

Pers de). Clergé, Chaumont-en-Vexin. 
Panât (Dominique-François de Brunet de Castels-Pers, mar- 
quis de). Noblesse, Toulouse. 
Panetier de Miglos (Louis-Marie, comte de). Noblesse, Cou- 

serans. 
Pannette (de). Vo/ci Vincent de Pannette(de). 
Papin (Léger). Clergé, Paris hors les murs. 
Pardieu (Guy-Félix, comte de). Noblesse, Saint-Quentin. 
*Parent (Nicolas). Tiers état, Troyes. 
Parent de Chassy (Louis). Tiers état, Nevers. 
Paris (archevêque de). Vo/^;j Juigné (de). 
*Paris (Olivier). Clergé, Tréguier (diocèse de). 
Parisot (Jean- Nicolas-Jacques). Tiers état, Bar-sur-Seine. 
*Parisot (Jacques). Tiers état, Paris (ville). 
Paroy (Guy Le Gentil, marquis de). TVoWesse, Provins ; élu aussi 

à Saint-Domingue. 
*Pascalis (Jean-Joseph-Pierre). Tiers état, Aix (sénéchaussée). 



(i) L'orthographe de ce nom est fixée par la signature ; elle -diffère 
essentiellement de celle du nom qui précède puisée. à la même source. 




DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 253 

Pasquier de Bois-Rouvraye. Vo/ei Bois-Rouvraye (de). 

*Pathelin (Jacques-Gabriel). Tiers état, Hennebont. 

Paulhaguet (curé de). Vo^^i La Bastide (de). 

Paulhiac de la Sauvetat (Pierre-François). Tiers étal^ Péri- 
gueux. 

Paultre des Epinettes (Louis). Tiers état y Auxerre. 

* Pavée de Ville vieille (Etienne-Joseph de). Clergé , Navarre. 

Paybn (Charles-Marie). Tiers élat^ Arras. 

Payen Boisneuf (Jean). Tiers état, Tours. 

*Peborde (Pierre). Clergé, Béarn. 

Pegot (Bertrand). Tiers état^ Comminges. 

Pelauque Beraut (Jean-Marie). Tiers étal, Condom. 

Pèlerin de la Buxiêre (Louis-Jean). Tiers état, Orléans. 

PÉLissoN DE Gennes (Guillaume-Joseph). Tiers état, Le Mans. 

Pellegrin (Louis-François-Claude). Clergé, Bar-le-Duc. 

Pellerin (Joseph-Michel). Tiers étal, Nantes. 

Pellissier (André). Tiers état, Arles (sénéchaussée). 

Peloux (Pierre). Tiers état, Marseille. 

Pemartin (Joseph). Tiers état, Béarn. 

*Penanrun (de). Voyei Le Dissez de Penanrun. 

Perdry (Jean-Claude-Alexis-Joseph). Tiers état, Valenciennes 
(ville). 

Perés de Lagesse (Emmanuel). Tiers état^ Rivière- Verdun. 

Peretti della Rocca (Charles-Antoine). Clergé, Corse. 

Perez d'Artassen (François). Tiers étal, M ont-de- Marsan. 

PÉREZ (Joachim). Ti>rs ^/a/, A uch. 

Perier (Charles-César). Clergé, Etampes. 

Perier (Marie-Gabriel-Louis-François). Tiers élal, Châteauneuf- 
en-Thymerais. 

*PÉRiER (Jacques-Constantin). Tiers état, Paris (ville). 

Perigny (de). Voye\ Perrigny (de). 

*Perigord (de). Voye\ Archambaut de Perigord. 

*Perin (Claude-François). Tiers état^ Metz (ville). 

Périsse du Luc (Jean-André). Tiers état, Lyon (ville). 

Pernel (Antoine-François). Tiers état, Vesoul. 

*Perpigna (Israël de). Martinique. 

Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas). Tiers état, Coutances. 

*Perreçiot (Joseph-Bonaventure). Tiers état, Vesoul. 

Perret de Tregadoret( Rodolphe-Claude). Tiers état, Ploêrmel. 



254 LES CONSTITUANTS 

Perpignan (évêque de). Vo/e:[ Esponchés (d'). 
Perrigny (Charles- Léon de Taillevis, marquis de). Saint-Domin- 
gue. 
Pbrrin de Rosier (Jean- François). Tiers état, Villefranche-de- 

Rouergue. 
Perrotïn de Barmond (de). Voyei Barmond (de). 
Perusse. Vox^^ Escars (d'). 
Pbrvinquieredela BAUDiNièRE(Mathieu-Joseph-Séverin). Tiers 

étal, Poitiers. 
Petion de Villeneuve (Jérôme). Tiers état, Chartres. 
Petiot (Jean-Joseph). Tiers état, Chalon-sur-Saône. 
Petit (Alexandre-François). Tiers état, Arras. 
*Petit (Pierre-François). Tiers état, Nemours. 
Petitmengin (Charles-François). Tiers état, Mirecourt. 
*Pbyrac (Jean-Joseph de). Saint-Domingue (Ouest). 
*Pbyrelongue (Laurent de). Mont-de-Mars^i. 
Peyruchaud (Gabriel). Tiers état, Castelmoron, 
Pezous (Jean-Pierre). Tiers état, Castres. 
Pflieger (Jean-Adam). Tiers état, Belfort. 
Phelines (Louis-Jacques de). Noblesse, Blois. 
*Philibert (Thomas). Tiers état, Aix. 
*Philibert (Jean-Baptiste). Clergé, Bourg-en-Bresse. 
*PiBRAC (de). Voye^ Dupaur de Pibrac. 
PiCART DE LA PoiNTE (Charles). Tiers étatj Saint-Pierre-le- 

Moutier. 
*PiCAULT (Antoine- Auguste- Michel). Tiers état, Paris hors les 

murs. 
*PiCQUEFEu DE Bermon ( Pierre-GuiUaume-Jean- Baptiste). Twrs 

étatj Rouen. 
PiCQUET (Denis-Ferdinand). Tiers état, Bourg-en-Bresse. 
*PiENNES (Louis-Marie-Céleste d'Aumont de Villequier, duc 

de). Noblesse, Paris (ville). 
Pierre de Bernis (François de). Clergé, Carcassonne. 
PiFFON (Pierre). Clergé, Bordeaux. 

*PiGEOT de Saint-Valery (Isidorc). Colonie de Tlle de France. 
Pus (Charles-Antoine de). Noblesse, Bazas. 
Pilastre de la Brardïère (Urbain- René). Tiers état, Angers. 
PiLAT (Louis-Joseph). Tiers étatj Douai. 
*Pillault [db la SABARDièRB] (Urbain). Tiers état, Tours. 



k 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 255 

*PiLLON. Clergé, Beauvais. 

*PiLTiÈREs (des). Voxe:{ Davy. 

PiNCEPRÉDE BuiRE (Marie-Louis-Nicolas). Tiers état, Péronne. 

PiNELLE (Marin). Clergé, Colmar et Schlestadt. 

PiNNELiERE (Charles-Jcan-Baptiste). Clergé, La Rochelle. 

PiNTEREL DE LouvERNY (Adam- Pierre). Tiers état, Château- 
Thierry. 

PiNTEViLLE, baron de Cernon (Jean- Baptiste de). Noblesse, 
Chftlons-sur- M ame . 

PisoN DU Galland (Alexis- François). Tiers état, Dauphiné. 

Planche de Ruillé (de la). Vojeij Ruillé (de). 

Planelly (de). Voje:ç Maubec (de). 

Plantier (du). Voyei Allard. 

Plaquet (Charles-Vincent du). Tiers état, Saint-Quentin. 

Plas de Tane (Antoine-René de). Noblesse, Cahors. 

*Plassiart (Jean). Tiers état, Nancy. 

*Plessix (du). Voyei Denoual. 

Pleurre (Claude-Charles, marquis de). Noblesse, Sezanne. 

Plogonnec (recteur de). Voyei Leissegues de Rozaven. 

Plouagat (recteur de). Voxe:{ Launay (de). 

*Pluvinet (Jean-Charles). Tiers état, Paris (ville). 

PocHERON (Sébastien). Clergé, Charolles. 

PocHET (François-Joseph du). Tiers état, Aix. 

PoiGNOT (Jean-Louis). Tiers état, Paris (ville). 

PoiLLOÙE DE Saint- Mars (Jacques- Auguste de). Noblesse, 
(Étampes). 

Poiré-sur-Veluize (curé du). Voye^ Ballard. 

*PoiRiER (Vincent). Clergé, Châtellerault. 

PoissAC (Étienne-François-Charles de Jaucen, baron de). 
Noblesse, Tulle. 

*PoiTEviN (Pierre- Lambert). Tiers état. Tours. 

Poitiers (évêque de). Vo/e^ Beaupoil de Saint-Aulaire. 

Poix (Louis-Philippe-Marc-Antoine de Noailles, prince de). 
Noblesse, Amiens. 

Poncet Delpech (Jean-Pierre). Tiers état, Cahors. 

Poncin (Placide-Antoine-Joseph). Tiers état. Le Quesnoy. 

Pons de Soulages (Pierre-Guillaume). Tiers état, Rodez. 

Pont de Nemours (du). Vo/eij Du Pont. 

Pontivy (recteur de). Voye\ Guéoan. 



256 LES CONSTITUANTS 

PopuLUS (Marie-Étienne). Tiers étal ^ Bourg-en-Bresse. 

*PoTEL (Jacques). Tiers état^ Château-Thierry. 

PoTHBE [Cheron] (Louis-François). Tiers étal, Vendôme. 

*PoTiER (François). Tiers état, Troyes. 

PouGEARD DuLiMBERT (Pierre). Tiers état, Angoulême. 

*PouGET (François-Victor). Clergé, Provins. 

PoûiLLY (Albert-Louis, baron de). Noblesse, Verdun. 

Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume). Tiers état, Caen. 

Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin). Tiers état, 
Vitry-le-François. 

Poulain de Corbion (Jean- François-Pierre). Tiers état, Saint- 
Brieuc. 

Poulle (Louis de). Clergé^ Orange. 

Poultier (Jean-Baptiste-Jacques). Tiers état, Montreuil-sur- 
Mer. 

PouPARD (Vincent). Clergé, Bourges. 

PouRET DE RoQUERiE (Louis). Tiers état, Coutances. 

*PouRTiER DE Larnaud (Jacques). Tiers état, Lons-le-Saunier. 

Pous (Paul- Augustin). Clergé, Toulouse. 

*PouTET (Henri-Jacques, baron de). Noblesse, Metz. 

PouTRAiN (Louis- Alexandre). Tiers état, Lille. 

PoYA de Lherbay (Pierre). Tiers élat^ Bourges. 

Pradoux (de). Vox^l Melon de Pradoux. 

Pradt (Dominique-Georges-Frédéric Dufour de). Clergé, Cau- 
debec. 

Praslin (de). Vo/ei Choiseul. 

Pré de Ballay (du). Voyei Dupré. 

Prefelne (de). Vo/e;j Goupil. 

*Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles- 
Louis de). Noblesse dissidente de Bordeaux. 

•Premiat (Antoine-Henri). Tiers état, Troyes. 

"Preseau (de). Noblesse, Avesnes. 

Preuilly (abbé de). Voy^l La Rochefoucauld du Breuil (de). 

Preux-aux-Bois (curé de). Voye^ Renaut. 

Prévost (Marc- Florent). Tiers élat, Péronne. 

Prez de Crassier (Jean-Étienne-Philibert de). Noblesse, Pays 
de Gex. 

Prieur (Pierre-Louis). Tiers élat, Châlons-sur-Marne. 

Privât (Caprais). Clergé, Puy-en-Velay. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 257 

*Pronzat (Maurice-Justin). Clergé^ Nantes (diocèse). 

Prou V Y (curé de). Voye^ Barbotin. 

Provançal de Fonchateau (Conrad, marquis de). Noblesse, 
Arles (sénéchaussée). 

*Provost de Launay. Voyei Launay Provost(de). 

Pruchb (Jean). Tiers état, Sezanne. 

Prudhomme de Kérangon. Voye:[ Kérangon. 

Prugnon (Pierre-Joseph). Tiers état^ Nancy. 

*Prunis (Louis). Clergé, Périgueux. 

PuiSAYE (Joseph-Geneviève, comte de). Noblesse^ Bellôme. 

*PussiN (Charles-François). Tiers état, Nantes. 

Puymalie-Dblort. Voyei Delort. 

PuYMiELAN (curé de). Voye^ Fournetz. 

PuYSÉGUR (Jean-Auguste de Chastenet de). Clergé, Bourges. 

PuYVALLÉE. Voxe:[ Bengy de Puyvallée. 

*QuARQUET. Vo/ei Carquet. 

QuATREFAGES DE Laroquete (Henri). Tiers état, Nîmes. 

QuÉMY (Charles-François-Louis de Maquerel de). Noblesse, 
Laon. 

QuÉRU de Lacoste (Pierre). Clergé, Rennes (diocèse). 

Questembert (recteur de). Voye^ Gabriel. 

*QuiNSON (de). Vo/e:{ Villardy. 

*Rabaud [de Marseille] (Jacques). Colonie de Tlle de France. 

Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul). Tiers état, Nîmes. 

Rabin- (Laurent-François). Clergé, Angers. 

*Rabot (du). Voxe:{ Dubois du Rabot. 

Raby de Saint-Médard (Jean- Arnaud- Pascal). Tiers étal, Tou- 
louse. 

Raclet-Mercey (de). Voxe:[ Mercey. 

Rafelis-Broves (Jean-François, vicomte de). Noblesse, Dra- 
guignan. 

*Raffin (Jean de). Tiers état, Forcalquier. 

*Ragonneau (Charles-Jean). Tiers état, Saumur. 

*Raige (Timothée- Louis). Tiers état, Montargis. 

*Raioecourt-Gournay (Anne- Bernard-Antoine, marquis de). 
Noblesse, Nancy. 

Rainaud de Montlosier. Voyei Reynaud. 

*Ramard (Claude-César-Gatien). Tiers étaty Paris hors les 
murs. 

17 



258 LES CONSTITUANTS 

*Rameau de MoNBENOiST (Jean-Baptistc-François). Tiers état, 

Auxerre. 
Ramel-Nogaret (Dominique- Vincent). Tiers état, Carcassonne. 
Rancourt de Villiers (Edme-Lin-Clet de). Noblesse^ Gien. 
Rangeard (Jacques). Clergé, Angers. 
Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de Chapt 

de). Clergé, Orléans. 
Rathier (Charles). Clergé, Saint-Malo (diocèse de). 
Rathsamhausen (Christophe-Philippe, baron de). Noblesse^ 

Haguenau et Wissembourg. 
Ratier de Montguyon (Pierre-Léger). Tiers état, Saintes. 
Raucourt de Villiers (de). Voyei Rancourt. 
Raux (Basile-Joseph). Tiers état, Reims. 
Raze (Claude- François Roux de). Tiers état, Vesoul. 
*Reaulx (François-Louis des). Noblesse^ Troyes. 
Redon (Claude). Tiers état, Riom. 
Redon (recteur de). Voye\ Loaisel. 
Reffye (de). Voyei Verchère de Reffye. 
*Regardin de Champrond (Louis- Placide-Félicité), Tiers état ^ 

Provins. 
Regnard (Gaspard). Tiers état^ Moulins. 
Regnaud (Michel-Louis-Étienne). Tiers état, Saint-Jean-d'An- 

gely. 
Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace). Tiers étal, Dôle. 
Regneault (Charles). Tiers état. Nancy. 
*Regnier (Jean-Baptiste-Marie). Langres. 
Régnier (Claude-Ambroise), Tiers étatj Nancy. 
Reims (archevêque de). Voje;( Talleyrand (de). 
Relec (abbé de). Voyei Verguet (dom). 
*Remard (Nicolas). Clergé, Château-Thierry. 
*Remond (Pierre-Antoine). Tiers état, fiiuxerre. 
*Remond (Pierre-Antoine-Jean). Tiers état, Bourges. 
*Renaudies (Jean- François de David, baron des). Noblesse, Li- 
moges. 
Rbnaut (Roch). Tiers état, Agen. 
Renaut (Pierre-Louis-Joseph). Clergé, Le Quesnoy. 
Rennel (Joseph-Balthazard, comte de). Noblesse, Toul. 
Rbpoux (Jean-Marie). Tiers état, Autun. 
Rbtiers (curé de). Vo/e\ Lancelot Dubourg. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 259 

Reubell (Jean-François). Tiers état, Colmar et Schlestadt. 

Reveillèrede Lépeaux. Vo/e:{ Delarevellière. 

Reyel (prince de). Voye:^ Broglie (de). 

*Reverdi (Alexandre-Marie). Tiers élai^ Tours. 

Revol (Pierre). Tiers état y Dauphiné. 

*Revol (Antoine-Dominique). Clergé, Arras. 

Rey (François-Xavier). Tiers état^ Béziers. 

Reynaud de Montlosibr (François-Dominique de). Noblesse^ 
Riom. 

Reynaud [de Villeverd] (Jean-François, comte de). Saint-Do- 
mingue. 

Reyrevignes (curé de). Voyei Ayroles. 

•RjBAULT (Jacques-Olivier). Tiers état, Saint-Brieuc. 

RiBECouRT (curé de). Vo/e:ç Bracq. 

RiBBROLLES (Gilbert). Tiers état, Riom. 

Ricard (Louis-Étienne). Tiers état, Nîmes. 

Ricard (Jean-Pierre). Tiers étal. Castres. 

Ricard [de Séalt] (Gabriel-Joseph-Xavier). Tiers état, Toulon. 

*Ricatte (Nicolas). Sarreguemines. 

Richard (Antoine-Joseph). Tiers état, Dauphiné. 

Richard [de la Vergne] (Pierre). Clergé, Marches communes. 

*Richard [de La Vergne] (Louis). Tiers état. Marches com- 
munes. 

Richard [de Maisonneuve] (Jean-Louis). Tiers état, Montbrison. 

Riche (Jean-François). Tiers étal, Angers. 

RiCHiER [de La Rochelongchamp] (Jacques- Raymond de). No- 
blesse, Saintes. 

RiCHOND (François-Benott-Regis). Tiers état, Le Puy-en-Velay. 

RiFPARD DE Saint-Martin. Voxe:{ Saint-Martin. 

Rigouard (Jean-Joseph). Clergé, Toulon. 

RiQUiER (Jacques-François). Tiers état, Montreuil-sur-Mer. 

Rivière (Jacques). Clergé, Bigorre. 

Rivière (Joseph-François). Tiers état, Mende. 

Rivière (curé de). Voyei^ Gausserand. 

Roanne (curé de). Voyei Goullard. 

RoBECQ (Anne- Louis- Alexandre de Montmorency, prince de). 
Noblesse, Bailleul. 

*Roberge (Jean-Baptiste-Prosper). C/er^^, Châteauneuf-en-Thy 
merais. 



26o LES CONSTITUANTS 

Robert (Guillaume- Amable). Tiers état, Nevers. 

*RoBERT DE Massy (Dcnis). Tiers état, Orléans. 

Robespierre (Maximilien-Marîe-Isidore de). Tiers état, Arras. 

*RoBiEN (Adrien de). Clergé, Auxerre. 

Robin de Morhbry (Louis-François-Anne). Tiers état, Ploérmel. 

RocA (Julien). Tiers état, Perpignan. 

Roche (de la). Voxe:{ Charrier. 

RocHEBRUNE (Amable de Brugier, baron de). Noblesse, Saint- 
Flour. 

RocHECHOUART (de) [Sens et Rouen]. Vo/ei Mortemart (de). 

RocHECHOùART (Aimery-Louis-Roger, comte de). Noblesse, Paris 
(ville). 

^Rochedragon (Jean-François, marquis de). Noblesse, Bourges. 

RocHBGUDE (Henri de Pascbal de). Noblesse, Carcassonne. 

proches (François-Raymond). Clergé, Castelnaudary. 

RocHET aillée (curé de). Voye^ Mayet. 

RocQUB (Jean-Joseph). Tiers état, Béziers. 

^RocQUEMAUREL (Bemard-Michcl-Joseph- Antoine). Noblesse. 
Couserans. 

RoDAT d'Olemps (Antoine-François). Tiers état, Rodez. 

Rodez (évoque de). Voye^ Seignelay-Colbert. 

Rœderer (Pierre- Louis). Tiers étaty Metz (ville). 

Roger (Jean- Pierre). Tiers état, Comminges. 

RoHAN-GuÉMÉNÉE (Louis-René-Édouard, prince de). Clergé, 
Haguenau et Wissembourg. 

RoLiN (Nicolas). Clergéj Montreuil-sur-Mer. 

Rolland (Jean-Michel). Clergé, Forcalquier. 

*Rolland (Barthélémy-Gabriel). Noblesse, Orléans. 

*RoLLOT (Claude-François). Tiers état, Saint-Pierre-le-Moutier, 

Rondbville (de). Voyei Mathieu de Rondevillb. 

RoNGÈREs (curé de). Voyei Tridon. 

Roquefort (de). Voye\ Mougins. 

Roquefort (Joseph de Lasallb, marquis de). Noblesse, Mont-de- 
Marsan. 
Rosé (Jean-François-Charles). Clergé, Belfort et Huningue. 

Rosé, curé d'EmallevilIe-en-Caux. Voye^ Rozé. 
*RosGRAND (de). Tiers état, Carhaix. 

RosTAiNG (Just-Antoine-Henry-Maric-Germain, marquis de). 
Tiers éiat^ Montbrison. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 26 1 

Rouen (archevêque de). Voyei La Rochefoucauld. 

*RouGfi (François- Pierre-Olivier comte de). Noblesse, Paris hors 
les murs. 

RouLHAC (Guillaume-Grégoire de). Tiers état, Limoges. 

RouPH DE Varicourt (Pierre-Marin). Clergé, Pays de Gex. 

Roussel (Jean- Baptiste-Joseph). Clergé, Bailleul. 

RoussELET (Michel-Louis). Tiers état, Provins. 

R0USSELOT (Claude-Germain). Clergé, Vesoul. 

RoussiER (Michel). Tiers étal, Marseille. 

RoussiLLOu (Pierre). Tiers étal, Toulouse. 

*RouvEAU (Jacques- Antoine). Tiers état, Montfort-rAmaury. 

RouvENAC (de). Vo/e;^ Luillier de Rouvbnac. 

^RouvRAY ( Laurent- François Lenoir, marquis de). Saint- 
Domingue (Nord). 

*RouvRE. Tiers état, Paris hors les murs. 

*RouY (Louis-Edme). Clergé, Orléans. 

Roux DE Razb. Voye^ Raze (de). 

RouziÈRE (de la). Voxe:{ Larguzière (de). 

Roy (Antoine-Joseph). Tiers état, Angoulôme. 

RoYER (Honoré-Joseph), Clergé, Aries (ville). 

Royer (Jean- Baptiste). Clergé, Lons-le-Saunier. 

RoYER (Charles-Louis du). Noblesse, Laon. 

Royère (Jean-Marc de). Clergé, Castres. 

RoYS (Claude-Étienne-Annet, comte des). Noblesse, Limoges. 

Rozé (Louis- François). Clergé, Caux. 

RoziÈRE (delà). Voxe:{ Larouzière. 

RuALLEM (Pierre-Jean de). Clergé, Meaux. 

*RuAMPS (Pierre-Charies de). Tiers état, La Rochelle. 

RuELLO (Pierre). Clergé, Saint-Brieuc (diocèse de). 

•Ruet de la Motte (Gilbert). Tiers état. Moulins. 

RuFFO (Claude-Marie). Clergé, Saint-Flour. 

RupFODB BoNNEVAL (Sixte-Louis-Constant). Clergé, Paris (ville). 

RuiLLÉ (Jean-Guillaume de la Planche, comte de). Noblesse, 
Angers. 

RuLLY (Patrice-Gabriel-Bernard de Montbssus, comte de). 
Noblesse, Chalon-sur-Saône. 

Sabran (Louis-Hector-Honoré-Maxime de). Clergé, Laon. 

^Sabran (Jules-César, marquis de). Noblesse (possédant fiefs), 
Provence. 



202 LES CONSTITUANTS 

*Sadb (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de). Noblesse (possé- 
dant fiefs), Provence. 

Saige (Joseph). Tiers élaty Bazas. 

Saint-Acheul (abbé de). Voyei LegROS. 

Saint-Albin (Aimé-François de Corbeau de). Clergéy Dauphiné. 

Sainte-Aldegonde d'Aimeries ( Pierre-François-Balthazard , 
comte de). Noblesse, Avesnes. 

Saint-André de Tournus (curé de). Vojrei Ducret. 

Saint-André-des-Eaux (recteur de). Voje;^ Moyon. 

Saint-Aphrodise de BÉziERS (curé de). Vo/e^ Martin. 

Saint-Aubin (curé de). Voye^ Besse. 

Saint-Bienheuré de Vendôme (curé de). Vo/e;^ Bodineau. 

*Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de). Noblesse, Couserans. 

Saint-Chamond (curé de). Vo/e:^ Flachat. 

Saint-Chely d'Apcher (curé de). Voye:^ Brun. 

Saint-Christoly-en-Blayois (curé de). Vo/e:( Délace. 

Saint-Clément (curé de). Voye:[ Chatrian. 

Saint-Crépin de Château-Thierry (curé de). Vo/e;j Thirial. 

Sainte-Croix de Metz (curé de). Voye^ Thiebaut. 

Sainte-Croix de Bernay (curé de). Vo/e;j Lindet. 

Saint-Cyr-les-Vignes (curé de). Voye^ Gagnière. 

Saint-Denis-de-Pille (curé de). Vo/e:{ Malartie. 

*Saint-Denis (de). Voyei Berard de Saint-Denis. 

Saint-Didier de Vallins (curé de). Vo/e;ç Lousmeau-Dupont. 

Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de). Clergé, Ustaritz. 

Saint-Étienne-Rive-Labourd (curé de). Vo/eij Lanusse. 

Saint-Étienne de Montluc (recteur de). Voye^ Maisonneuve. 

Saint-Euverte (abbé de). Vo/e:{ Cesarges (de). 

*Saint-Exupery (Jean, comte de). Noblesse, Cahors. 

Saint-Faron (abbé de). Vo/e^ Ruallem (de). 

Saint-Fiel (curé de). Vo/e;ç Bannassat. 

Saint-Flour (évoque de). Vo/e;( Ruffo (de). 

Saint-Flour (curé de). Voye:{ Bigot de Verniere. 

Saint-Genès (chanoine de). Voye^ Bonnkfoy (de). 

Sainte-Geneviève de Marolles (curé de). Vo/e^ Warel. 

Saint-Germain-en-Laye (curé de). Vo/e^ Melon de Pradoux. 

Saint-Gervais (curé de). Voye\ Veytard. 

Saint-Hilaire (abbé de). Voye^ Dolomieu (de). 

Saint-Honoré de BLOis(curé de). Voye:{ LARocHE-NéGLY(DE). 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 263 

Saint-Hymbr (curé de). Vo/q Grieu (de). 
Saint-Jacques de Muret (curé de). Vo/e:[ Cornus. 
Saint-Jean de Rennes (recteur de). Voyei Quéru de la Coste. 
Saint-Jean-Baptiste de Chatbllerault (curé de). Vo/ei 

Joyeux. 
Saint-Jean-Baptiste • de Saint-Quentin (curé de). Vo/q 

Marolle. 
Saint-Jean-le- Vieil de Bourges (curé de). Vo/e;j Villebanois. 
Saint-Laurent de Nevers (curé de). Vo/e;^ Fougère. 
Saint-Léger de Soissons (curé de). Vo/ei Labat (de). 
Saint- Louis du Louvre (prévôt de). Vo/e:[ Legros. 
Saint-Louis de Gien (curé de). Vo/e;j Vallet. 
Saint-Loup (curé de). Vo/e;j Becherel. 
Sainte-Lumine de Coûtais (recteur de). Vo/ei Chevallier. 
Saint-Mars (de). Vo/e;( Poilloùe (de). 
Saint-Martial (de). Voyei Aurillac (d'). 
Saint-Martial d'Hautefort (curé de). Voye:{ Laporte. 
Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de). T/ers état^ Annonay. 
Saint-Martin de Morlaix (recteur de). Vo/e\ Expilly. 
Saint- Martin de Noyon (curé de). Vo/e:{ Gibert. 
Saint-Martin d'Angoulème (curé de). Voyei Joubert. 
Saint-Martin de Nevers (curé de). Voxe:{ Larène (de). 
Saint-Martin de Ré (curé de). Vo/ci Pinneliere. 
Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de). 

Noblesse, Montpellier. 
Saint-Médard (de). Voxe:[ Raby. 
Saint-Méry (de). Voye^ Moreau. 
Saint-Mesmin (abbé de). Vo/e;( Rastignac (de). 
Saint-Mexant (Jean-Louis de Malleret, marquis de). TVoWwse, 

Guéret. 
Saint-Mézard (de). Vo/e:j Guiraudez. 
Saint-Michel de Toulouse (curé de). Voye:{ Chabanettes. 
Saint-Nazairb de Carcassonne (curé de). Voxe:{ Samary. 
Saint-Nicolas du Chardonnet (curé de). Vo/q Gros. 
Saint-Ouen (prieur de). Voye^ Davoust. 
Saint-Péray (curé de). Vo/ei Dode. 
Saint-Pierre-le-Puellier (curé de). Vo/e^ Blandin. 
Saint-Pierre de Douai (curé de). Vo/e;j Breuvart. 
Saint-Pierre de Besançon (curé de). Vb/e;j Demandre. 



204 t-ES CONSTITUANTS 

Saint-Pierre-les-Corps (curé de). Vo/«;ç Guépin. 

Saint-Pierre-du-Queyroy (curé de). Vo/e:^ Guingand. 

Saint-Pierre de Dourdan (curé de). Voxe:[ Millet. 

Saint-Pierre d*Etampes (curé de). Vo/e^ Perikr. 

Saint- Pierremont (curé de). Vo/e^ Ogé. 

Saint-Pol (curé de). Vo/e:ç Leroulx. 

*Saint-Poncy (de). Voyei Molen de Saint-Poncy. 

Saint-Privat de Montcuq (curé de). Vo/e:ç Leymarye. 

*Saint-Quentin (de). Voxe:{ Chambon. 

Saint-Remy, Sainte-Madeleine et Saint-Frobert de Troyes 

(curé de). Voye:{ Bois (du). 
Saint-Sauveur (Jean-Baptiste-Amédée de Grégoire de). Clergé, 

Bazas. 
Saint-Sauveur (prieur de). Vo/e:ç Le Breton. 
Saint-Simon (Claude-Anne, marquis de), Noblesse, Angoulôme. 
*Saint-Soin (de). Voxc:[ Gaigneau de Saint-Soin. 
Saint-Sylvain-Bellegarde (curé de). Voyei Goubert. 
Sainte-Terre (curé de). Voje:^ Touzet. 
Sainte-Triaize de Poitiers (curé de). Vo)'e:[ Le Cesve. 
Saint-Trivier-en-Bresse (curé de). Voye^ Gueidan. 
Saintes (évoque de). Vo/e;^ La Rochefoucauld. 
Saintrac (de). VoycTi Nadal. 
*Saisseval (Claude-Louis, marquis de). Noblesse. Montfort- 

TAmaury. 
Sales de Costebelle (François). Tiers état, Béziers. 
Saliceti (Antoine-Christophe). Tiers état, Corse. 
Salinelles (de). Voyei Meynier. 
Salives (curé de). Voxe:[ Couturier. 
Salle (Jean-Baptiste). Tiers état, Nancy. 
Salle. Vo/e^ LASALLE(Metz). 

Salle de Chou (Etienne-François-Xaxier). Tiers état, Bourges. 
Salm-Salm (Guillaume- Florentin de). Clergé, Lille. 
*Salm-Salm (Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince 

de). Noblesse, Nancy. 
Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne). Tiers état, Orléans. 
*Salvator (Benoît). Tiers état, Forcalquier. 
Samary (Philippe). Clergé, Carcassonne. 
*Sancé (de). Voxc:{ Tertre de Sancé (du). 
Sancbrre (curé de). Voye^ Poupard. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 265 

Sancy père (Jean-Baptiste). Tiers étaty Chalon-sur-Saône. 

Sancy fils (Charles). Tiers état^ Chalon-sur-Saône. 

Sandrans (de). Voxe:{ Cardon de Sandrans. 

*Santerre (Nicolas-Philippe). Tiers élal^ Chaumont-en-Vexin. 

Sarrazin (Gilbert, comte de). Noblesse, Vendôme. 

*Sart du Castelet (de). Voyez Desart. 

Sassenay (de). Voye\ Bernard de Sassenay. 

Satillieu (Charles- François- Antoine Dufaur de Saint-Sil- 
VESTRE, marquis de). Noblesse, Annonay. 

Saurine (Jean-Baptiste- Pierre). Clergé, Béarn. 

*Sautereau de Bellevaud (Jean). Tiers état, Saint-Pierre-le- 
Moutier. 

Savary. Voxe:{ Lancosme (de). 

Savigny-en-Revermont (curé de). Vo/e^ Oudot. 

*Savines(de). Voyei^ Lafont de Savines. 

Scheppers (Louis-Joseph Leclbrcq). Tiers état, Lille. 

ScHMiTS (Louis-Joseph). Tiers état, Sarreguemines. 

Schwendt (Etienne-François-Joseph). Tiers élat, Strasbourg. 

*Sechehaye (Jean-Joseph). Tiers état, Metz (ville). 

Seclin (prévôt de). Voye\ Carondelet. 

"Sedieres (de). Voye\ LenTilhaoSedieres. 

*Seguiran (Pierre de). Clergé, Nevers. 

Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de). Noblesse, Bor- 
deaux. 

*SÉGUR( Louis- Philippe, comte de). Tiers état. Quatre- Vallées. 

*SÉGUR (Joseph- Alexandre, vicomte de). Noblesse, Paris (ville). 

Seignelay-Colbert (de Castle-Hill). Clergéy Rodez. 

*Semonville (Charles-Louis Huguet de). Noblesse^ Paris (ville). 

Senez (évoque de). Voye\ Beauvais (de). 

Sentetz (Blaise-Thérèze). Tiers état, Auch. 

*Sentout (Léonard- Antoine de). Noblesse, Bordeaux. 

*Séquant. Voye\ Féquant. 

*Sbrans (Charles-François de Cléry, comte de). 7Vo6/«sse, Chau- 
mont-en-Vexin. 

Sbrent (Armand-Sigismond- Félicité-Marie, comte de). Noblesse^ 
Nevers. 

Sbrgy (curé de). Voyc:{ Massieu. 

•Servan (Joseph-Michel-Antoinc). Tiers état, Arles (sénéchaus- 
sée), et Aix. 



266 LES CONSTITUANTS 

*Servane (de). Vo/ei Le Blanc de Servane. 

Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac). Noblesse, Orléans. 

*Sevene (Jean-Raymond). Tiers état, Mende. 

SÈVRES (curé de). Vo/e^^ Gandolphe. 

Seze (Paul-Victor de). Tiers état, Bordeaux (ville). 

'SiAU (François). Tiers ^/a/, Perpignan. 

SiÉYBS (l'abbé Emmanuel-Joseph). Tiers état, Paris (ville). 

SiEYÈs LA Beaume (Barthélémy). Tiers état, Draguignan. 

Sillery (de). Vo/ei Brulard de Sillery. 

Simon (Jean-François). Clergéy Bar-le-Duc. 

Simon (Pierre-Maximilien). Tiers étaty Caudebec. 

Simon. Voye^ Symon (Dol). 

Simon de M aibelle (Pierre-Joseph). Tiers état, Douai. 

SiMONNET (de). Voye:{ Coulmiers (de). 

Sinety (André- Louis- Esprit, comte de). Noblessey Marseille. 

SoLLiERS (Etienne). Tiers état, Forcalquier. 

SoMMÉRECOURT (curé de). Vo/e;^ Pellegrin. 

SoTTEViLLE (de). Vo/e:{ Beaudrap. 

*SoucHé DELA Brémaudiere (François-Noël). Tiers état, Quim- 

per. 
SouLAiNES (curé de). Vo/e;( Chatizel. 
SouppBS (curé de). Voye^ Thibault. 
SousTELLE (Joseph-François-Mathieu). Tiers étaty Nîmes. 
Steinbrunn-le-Haut (curé de). Voyei Rosé. 
Strasbourg (évoque de). Vo/e;{ RoHAN-GuÉMéNÉE. 
Stutt (de). Voyei Tracy (de). 
SuRADE (Jacques Delion de). Clergé, Poitiers. 
*SuTiL (Louis-Nicolas). Tiers étaty Château-Thierry. 
Symon (François- Etienne). Clergé, Dol (diocèse de). 
*Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph). Noblesse, Ve- 

soul. 
Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin). Tiers état, Riom. 
Taillevis (de). Vo/q Perrigny (de). 

Talaru de Chalmazel (Ange- François de). Clergéy Coutances. 
Talleyrand - Périgord ( Alexandre - Angélique de ) . Clergé, 

Reims. 
Talleyrand-Pbrigord (Charles-Maurice de). Clergé, Autun. 
*Talleyrand Périgord (de). Voje;{ Boson ou Archambaut. 
Talon (Antoine-Omer). Noblesse, Chartres. 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 267 

*Tardieu de Maleissye. Vojre:[ Maleissye (de). 

*Tardiveau [de la Bonnelière] (François). Tiers état, Marches 
communes. 

Target (Guy-Jean-Baptiste). Tiers état, Paris hors les murs. 

*Tassin (Louis-Daniel). Tiers état, Paris (ville). 

*TATTEGRAiN(Louis-Fursy). Tiers état, Péronne. 

*Taverne. Clergé, Limoux. 

*Teallier (Claude- Etienne). Tiers état, Riom. 

Teille (curé de). Vo/q Bertereau. 

Teissier. Vox^^ Marguerittes (de). 

*Teissier (Claude). Tiers étal^ Forcalquier. 

Tellier (Constant-Adrien). Tiers état, Melun. 

*Teraube (de). Voyei Galard de Teraube. 

Terdeghem (curé de). Vo/e:ç Vanden Bavière. 

Terme (Jean-Joseph). Tiers étaty Agen. 

Ternay (René-Henry-Louis-Gérôme, comte d'Arsac de). No- 
blesse, Loudun. 

Terrade. Voxe:[ La Terrade. 

Terrats (Joseph-François-Simon). Tiers état, Perpignan. 

*Terreford. Voyei Mercier Terreford. 

*Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis 
du). Noblesse, Montfort-l'Amaury. 

Tessé (René Mans, comte de). Noblesse^ Le Mans. 

Texier (l'abbé Nicolas-Jean-René). Tiers état, Châteauneuf-en- 
Thymerais. 

Thebaudihres (Pierre-André- François Viau de). Saint-Domin- 
gue. 

*Thellier (Jean-François-Joseph-Hubert). Tiers état, Arras. 

*Thevenet (Jean). Tiers étal, Lyon. 

Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste). Tiers état, Langres. 

Thibaud de Menon ville. Voye\ Menonville (de). 

Thibaudeau (René-Antoine-Hyacinthe). Tiers étal, Poitiers. 

Thibault (Anne-Alexandre-Marie). Clergé, Nemours. 

Thiboutot (Anne-Léon, marquis de). Noblesse, Caudebec. 

Thiebaut (François-Martin). Clergé, Metz. 

Thiénans (curé de). Vo/e;{ RoussElot. 

Thirial (Jean-François). Clergé, Château-Thierry. 

Thomas (Martin). Clergé, Tulle. 

Thomas (Jean). Clergé, Melun. 



\ 



268 LES CONSTITUANTS 

*Thomas (Nicolas-Georges). Tiers étaty Châlons-sur-Marne. 

•Thomas de Gerissay. Voye:{ Gerissay (de). 

Thoret (Jacques). Tiers étaly Bourges. 

*Thouin (André). Tiers état^ Paris (ville). 

*Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard). Tiers élai, Bellôme. 

Thouret (Jacques-Guillaume). Tiers état^ Rouen. 

*Thourein (Guillaume). Clergé, Clermont-Ferrand. 

*Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de). Noblesse, 
Reims. 

Tillet (Guillaume- Louis du). Clergé, Orange. 

*TiLLiONBOis (de). Vo/e;ç Valleuil (de). 

*TiLLY (de). Vo/ei Legardeur de Tilly. 

Tixedor (Hyacinthe-Xavier). Tiers élaty Perpignan. 

*T0F (Eloi). Tiers état, Bailleul. 

Touche (de la). Vo/e;ç La Touche (de). 

TouLONGEON (Jean-René-Hippolyte, marquis de). Noblesse, 
Vesoul. 

TouLONGEON (François-Emmanuel, vicomte de). Noblesse, Lons- 
le-Saunier. 

Toulouse (archevêque de). Voje;j Fontanges (des). 

Toulouse-Lautrec (Pierre -Joseph, comte de). Noblesse, 
Castres. 

Tourcoing (curé de). Vo/e;j Dupont. 

Tournay (évêque de). Voye:{ Salm-Salm. 

TouRNYOL-DucLOS (Philippe-Sylvain). Tiers état, Guéret. 

Tours (archevêque de). Voir Conzié (de). 

TousTAiN (Joseph-Maurice, comte de Viray). Noblesse, Mire- 
court. 

Touzet (Pierre). Clergé, Liboume. 

Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt, comte de). Noblesse, 
Moulins. 

Trégadoret (de). Voir Perret. 

Trehot de Clermont (Louis-François). Tiers état, Quimper. 

Treilhard (Jean-Baptiste). Tiers état, Paris (ville). 

Tridon (Pierre). Clergé, Moulins. 

Trie-Pillavoine (Michel-Nicolas, comte de). Noblesse^ Rouen. 

*Trochereau (Jacques-Pierre-Alexandre). Tiers état, Paris (ville). 

Trois-Bourgs-des-Riceys (curé de). Voye\ Bluget. 

Tronchet (François-Denis). Tiers état, Paris (ville). 




DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 269 

TROÎiiLLET (Balthazar). Tiers état, Lyon (campagne). 

*TuAL (Jean-Baptiste-Remacle-Didier). Clergé, Rennes (dio- 
cèse de). 

TuAULT [de la Bouvrie] (Joseph-Golven). Tiers état, Ploërmel, 

*TuRC (Antoine). Tiers état, Toulon. 

TuRKHEiM (Jean de). Tiers état. Strasbourg (ville). 

*TuRMEL (Claude-Joseph de). Noblesse, Metz. 

TuRPiN (Charles). Tiers élatf Blois. 

*TuRPiN de JouHé(Ciaude-Jean-Baptiste, vicomte de). Noblesse^ 
Saintes. 

*Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'). Noblesse, 
Metz (bailliage). 

Uhart (d'). Voxe:{ Duhart. 

Ulry (Augustin). Tiers étaty Bar-le-Duc. 

Upac de Badens (d'). Voxe:{ Badens (de). 

*Urbach (d'). Voir Durbach. 

Ussel (curé d'). Voye^^ Forest de Masmoury. 

UssON (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'). Noblesse, Foix. 

UssoN de Bonnac. Voxe:{ Bonnac (de). 

Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'). 
Noblesse, Comminges. 

Uzès (évoque de). Voye:{ Bethisy de Mézières. 

*Vacher (Jean-Baptiste-Denis). Tiers état, Villeneuve-de-Berg. 

Vadier (Marc-Alexis-Guillaume). Tiers état, Foix. 

Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas). Tiers étaty Arras. 

Valdelancourt (curé de). Vo/e;j Monnel. 

* Valence (Jean-Baptiste-Cyrus-Marie- Adélaïde de Timbrune, 
vicomte de). Noblesse, Paris (ville). 

Valentin-Bernard (Mathias). Tiers état, Bordeaux (campagne). 

Valerian-Duclau (Antoine). Tiers état, Ntmes. 

Valete (Joseph-Siméon). Tiers état. Tours. 

Valette-Parizot. Vo/e;j Lavalette-Parizot. 

Valeyrac-en-Médoc (curé de). Voye^ Pifpon. 

Vallet (Claude-Benjamin). Clergé y Gien. 

*Valleuil (Thomas-François Tillionbois de). Tiers état, Châ- 
teauneuf-en-Thymerais. 

*Vallin (Laurent-Marguerite, comte de). Noblesse, Trévoux. 

Vanden Bavière (Guillaume-Joseph). Clergé, Bailleul. 

Vanbau (Suzanne-Gilles). Clergé, Rennes (diocèse de). 



270 LES CONSTITUANTS 

. Varel. Voyei Warel (de). 
Varenne (de). Voxe:{ Burignot de Varenne. 
Varicourt (de). Voyei Rouph. 

Varin [de la Brunelière] (Pierre-Vincent). Tiers éiai^ Rennes. 
*Varsavaux de Heulée (François-René-Marie). Tiers étal, 

Nantes. 
Vassé (Alexis- Bnino-É tienne, marquis de). Noblesse^ Le Mans. 
Vassy (Louis-Marie, comte de). Noblesse^ Caen. 
Vaudreuil (Louis-Philippe de Rigaud, marquis de). Noblesse, 

Castelnaudary. 
*Vaudreuil (Joseph-Hyacinthe-François-de-Paule db Rigaud, 

comte de). Saint-Domingue. 
*Vauvillibrs (Jean-François), Tiers état, Paris (ville). 
VÉEL (curé de). Voye^ Aubry. 
*Veillenne (de). Vo/e^ Dupont de Veillenne. 
*Venevelles (Henry-Louis d'EsPAGNE, marquis de). Noblesse, 

Le Mans. 
Verchère de Reffye (Hugues- François). Tiers état, Autun. 
Verdet (Louis). Clergé, Sarreguemines. 
*Verdbt (François-Auguste). Tiers état, Aix. 
Verdollin (Jacques). Tiers étal, Draguignan, élu aussi député 

suppléant par le tiers état de la sénéchaussée d'Aix. 
Verdonnb (de). Vo/e:{ Adam de Verdonne. 
Verguet (Dom Claude- François). Clergéy Saint-Pol-de-Léon 

(diocèse de). 
*VERNBT(rabbé). Pondichéry. 
Vernibr (Théodore). Tiers état, Lons-le-Saunier. 
Vernin (Pierre-Joseph). Tiers état, Moulins. 
Verny (Thomas). Tiers état, Montpellier. 
*Verny (Gaspard-Antoine). Tiers état, Riom. 
*Verteillac (César- Pierre Thibaud de la Brousse, marquis de). 

Noblesse, Périgueux. 
Verthamon d'Ambloy (François-Marie de). Noblesse, Bordeaux. 
Verton (curé de). Vo/e:ç Rolin. 
*Vesins (François de Le Vezon, comte de). Noblesse, Ville- 

franche-de-Rouergue. 
Veytard (François-Xavier). Clergé, Paris (ville). 
*Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maré- 
chal db). Noblesse^ Vesoul. 




DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 27 1 

ViALis (Michel-Joseph de). Noblesse^ Toulon. 

ViARD (Louis-René). Tiers étai^ Bar-le-Duc. 

Vic-EN-BiGORRE (curé de). Vo/ei Rivière. 

*ViCQUBS (Christophe-Auguste Hardy de). Clergé, Rivière- 
Verdun. 

*yiDEMENT (Julien). Tiers état, Nantes. 

ViEFViLLB DES EssARS (Jean-Louis de). Tiers étal^ Laon. 

Vieillard (Pierre- Jacques). Tiers état, Coutances. 

ViELLART (René- Louis-Marie). Tiers état, Reims. 

Vienne (archevêque de). Vo/ei Le Franc de Pompignan. 

Vieux- PouzAUGES (curé du). Vo/e;^ Dillon. 

ViEuzAC (de). Voxe:{ Barère. 

ViGNON (Pierre). Tiers état, Paris (ville). 

ViGuiER (Jean-Baptiste). Tiers état, Toulouse. 

*ViLLARDY (Achille). Arles (ville). 

ViLLARET (Jean-Chrysostome- André- Ignace de). Clergé, Ville- 
franche-de-Rouergue. 

*ViLLAY (de). Voyei Drouot de Villay. 

ViLLEBANOis (François). Clergé, Bourges. 

Villeblanche (René-Armand Levasseur de). Saint-Domingue. 

*ViLLEDEuiL (de). Clergé, Sézanne. 

Villbfort (curé de). Vo/e;j Bonnet. 

ViLLEFRANCHE (curé de). Voxe:{ Desvernay. 

*Villeguyer (de). Voxe:{ Andigné de Villeguyer. 

ViLLFMORT (Marie-Mesmin Du Bouex, marquis de). Noblesse, 
Poitiers. 

Villeneuve (de). Vo/ei^ Petion. 

Villeneuve-Bargemon (Barthélémy-Joseph de). Clergé, Mar- 
seille. 

*Villeneuve-Bargemon (Joseph, marquis de). Noblesse, Dra- 
guignan. 

*VlLLEQUIER (de). VOfe^ AnDIGNÉ DE ViLLEGUYER. 

ViLLEQuiER (Louis- Alexandre-Céleste d'Aumont, duc de). No- 
blesse, Boulogne. 
Ville-Saint-Esprit (curé de la). Voxe:{ Benoit. 
Ville-sur-Yron (curé de). Vo/e^ Collinet. 
Villers-devant-le-Thour (curé de). Vojre:{ Dumont. 

*VlLLEVIEILLE (de). Vo/e^ PaVÉE DE ViLLBVIEILLE. 

ViLLiERs (de). Voyei Rancourt. 



272 LES CONSTITUANTS 

ViLLiERS DE LA Berge. Voye^ La Berge. 

ViLLOUTREix DE Faye (Jcan-Baptistc-Auguste de). Clergé, 
Pays de Soûle. 

Vimal-Flouvat (Jean-Joseph). Tiers étaty Riom. 

•ViNCENDON-DuTOUR (Etienne-GuiUaumc). Saint-Domingue 
(Ouest). 

ViHCENs (de). Voyei Causans (de). 

Vincent de Panette (Jean-François de). Noblesse, Trévoux. 

•ViNTiMiLLE (Charles-François-Gaspard-Fidèle). Noblesse, Pro- 
vence. 

Vintranges (curé de). Voye:{ Verdet. 

ViocHOT (Nicolas). Clergé, Troyes. 

ViON (de). Voxe\ Gaillon (de). 

ViRiEU (François-Henri, comte de). Noblesse, Dauphiné. 

ViSME (Jacques-François- Laurent de). Tiers éiaty Laon. 

*ViviÉ (Arnaud de). Tiers état, Navarre. 

*ViviERS (évèque de). Voye:{ La Font de Savines. 

VoGué (Cérice- François- M elchior, comte de). Noblesse, Ville- 
neuve-de-Berg. 

VoiDEL (Jean-Georges-Charles). Tiers état, Sarreguemines. 

Voisins (de). Vo/e\ Devoisins. 

VoLFius (Alexandre- Eugène). Tiers état, Dijon. 

Volkrange (curé de). Vo/e;j Brousse. 

VoLNEY (Constantin-François CHASSEBEUFDE).T'/er5^/a/, Angers. 

*VosGiBN (-Donat). Tiers état, Mirecourt. 

VouLLAND (Jean-Henri). Tiers état, Nîmes. 

Vrigny (René Vauquelin, marquis de). Noblesse, Alençon. 

*Vyau de la Garde (Jacques-Jean). Tiers état, Nevers. 

Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel). Tiers état, Saint-Pierre- 
le-Moutier. 

Walchrétien (de). Vo/e:[ Eymar (d'). 

*Wallet (Nicolas). Clergé, Sedan. 

Warel (Jean-Baptiste-Étienne de). Clergé, Villers-Cotterets. 

Wartel (Jean-Baptiste). Tiers état, Lille. 

*Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de). Noblesse, Le 
Quesnoy. 

WiMPFFEN (Félix-Louis, baron de). Noblesse, Caen. 

WoËL (curé de). Vo/e^ Simon. 

Woltbr de Nburbourg (Benoît-Nicolas de). Noblesse, Metz. 



nu 



DÉPUTÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 273 

*WoRMESELLE (Gabriel Rochon de). Noblesse^ Bordeaux. 
*WuRMSBR (Christian- Louis, baron de). Noblesse, Colmar et 

et Schlestadt. 
Xeuilley (curé de). Vo/ei Bastibn. 
Ypres (évoque d'). Vo/e;^ Arberg (d'). 
Yvernault (Sylvain). Clergé^ Bourges. 
*YvoN. Colonie de Tlle de France (1). 



(i) La distinction des ordres, considérés comme corps constitués, n*exîstait 
pas aux colonies; c'est pourquoi, réserve faite de Tordre auquel pouvait 
personnellement appartenir un député, nous avons supprimé, pour celui-ci 
et pour tous les autres, la mention ordinaire. Les omissions pareilles que 
Ton remarquera, dans la liste qui précède, pour des élus de France, s'appli- 
quent aux députés élus en novembre et décembre 1789, dans des assemblées 
convoquées conformément aux décrets de l'Assemblée nationale des 15 et 
26 octobre et ^ novembre 1789, c'est-à-dire sans distinction d'ordres. 



18 



CHAPITRE III 

MODIFICATIONS DIVERSES 

SURVENUES DANS LE PERSONNEL DE LA CONSTITUANTE 

AU COURS DE LA SESSION 



I 



TABLEAU CHRONOLOGIQUE DES DÉPUTÉS REMPLACÉS PAR SUITE DE DÉCÈS, 

DÉMISSION OU INVALIDATION (l) 





NOM 


NOM 


DATE 

DE l'admission 


MOTIF 


BAILLIAGES 


DU DÉPUTÉ 


du députk 


du remplaçant à 
TAssombléo 


da 




remplacé. 


admis on remplacement. 


nationale. 


reaplteeaeit. 


Marseille. 


T 


LiQUIKR. 


Castelanet. 


T 


20 juin 1789. 


Décès. 


Paris-prévûté. 


C 


Le Guen. 


Papin. 


C 


24 juin(?). 


id. 


Le Mans. 


T 


HÉLUND. 


Livré. 


T 


II juillet. 


Id. 


Ne vers. 


N 


Db Damas d*An- 














LEZY. 


De Bonnay. 


N 


21 juillet. 


Démission. 


Besançon. 


T 


Blanc. 


Martin. 


T 


29 juillet. 


Décès. 


Besançon. 


C 


MiLLOT. 


Demandre. 


C 


ler août. 


Démission. 


Limoges. 


N 


D'ESCARS. 


Des Roys. 


N 


5 août. 


id. 


Béziers. 


N 


De Gayon. 


De Jess6. 


N 


7 août. 


id. 


Le Mans. 


N 


De Montbsson. 


De Choiseul-Pra8- 














LIN. 


N 


20 août. 


, id. 


Lille. 


C 


De Salm-Salm. 


NOLF. 


C 


24 août. 


Elec.annul. 


Poitiers. 


N 


De Luxembourg. 


Irland de Bazûgbs. 


N 


28 août. 


Démission. 


Saint -Pierre - 














le-Moutier. 


C 


De Damas. 


Lespinasse. 


C 


29 août. 


id. 


Saintes. 


N 


La TouR-DU-PiN. 


De Brémond d'Ars. 


N 


lor septembre. 


id. 


Mende. 


N 


D'Apchier. 


De Chateauneuf- 
Randon. 


N 


lor septembre. 


id. 


Riom. 


N 


De Langhac. 


De Chabrol. 


N 


16 septembre. 


id. 


Verdun. 


T 


Deulnbau. 


GiLLON. 


T 


23 septembre. 


id. 


Baiileul. 


C 


D'Arbero. 


Vanden Bavière. 


C 


29 septembre. 


Elec.annul. 



(i) Les députés décédés ou démissionnaires ne furent pas toujours remplacés par un 
suppléant de Tordre auquel ils appartenaient par leur élection. Les lettres C, N, T, sont 
mises ici par abréviation de Clergé^ Noblesse, Tiers état. 



276 



LES CONSTITUANTS 





NOM 


NOM 


DATE 
DE l'admissio:« 


MOTIF 


BAILLIAGES 


DU DÉPUTA 


DU DiPUT* 


du remplaçant i 
l'Assemblée 


du 




remplacé. 


admis on remplacement. 


nationale. 


rwfUMMit 


Riom. 


N|De LAROUZlèRE. 


De Montlozibr. |N 


29 sept. 1789. 


Démission. 


Lille*. 


c 


Dupont. 


Carondelet. 


C 


]o septembre. 


id. 


Rennes (dio> 














cèse). 


c 


HUNAULT. 


Lancelot-Pubourg 


C 


septembre. 


id. 


Rennes (dio- 






. 








cèse). 


c 


GUILLOU. 


Ql'éru de la Coste. 


C 


septembre. 


id. 


St-Domingue. 


» 


Larchevesque- 














Thibaud. 


De Reynaud. 


1» 


septembre. 


id. 


Vannes (dio- 














cèse). 


c 


LOAISEL. 


Le Breton. 


C 


10 octobre. 


id. 


Rennes. 


T 


HUARD. 


Varin. 


T 


19 octobre. 


Décès. 


Nantes (dio- 














cèse). 


C 


Maisonneuve. 


Mechin. 


C 


2j octobre. 


Démission. 


Metz-ville. 


T 


Maujean. 


Rœderer. 


T 


26 octobre. 


Elec. annul. 


Meaux. 


C 


Barbou. 


De Ruallem. 


C 


,0 octobre. 


Démission. 


Nantes (dio- 














cèse) . 


C 


MOYON. 


Binot. 


C 


jo octobre. 


id. 


Chalon-sur- 














Sa6ne. 


T 


Sancy père. 


Sancy fils. 


T 


ji octobre. 


id. 


Paris-ville. 


N 


De Lally-Tolen- 














DAL. 


De Beauharnois. 


N 


j novembre. 


id. 


Soissons. 


C 


Delettrb. 


De Labat. 


C 


î novembre. 


id. 


Paris-ville. 


C 


Veytard. 


Cayla de la Garde. 


C 


} novembre. 


id. 


Poitiers. 


T 


Dabbaye. 


Cochon de Lappa- 














RENT. 


T 


} novembre. 


id. 


Quimper. 


T 


Lb Guillou de 


Trehot db Cler- 












Kérincuff. 


MONT. 


T 


6 novembre. 


id. 


Chalon-sur- 


N 


Bernard de Sas- 










Sa6ne. 




SENAY. 


De Rully. 


N 


10 novembre. 


id. 


Angers. 


T 


Rabin. 


Pilastre DELA Brar- 














DlfcRE. 


T 


lî novembre. 


id. 


Langres. 


T 


Henryot. 


Drevon. 


T 


i^ novembre. 


id. 


Douai. 


T 


Simon de Mai- 














belle. 


Pilat. 


T 


2j novembre. 


id. 


Dauphiné. 


C 


De Dolomicu. 


De Delay d'Agier. 


N 


23 novembre. 


Décès. 


Bar-le-Duc. 


C 


COLLINBT. 


Pellbgrin. 


C 


23 novembre. 


Démission. 


Riom. 


C 


Boybr. 


Bourdon. 


C 


24 novembre. 


id. 


Moulins. 


N 


De Douzon. 


Regkard. 


T 


28 novembre. 


id. 


Dauphiné. 


N 


De Morges. 


De Murinais. 


N 


28 novembre. 


id. 


Metz. 


C 


Thiebaut. 


Jenot. 


C 


novembre. 


id. 


Mende. 


C 


Brun. 


De Bruges. 


C 


i«r décembre. 


id. 


Moulins. 


N 


De Coiffibr. 


Lucas. 


T 


2 décembre. 


id. 


Sedan. 


T 


Dourthe. 


M ANGIN. 


T 


3 décembre. 


id. 


Annonay. 


C 


Dode. 


De Saint-Martin. 


T 


4 décembre. 


id. 


Langres. 


C 


Db la Luzerne. 


GUYARDIN. 


T 


7 décembre. 


id. 


Orange. 


C 


Du TiLLET. 


De Poullb. 


C 


8 décembre. 


id. 


Péronne. 


T 


Db Bussi. 


LiÉNART. 


T 


II décembre. 


id. 


Riom. 


C 


La Bastide. 


DoM Gerlb. 


C 


II décembre. 


id. 


Nantes (dio- 














cèse). 


C 


Chevallier. 


Latyl. 


C 


15 décembre. 


id. 


B ourg-en - 






De Faucigny de Lu- 








Bresse. 


N 


De la BEviàRE. 


CINGB. 


N 


15 décembre. 


id. 


Chartres. 


N 


Db Montboissibr. 


Talon. 


N 


16 décembre. 


id. 
id. 


Agen. 


T 


ESCOURRB. 


Boussioir. 


T 


17 décembre. 



DÉPUTÉS REMPLACÉS PAR SUITE DE DÉCÈS, ETC. 277 





NOM 


NOM 




DATE 

DE L*ADM[SSION 


MOTIF 


BAILLIAGES 


DU DÉPUTA 


DU DBPUTÉ 




du remplaçant à 
l'Assemblée 


da 




remplacé. 


admis en remplacement. 


nationale. 


NipUeeieit. 


Dauphiné. 
Boulogne. 


N 


De CHALéoN. 


Richard. 


T 


17 déc. 1789. 


Démission. 


N 


De Villequibr. 


Du Blaizel du Rieu. 


N 


22 décembre. 


id. 


Chaumont-en- 














Bassigny. 


T 


MOREL. 


GOMBERT. 


T 


2? décembre. 


id. 


Péronne. 


N 


Db Mailly. 


De Folleville. 


N 


26 décembre. 


id. 


Lille. 


N 


De Noyblles. 


D'Elbhecq. 


N 


29 décembre. 


id. 


Dauphiné. 


T 


MOUNIER. 


Grand de Cbam- 














PROUET. 


T 


?o décembre. 


id. 


Bailleul. 


C 


Vanden Bavière. 


Palmaert. 


C 


14 janv. 1790. 


id. 


Verdun. 


T 


DupRÉ DE Ballay. 


George. 


T 


14 janvier. 


id. 


Moni-de-Mar- 














san. 


T 


PerezU'Artassen. 


DUFAU. 


T 


16 janvier. 


id. 


Sim^ciiies. 


N 


De Gombr. 


jERSé. 


T 


21 janvier. 


id. 


UiNSvaiMt. 


N 


D'Helmstatt. 


Dumaire. 


T 


21 janvier. 


rd. 


&am|Miiifi. 


T 


Mayer. 


Morel. 


T 


21 janvier. 


id. 


Paris-ville. 


C 


Legros. 


Berardier. 


C 


21 janvier. (?) 


Décès. 


Le Quesnoy. 


N 


De Croy. 


De Nédoxchkl. 


N 


22 janvier. 


Démission. 


Nemours. 


T 


Berthibr. 


Bordier. 


T 


2} janvier. 


Décès. 


Carcassonne. 


N 


D'Upac Dk Ba- 










• 




DENS. 


De Rocregude. 


N 


10 février. 


Démission. 


Lons-le - Sau > 














nier. 


C 


Bruet. 


Royer. 


C 


!•»• mars. 


id. 


Vesoul. 


N 


De Toulongeon. 


De Mercey. 


N 


J mars. 


id. 


Toul. 


N 


De Rennel. 


D'Alençon. 


N 


14 mars. 


id. 


Lille. 


T 


Wartel. 


POUTRAIN. 


T 


23 mars. 


id. 


Castres. 


C 


De Royère. 


Cavailhâs. 


T 


î avril. 


id. 


Toulouse. 


T 


Monssinat. 


Hébrard. 


T 


$ avril. 


id. 


Paris hors les 














murs. 


C 


De Beauvais. 


Gandolphe. 


C 


9 avril. 


Décès. 


Poitiers. 


T 


FlLLEAU. 


Faulcon. 


T 


II avril. 


id. 


Toulon. 


N 


Dbla Poype-Vbr- 














TRIEUX. 


Milet de Mureau. 


N 


15 avril. 


Démission. 


Angers. 


C 


Chatizel. 


Jacquemart. 


C 


19 avril. 


id. 


Sens. 


N 


De Mortemart. 


De Maubec. 


N 


21 avril. 


id. 


rillen-Cettmtt. 


N 


Db Barbai«çon. 


De Mazancourt. 


N 


^ mai. 


id. 


S<»DomiDgue. 


» 


DeTrébaudières. 


De Villeblanche. 


» 


15 mai. 


id. 


Le Mans. 


N 


Db TESsé. 


Du Mans. 


N 


17 mai. 


id. 


M eaux. 


T 


Des Escoutes. 


Manager. 


T 


19 mai. 


id. 


Ploôrmel. 


T 


Robin de Mo- 


Le Deist de Boti- 












rhery. 


DOUX. 


T 


21 mai. 


id. 


Meaux. 


N 


D'Aguesseau. 


DUBUAT. 


T 


7 juin. 


id. 


Lons- le -Sau- 


N 


De Lezay-Marné- 


Mailly de Chateau- 








nier. 




SIA. 


RENAUD. 


N 


20 juin. 


id. 


Toul. 


C 


Bastien. 


Chatrian. 


C 


28 juin. 


Décès. 


Dourdan. 


N 


De Gauville. 


BÊCHANT. 


T 


j juillet. 


Démission. 


EkàtMi-Tkitrrj. 


N 


Graimberg i» Bel- 

LEAU. 


De Bois-Rouvraye. 


N 


10 juillet. 


id. 


Laon. 


N 


De Miremomt. 


De Novion. 


N 


^ août. 


id. 


Orléans. 


N 


De Barville. 


De CéSARGES. 


C 


17 août. 


id. 


Verdun. 


N 


De PoOilly. 


LOISON. 


T 


19 août. 


id. 


Nantes. 


T 


Pellerin. 


Maupassant. 


T 


7 septembre. 


id. 


Marseille. 


T 


Roussier. 


Peloux. 


T 


7 septembre. 


id. 


Tulle. 


N 


Db Laqueuillb. 


Fenis db Lacombb. 


C 


15 septembre. 


id. 


Angers. 


T 


Milscent. 


Leclerc. 


T 


21 octobre. 


id. 



278 



LES CONSTITUANTS 





NOM 


NOM 




DATE 

DR l'admission 


MOTIF 


BAILLIAGES 


DU DÉPUTÉ 


DU DÉPUTÉ 




du remplaçant à 
rAssomblée 


da 




remplace. 


admis on remplacement. 


nationale. 


Ripliemnt. 


Le Mans. 


T 


GUÉRIN. 


Pelisson de Geniv^s. 


T 


2? OCt. 1790. 


Démission. 


Amiens. 


C 


FOURNIER. 


Lefebvre. 


C 


20 octobre. 


id. 


Colmar. 


T 


Herman. 


Albert. 


T 


27 octobre. 


Décès. 


Bellème. 


T 


Margonne. 


BOURDEAU. 


T 


16 novembre. 


id. 


Arras. 


T 


Fleury. 


MlCHAUT. 


C 


2 décembre. 


id. 


Le Mans. 


C 


BOURDET. 


CORNILLEAU. 


T 


4 décembre. 


id. 


Laon. 


N 


Desfossez. 


Du ROYER. 


N 


2î décembre. 


Démission. 


Paris-ville. 


T 


POIONOT. 


Delavigne. 


T 


icr f^vr. 1791. 


Décès. 


Limoges. 


T 


Naurissart. 


BoYER DE Gris. 


T 


24 mars. 


Démission. 


Le Mans. 


T 


Lasnier de Vaus- 

SENAY. 


De Murât. 


N 


2] avril. 


id. 


Provins. 


N 


De Paroy. 


BlLLY. 


T 


17 mai. 


id. 



II 



TABLEAU CHRONOLOGIQUE DES DÉPUTÉS 
QUI, DÉCÈDES OU DÉMISSIONNAIRES, NE FURENT PAS REMPLACÉS 







DÉCÈS 




BAILLIAGES 


NOMS 


ou 

DÉMISSIONS 


DATES 


Chaumont-en-Vexin. 


C 


De Panât. 


Démission. 


5 août 1789. 


Bazas. 


C 


De Saint-Sauveur. 


id. 


14 septembre. 


id. 


N 


De Pus. 


id. 


28 septembre. 


Guéret. 


N 


De Saint-Mexant. 


id. 


1} octobre. 


Dix villes impériales. 


T 


Bernard. 


id. 


j novembre. 


Strasbourg (ville}. 


T 


De Turkheim. 


id. 


24 novembre. 


Cahors. 


N 


De la Valette Parizot. 


Décès. 


26 février 1790. 


A^en. 


C 


Malateste de Beaufort. 


Démission. 


28 mars. 


Villefranche-de-Rou- 










ergue. 


T 


Perrin de Rosier. 


Décès. 


;o mars. 


Alençon. 


N 


Le Carpentier de Chailloué. 


Démission. 


!•' mai. 


id. 


N 


De Vrigny. 


id. 


i« mai. 


Mantes et Meulan. 


N 


De Gaillon. 


id. 


5 mai. 


Riom. 


N 


De Laqueuille. 


id. 


6 mai. 


Amiens. 


N 


De Poix. 


id. 


7 mai. 


Villefranche-de-Beau- 










jolais. 


N 


De Monspey. 


id. 


10 mai. 


Tartas. 


C 


Lanusse. 


Décès. 


[antérieur au 4 août]. 


Limoges. 


N 


Le vicomte de Mirabeau. 


Démission. 


19 août. 


Haguenau. 


N 


De Rathsamhausbn. 


id. 


1} septembre. 


llTroyes. 


T 


jBANlfBT. 


Décès. 


27 octobre. 



DÉPUTÉS CONSIDÉRÉS COMME DÉMISSIONNAIRES 279 







DÉCÈS 


• 


BAILLIAGES 


NOMS 


ou 

DÉMISSIONS 


DATES 


Haguenau. 


N 


Le Bailli de Flachslanden. 


Démission. 


4 novembre. 


Semur-en-Auxois. 


T 


GUIOT. 


Décès. 


10 novembre. 


Haguenau. 


G 


L'abbé d'Eymar. 


Démission. 


22 novembre. 


Arras. 


G 


Le Roulx. 


Décès. 


21 décembre. 


Dauphiné. 


G 


Le Franc de Pompignan. 


id. 


30 décembre. 


Châtellerault. 


N 


D'ESCARS. 


Démission. 


ji janvier 1791. 


Marseille. 


N 


De Gipières. 


id. 


j février. 


Tours. 


G 


De Conzié. 


id. 


17 février. 


Dauphiné. 


N 


D'Agoult. 


id. 


15 mars. 


Besançon. 


N 


De Grosbois. 


id. 


jo mars. 


Aix. 


T 


Le comte de Mirabeau. 


Décès. 


2 avril. 


Lyon. 


N 


Deschamps. 


Démission. 


15 avril. 


Poitiers. 


G 


Le Cesve. 


Décès. 


2J avril. 


'Arles (sénéchaussée). 


T 


Pellissier. 


id. 


18 mai. 


|Dax. 


N 


De Barbotan. 


Démission. 


i^ juin. 


Saintes. 


N 


De Richier. 


id. 


jo juin. 


Clermont-Ferrand. 


N 


De Montboissier. 


id. 


le»- juillet. 


Paris (ville). 


N 


De Rochechouart. 


Décès. 


8 juillet. 


Rivière-Verdun. 


N 


De Cazalez. 


Démission. 


9 juillet. 


Agen. 


N 


De Fumel-Monségur. 


id. 


9 août. 


Poitiers. 


G 


Jallet. 


Décès. 


1} août. 


Avesnes. 


N 


De Sainte Aldegonde. 


Démission. 


16 août. 



III 



LISTE ALPHABÉTIQUE DES DÉPUTÉS 
DONT LES DÉMISSIONS NE SONT PAS CONNUES, MAIS QUI, DÉCLARÉS ABSENTS 

LORS DE l'appel NOMINAL DU 12 JUILLET I79I, 

ET NE FIGURANT PAS 

A rÉtat de distribution de la médaille dite du 4 août fi) 

PEUVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS 
COMME n'ayant PAS SIÉGÉ DANS LES DERNIERS MOIS DE LA SESSION 



D*ALBiGifAC DE Gastelnau. — G. Angou- 
ième. 

D'Andlau. — C. Colmar et Schlestsdt. 

D'Amtraigues. — N. VilIcneuve-de-Bcrg. 

D'AvEssEifs de Saint-Rome. — N. Tou- 
louse. 



Banyuls de Montferré. — N. Perpignan. 
Ghampion de Gicé. — G. Bordeaux. 
Ghampion de Gicé. — G. Auxerre. 
De Goma Serra. — N. Perpignan. 
D'Egmont. — N. Soissons. 
D'EscouLOUBRE. — N. Toulouse. 



(i) Cet Etat de distribution, qui porte 1,019 signatures de députés, fut dressé au plus tôt 
en mai 1791; il est conservé aux Archives nationales (Garton C, in); ii & été reproduit 
en photogravure dans le tome II de notre Recueil (p. 57J-603). 



28o 



LES CONSTITUANTS 



D'EscuRiT Laborde. — T. Pays de Soûle. 
Li BARON DE FLACHSLANDEir. — N. Colmar 
et Schlestadt. 

FOURlflBR DE LA POMMERATE. — T. FougèreS. 

DiHarchies. — N. Bailleul. 

Lb duc d'Havr6 et de Croît. — N. Amiens. 

Db JuiQifi. — C. Paris-ville. 

Lb baror de Juigné. — N. Coutances. 

Lb comtb de Lachastre. — N. Bourges* 

Db LANDEirBERQ-WAQEif bourg. — N. Bel- 

fort et Huningue. 
Latour. — T. Comminges. 
Lb Berthon. ~ N. Bordeaux. 
LsTRANÇOis. — C. Caen. 



De Machault. — C. Amiens. 

MiLHET DE Belisle. — T. Agen. 

De Montjoye-Vaufrey. — N. Belfort et 

Huningue. 
MouTiER. — C. Orléans. 
Le marquis de Parât. — N. Toulouse. 
PiNELLE. — C. Colmar et Schlestadt. 
De Robecq. — N. Bailleul. 
De Rohan. — C. Haguenau et Wissem- 

bourg. 
Rosé. — C. Belfort et Huningue. 
De Saint-Estevex. — C. Ustaritz. 
De Saint-Simon. — N. Angoulôme. 
Viguier. — T. Toulouse. 




CHAPITRE IV 



TABLEAU 

DES PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES 

DE 

L'ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE 

I. — ÉTATS GÉNÉRAUX 

1789 

CHAMBRE DU CLERGÉ. 

6 mai. — Président provisoire (en vertu de son rang hiérar- 

chique) : le cardinal de La Rochefoucauld. 

7 mai. — Secrétaires provisoires : Dillon, curé du Vieux-Pon- 

zauges et Thibault, curé de Souppes. 
24 juin. — Président (par élection régulière) : le cardinal de La 

Rochefoucauld. 
Id» — Secrétaires : De Barmond, Coster, de Montesquieu. 
La dernière séance de Tordre du clergé eut lieu le 27 juin. 

CHAMBRE DE LA NOBLESSE. 

6 mai. — Président provisoire (en raison de Tâge) : le comte de 
Montboissier. 
Secrétaire provisoire (i) : Le Carpentier de Chailloué. 

(i) c II a été convenu qu'on prendrait provisoirement pour secrétaire le 
plus âgé de ceux des membres de la noblesse qui avaient déjà rempli 
cette fonction dans les assemblées de leurs bailliages et à ce titre, M. de 
Chailloué, l'un des députés du bailliage d'Alençon, a accepté. » (Prods- 
ptrbal de la Noblesse,) 



2^2 IXS COXSIllwAXTS 



JJ j;ia. — yu^-fmtltmt : ** d-âC de Croj. 

:^. . L^ Carp«:t>er d* CLa-ic^j^ él- I* it ;=is , de 
Strest iV- . dt L^l;2"^:r.* :^. . 
La derDi*:rc Ȏaoce de I ordre de la Dobietse c::t lie:: le : : -.zllet- 

CHAKBILE I>£S COKXUKES 

6 mai. — Doy^n froziioire en reruî de iâjje : Le Ro-.;i, dêp;nc 
d Anûeos. Il se choisit six assistasts parci: les plus 
â^éi de* membres présents. Leurs notzis ne SrD«nt pas 
piv rapportés au /!'/'ri7 J^5 ûanca. 

13 mai, — Adjointe nommés pour huit jours, en p>rinc:pe : 

DAilly, V-^uier, Glei/tn^ Thourel, Redon, Verdollin, 
>feT2U de Chomorceau, Régnier, Meunier. Salomon, 
Thoret, De Flacbslacden, OrifTon de Romagné, Bras- 
•rart, Arnoult, Simon de Maibelle, Mathieu de Ronde- 
Ville, Prévost, Loys. Terra ts. 

22 mai. — Doyen : Nîenu de Chomorceau, choid par les adjoints 

pour remplacer Le Roux, démissionnaire. 

Dans Tintervalle, Palasne de Champeaux avait remplacé Glezen; 
il est remplacé par Kervelegan. De même Durand de Maillane 
avait remplacé Verdollin. 

i** juin. — Doyen : D'Ailly ^démissionnaire le 3}. 

Adjoints : I>eissegiies de Rozaven, De Luze Letang, 
Mirabeau, Bouchette, Boêry, Drùillon, Dufiraisse, 
Reubell, des Escoutes, Millanois, Pison du Galland, 
Tronchet, Viguier, Thourct, Menu de Chomorceau, 
Griffon de Romagné, Brassart, Amoult, Loys, Ter- 
rats. 
3 juin. — Doyen : Bailly. 
8 juin. — Doyen : Bailly -réélu). 

Adjoints : Blanquart des Salines, Giraud Duplessix, 
Tixedor, Pernel, Gérard de Vie, de Luze Letang, 
Schmits, Vaillant, Wartel, Enjubault de la Roche, 
Populus, Camus, Houdet, Roussier, MejTiier de Sali- 
nelles, Dabbaye, Boéry, Millanois, Pison du Galland, 
Reubell. 
12 juin. — Secrétaires provisoires : Camus, Pison du Galland. 




TABLEAU DES PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES 283 



II. — ASSEMBLÉE NATIONALE 

17 juin. — Président provisoire : Bailly. 

SecrHaires provisoires : Camus, Pison du Galland. 

L'Assemblée nationale renouvelle provisoirement les pouvoirs du 
président et des secrétaires. 

1789 PRÉSIDENTS SECRÉTAIRES 

3 juillet. Duc d'Orléans (donne sa Grégoire, Mounier,Lally, 
démission). Tolendal, Le Chape- 

Lefranc de Pompignan. lier, Siéyes (Emma- 
nuel), Stanislas deCler- 
mont-Tonnerre. 
13 juillet. La Fa5xtte (vice-prési- 
dent). 
18 juillet. Duc de Liancourt. Lally-Tolendal, Siéyes 

(Emmanuel), Le Cha- 
pelier, Freteau, Tabbé 
de Montesquiou, Gré- 
goire. 
3 août (i). Thouret (donne sa dé- Siéyes(Emmanuel),Lally- 

mission). Tolendal , Freteau, 

Le Chapelier. Tabbé de Montesquiou, 

Petion de Villeneuve, 
Emmery. 
17 août. Stanislas de Clermont- L'évêque d'Autun, de 
Tonnerre. Montmorency, Tabbé 

de Barmond. 
31 août. De la Luzerne. Redon, Deschamps, 

Henry de Longuéve. 
9 septembre. De la Luzerne donne sa dé- L'abbé d'Eymar, Démeu- 

mission; de Clermont- nier, de Mirabeau le 
Tonnerre reprend le jeune, 
fauteuil faisant fonc- 
tions de président. 

(i) Le 29 juillet 1789, la Constituante vota un règlement à son usage dont 
voici les clauses principales concernant les présidents et les secrétaires : 
« Chap. \.\^ II y aura un président et six secrétaires. 79 Le président ne 
pourra être élu que pour quinze jours ; il ne sera point continué mats il 
sera éligible de nouveau dans une autre quinzaine... s^ En l'absence du 
président, son prédécesseur le remplacera dans les mêmes fonctions... 
8® On procédera dans les bureaux à Télection des secrétaires par un seul 
scrutin... lo» La moitié des secrétaires sera changée et remplacée tous les 
quinze jours »... (Arch. nat., C, 37.) 



2^4 



«I . v^«« 






:x viçrji:TSL'jct, 






i:^ keçrjoabc^ JLvi 



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r*; cct^scre. Frsteas. 



î2 ik!>T«tsi>re. 






De larru^ ALexaadre'. 

B^rcare. Target, Tlioo- 

rcc 
Rabacîde Safrr-Etâeime, 

de 3fir2beas le jeime 
2* /i0is . SalomoQ, La- 

ij noT^tnbr^. L'arcfceTécne d'Aïs ;de Dubois de Crazicé, de 

Bois^elin . Beauhamots le jecne, 

Volaey. 
Cliasset, de Menoa, de 

Lam«th Charles}. 
Treiliàard, Du Port^ Mas- 
sien. 



5 décembre. Frcteaa 2*/ois . 

22 décembre. Démeiinier. 

4 janvier. Montesquiou (l*abbé de) 

i8 janvier. Target. 



2 février. Bureaux de Pnzy. 

i6 février. L'évéque d^Autun (Tal- 

leyrand). 

28 février. Montesquiou (l'abbé de) 

(2« /9l5j. 

15 mari. Rabaud-Saînt- Etienne. 
27 mars. Menou. 



De Boufflers, d'Aiguillon, 
Barére de Vieuzac 

Expilly, vicomte de Noail- 
les, Laborde de Mére- 
viUc. 

De Margucrittes , La 
Coste, Guillotin. 

Gaultier de Biauzat, de 
Castellane,Nompere de 
Champagny. 

De Croix, Merlin, Guil- 
laume. 

Gossuin, de Bonnay, Mou- 
gins de Roquefort. 

Brevet de Beaujour, de 
Broglie, Lapoule. 



(i) Il y a ici quatre noms au lieu de trois parce que Thouret ayant été 
élu président pendant qu'il était secrétaire, Lachèse « qui avait réuni le 
plus de voix dam le dernier scrutin des secrétaires » dut « le remplacer au 
Mcrétariat » (Procès-verbal du 12 novembre 1789). 



TABLEAU DES PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES 285 



1790 



PRESIDENTS 



SECRETAIRES 



12 avril. 


De Bonnay. 


27 avril. 


De Virieu (donne sa dé- 
mission). 


29 avril. 
8 mai. 


Gouttes. 
Thouret (3« fois). 


27 mai. 


Briois de Beaumez. 


8 juillet. 


Siéyes (Emmanuel). 


21 juin. 
5 juillet. 


Lepeletier de Saint-Far- 

geau. 
De Bonnay [2* fois). 


20 juillet. 


Treilhard. 


31 juillet. 


Dandré. 


16 août. 


Du Pont de Nemours. 


30 août. 


De Jessé. 


II septembre. 


Bureaux de Puzy (2«/bis) 


25 septembre. 


Emmery. 


Q octobre. 


Merlin. 


25 octobre. 


Bamave. 


8 novembre. 


Chasset. 


20 novembre. 


T-ameth (Alexandre). 


4 décembre. 


Pétion de Villeneuve. 


21 décembre. 


Dandré [2* fois). 



Muguet de N an thou, Rœ- 
derer, Le Goazre de 
Kervélégan. 

De Grillon le jeune, Delà- 
reveillère Delépeau, de 
Ghampeaux-Palasne. 

• 

Golaud de la Salcette, 
Chabroud, Defermon. 

Royer, curé de Chavan- 
nés, Prieur, de Jessé. 

Pardieu , Dumouchel , 
Gourdan. 

Populus, Robespierre, 

De Delay d'Agier. 
Du Pont (de Nemours), 

Regnaud de Saint-Jean 

d'Angély, Garât Tainé. • 
Coster, Reubell, Boute- 

ville-Dumetz. 
Kytspotter, Pinteville de 

Cemon, Alquier. 
Delacour d*Ambésieux, 

Buzot, Dinocheau. 
Dauchy, Gillet de la Ja- 

queminiere, Anthoine. 
Vieillard (de Coutances), 

Goupilleau, Bourdon, 

curé d'Evaux. 
Bouche Tainé, Vemier, 

Bégouen. 
Boullé, Durand -Mail- 

lane , Regneault (de 

Lunéville). 
Duchambge - d'Elbecq, 

Brostaret, Lanjuinais. 
Poignot, CorroUer, Go- 
bel. 
Poulain de Boutancourt, 

Salicetti, Castelanet. 
Varin, Martineau, Lan- 

celot. 
Latyl, Bion, Armand. 



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î* jâsHTitr. Gr*;pore- 



Onâic. LsL ICsâKc, 



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14 aL;tr*. M/>a^aq':i:.so-FexgTja»r, Lmar-^i:^ 



2/> sukTi, Troïicfcjî-:- 



M>asel 



Rascocrt de \:. 



9 arr.!, CÎLabroQd. 



23 arriî. R«ub€li. 
r> mai, D^Lodré y fois . 



2% mai. Bureaux de PuTT '3*/oi5 

6 juin. Dauchy. 

19 juin. De Beaoharnois (Alex/ 

3 juillet. De I^meth 'Charlea]. 

19 juillet. Defermon. 



30 juillet. De Beauharnois (Alex.). 

(2** fois). 
13 aortt. De Broglic (Victor). 

27 août. Vernicr. 
10 «eptcmbre. Thouret (4<» /bis). 



V 

gias. 



.de 
d-Aa- 



csré de Grasse. 

Larie, GeoffiroTy Baillot. 

Verdierc de Rcffrc» 
Besse, Fonmier de la 
Charmie. 

Ricard (de Toulon}, En- 
jubault de la Roche« 
Huot de Goncourt. 

Grenot, Mauriet» Ré- 
gnier. 

Fricaud, Merle, Le Car- 
lier. 

Augier, Vadier, Creuzé 
de la Touche. 

Delà vigne, Chàteauneuf- 
Randon, Ramel-Noga- 
ret. 

Blancard, Lesterpt de 
Beauvais, Babey. 

Couppé, Pougeard, 
Mailly-Châteaurenaud. 

Chaillon, Aubry, Darche. 

Darnaudat, Le Chape- 
lier, Target. 



TABLEAU RECAPITULATIF 

PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE 

TOUS LES BAILLIAGES OU RESSORTS ASSIMILÉS, 
PRINCIPAUX ET SECONDAIRES 

AVEC INDICATION DES CIRCONSCRIPTIONS DÉFINITIVES 
ET DU NOMBRE DE LEURS DÉPUTÉS ' 



1 id 

un 
If 


BAILLIAGES 

RSSSORTS MSIHLLÉS, PRI^C1P1LX 


o„ 




S-5 ii 






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8 

8 
8 


3 


4 

8 

8 
9 




Agimont, voir GrvET 

Aire, secondaire d'Arraa (p. 140]. . 


AjAccio, juridiction réunie à c-Ue 

de Bastia [p. j8i) 

Albret àNÉRAC, voir Nérac. , . 


Aleri A. juridiction réunie à celle de 




Amont à^V^^oÛL; voir Vesoul ! '. 



(i) Les noms pricidéi d'un asi^risque sont 
raine, dans les Trois-Evéchfs, en Bretagne e 
lieux d'arrondissement pour la réduction du 1 
ressorts qui furi 
<l... Lesopértiic 
li k celles des bailliages rfdi 



des secondaires. (Voi 



! RecutU, t. 1, p. ( 



des villes qui, en Lor- 

Provence furent chefs- 

re des ddpulalions. Les 

on portent la mention : Dip. rtd. 

Corse ne peuvent £tre assimilées 

Iles des bailliages principaux ayant 






288 



LES CONSTITUANTS 



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19 



BAILLIAGES 



ou 



RESSORTS ASSIMaÉSj PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



Andely , secondaire de Rouen 

(P- 93) 

Angers (p. 73) 

Anooulême (p. 60) 

Annonay (p. 103) 

Arbois, secondaire de Lons-le- 
Saunier (p. 130) 

Arches et Charleville (Princi- 
pauté d') (p. 186) 

Ardres, secondaire de Calais fp. 22). 

Argentan, secondaire d'Alençon 

(p. 99) 

Arles (sénéchaussée d') (p. 163). 

Arles (ville et terroir d*) (p. 164 et 
186) 

Armagnac à Lectoure (p. 80). . . 

Arnay-le-Duc, secondaire de Se- 
mur-en-Auxois (p. ii9| 

Arques à Dieppe, voir Dieppe. . . 

Arras (p. 140) • . . . 

AucH (p. 76) 

AuRAY, dép. réd. à Vannes (p. 174). 

Aurillac, secondaire de Saint- 
Flour (p. 50) 

AuTUN (p. 117) 

AUXERRE (p. 121) 

Auxonne, secondaire de Dijon 

(p. 116) 

Aval à Lons-le-Saunier, voir LoNS- 

le-Saunier 

Avallon, secondaire de Semur en 

Auxois (p. 119) 

Avesnbs (p. 145). 

AvRANCHES, secondaire de Coutan- 

ces (p. 98) 

Bailleul (p. 135) 

Balagna, voir Calvi 

Bapaume, secondaire d'Arras 

(P- 140) 

Barcelonnette, dép. réd. à Forcal- 

quier(p. 167) 

*Bar-le-Duc (p. 159) 

Bar-sur-Ssine (p. 123) 



0) 



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13 
4 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



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BAILLIAGES 
ou 


il 


al 


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Zg g-5 


31 

^3 

H 
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38 
29 

3° 


Basques (pays des), voir Ustaritz. 
Basse-terre {si-a. de), voir Guade- 


î 

4 

7 

4 
4 

4 

S 
4 


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4 
3 


4 

7 

5 
4 

6 

4 


Bassignv-B.irkois [p. iSt) .... 
Bastia, voir Corse {p. i8i) .... 
Bacue-les-Dahes, secondaire de 

Vesoul{p. 128] 

BAVAY,9econdaired'Avesnea(p.i45). 
Bayeux, secondaire de Caen (p. 9?). 
Bayonne, secondaire de Dax [p. 79). 


Béarn (Etats) (p. 184) 

BÉARN (assembU^es par archiprè- 


Beacfoht, secondaire d'Angers 


Beaugk, secondaire d'Angers 


Beauoency, secondaire d'Orléans 


Bea«mont-lb-Koger, secondaire 


Beaumont-lk-Vicoktb, secondaire 

du Mans (p. 70) 

Beaumont-sur-Oise , secondaire de 

Senlis (p. 14) 

Beaune, secondaire de Dijon 

„{p. "6) ■; . 


B Ei.ro HT et HuNiNGUE (districts 

réunis de) (p. 148) 

Bellac, secondaire de Dorât (p. 61) . 
Bellême (p. 101) 


Bergerac, secondaire de Férigueux 

(P. 67} 

BERNAY,secondaired'Evreui(p,g4), 

Besançon (p. 131) 

BÉTnu.vE,secondaired'Arra9(p.i4o), 


BiooRRE (pays de) (p. 139) .... 
BiTCHE, dép. réd. à Saireguemines 

<p. -s») . . . . 



LES CONSTITUANTS 



BAILLIAGES 



réd. 






d'Or- 



Blamûnt, dép. 

(p. 155) . ■ . ■ 
Blois fp. 33) . . 
Bois- Commun , secondaire 

léans(p.3i) . , 
BoNiFACiOijundiction réunie à Bas- 

tia (p. i8i). 
BOKDEAUX (p. 6i) . . 
BoucHAiN, secondaire du Quesnoy 

(P- 144I 

BouLAY, dép, réd, à Saireguer 

(P- '58) 

BOULOCKE Ip. 23) 

Bouhuon-Lakcv, secondaire d'Au- 

tun(p. 1,71. . . . 
BoUHa-ARQEKTAL, secondaire de 

Monlbrison (p. 46} , . , 
Bourq-en-Bresse (p. 124J, 

BOURQES (p. 38) 

Bourmoht, dép. réd. à Bar-Ie-Duc 
[p- 159) 

BouzoNviLLE, dép. réd. k Sarre- 
guemines (p. 158). . . 
«EST (p. 17.) ... 

Bketeuil, secondaire d'Evreux 
(?■ 94) - 

Bmey, dép. réd, à Bar-le-Duc 
(p- >59) ■ ■ 
BiGNOLEs, dép. réd. à Toulon 
(P- 169) 

Br:ves, secondaire de Tulle (p. 59). 

Bkouage, secondaire de bai 
(P-5') 

Bruvéres, dép. réd. il Mirecourt 
(p. 1571 . . . 

Caen(p. 97). . 

Cahors (p. qo). 

Calais (p. 3a) 

Calvi et Balaona, juridiction réu- 
nie à Basti3(p. 181) 

Calvinet, secondaire de Saint-Flour 
(P- S") 

Caubhesis (p. 138). 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



s i'i 


BAILLIAGES 

RESSORTS tSILHILËS, PRINCIPIUX 


il 
1! 


a: * 

II 


Sï lî 

ifiî 


4' 

42 

43 
44 

49 

5° 

5' 


Canv, secondaire de Caudebec 


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2 

4 
4 
4 
li 

8 
4 

4 

4 
>' 


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1 
3 

2 

4 


9 

4 
4 

5 

4 

4 
5 

4 


Cap Corse, juridiction réunie à Bas- 


C.IRCASSONKE (p. 105) . 

Carenian, secondaire de Coutan- 




CARiGNAN,dép.réd.àSedan(p. 154). 
Casteljaloua, secondaire de >ié- 


Castellame, dép. réd, à Dragui- 


Castelmoron (p. 64] 

Castelnaudart (p. io6| 




Cerdagne (vigueriede), secondaire 

de Perpignan (p. 115) 

Cèrences, secondaire de Coutances 


Chalok-sur-Saone [p. 118). . . . 
Chalons-sur-Marnb (p. 83) . . . 
Chambly, secondaire de Senlis 


Chableval, secondaire de Rouen 


Charlbville, voir Arcbes (p. 186). 
Charmes, dëp. réd. k Mirecourt 


Charolies (p. i2o) 


Château- DU- L»[R , secondaire du 

Mans (p. 70) 

CiiATEAU-GoNTiKR, secondaire d'An- 


Chateaulis, dép. réd. à Carhai:( 


Chateauneuf-du-Faou, dép, réd. à 
Carhaiï (p. 175) 

CHATEAUSHUf-EN-THVaERAIS (p. lOO) 

Chateau-Regnault. secondaire de 
Sedan (p. 154) 



LES CONSTITUANTS 













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BAILLIAGES 


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RESSOBTS ASSlMlLiS, PRINC1P«UÏ 


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ET SEC ON OU 1RES 


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Château-Renard, secondaire de 










Montargia {p. 36) 


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CuATEAUROux, secondaire de Bour- 










ges (p. 38) 










CHATKAU-SAms, dép. rfd. à Sarre- 










guemines (p. 158I 

Château-Thierry (p. 37) 


j, 


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5" 


4 


4 


5 


53 


Chatklleraut (p. 53) 

CBATEL-8UR-M0SKtI,E, dép. féd. à 

Mirecourt (p. 157) . 

Chatillon-sur-Indre, secondaire 

de Tours (p. 68) 

Chatillon-sub-Marn», secondaire 


4 


3 


4 




de Sezanne (p. 84) 




n 


,• 


54 


CBATluLON-sl.^R-SEI^B {p. 119) . . . 


4 




4 


P 


Chaumont-eh-Bassigny (p. '8g} . , 


8 




9 


Cdaumont-en-Vexin(p. 95). . . . 


4 


3 


4 




Chavnv, secondaire de Laon (p. a6j. 










Chikon, secondaire de Tours [p. 68). 




" 






Choisy-le-Roi, secondaire de Paris 










hors les murs [p. 8) 








" 


CivRAY, secondaire de Poitiers 
(p. 51) 


" 




• 


Clbrmont-bs-Argonnb, secondaire 




de Verdun (p. 153) 


ji 




•> 


57 


Clerhont-bn-Beauvoisis fp. !9). . 
Clbrmokt-Ferrand (p. 4g) ... . 


4 


I 


4 


5» 


4 


7 


4 




CooN AC, secondaire d'Angoulème 








59 


(p. 60) 


" 


" 




COLMAR et SCHLESTADT [disCricts 




réunis de) (p. 147) 

Commercv. dép. réd. à Bar-le-Duc 

[p. 159) ■ . . 

Cokhikqes (comté de], assemblé à 


7 


1 


8 


" 








6o 


" 








Muret (p. 70) 


g 




8 




Comfibone, secondaire de Senlis 
(p. 14] 








CoNCABMEAU, dép, réd, à Quimper 
^(P. 175). - ■ ■ -.- . ... - ■ 
CoNCHES, secondaire d Evreiu 


" 


- 


" 




CoNCRESSAULT, secondaire de 




Bourges (p. 38] 


>. 







TABLEAU RÉCAPITULATIF 



TT 



BAILLIAGES 



CoNDÉ, secondaire de Quesnoy 
(p. 144) 

CONDOM [p, 65). .... 

CoHFLAHa {viguerie de), secondaire 

de Perpignan (p. 115) 
CoKSe 'p. 181} .... 
CoRTE, juridiction râuoie i Baatia 

{p. 181) 

CoucT, secondaire de Laon (p. 26). 
6î CousERANs (Pays de), assemblé à 

Saint-Girons (p. 8a). 

64 CoiTTiNCES (p. 98) 

i> Creil, secondaire de Senlis (p. 14). 

65 Crepy-en-Valois(p. 38J 

CnssBT, secondaire de Saint-Pierre- 

le-Moutier (p. 42) 

Darney. dép. rL*p, i Mirecourt 

(p. '57) 

DArpniHÉ (p. 182) . . 

Dax(p, 79) 

Dieppe, secondaire de Caudebec 

(P- 95) ■ 

DrEUZK, dép, réd. à Sarregi 

(p. 15«) 

Digne, d<îp.réd.àForcalquier[p.i67) 

Dijon (p. 116) . . , . 

DiNAN (p. i;a) .... 

Dit villes impekiales d Alsace 

(les) (p. 146) 

DoL (diocÉse de] (p. 179) 

Dole (p. 132) 

Doueront , secondaire d'Alençon 

(p- 99) 

DoRAT (Basse-Marche) (p. 61). , . 

Douai (p. 134) 

Dgurii.*.n(p. 35) 

-RAnUlONAN (p, l66j 

izvx , secondaire de Montfort- 

"Amaury (p. 16) 

in-le-Ro[, secondaire de Bourges 

(p. 38) 

EpERKAY, secondaire de Vitry-le- 

Françoia (p. 83] 



294 



LES CONSTITUANTS 




7! 
7Î 



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» 

79 
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8o 

8i 

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82 

83 

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84 

8s 

» 



BAILLIAGES 



ou 



RSSSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
BT SECONDAIRES 



Epinal, dép. réd. à Mirecourt 



(P- 157) 
d( 



à Bar-le-Duc 



Etain, dép. réd. 

(p. 159) ... 

Etampes (p. 10) 

EVREUX (p. 94) 

ExMES, secondaire d'Alençon (p. 09). 
EzY, secondaire d'Evreux (p. 94). . 
Falaise, secondaire deCaen (p. 97). 
Fenestranoe, dép. réd. à Sarregue- 

mines (p. 158) 

Fige AC, secondaire deCahors (p. 90). 
FisMES, secondaire de Vitry-le- 

François (p. 83J 

Foix (comté de) (p. 138) 

FoNTENAY-LE-CoMTE, sccondaire de 

Poitiers (p. 51) 

*FoRCALQUrER (p. 167) 

*FouGiREs (p. 173) 

Fresnay-le- Vicomte, secondaire du 

Mans (p. 70) 

FuMAY, secondaire d'Avesnes 

(p. 14O 

Gaure (comté de), voir RrviÊRE- 



CÛ 0. 

Q 

O c/) 

rr M 
^ Q 



Verdun fp. 78), 
Gex (p. 126; . . . 



GiEN (p. 35) 
GisoRS, secondaire de Rouen (p. 93) . 
GiVET, secondaire d'Avesnes (p. 145). 
GouRDON, secondaire de Cahors 

(p. 90). . . . . 

GouRiNjdép. réd. àCarhaix (p. 175). 
Grande-Terre (sénéchaussée de), 

voir La Guadeloupe (p. 190). . . 
Grasse, dép. réd. à Draeuig-nan 

(p. 166) 

Gray, secondaire de Vesoul (p. 1 28) . 
Guadeloupe (La), comité de Paris, 

(p. 190) .... 

Guadeloupe (La), assemblée de 

Petit-Bourg (p. 190) 

Guérande, dép. réd. à Nantes 

(p. 173) 



» 

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4 
8 

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4 

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8 
2 

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4 
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2 

3 
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5 


2 


4 


3 


» 


» 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



GoÉRET [Haute-Marche) [p. 43). 
Guise, secondaire de Laon (p. ib) 
Gï, voir EzY (p. 94) 

ÎUENAU et WlSSE«BOURG (dis- 

ictï réunis de) [p. i^q). . . . 
i, secondaire d'Amiens [p. 19J 
lÉ, dép. réd.àFoug'éres (p. 173) 

Hbnneuoni {p. 171) 

Hbhiucueuont, secondaire di 
Bourges [p. 38) 

HssDiN, secondaire d'Arras (p. 140) 

HoNFLECR, secondaire de Rouen 

HïÉRBs, dé'p.rtd. à Toulon (p. 169) 
Ile de France (colonie de 1'], 

, (?■ igî) 

Indes Orientales, voir Fondichirv 

(p- 19') 

IsLE- Jourdain (!'), secondaire 

Lecioure (p. 80) 

IssouuuN, secondaire de Bourges 



38) . 



secondaire d'Orléans 



, dép. rM. d. Saint-Brieuc 
I77J ■ 



ï CUATAIGNEBAIE, Voir VOUVAMT. 

i FsRE, secondairede Laon {p. 26) , 
La Flèche, secondaire d'Angers 

(p. 73) 

La Marche, dép. réd. â Bar-le-Duc 

(p. 159) ■•■•■.••■■■-■ 
r.ANGRAis, secondaire de Tours 

(p. 68) 

L.»ORi!. (p. 88) 

Lanniox, diip. réd. à Morlaix 

(p. lït) 

[•AOK(p. .6) 

La Porta d'Ahpugnani, juridic' 
tion réunie à Bastia(p. 181). . . 
> Rochelle [p. 54) 

Launac (baronnie de), voir Ritiérk- 
Verdu.v (p- 78) 



296 



LES CONSTITUANTS 





BAILLIAGES 

RESSORTS >SS[1|]LÉ5, PRLNCIPIUK 


§1 


ES 




93 
94 

99 

103 
104 
105 


Lauzertb, secondaire de C ah ors 




4 
2 

3 

8 
3 


4 

4 
12 

A 

!o 

4 

16 
4 

■J 
4 


Laval, secondaire du Mans 


Lectuure [p. 80) 

Ls Havre, secondaire de Caodebec 


4 

ï 

8 
4 


I,ENS, secondaire d"Arraa (p. 140) . 










Li\H2iH, dép red. à Sarreguemines 


Loches, secondaire de Tours 
(p. 63) . 


LoNGUïON, dfp. red. i Bar-le-Duc 


LûNowv, réuni t Metz (p. 130I. , . 

Lons-le-Salinier (p. 130) 

L0H.HIS, Eccoadaire de Montargis 


S 
4 

16 
4 

4 
4 




LuNÊviLLE, dép. red, à Nancy 


LusiGNAN, secondaire de Poitiers 




Lyoks-la-1'Orèt, aecundaire de 




Maghy, secondaire de Chaumont- 

en-Vexin (p. 96) 

Mamkrs, secondaire duMans (p. 70). 
Mans, [sénéchaussée du) [p. 70) . . 


Marcues communes franches de 

Poitou et de Bretagne (p. 127). . 

MAKESTAiNQ(baronniedej, voir Rr- 


Ma rie-Gala NUE, secondaire de la 
Guadeloupe [p. 191) 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



BAILLIAGES 



secondaire de Laon (p. 2b). 

LE (p. i6s) 

Martel, secondaire de CahoD 

(p- qo] 

Hartincque (colonie de la) (p. igi). 
Marville, secondaire de Verdun 

(P- »53) ■ ■ - 
Maubël'ge, aecDodaire d'Avesoea 

(P- 145) 

Mavléos, voir SouLB (paya de) 

(p- 137) ■ . . 
Mhaus {p, lî) . 
Mkhuk suR-YÈVRE, secondaire de 

Bourses (p. 3S] 

Meluk Ip. 18) 

Mende(p. 108) 

MiRY-suK-SsiNE, secondaire 

Troyes (p. 87) 

Metz (ville) (p. 150) 

"Metz (bailliage) (p. ijo) .... 
"" secondaire de Paria (hc 

-s)(p-8). . 

Meulan, secondaire de Mantes 

(P- i3i 

Milieu [bailliage du), voir Dolk, 
Millau, secondaire deRodez(p.9i). 

'MiREcoukT (p. 157) 

Mono» (p. ,54) 

MoNnouBLEAu, secondaire de Ven- 
dôme (p. 37) 

Montagne (bailliage de la], voir 

Chatillon-sur-Seine 

MosTAGUT, secondaire de Riom 

(P- 47) 

MONTARGIS (p. 36) 

M0NTAU11AN, secondaire de Cahors 
(p- Qo) 

MONTBRISON [p. 46) 

MoNtCEMs, secondaire d'Autuo 
(p. 1171 

Mont-de-Marsa» (p. 77) . 

Mo.NTDiDiER, secondaire de 
(p. ao) . . . . 



e Péronne 



398 



LES CONSTITUANTS 



BAILLIAGES 



MoNTEREAU, secondaire de Provins 

ip. 1") 

Mostfort-l'Amaury (p. 16) . 
MoMTiviLLiBBS, secondaire de Cau- 

debec (p. 95) 

MoKTHKDT, secondaire de Carignai 

(P- 154) 

MoNTMORiiLON, secondaire de Poi- 

li^slP-51) 

Montpellier (p. toq) 

MoNTRicBARD, sccondaire de Tours 

p. 68) 

MnRET, secondaire de Melun (p. i< 

'MoRLAix (p. 176) 

VloRTAQNB, secondaire de Belléme 

(p. mi) 

yoRTAûNE, secondaire du Quesnoy 

(p- "44) 

MoRTAiN, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

MoitUKS (p. 39) 

M'iuzoj», réuni à Sedan (p. 154) . 
M UR AT, secondaire de S*-!- lour (p. 50) 
Mi'RET, voir CouutNGES (comté de) 

(p- 79) 

Nancy (p. 155) 

Nantes [sénéchaussée de)(p. 173) . 
N A NTBS (diocèse de) (p. 178). , 
"avarre {p. 143) 

EUD10, juridiction réunie à fiastia 

{p- i8>) 

NEiiouBs(p. Il) , 

NÉHAC (sénéchaussée d'Albret à) 

(p. t>4) 

EtiFCHATEAD, dép. Ted. àMirecouit 

(p- 157) 

Nkufchatei-, secondaire de Caude- 

bec (p. 95) 

BuviLLE~ADX-Boi3 , sscondairc 

d'Orléans (p. 31) 

KVERS (p. 41) 

Nîmes (p. iio) 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



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BAILLiAGES 


. 


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llESSOttTS «SSIMLLÉS, PRINCIPAUX 


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Niort, secondaire de Poitiers (p.sO- 




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Nûgent-sur-Seine, secondaire de 










Troyes (p. 87) 










NojfÉNY, dép. red. à Nancy (p. 155). 










NoNANCouRT, Secondaire d'EvreuK 


; 




;; 


NoYON, secondaire de Laon (p. î6). 




Nuits, secondaire de Dijon {p. Ji6), 










Oléron [Ile d'), secondaire de 










Saintes [p. 56) 








130 


Orange (principauté d") {p. 13Z). . 
Orukc, aecondairi? d'Evreuï (p. 94). 
Orgelet, secondaire de Lons-le- 


4 


4 


5 












Sjunier (p. i]o] 






„ 


"3' 


Orléans (p. 31). 




9 


'3 


OR>iAKs,secondairedeDôle(p. 132). 


„ 




Pacv, secondaire d'Evreux (p. 94I. 










Pamiers [sénéchaussée de), voir 










Foix (comtii de) [p. 138]. . . . 








IJ2 


Paris (ville et faubourgs) (p. 3). . 


40 


35 


M 


'33 


Paris hors-lbs-mubs (p. 8). . . . 


16 


14 




PïRCiiE (bailliage du), voir Bellème. 








"34 


PÉRIGUEDX (p. 67I 


8 




8 


',$ 


Pkronhe (p. 20) 


8 


7 




Perpignan- (p. 115) 


8 


I 


S 




Phalsbourg, secondaire de Sarre- 










bourc la iw) . 








137 


Ploêbmel (p. 172) 


'. 


2 


5 


■38 


POCTIERS (p. 51) 


28 


7 


31 


PoLiGSr, secondaire de Lons-le- 




Saunier (p. 130) 






,> 


"39 


PoNDicHÉRï (colonie de) (p. 19;). 
Pons, secondaire de Saintes (p. 56]. 
PoNT-A-MoussoN, dép. réd. k Bar- 
le-Duc (p. 159) 


2 


"' 


a 


„ 


PONTARLIEB, secondaire de Lons-le- 










Saunier (p. 1 lo) 






" 


Pont - Audemer, secondaire de 








Rouen (p. 93) 










PoNT-DE-L Arche , secondaire de 








„ 


Roeun (p. 93) 




• 




Ponthiel- (sénéchaussée du), 'voir 






Abbevillë 









LES CONSTITUANTS 



f^ 


BAILLIAGES 


Ëï 


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RESSORTS A»m>Lis. »RmC[FAUX 


O- 


il 


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PoNT-L'ÉvfeQL-E,9econdaire de Rouen 










PoNTOisE, secondaiie de Senlis 










(P- 14) 








140 


Provence (députation des nobles 
dissidents de) (p. 161) 


8 






141 


Provins (p. 10) 


4 


4 


5 




Pur-KN-VELAY (sénéchaussée du), 










(p. m) 


4 




4 


'43 


QuATRK-V ALLÉES (pays dcs) (p. 81). 


, 




QuKHCY (sénéchaussée de), voir 








144 


Cahors 


6 


4 


7 


QUESNOY ILe) (p. 144) 


;î? 


'QmMPER(sénéchausséede)(p, 175). 


3 


i 


4 


QuiHPER {diocèse de) [p. 179) . . . 


3 




3 




QuiMPERLK dép. réd. à Carhaii 
{p. 175) 




>' 




QuiNGtr, secondaire de Dûle 




(p. 132) 








'47 


RsLUs (p. 85) 


8 


4 


g 


Remireuont dép. réd. A. Mire- 






148 




7 


3 


8 


R EN NES (sénéchaussée de) (p. 170). 
Rbwibs (diocéae de) (p. 180). . , . 


149 


3 


4 


5 




Reviv, secondaire d'Avesncs 








„ 




l 


;; 




Rhuys dép. réd. à Vannes (p. 174)'. 


150 
'5' 


Riou (p. 47). .....,..■. 






H 
4 


Rivière-Vebdvn (pays de) (p. 78). 


4 


, 




Rocuefort-sur-Mer, secondaire 










de la Rochelle (p. 54) 








152 


Rodez (p. qt) 


4 




4 


RouoRANTiu, stcondaire de Blois 






(p. 33) 








'53 


Rouen (p. 93) 


16 


3 


16 




RouERGUE (sénéchaussée du), voir 














" 




RoYE. secondaire de Péronne(p. !oj. 




RoziÈREs,dép.réd. à Nancy (p. 155). 




„ 


„ 




Ruhii.ly-les-Vaudks , secondaire 










de Troyes {p. 87) 










RusTAtNO (pays deWp 139L . . 
bARRELOL'is, réuni à Metï (p. 150). 








" 






" 



TABLEAU RÉCAPITULATIF 



BAILLIAGES 



[NT-Amai 
loy (p. 



secondaire du Qut 



144). 
[NT-AuuiN DU Cormier, dép, réd. 

k Fougères [p. 173) 

'Saint-Brieuc (sénéchausgée 

(P- 1-7) 

Saint-Brietic (diocèse de) (p. 180). 
Saint-Calais, secondaire de Ven- 
dôme {p. 37). 
Saimt-Claudk, secondaire de Lons- 

le-Saunier (p. 130) . 
Saint-Dié, dép. réd. à Mirecourt, 

(p- 'S?) 

Saint- DiziER, secondaire de Vitry- 

le-Françoi. (p. 8j) 

Satnt-Douingcie [province du Sud] 

(p- isç) 

SAIKT - DOSJINGDB ( prOVioCC 

Nord) [p. 188I 

Saint -DouiKOUF. (province de 

l'Ouest) (p. 1H7) 

Sainte-Metjehould, secondaire de 

Vitry-ie-Frarçois (p. 83). . . 

5A1NTKS (p. 56) 

Sainte-Suzanne , secondaire 

. Man, (p. ;,l 

îaint-Flour (p. 50) . 

SAINT - Girons , voir Couserans 

(Paya de] 

5aint-Jean d'Angely (p. 55) . . , 
Saini-Jean de Losne, secondaire 

de Dijon (p. 116). 
Saint-L6, secondaire de Coutancea 

(p. 98) 

Saint-Maixent, secondaire de Poi 
tiers (p. 51) 

îaiht-Malo (diocèse de) (p. 177). 

SAiNT-HmiEL, dép. réd. à Bar-le- 
Duc (p. 151)). . . 

Saint-Omer, secondaire d Arras 
(p- 140) 

^AmT-PJERRE-I.E-MO0TIER I, 

Si-Pot, secondaire d' Arras (p. 140). 



LES CONSTITUANTS 







■ — ~ 










BAILLIAGES 


uj.lS 


r-1 r 


.-2 E-g 








x.z 


as ^~ 












p-Skë 


RESSORTS *SSI«lLfs, PRINClPjkUI 


Sa 


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2 f 






'•s 


s" 




Saint-Pol-de-Léon fp. 178). . . , 


2 




j 


165 


Saint-Quektin (p. 24) 

Saint-S*Uveur-Lendei.1N , secon- 
daire de Coutances (p. q8). . , . 

Saikt-Sauvbur-lk- Vicomte, secon- 
daire de Coutances (p. 98). , , 

Saikt-Sever, secondaire de Dai 
(p. 70) 

SAiHT-VRiEiJt, secondaire de Limo- 


4 


" 


4 


Salers, secondaire de Riom (p. 47). 


„ 




Salins, secondaire de Lons-le- 










Saunier (p. 130) 










Sablât, secondaire de P^rigueus 










(p. 67J. , ... 










Sarreuouhg {p. 150) 




„ 


„ 


166 


•Sarregdeiiinbs (pf 138) 

Sartéke, jurid. réunie à Bastia 


8 


.. 


■' 


Sauliev. secondaire de Semur-en- 




167 






3 








SCHAJIBOURQ A BOUZOHTILLB , 




























Seul-r-eN'Brionnois secondaire 










d'Autun [p. 117) 








169 


Se«ur-en-Al-xois (p. 119I 


4 


1 




170 












•I 


2 








4 




„ 


SisTERnN, dép. réd. à Forcalquier 








(p. '67) 








'73 










SouLE (pays de) (p. IJ7) 

Strasbourg (ville de] [p. 146). . . 


4 


« 




175 










TAiLLEBOUHa.secondairede Saintes 










(p. 56) 










Ta RUES (sénéchaussée de) voir 










BiGORRÏ (p. 139) 








176 


Tartas(p. 81). 




' 




Tbiaucourt, dép. réd. à Bar-k- 






Duc (p. 159) 






" 



TABLEAU RÉCAPITtJLATIF 



303 



(A 



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2 






» 

177 
178 

180 
181 
182 

184 
» 

185 

» 
186 

» 

» 

187 
188 
189 
190 

» 

» 

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191 

)) 
» 
» 

» 



BAILLIAGES 



ou 



RESSORTS ASSIMILÉS, PRINCIPAUX 
ET SECONDAIRES 



TniONViLLE (p. 150) 

Thoriony, secondaire de Caen 

(P- 97) 

TiNCHEBRAY, secondaire de Cou- 

tances (p. 98) 

Tonnay-Charente, secondaire de 

Saintes (p. ^6) 

*TouL (p. 152) 

*TouLON (p. 169) 

Toulouse (p. 112) 

Tours (p. 68) 

Tréguier (diocèse de) (p. 180). . 

Trévoux (p. 126) . . . 

Troyes (p. 87) . . . 

Tulle (p. 59) 

UssoN, secondaire de Riom (p. 47). 

Ustaritz (p. 142) 

UzERCHESjSecondaire de Tulle (p.59). 
Valenciennes (ville de) (p. ' 144) . 
Valenciennes (rrévôté-le-Comte de) 
secondaire du Quesnoy (p. 144). 
Valogne, secondaire de Coutances 

(p. 98) 

vannes f sénéchaussée de) (p. 174). 

Vannes (aiocèse de) (p. 179). 

Vendôme (p. 37) 

*Verdun (p. 153) 

Vermandois (Bailliage du) voir 

Laon 

Verneuil, secondaire d'Alençon 

(P- 99) 

Vernon, secondaire de Rouen 

(P- 93) 

Versailles , secondaire de Paris 

hors-les-murs (p. 8) 

Vesoul (p. 128) 

Vezelise, dép. réd. à Nancy (p. 155) 
Vie, dép. réd. à Toul (p. 152) . . . 
Vic-en-Carladez, secondaire de 

Saint-Flour (p. 50) 

Vico,jurid. réunie à Bastia(p. 181). 
Vierzon, secondaire de Bourges 

(p. 38) 



U3*<i] 

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LES CONSTITUANTS 





BAILLIAGES 


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fitsïoan AssmrLJs, nmciriux 


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VllI.EFRASCHB-DE-BEAUJOLAISfp.45] 

VaLBrRANcHB-DB-RouEROirB (p. 9a). 
Villekeuve-de-Bbrg (p. 113). . , 


t 




t 
























Sens (p. 15) 


„ 






'95 


VlLLBBS-CoTTEMETS (p. 3'>) ■ ■ ■ ■ 

Villers-la-Montagne dép. réd. â 
Bar-le-Duc (p. 159). ,.,,,, 

ViNCENNES, secondaire de Paris- 
hors-Ie a-murs (p. 8i 

VtRE, secondaire de Caen fp. 97). 

Vmir-sors-BA», secondaire de 


4 


■ 


5 


„ 


ViTRï-Aux-LooEs, secondaire d'Or- 








196 




S 


; 


8 


V iTRY-LE- François (p. 8^) . , . , 




VouTAHT séant à la Châtaigneraie 










secondaire de Poitiers (p. 51) . . 










Yehtille [bailliage de], voir Jaw- 






" 


YÈVBESLE- Chat EL, secondaire d'Or- 










" 


" 


TOTAUX 


1233 


5». 


■ J.8 



RAPPEL DES NOMS 

DES DOUTÉS TITULAIRES OU SUPPLÉANTS QUI FURENT ÉLUS, 
A TITRE PROVISOIRE OU DÉFINITIF, DANS PLUSIEURS RESSORTS 

De Batz, élu député titulaire par la Noblesse des sénéchaussées 
de Nérac et de Tartas. Il ne fit pas connaître son option. 

De Bonal, élu député titulaire par le Clergé de Riom et de 
Clermoni-Ferrand; il opte pour Clermont-Ferrand. 

De Choiseul, duc de Praslin, élu député par les provinces du 
Sud et de TOuest de Saint-Domingue ; il siège à rAssemblée 
nationale comme député de la Noblesse d' A nf<;rs. 

De Clermont-Tonnerre, élu suppléant parla NoblessedeAfeaux; 
il siège comme député de la Noblesse de Paris-ville, 

Dumont, élu député titulaire par le Clergé de Reims et de Viiry- 
le-François; il opte pour Vilry-le-François. 

De Gouy d'Arsy, élu suppléant par la Noblesse de Melun; il 
siège comme député de Saint-Domingue, ayant été élu par les 
provinces du Nord et de l'Ouest et par le Comité des colons 
séant à Paris. 

Le comte de Mirabeau, élu député titulaire par le Tiers état 
de Marseille et d'Aix; il opte pour Aix. 

De Mirepoix, élu suppléant par la Noblesse de Paris hors les 
murs; il siège comme député de Paris-ville, 

Monneron, élu suppléant par la colonie de Pondichéry ; il siège 
comme député de la colonie de Vîle de France, 

Le duc de Mortemart, élu député titulaire par la Noblesse de 
Sens et de Dorât ; il opte pour Sens. 

Le duc d'Orléans, élu député titulaire par la Noblesse à Paris- 
vitUy à Villers-Cottcrcts et à Crépy-en-Valois; il opte pour 
ce dernier bailliage. 

De Paroy, élu député par les provinces du Nord et de TOuest 
de Saint-Domingue; il siège comme député de la Noblesse de 
Provins, 

20 



306 LES CONSTITUANTS 

Servan, élu député titulaire par le Tiers état des sénéchaussées 
d*Aix et d'Arles ; il refuse dans les deux cas. 

Verdollin, élu suppléant par le Tiers état de la sénéchaussée 
d'i4ix; il siège comme député de Draguignan. 

Verny, élu député titulaire par le Tiers état à Béliers et à Mont- 
pellier; il opte pour Montpellier. 



ERRATA 



7, 


ligne n 


"» 


— 10 


n, 


— î 


16, 


— 7 


Î7» 


— 23 


40, 


— 24 



Page 7, ligne n : au lieu de Baudouin, lire Baudouin. 

supprimer Tastérisque. ^ 

au lieu de Ménager, lire Ménager, 

au lieu de Poilloue de Saint-Mart, lire Poilloûe de Saint- 
Mars, 

au lieu de Creniere, lire Créniere, 
34 et suivantes : Tordre des suppléants a été interverti. Il 
faut les rétablir ainsi : Noblesse : i. Chabannbs (01). 
Tiers état : 2, Rbgnard. ^ Lucas. 4. Rurr db la 
Motte. (Les notices afférentes à chaque nom sont, 
du reste, exactes.) 

au lieu de chambeliion, lire chambellan, 

au lieu de Hébrard, lire Hebrard, 
61, avant-dernière ligne: au lieu de LeBerthon {André-Benott-François- 

Hyacinthe), lire Le Berthon (A ndré-Jacques-Hyacinthe). 

au lieu de Ménard de ia Groye, Vire Menard de la Groye. 

au lieu de La Gallisonniere, lire La Gallissonniere. 

au lieu de Dary des Piltieres, lire Dapy des Piltieres. 

au lieu de Péris, lire Perés, 

au lieu de Choii^r, lire Chot^r» 

au lieu de lieutenant particulier, lire lieutenant général 
civil et criminel, 
88, avant-dernière ligne : au lieu de Tiers état, Wre Élections faites le 

4 novembre 178c sans distinction d* ordres, conformé- 
ment aux décrets de l'Assemblée nationale. 
90f avant-dernière ligne : au lieu de Lachi:{e, lire Laohisc. 
94, ligne II : au lieu de Hué, lire Huîf. 

au lieu de Valleuil, lire Valleûil. 

au lieu de Rivière, lire Rivière. 

au lieu de Vacher {Jean-Baptiste- Denis), lire Vacher 
{Jean- Baptiste-Louis). 

au lieu de La Boissière, lire La Boissicre. 

au lieu de La Béviére, lire La Bevière. 



42, 


— 


7-8 


Sif 


— 


8 


61, 


avant 


-dei 


71, 


ligne 


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14 


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27 


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18 


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84, 


— 


II 



loi, 


— 


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108, 


— 


II 


114, 


— 


32 


"5, 


— 


10 


124, 


— 


9 



308 LES CONSTITUANTS 

Page 131, ligne i : au lieu de Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel- 

Joseph>François de), lire Maillt fAntoine-Anne- 
Alexandre-Marie-Gabriel-Joseph-François de). 

— i3^, avant-dernière ligne : au lieu de Noyellcs^ lire NoyeUes. 

— 136, ligne 13 : au lieu de Hcrwyny lire Hcrwyn, 

— 141, — 17 : au lieu de Lyons^ lire Lyon^, 

— 146, — 4 : au lieu de Hasard ( ), lire Hazard {Alexandre- Hya- 

cinthe). 

— 148, — 13 : au lieu de Landenbbrg Wagembourg (Jean-Baptiste- 

Maric^Eusebe Hermaicn, baron de), lire : Laicdexberg 
Wageicbourg {Marie 'Hermann-Eusèbe- François de 
Salesj baron de). 

: au lieu de commandateure, lire commendataire . 

: au lieu de Ratshamhauscn^ lire Rathsamhauun. 

: au lieu de Thiibaut^ lire Tlùebaut, 

: au lieu de Ubcrhcrm^ lire Ûberherrn. 

: au lieu de Tiers état^ lire Élections faites le 12 décem- 
bre ijSp sans distinction d'ordres, conformément aux 
décrets de l'Assemblée nationale. 

au lieu de Duc des Deux-Ports, Wre Duc des Deux-Ponts. 

au lieu de Tiers état, lire Élections faites le 28 décem- 
bre ij8ç, sans distinction d'ordres, conformément aux 
décrets de l'Assemblée nationale. 

: au lieu de Le Goa^re, lire Legoa^re. 

: au lieu de Garnier (Jean-Marie), lire Garnier {Jean). 

: au lieu de Colonna [de Cesari Rocca}, lire Colonnade 
Cesari-Roca, 

: au lieu de archiprétres, lire archiprêtrés. 

: au lieu de Chabert de Lacharière, lire Chabert de La- 
charicre. 
X96, dernière ligne : au lieu de Anle^y (S), lire Anle\y (if). 
200, ligne 10 : au lieu de : Voyei Guion, lire Voyei GuTOii. 

au lieu de Bepière, lire Beviere. 
au de Birotheau des Burondières, lire Birotheau des 

BURONDIERES. 

intercaler : Calliau (curé de). Voye^ Gardiol. 
au lieu de Defay^Boutheroue, lire Defay-Boutheroue, 
au lieu de Dcloyne. Voye\ Loyne {de), lire Deloyices. 
Voyei LoYNES (de). 

— 216, — 19 : au lieu de Dequeux de Beauval, lire Dequeux du 

Beauval. 

au lieu de Vismes {de), lire Visme {de). 

au lieu de Jean-Marie, lire Jean. 

au lieu de Hasard ( ), lire Hazard (Alexandre-Hya- 
cinthe). 

— 234, -— 16 : au lieu de Jean- Baptiste- Marie -Eusèbe Hermann^ 

lire : Marie-Hermann-Eusèbc-François de Sales. 



149, — 


6-7 


149, — 


M 


150, - 


26 


151, - 


M 


•M4, - 


2 


1^8, note : 




159, ligne 


8 : 


m, - 


20 


179, — 


M 


181, — 


21 


184, — 


18 


190, — 


20 



202, 


— 


9 


202, 


— 


26 


207, 




24 


215, 


— 


17 


216, 


— 


10 



217, 


— 


9 


224, 


— 


16 


228, 


— 


29 



TABLE DES MATIERES 



CHAPITRE I. — Liste par bailliages ou juridictions assi- 
milées DES DÉPUTÉS TITULAIRES OU SUPPLÉANTS ÉLUS EN I789. 

Note préliminaire Page i 



Première série. — Bailliages et pays divers compris dans les 
dix-neuf généralités, dites d'Elections^ qui ont fait Tobjet du 
règlement général du 24 janvier 1789. 



Généralité d*AIençon 
— Amiens . 



Auch . . . 
Bordeaux . 
Bourges . 
Caen . . . 
Chàlons . 
La Rochelle 
Limoges . 
Lyon . . . 



99 

19 
76 
61 
?8 

97 
8î 

54 
57 
44 



-alit^ 


ï de Montauban 






90 


— 


Moulins . . 




. ?9 


— 


Orléans 








• ?! 


— 


Paris . 








3 


— 


Poitiers 








$1 


— 


Riom . . 








. 47 


— 


Rouen . 








9î 


— 


Soissons . 








25 


— 


Tours . , 








68 



Deuxième série. — Pays d'Etats y pays conquis et pays ayant 
une administration particulière, pour lesquels il n^était pas 
dérogé, par les règlements particuliers qui les concernaient, à 
la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789. 



Artois 140 

Basques vpays des) 142 

Bîgorre (pays de) ijç 

Bourgogne 116 

Cambrésis i)8 

Flandres IJ3 

Foix (comté de; ij8 



Franche-Comté ... 

Languedoc 

Marches communes . . 
Orange (principauté d') 

Roussillon 

Soûle (pays de) . . . 



138 

lOJ 

127 
"5 

1:7 



3IO 



LES CONSTITUANTS 



TROisiiiiR SÉRIE. — Pays d'Etats, pays conquis et pays ayant 
une administration particulière pour lesquels il a été dérogé à 
la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789. 



Alsace 146 

Béarn (souveraineté de) . . . 184 

Bretagne 170 

Corse 181 

Dauphiné 183 



Hainaut 144 

Lorraine et Barrois 155 

Navarre (royaume de) .... 14? 

Provence i6l 

Trois- Évèchés et Clermontois.. 151 



Quatrième skrie. — Pays divers n'ayant fait Tobjet d^aucun 
règlement royal, dont les députations ont été admises par déci- 
sions spéciales de l'Assemblée nationale. 



Arches et Charleville (princi- 
pauté &) 186 

Arles (ville d) 186 

Bassigny-Barrois (province du}. 187 

Guadeloupe iqo 



Ile de France (colonie de 1*) . 19? 

Indes Orientales 192 

Martinique 191 

Saint-Domingue 187 

Pag«t. 
CHAPITRE II. — Liste sommaire, par ordre alphabé- 
tique, DES DÉPUTÉS titulaires BT SUPPLÉANTS I95 

CHAPITRE III. — Modifications diverses survenues dans 

LK personnel de LA CONSTITUANTE AU COURS DB LA SES- 
SION 275 

I. Liste chronologique des députés remplacés par suite 

de décès, démission ou invalidation 275 

II. Tableau chronologique des députés qui, décédés ou 
démissionnaires, ne furent pas remplacés 278 

III. Liste alphabétique des députés qui peuvent être con- 
sidérés comme n'ayant pas siégé dans les derniers mois 

de la session 279 

CHAPITRE IV. — Tableau des présidents et secrétaires 

DE l'aSSEMBIIÉB nationale CONSTrTUANTB 28l 

Tableau récapitulatif, par ordre alphabétique, de tous les 
bailliages ou ressorts assimilés, principaux et secondaires, 
avec indication des circonscriptions définitives et du 
nombre de leurs députés 287 

Rappel des noms des députés titulaires ou suppléants qui 
furent élus à titre provisoire ou définitif dans plusieurs 
ressorts. 305 

Errata 307 



Paris. — L. Marethbux, Imprimeur, i, rue Cassette. — 73x0. 



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